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Femmes de sciences en accès libre

L’Association Science et bien Commun annonce le lancement d’un livre proposant une série de portraits sur des femmes scientifiques. En plus d’être en vente en format ePub ou papier, la version HTML est en accès libre sous la licence Creative Commons Atribution !

Vraiment un cas intéressant d’une publication académique explorant le rôle de l’accès libre dans la diffusion du savoir.

BAnQ Contenu culturel Diversité culturelle Écoles Financement Gouvernements Numérisation Québec

Québec annonce son Plan culturel numérique

Le gouvernement provincial vient de lancer un nouveau site Internet où sont recensés près de 50 projets de culture numérique: culturenumerique.mcc.gouv.qc.ca, qui se partagerons près de 110 millions de dollars sur 7 ans. Près du tiers de l’enveloppe budgétaire est déjà attribuée pour les 2 prochaines années.

À brûle pourpoint, je suis un peu surpris qu’il s’agisse d’un plan – on dirait plutôt un recensement ou d’une synthèse des projets actuellement sur la table. Aussi, il manque un « fil rouge » ou un « fil conducteur » pour expliquer comment ces projets constitue un plan… comme quoi des plumes lancées au vent ne font pas un oiseau !

Ceci dit, je suis vraiment content de voir autant d’efforts pour amener nos institutions vers le numérique, dont les projets de numérisations de BAnQ.

J’aurais vraiment voir un message clair vers la diffusion libre du contenu financé par l’État, en plus de la mise en ligne de jeux de données biens structurés.

Par ailleurs, un plan de culture numérique devrait fortement inciter les employés de l’État, dont les professeurs de tous les niveaux scolaires, de créer et diffuser du matériel pédagogique sous licence ouverte et dans Internet. Créons ensemble, partageons et apprenons ensemble. Pourquoi investir des millions quand nous pourrions mettre en place une philosophie de travail vouée au partage et à la création libre.

À suivre donc.

Accès libre Livre et édition Québec

Copibec se lance dans la culture libre !

Connaissez-vous le nouveau projet SAMUEL (Savoirs multidisciplinaires en-ligne) de Copibec ? Selon leur bulletin d’information (Septembre 2014), SAMUEL est une

nouvelle plateforme de contenus numériques, est maintenant ouverte à tout membre du personnel travaillant au sein des établissements de niveaux préscolaire, primaire, secondaire et collégial! Déjà plus de 6 000 ressources numériques y sont disponibles pour une utilisation à des fins pédagogiques : des livres, des cahiers d’exercices, des revues, des articles à la pièce, des photos de presse, des œuvres artistiques et des textes de chansons! Des livres et des périodiques qui traitent de sujets aussi variés que l’économie, la famille, l’éducation, l’informatique, la science, les langues. On y retrouve également des romans pour tout public, des bandes dessinées, des biographies, de la poésie, des ouvrages de référence, mais aussi des images et des photos d’œuvres artistiques contemporaines (illustrations, sculptures, costumes et décors de théâtre, installations), des photos d’animaux, de gens et de lieux liés à l’actualité, au voyage, à l’architecture.

Et ceci n’est qu’un avant-goût de ce que vous retrouverez dans SAMUEL car de nouvelles œuvres y sont déposées régulièrement ! Tout ce contenu peut être utilisé, en quelques clics, dans les limites des licences Copibec!

Pour accéder à SAMUEL, vous avez simplement besoin d’un compte utilisateur dans Savia, notre système de gestion des droits de reproduction en ligne. Pour plus d’information, contactez-nous!

Ainsi, tout enseignant œuvrant dans une commission scolaire ayant une entente avec Copibec peut utiliser le matériel dans SAMUEL gratuitement (du moment que l’on ne dépasse pas les limites prévues du système pour une oeuvre). Il s’agit d’un système qui contient des ressources numériques (images, pages de livre, etc.) qui sont dans le répertoire de Copibec. Le but est de permettre aux profs de puiser directement de ce système les items dont ils ont besoin afin que Copibec puisse obtenir des données d’utilisation pour redistribuer les redevances perçues du Ministère de l’éducation, sports et loisirs.

