Les bidouilleurs linguistiques de l’Office québécoise de la langue française proposent ce néologisme fort pertinent pour traduire « prompt engineering » : la rédactique. Ainsi, une rédacticienne est l’experte dans la conception de requêtes pour interroger un système d’intelligence artificelle générative (IAg).

Un gros merci à mes collègues pour le tuyau, par le truchement de cet excellent article dans le Magazine de l’ACFAS sur l’IAg dans le milieux universitaire.

Très intéressant séminaire proposé ce 6 décembre prochain par les membres du CRISIS à l’UQAM sur le thème « comment développer la notion des communs à partir de ses propres travaux et perspectives de recherche? »

Selon la note, le Centre de recherche interuniversitaire sur la communication, l’information et la société organise d’ailleurs un colloque international sur le sujet des communs en mai 2025 (titre affiché: « Les communs pour penser et participer aux changements dans les secteurs de la culture, des médias et de l’information »).

Malheureusement, mon emploi du temps ne m’offre pas la latitude de participer à cet initiative, qui me semble très pertinente!

(mise à jour du 25 octobre 2024: voici le texte complet de l’appel de communication pour le colloque au mois de mai 2025)

Appel à participation

Colloque international « Les communs pour penser et participer aux changements dans les secteurs de la culture, des médias et de l’information »

Montréal, Québec, Canada, les 12, 13 et 14 mai 2025

 

 

Présentation du colloque

 

Ce colloque a pour objectif premier de mobiliser la notion de commun afin de penser et de participer aux changements dans les secteurs de la culture, des médias et de l’information dans un contexte où les enjeux écologiques, économiques, politiques, sociaux et techniques, tous indissociablement liés, renvoient aux possibilités et aux conditions d’existence sur notre planète. Ce colloque contribuera également à la décolonisation des savoirs (Mudimbe, 1988) en articulant la notion de commun avec celles de buen vivir et d’ubuntu, ainsi qu’en montrant en quoi les pratiques liées à ces notions contribuent à favoriser des formes d’émancipation multiples (Lacroix, 2009 ; Durand-Gasselin, 2012 ; Cukier, Delmotte et Lavergne, 2013).

 

Commun, Buen vivir et Ubuntu : trois notions pour penser et participer aux changements

 

Placer le commun au cœur des changements comme nous le proposons ici, c’est faire primer les bénéfices sociaux de l’accès et de l’usage collectif à une ressource sur sa valeur marchande (Schlager et Ostrom, 1992). C’est donc subordonner ad minima le processus de marchandisation guidé par la logique de mise en valeur du capital à la logique d’une valeur d’usage collective (De Angelis et Harvie, 2014 ; Caffentzis et Federici, 2014 ; Borrits, 2018).

Porter notre attention au commun, c’est aussi nous inspirer de trois façons de le concevoir :

(1) D’abord, en le considérant, à partir des travaux d’Ostrom (1990), comme un ensemble de ressources autogérées par des collectifs qui adoptent des règles de gouvernance collective de ces ressources naturelles, à commencer par l’eau.

(2) ensuite en mettant l’accent sur la dimension institutionnelle du commun et la nécessité de la lutte politique pour en faire le fondement d’une nouvelle organisation sociale (Dardot et Laval, 2014), visant ainsi à éloigner le commun de toute forme de naturalisation (Madison, Frischmann et Strandburg, 2008) ;

(3) enfin en considérant le commun comme un nouveau mode de production alternatif au capitalisme (Brancaccio, Giuliani et Vercellone (2021)).

 

Cela dit, la notion de commun étant de conception occidentale, nous devons aussi considérer d’autres façons d’envisager le vivre-ensemble produites ailleurs dans le monde et qui tiennent compte de la polyphonie des univers symboliques, des formes de socialité, des esthétiques ainsi que des épistémologies. En ce sens, nous porterons attention aux notions d’ubuntu en Afrique (Metz et Gaie, 2010 ; Kilahama, 1994 ; Kamwangamalu, 2014) et de buen vivir en Amérique latine (Acosta Espinosa, 2014), ce dernier étant un concept autochtone qui renvoie à la mise « en place des structures, des enclaves d’autogestion, liées à des communautés, […] coopérant entre elles, partout où cela est faisable, pour faire la preuve, sans attendre [qu’un autre] monde est possible. » (Ortiz, 2013).

