2026

CultureLibre.ca

Lectures pour la séance #4 (3 février 2026)

Lectures obligatoires #Web #Tech  Standard sur l’accessibilité des sites Web (SGQRI 008 3.0), Secrétariat du conseil du Trésor, 2025 #Web #Droit Sociétés de gestion collective, Commission du droit d’auteur du Canada Pour la liste des société de gestion collective de la Commission du droit d’auteur du Canada, il est important de connaître l’existence du processus d’homologation […] Lire la suite

CultureLibre.ca

Lectures pour la séance #3 – 27 janvier 2026

Obligatoires #Web #Droit => lire du début et arrêter au paragraphe 60 inclusivement, le reste ne sera pas matière à examen <= CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13 (CanLII), [2004] 1 RCS 339, <https://canlii.ca/t/1glnw>, consulté le 2023-01-17 #Web #Droit UQAM, Droit d’auteur: concepts généraux, Montréal, Canada, s.d. https://droit-auteur.uqam.ca/concepts-generaux/ #Web #Enjeux Hervé LE CROSNIER, « Une introduction […] Lire la suite

CultureLibre.ca

Lectures pour la séance #2 (20 janvier 2026)

Lectures obligatoires #biblio #Droit Chapitre 5, pages 121-158: Landry, N. (2022). Droits et enjeux de la communication (2e édition). Presses de l’Université du Québec. Retrieved 2023, from https://uqo.on.worldcat.org/oclc/1337009401   #Web #Droit (Vidéo interactive, 49 fiches) Office de la propriété intellectuelle du Canada, Découvrez la propriété intellectuelle, Ottawa : Canada, 2022, URL : https://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/h_wr04639.html   #Web #Droit (Vidéo interactive, 54 fiches) Office de […] Lire la suite