C’est gratuit pour le prof car les items font partie de la licence. Il s’agit d’une sorte de banque de donnée de livres et images pour le secteur de l’éducation au Québec, où les droits sont déjà acquités (du moment que l’on ne dépasse pas les limites de l’entente copibec).

Ainsi, l’utilisation est libre car un prof peut utiliser du matériel numérique sous droit d’auteur sans payer directement pour l’utilisation. Elle n’est pas gratuite car le MELS a déjà acquitté le droit d’auteur par son entente annuelle.

IL s’agit vraiment d’un développement intéressant car pour une première fois, Copibec offre des licences d’utilisation en plus de fournir le document numérique auquel le droit est rattaché.

Conférence CultureLibre.ca Exceptions au droit d'auteur Livre et édition LLD Québec Universités

Vers une Analyse bibliothÉconomique du Droit d’auteur (AbÉDa)

Voici une vidéo de la conférence que j’ai prononcé le 9 mai dernier lors de la 4e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques à l’Université Laval:

Dans cette vidéo, je présente mon cadre conceptuel, ma méthodologie et tous les éléments épistémologiques relatifs à une thèse doctorale en droit.

Conférence Droit Montréal

Conférences en début d'automne

Le début des cours universitaires à l’automne est un temps particulièrement chargé pour moi, mais je ne manque jamais la chance de souligner tout un tas d’activités que je vais manquer pour différentes raisons (papa, doctorant, banlieusard et paresseux à mes heures).

Donc, avant tout, ne manquez pas la Semaine québécoise de l’informatique libre (SQIL pour les intimes) qui offre une programmation variée partout dans la province (voir aussi la page Facebook de SQIL).

De tous les événements de la SQIL, si vous ne pouvez assister qu’à un seul, je vous recommende la conférence « Internet après Snowden » qui aura lieue à la salle Z-330 du Pavillon Claire-McNicoll de l’Université de Montréal (2900, boulevard Édouard-Montpetit, Montréal, stations de métro : Côte-des-Neiges ou Université-de-Montréal) mardi le 23 septembre 2014 à 16h30. En plus de Vincent Gautrais et Pierre Trudel, profs de droit du Centre de recherche en droit public (où je fais mon doc), y participeront Jérémie Zimmermann, venu spécialement de Paris, qui est activiste cofondateur de La Quadrature du Net et coauteur du livre Cypherpunks avec Julian Assange ; Martin Lessard, spécialiste stratégie web et médias sociaux ainsi que chroniqueur techno à Radio-Canada et blogueur Zeroseconde.com ainsi que Anthony Amicelle, professeur adjoint à l’École de criminologie de l’UdM.

Aussi, l’ALAI offre un petit déjeuner causerie le 30 septembre prochain intitulé : Pagaille dans la cour d’école, selon le site de l’ALAI Canada:

Ce petit-déjeuner sera l’occasion de faire le point sur les nouvelles exceptions visant les fins d’éducation ajoutées en 2012 dans la Loi canadienne sur la modernisation du droit d’auteur. Nous verrons comment les tribunaux, les établissements d’enseignement et les sociétés de gestion les interprètent et les appliquent. Plusieurs autres pays ont également choisi de moderniser leur loi sur le droit d’auteur; ont-ils suivi l’exemple canadien? Les conventions internationales nous fournissent-elles des pistes pour mieux interpréter ces exceptions et en tracer les contours?
Date: 2014-09-30
Conférencier: G. Azzaria, Y. Gendreau, D. Lapierre, R. Levy, A. O’Neill
Heure: 8 h 00
Endroit: Grande Bibliothèque, 475 de Maisonneuve Est, salle M.450, Montréal

Finalement, ne manquez pas la conférence de professeur François Ost de l’Université Saint-Louis (Bruxelles) sur le thème « Droit et littérature : des liaisons dangereuses? » le 7 octobre prochain à 16h30 au Salon François-Chevrette (A-3464) du Pavillon Maximilien-Caron de l’Université de Montréal. L’événement est gratuit, mais il faut s’inscrire au administration@editionsthemis.com avant le 26 septembre.

