Voici quelques thèses repérées sur le sujet du droit d’auteur et des bibliothèques. Il y en a bien d’autres, il s’agit d’un recensement partiel et rapide…

From Fair Dealing To Fair Duty: The Necessary Margins Of Canadian Copyright Law
Meera Nair, Simon Fraser University, Spring 2009

Negotiating use, persistence, and archiving: A study of academic library and publisher perspectives on licensing digital resources
Farb, Sharon E.. Proquest Dissertations And Theses 2006. Section 0031, Part 0723 344 pages; [Ph.D. dissertation].United States — California: University of California, Los Angeles; 2006. Publication Number: AAT 3226006.
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A blueprint for the public trust, and, The role of intellectual property as a new area of the public domain
Aguado, Harrison Kline. Proquest Dissertations And Theses 1998. Section 1033, Part 0617 116 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Ohio: The Union Institute; 1998. Publication Number: AAT 9907560.
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Cooperative exchange of digital documents among electronic libraries. The case of Latin America: Model and cost analysis
Delgado, Carlos R.. Proquest Dissertations And Theses 2001. Section 0028, Part 0399 157 pages; [Ph.D. dissertation].United States — California: University of California, Berkeley; 2001. Publication Number: AAT 3044439.
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Perceptions of copyright awareness and compliance by principals, teachers, and school library media specialists in public elementary schools in the state of Missouri
Cox, Linda Jenkins. Proquest Dissertations And Theses 1998. Section 0958, Part 0399 83 pages; [M.S. dissertation].United States — Missouri: Central Missouri State University; 1998. Publication Number: AAT 1393098.
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Reproduction in the library and copyright. (Afrikaans text);
de Kock, Pieter Daniel. Proquest Dissertations And Theses 1988. Section 6004, Part 0398 [LL.D. dissertation].South Africa: University of Pretoria (South Africa); 1988. Publication Number: AAT 0564389.
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The impact of contemporary copying technologies on copyrighted works: Problems arising from photocopying in libraries and appropriate solutions thereto
Sukonthapan, Pisawat. Proquest Dissertations And Theses 1990. Section 0212, Part 0398 418 pages; [J.S.D. dissertation].United States — California: Stanford University; 1990. Publication Number: AAT 9108773.

Le hockey est une véritable obsession au Québec. Les Canadiens de Montréal fêtaient leur 100e anniversaire l’an dernier, et ont livré une saison pitoyable. Ils ont à peine fait les séries, avant d’être écrasés par Boston au tout début de la finale de la Coupe Stanley. De quoi faire prendre les gonds à tout fan :

Voici un excellent exemple de parodie ou satire, un usage que le droit d’auteur Canadien ne permet pas. Une chance que cette vidéo est hébergée sur les serveurs de YouTube aux USA, puisque la loi américaine du Copyright permet la satire et la parodie dans le cadre du fair use.

La vidéo montre Bruno Ganz dans La Chute (Downfall en anglais ou Der Untergang) de 2004, où il joue Adolf Hitler aux derniers jours de son malheureux règne. L’émotion de cette scène illustre avec brillo le désaroi des fans du Canadien de Montréal…

Michael Geist, un professeur en droit de l’Université d’Ottawa, publie plusieurs sommaires des interventions lors des consultations publiques sur la réforme du droit d’auteur au Canada. Entre autres, un sommaire des interventions sur invitation ainsi qu’un sommaire des mémoires déposés dans le site Internet des consultations.

Décidément, il n’y a rien comme une date de tombée pour voir l’éclosion de positions sur le projet de numérisation Google Books. C’est au tour d’IFLA d’émettre sa position, l’association internationale du monde des bibliothèques.

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation), qui réunit 17 associations professionnelles, diffuse une déclaration qui met en porte à faux le projet de numérisation du géant du Web Google.

Des intervenants se sont livrés à des audiences publiques concernant Google en Europe, selon Bloomberg. L’agence de nouvelle américaine relève les commentaires de plusieurs à propos du projet de numérisation de livres :

“We’re concerned about the monopolistic nature of the project,” Stuart Hamilton, senior policy adviser at the International Federation of Library Associations and Institutions, said at the hearing. “The immensity of the project and the fact that Google has a five-year lead makes it challenging for others to start viable, competing projects.”

Cory Doctorow, un auteur Canadien vivant à Londres, nous offre sa position concernant la réforme du droit d’auteur au Canada (en anglais). Par ailleurs, il diffuse sur son blogue une série de trois capsules vidéo concernant le droit d’auteur, creative commons ainsi que le rôle des bibliothèques dans le monde numérique.

Cory Doctorow entretient le site BoingBoing, un des carnets collectifs les plus suivis du Web.

Au moment où l’UNESCO publie un guide sur des standards sur les compétences en technologies de l’information et des communications pour les enseignants (ICT competency standards for teachers: implementation guidelines, version 1.0), le groupe ccLearn publie une étude sur l’utilisation des ressources éducatives libres.

Intitulé Otherwise Open: Managing Incompatible Content within Open Educational Resources, ce rapport traite des ressources éducatives libres (Open Educational Resources). Il se base sur un sondage et traite entre autre, de la question du droit d’auteur ainsi que des licences d’utilisation dudit contenu numérique.

L’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), en collaboration avec le ministère de la Culture d’Espagne, annonce la tenue d’une conférence gratuite les 29 et 30 octobre 2009 à Madrid, en Espagne. Ayant pour thème: « International Conference on Intellectual Property and Cultural Heritage in the Digital World » cet événement vise:

Recognizing the importance of these dual functions in a networked digital world, the perspective of the International Conference will be twofold. First it will concentrate on CHIs as users of IP, either directly or as facilitators of use by the public, in areas such as digital preservation and with regard to access and use under copyright limitations and exceptions. Second, the Conference will address the role of CHIs as rightowners and managers of IPRs, examining how information and communications technologies (ICTs) are being used to promote access to their collections and related digital content.

Ainsi, outre les avocats et les fonctionnaires, cet événement est d’intérêt pour les professionnels de l’information, les conservateurs de musées et les chercheurs.

L’organisme W3Qc organise une conférence intitulée Web et droit d’auteur. Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, partagera la tribune avec Pierre-Paul Lemyre, de LexUM, le principal diffuseur du droit canadien sur Internet.

Un événement aliant partage de connaissances et réseautage à ne pas manquer!