2026

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Lignes directrices du TP5 sur l’intelligence artificielle générative

Les efforts au niveau universitaire requiert un effort de réflexion, de créativité, de pensée critique, et de jugement dans la sélection et l’arrangements des éléments présentés lors des évaluations et travaux. Il est également essentiel d’avoir recours à des sources fiables, académiques et pertinentes dans l’élaboration de ceux-ci. Par ailleurs, les outils de l’intelligence artificielle […] Lire la suite

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Lectures pour la séance #10 (17 mars 2026)

Lectures obligatoires #web #droit Érika BERGERON-DROLET, Olivier CHARBONNEAU et Guillaume DÉZIEL, «Le droit d’auteur», dans Charlaine Bouchard (dir.), Comment la chaîne de bloc va transformer le droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 191-210, <https://canlii.ca/t/xn9s>, consulté le 2026-03-10 Lectures complémentaires #web #droit Diop, R. (2023). La gouvernance décentralisée des chaînes de blocs : mythe ou réalité du […] Lire la suite

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Lectures pour la séance #7

Lectures obligatoires #Web #Droit Principaux changements aux lois sur la protection des renseignements personnels, Commission d’accès à l’information, Gouvernement du Québec https://www.cai.gouv.qc.ca/protection-renseignements-personnels/sujets-et-domaines-dinteret/principaux-changements-loi-25   #Web #Droit Ledy Rivas Zannou, Profilage en ligne et protection des renseignements personnels – Pour en finir avec le mythe du consentement !, 2023 101-1 Revue du Barreau canadien 131, 2023 CanLIIDocs 1147, <https://canlii.ca/t/8w5gz>, consulté le 2026-02-17 Lire la suite

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Lectures pour la séance #6 (17 février 2026)

Lectures obligatoires #Web #Droit Pierre Trudel, Le droit de la personne sur son image, 2020 25-1 Lex Electronica 353, 2020 CanLIIDocs 1423, <https://canlii.ca/t/xjt9> #Web #Droit Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, Trousse de présentation : initiation à la vie privée Visionnez la présentation PPT et lisez les notes d’allocution Source: Commissariat à la protection de la vie privée du Canada Lectures optionnelles #Web #Droit Commission […] Lire la suite

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Lectures pour la séance #5 (10 février 2026)

Lectures obligatoires #Web #Droit Savoirs traditionnels autochtones, Institut de la propriété intellectuelle du Canada, S.D., Ottawa : Canada, https://ipic.ca/_uploads/5f90736db644a.pdf   #droit #web Choko, Maude (2022), De l’affaire du « petit » Jérémy à celle de la cigarette sur les planches de Québec : leçons à tirer pour l’exercice de la liberté artistique sur scène dans Volume 521 – Développements récents en matière […] Lire la suite

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Lectures pour la séance #4 (3 février 2026)

Lectures obligatoires #Web #Tech  Standard sur l’accessibilité des sites Web (SGQRI 008 3.0), Secrétariat du conseil du Trésor, 2025 #Web #Droit Sociétés de gestion collective, Commission du droit d’auteur du Canada Pour la liste des société de gestion collective de la Commission du droit d’auteur du Canada, il est important de connaître l’existence du processus d’homologation […] Lire la suite