BAnQ Document numérique Québec

Guides de numérisation

J’ai déjà présenter certains guides de numérisation dans le passé mais je ne crois jamais avoir proposé des liens vers deux guides québécois.

Le premier est le tout récent Guide de gestion d’un projet de numérisation de la part du Bureau de coopération interuniversitaire, qui représente les universités québécoises. Ce guide provient de la communauté des archives universitaires et présente les meilleures pratiques en la matière, surtout le respect du caractère juridique d’un document d’archive. Selon un courriel que j’ai reçu (depuis la liste EBSI-L le 12 août dernier de la part de Marie-Pierre Aubé),

Les universités du Québec, membres de BCI, ont joint leurs efforts afin de produire un outil pratique, respectant les recommandations émises par BAnQ, pour vous aider à gérer vos projets de numérisation. Pratique et convivial, ce guide vous propose une méthodologie inspirée de la gestion de projets vous permettant de gérer un projet de numérisation de son initiation à sa finalisation. Vous y trouverez des outils d’évaluation, de planification et de contrôle utiles à la réussite d’un projet de numérisation de documents.

Ensuite, Bibliothèque et Archives nationales du Québec offre depuis le moi de mai 2012 un document intitulé La numérisation des documents : méthodes et recommandations.

Il serait intéressant d’étudier comment ces documents traitent des questions de droit d’auteur et du cadre juridique des documents.

Livre et édition Québec Universités Utilisation équitable

L'Université Laval n'a pas signé l'entente Copibec

Vous le savez peut-être déjà, surtout si vous avez lu la lettre de Danielle Simpson (présidente de l’UNEQ) dans Le Devoir en juin, ainsi qu’un article sous la plume de Lisa-Marie Gervais couvrant la situation datant du 25 juin. Alors, comment est-ce que la communauté universitaire de l’Université Laval va-t-elle gérer le droit d’auteur ?

Je viens de visiter le site Internet du Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval, où l’on peut y lire un très long guide « juridique » (sic) du droit d’auteur, leur politique sur « l’utilisation des oeuvres d’autrui » ainsi que visionner une courte vidéo où l’on voit la sympathique bibliothécaire chargée du projet livrer un excellent résumé de la situation en moins de 6 minutes.

Ironiquement, l’Université Laval et leur approche constitue une pierre angulaire de la seconde partie de ma thèse que je suis en train d’écrire en ce moment. Je vous recommande chaudement la vidéo pour comprendre les enjeux. (je ne semble pas pouvoir l’imbriquer dans mon site)

Voici ce que Copibec a diffusé dans son bulletin en mai dernier sur le sujet :

Le renouvellement des licences de reproduction de Copibec auprès de plusieurs utilisateurs institutionnels a fait l’objet d’intenses séances de négociations durant les derniers mois. Celles-ci se poursuivent d’ailleurs avec les représentants du gouvernement fédéral et des institutions collégiales.

Copibec et les représentants universitaires en sont arrivés à une entente de principe pour une durée de trois ans qui débutera le 1er juin 2014. Afin qu’elle puisse être mise en application, chaque université doit cependant adopter une résolution entérinant cette entente. L’Université de Montréal, les HEC, l’ÉTS, l’École Polytechnique, le siège social de l’UQ et l’UQAM ont déjà accompli cette formalité et la direction de Copibec croit que l’ensemble des universités se ralliera au texte de cette convention qui tient compte des amendements à la Loi sur le droit d’auteur, du contexte juridique et des licences commerciales avec des agrégateurs pour l’obtention du contenu et des droits de reproduction numérique des périodiques scientifiques.