Quatre axes de questionnements

 

Jusqu’à maintenant, les travaux consacrés au commun dans les secteurs de la culture, des médias et de l’information nous apparaissent avoir été abordés de façon éparse, voire peu développés au profit des communs naturels, numériques et de la connaissance (Hess et Ostrom, 2006). Nous proposons de répondre à cette observation à partir des quatre axes suivants :

 

(1) Le premier axe met l’accent sur les possibilités de développer des initiatives à l’échelle locale. Envisager les communs de la culture, des médias et de l’information renvoie de prime abord à l’échelle locale (Tracés, 2016). Il est question ici de pratiques ordinaires, de discours, de dimensions symboliques, d’affects, d’émergence de collectifs, de communautés, de mouvements socioculturels… autant d’agents de (trans)formation sociétale. Dans quelle mesure lethéâtre de rue, les arts vivants, les radios communautaires, les journaux de quartier ou les « zones à défendre » (ZAD)relèvent du commun, du buen vivir ou de l’ubuntu ? Quels défis spécifiques ces pratiques doivent-elles relever ? Quels en sont les objectifs en termes écologiques, économiques, politiques, sociaux et techniques ?

 

(2) Le deuxième axe met l’accent sur la mobilisation de dispositifs sociotechniques communicationnels qui prennent une place croissante dans nos vies quotidiennes, alors qu’il est question du développement d’un « capitalisme de plateforme » (Srnicek, 2018), marqué par une gouvernance entièrement contrôlée par l’entreprise commerciale qui les détient (Fuchs, 2022). Alors que le développement de l’internet et du web relève historiquement du « bien public » (Proulx, Massit-Folléa et Conein, 2005; Hess et Ostrom, 2007; Smyrnaios, 2017; De Grosbois, 2018), à quelles conditions des plateformes peuvent-elles relever du commun, du buen-vivir ou de l’ubuntu (Guiller, 2018) ? La captation de données massives par quelques entreprises transnationales peut-elle laisser place à une politique des données relevant du commun ? Dans quelle mesure est-il pertinent de comparer ces luttes à celles menées par le passé dans le cadre des médias alternatifs (Atton, 2002, 2015, Kidd, 2003) ?

 

(3) Le troisième axe met l’accent sur les processus de création, de circulation et de réception ainsi que sur leurs articulations et leurs conditions de développement. Comment les notions de commun, de buen vivir et d’ubuntu et les initiatives afférentes peuvent-elles contribuer à repenser ces processus qui articulent des moments traditionnellement distincts ? Où retrouvons-nous les activités relevant du commun, du buen vivir et de l’ubuntu, dans la création audiovisuelle, dans la création musicale, dans la création sonore ou dans la production d’informations ? Les notions de commun, de buen vivir et d’ubuntu peuvent-elles aider à la formation de nouveaux modèles de financement de ces créations, voire aider à repenser la notion de service public ?

 

(4) Nous complétons ces trois axes avec un axe transversal fondé sur les enjeux disciplinaires et sur la question centrale de l’émancipation. Comment envisager la spécificité de l’apport des sciences de la communication (Kane, 2010 ; 2016) par rapport à celui d’autres disciplines (Fabiani, 2006) comme le droit, l’histoire, la philosophie, la science économique, la science politique, la sémiotique, la sociologie ou bien encore les sciences de l’environnement et les sciences cognitives afin de penser théoriquement commun, buen vivir et ubuntu et d’analyser les pratiques sociales concrètes ? Quelle est la pertinence d’approches interdisciplinaires, voire transdisciplinaires (Morin, 1990) sur ces questions ? Enfin, comment des notions comme le commun, le buen vivir et l’ubuntu ainsi que les pratiques sociales qui leurs sont liées, sans nécessairement s’y référer directement, peuvent-elles contribuer à favoriser diverses formes d’émancipation ?

