Union des consommateurs et réforme du droit d'auteur
Voici l’excellent mémoire de l’Union des consommateurs concernant la réforme du droit d’auteur, déposé en septembre dernier dans le cadre des consultations du gouvernement Canadien.
Voici l’excellent mémoire de l’Union des consommateurs concernant la réforme du droit d’auteur, déposé en septembre dernier dans le cadre des consultations du gouvernement Canadien.
Daniel Lemay du quotidien montréalais La Presse indique que l’Association nantionale des éditeurs de livres (ANEL) propose à ses membres de dire non aux amendements au recours collectif contre Google pour son projet de recherche de livres.
Les milieux documentaires du Québec lancent un appel de communication pour leur prochain congrès commun qui aura lieu à Montréal du 3 au 5 novembre 2010. La date limite pour proposer un atelier, un colloque ou simplement une communication est le 5 mars 2010.
Le comité organisateur de la conférence annuelle Légal IT diffuse maintenant son programme préliminaire (PDF, fr, 2p), qui aura lieu à Montréal les 26 et 27 avril 2010. Le programme présente 32 heures de conférences (3 session simultanées sur 2 jours), pour un potentiel de près de 12 heures de formation continue, en cours de reconnaissance par le Barreau.
Les trois axes du programme s’articulent autour de thèmes juridiques, pratiques et technologiques. Ainsi, les délégués pourront se perfectionner sur des sujets de pointe, dont la cybercrimalité, le droit commercial, les technologies en salle d’audience, la gestion des cabinets et bien plus ! Visionnez le programme de la conférence Légal IT en format PDF pour de plus amples renseignements.
CultureLibre.ca y sera, le rédacteur en chef Olivier Charbonneau présentera les résultats de son mémoire sur l’utilité du Web 2.0 sur l’accès libre au droit.
Avis aux artistes : la Clinique Juridique des Artistes de Montréal (CJAM) a officiellement été inaugurée le 27 novembre 2009. D’ailleurs, sa mission est très louable. Selon le site :
CJAM est l’effort d’un groupe d’individus à l’esprit communautaire (étudiants en droit, professeurs, professionnels du droit et autres bénévoles) qui travaille à établir une clinique juridique pour les artistes de Montréal.
Une clinique juridique est un endroit ou des gens peuvent recevoir de l’information juridique gratuite. Notre clinique sera structurée pour donner cette information aux artistes et aux organisations artistiques qui n’ont pas les moyens d’obtenir les services d’un avocat. Par example, nos bénévoles pourront aider les artistes à mieux comprendre les principes de base de la propriété intellectuelle et le droit des licences. CJAM ne s’impliquera sans doute pas dans des litiges ou comme intervenant en cas d’appels. Nous sommes surtout là pour garder la communauté artistique informée. Nous voulons aider les artistes à bien comprendre les problèmes légaux et d’affaires qui affectent leur travail. Des problèmes qui peuvent parfois être très difficiles – et coûteux – à comprendre.
D’ailleurs, la prochaine clinique d’information « ouverte et gratuite » aura lieu ce lundi 25 janvier à la Coopérative de Solidarité du Commerce Équitable (5425, rue de Bordeaux, Bureau 500) de 19 h à 21 h.
Les organisateurs de la conférence ConFoo.ca annoncent la diffusion de leur programme officiel. Cette conférence des technologies du Web aura lieu du 10 au 12 mars 2010 à Montréal.
La Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique, rattachée au Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal propose une conférence sur la patrimonialisation de l’image ce mercredi 13 janvier 2010 par Raruca GOREA, ingénieure de recherche à Télécom Bretagne.
L’entrée est libre mais l’inscription est obligatoire.
La «patrimonialisation de l’image» concerne la tendance à considérer son image personnelle comme faisant partie de son patrimoine personnel, protégé par certains droits comme le droit à l’image et à la vie privée.
Depuis quelques semaines, nous avons eu vent de deux sites qui proposent des nouvelles et analyses de la scène culturelle québécoise, légèrement en marge des sentiers battus.
En premier lieu, soulignons le site collaboratif KA Libre Québec, qui met en scène des textes de créateurs, critiques et bien d’autres.
Aussi, mentionnons CultureWeb.ca qui propose un site «alpha» (préliminaire, en construction). Cette mouture regorge de concours et autres promotions.
Ces deux sites sont naissant, nous leur souhaitons beaucoup de succès et surtout longévité !
Le bulletin Statistiques en bref de l’Observatoire de la culture et des communications du Québec examine les ventes de livre au Québec (PDF, fr, 24 p).
L’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) diffuse des tableaux statistiques concernant les dépenses publiques au titre de la culture par l’administration publique québécoise pour la période 2007-2008.
Par exemple, nous pouvons voir que les dépenses pour les bibliothèques de tous types (nationale, municipales, universitaires & collégiales, scolaires) a augmenté de plus de 14.3% en 2007-2008 pour atteindre 253 millions de dollars. Au chapitre des bibliothèques scolaires, un chantier prioritaire pour le gouvernement québécois, les dépenses ont atteint 13.7 millions de dollars, une croissance de 80.5% !