Les données de Copibec ont permis d’établir que dans plusieurs universités, le nombre de titres reproduits annuellement par les professeurs et représentés par Copibec s’élevait à plus de 6 000. En l’absence d’une licence avec Copibec, ces titres devraient être libérés à la pièce entraînant des coûts considérables pour chacun des établissements. Les universités qui seraient alors tentées d’adopter des lignes directrices afin d’interpréter de façon très généreuse la notion d’utilisation équitable à des fins d’éducation pour limiter les coûts et les heures découlant de la libération des droits exposeraient leurs professeurs et leur personnel effectuant les reproductions à de longues poursuites judiciaires. Copibec se réjouit que des échanges constructifs avec les représentants des universités ayant participé aux négociations aient permis de conclure une entente qui favorisera la poursuite du dialogue entre les parties.

Copibec a également renouvelé deux licences touchant les employés du Gouvernement du Québec. La première portant sur la reproduction et la diffusion numérique de revues de presse et la seconde, sur les reproductions en format papier ou numériques effectuées par les employés. Dans les deux cas, la tarification a été indexée et, pour la licence touchant l’ensemble des fonctionnaires, une légère augmentation a été consentie pour tenir compte des nouveaux usages numériques qui ont été intégrés à la licence. Les négociations ont été menées avec le Centre des services partagés du Québec.

Art contemporain Montréal

Soirées bande dessinée underground à Montréal

Malgré le fait que je sois cloisonné chez moi pour écrire ma thèse, il y a quelques événements d’intérêt que je dois souligner (et qui me peinent de manquer).

Je suis très heureux d’apprendre que la bande dessinée underground vit à Montréal les samedis d’été à l’Usine 106u. Galerie, lieu de diffusion, de rassemblement et juste un endroit très cool, l’Usine 106u « sévit » à Montréal depuis très longtemps. Je ne pourrai pas être tenu responsable de ce qui se passe dans les murs de cette fameuse institution montréalaise – toute découverte ou débauche est votre entière responsabilité.

Voici l’annonce :

Tous les samedis a compter du 12 juillet 2014
de midi a 23h
USINE 106U
160 Roy E.
514-728-9349

L’USINE 106U est heureuse de vous inviter aux samedis B.D. Underground-Soirées Expérimentales.
En apres-midi, de midi a 19h, venez acheter des B.D. locales, faire dédicacer vos albums et assister (et participer!) a un comic-jam en compagnie des principaux bédéistes montréalais.
Ensuite, de 19h a 23h, les soirées Expérimentales prennent la releve avec improvisations musicales et séance de cadavre-exquis. Tous les samedis a compter du 12 juillet 2014, au 160 Roy E.

www.usine106u.com

Saturdays Underground Comix-Experimental Evenings

Every saturday starting July 12th 2014
from noon to 11hPM
USINE 106U
160 Roy E.
514-728-9349

USINE 106U is happy to invite you to the saturdays samedis Underground Comix-Experimental Evenings.
In the afternoon, from noon to 7hPM, come buy local comix, have your comix signed and witness (and participate!) to a comic-jam accompanied by the main montreal cartoonists.
Then, from 7hPM to 11hPM, Experimental Evenings take over with musical improvisations and sessions of exquisite corpse. Every saturday starting July 12th 2014, at 160 Roy E.

www.usine106u.com

Document numérique Québec

Statut juridique du transfert d'un document vers PDF

Une collègue a posé une question sur une liste de courriel concernant le statut juridique du transfert d’un document textuel vers PDF, surtout en ce qui concerne son statut comme élément de preuve éventuel. Voici ma réponse courte, puisque je suis en vacances :

Au Québec, nous avons la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (LCJTI) où ces questions sont éclaircies. Je vous invite à lire le texte via l’archive ouverte du droit Canadien CanLII.org. Par ailleurs, je dois souligner l’excellent travail de mes co-chercheurs du Centre de recherche en droit public de l’UdeM (où je fais mon doc en droit) qui animent le blogue http://lccjti.ca au sujet de cette loi. Ils y expliquent une multitude de détails et pourraient même répondre à vos questions.