 

Caractéristiques du colloque

 

Le colloque sera ouvert non seulement à des chercheur.se.s, mais aussi à des personnes et des collectifs qui pourront faire part de leurs objectifs, pratiques et problèmes relevant du commun, du buen vivir et de l’ubuntu, et de leurs réflexions sur les enseignements qu’ils et elles en tirent. Seront privilégiées les interventions qui accordent une place centrale aux contextes structurants tout en étant attentives aux innovations d’ordres individuel et collectif, qui conjuguent le temps présent et le temps long, les recherches macro et micro.

 

L’essentiel consistera donc à croiser les analyses et les expériences entre chercheur.se.s. chevronné.es, étudiant.e.s, hommes, femmes, Nords, Suds, universitaires, praticien.ne.s, etc. Nous souhaitons ainsi entamer un dialogue sur les façons dont les trois notions retenues et les pratiques qui s’en inspirent plus ou moins directement peuvent contribuer au renouvellement d’actions et de pratiques ayant une dimension sociopolitique. Les échanges prendront la forme de conférences, de tables-rondes ainsi que de séances de discussions.

 

In fine, le colloque sera un lieu d’échanges sur un thème qui présente une très forte pertinence sociale à une ère où nous sommes confronté.e.s à des défis d’une ampleur considérable. Des notions comme le commun, le buen vivir et l’ubuntunous semblent susceptibles d’ouvrir vers de nouveaux possibles en vertu et à partir desquels « il soit permis de contester ou au moins de questionner « ce qui est » (une certaine organisation du travail, un modèle de la socialité, un dispositif technique, etc.) selon la perspective de sa transformation » (Guéguen, 2014, p. 265).

 

Étant donné l’importance de développer diverses collaborations, le colloque aura lieu principalement en présence. Il donnera lieu à l’édition de balados (podcasts) produits avant le colloque, à la diffusion de plusieurs séances en vidéo en direct (streaming), ainsi qu’à une sélection de textes regroupés sous la forme de deux ouvrages à paraître en français.

 

Informations pratiques 

 

Le colloque, gratuit, se tiendra principalement en langue française.

Date-limite de réception des propositions : le lundi 6 janvier 2025

Contenu des propositions individuelles ou collectives : prénom(s) et nom(s), statut et organisme de rattachement, titre de la proposition, choix d’un axe, résumé comprenant entre 3000 et 4000 caractères espaces compris (éléments bibliographiques non compris) pour les propositions individuelles, entre 5000 et 6000 caractères espaces compris (éléments bibliographiques non compris) pour les propositions collectives.

Date d’envoi des acceptations et des refus des propositions : le lundi 3 février 2025

Dates de la tenue du colloque : les lundi 12, mardi 13 et mercredi 14 mai 2025

 

Les dates de notre colloque ont été fixées la semaine suivant la tenue du Congrès de l’ACFAS du lundi 5 au vendredi 9 mai 2025 à Montréal (École de technologie supérieure et Université Concordia) (https://www.acfas.ca/evenements/congres) de façon à permettre à celles et à ceux qui souhaitent participer en se déplaçant à Montréal de venir pour deux bonnes raisons.

 

Pour tout contact : centrecricis@gmail.com

 

Comité organisateur 

 

Anouk BÉLANGER, professeure, Département de communication sociale et publique, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Justine DORVAL, étudiante, doctorat en communication, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Éric GEORGE, professeur, École des médias, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Oumar KANE, professeur, Département de communication sociale et publique, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Lena HÜBNER, professeure, Département de communication, Université d’Ottawa

Samuel LAMOUREUX, professeur, Département Sciences humaines, Lettres et Communication, Université TÉLUQ, Montréal, Québec, Canada

Catherine LEJEUNE, étudiante, doctorat en communication, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Maxime OUELLET, professeur, École des médias, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Fabio PEREIRA, professeur, Département d’information-communication, Université Laval, Québec, Canada

 

 

Références bibliographiques 

 

Acosta Espinosa, A. (2014). Le buen vivir : pour imaginer d’autres mondes, Paris : Utopia.

Atton, C. (2002). Alternative media, Londres : Sage.

Atton, C. (2015). The Routledge companion to alternative and community media, Londres : Routledge.

Eynaud, L. et F. Sultan (2019). « La catégorie de commun(s) au fil des échanges : enquête », dans L’alternative du commun, Christian Laval (dir.), Paris : Hermann, p. 321-327.

Borrits, B., (2018). Au-delà de la propriété. Pour une économie des communs, Paris : La Découverte.

Brancaccio, F., A. Giuliani et C.Vercellone (2021). Le commun comme mode de production, Paris : Éditions de l’éclat, http://www.lyber-eclat.net/livres/le-commun-comme-mode-de-production/

Caffentzis, G. et S. Federici (2014). « Commons against and beyond capitalism », Community Development Journal, vol.  1, n° 49, p. 92-105.

Cukier, A., F. Delmotte et C. Lavergne (dir.) (2013). Émancipation, les métamorphoses de la critique sociale, Paris : Éditions du Croquant.

Dardot P. et C. Laval (2014). Commun. Essai sur la révolution du XXIe siècle, Paris : La Découverte.

De Angelis M. et D. Harvie (2014). « The commons », dans The Routledge Companion to Alternative Organization, M. Parker, G. Cheney, V. Fournier et C. Land (dir.), New York (New York) : Routledge.

Durand-Gasselin, J-.M. (2012). L’École de Francfort, Paris : Gallimard.

Fabiani, J.-L. (2006). « À quoi sert la notion de discipline ? », dans Qu’est-ce qu’une discipline ?, Boutier J. J.-C. Passeron et J. Revel (dir.), Paris : éditions de l’EHESS, p. 11-34.

Fuchs, C. (2022). Digital Capitalism: Media, Communication and Society Volume Three. Londres : Routledge.

Grosbois, P. de (2018). Les batailles d’Internet. Assauts et résistances à l’ère du capitalisme numérique. Montréal : Écosociété.

Guiller, V. (2018). « La culture comme commun : une approche à préciser », tic&société, vol. 12, n° 1, http://journals.openedition.org/ticetsociete/2350

Guéguen, H. (2014). « La critique et le possible : le rôle de la catégorie de possible dans la critique des TNIC », dans Critique, sciences sociales et communication, É. George et F. Granjon (dir), Paris : Mare et Martin.

Hess, C. et E. Ostrom (2006). Understanding knowledge as a commons : from theory to practice. Cambridge (Massachusetts) : MIT Press.

Kamwangamalu, N. M. (2014). Ubuntu in South Africa: A sociolinguistic perspective to a pan-African concept, dans The global intercultural communication reader, M. K. Asante, Y. Miike, & J. Yin (dir.),  New York (New York) : Routledge, p. 226-236.

Kane, O. (2010). « Institution et légitimation d’une quasi-discipline : le triple destin (sciences, études et champ) de la communication », Communiquer, vol. 16, n° 2, p. 87-102, https://journals.openedition.org/communiquer/1580.

Kane, O. (2016). « Communication studies, disciplination, and the ontological stakes of interdisciplinarity: A critical review », Communication & Society, vol. 29, nº 3, p. 87-102.

Kidd, D., (2003). « Indymedia.org: A new communications commons », dans Cyberactivism: online activism in theory and practice, M. McCaughey & M. D. Ayers (dir.). New York (New York) : Routledge, p. 47-69.

Kilahama, F. B. (1994). « Indigenous Ecological Knowledge: A Vital Tool for Rural Extension Strategies », Forests, Trees and People Newsletter, nº 24, 1994, p. 30-35.

Lacroix, J.-G. (2009). « Conclusion. Pour une nouvelle éthique de l’émancipation », dans L’émancipation d’hier à aujourd’hui, G. Tremblay (dir.), Québec : Presses de l’Université du Québec, p. 297-303.

Madison, M. J., B. M. Frischmann et K. J. Strandburg, (2008). « Constructing Commons in the Cultural Environment », Legal Studies Research Paper Series, nº 95, p. 657-710.

Metz, T. et J. Gaie (2010). The African ethic of ubunthu/botho : Implications for research on morality. Journal of Moral Education, nº 39, p. 273-290.

Morin, E. (1990). Science avec conscience, Paris : Fayard.

Mudimbe V. Y. (1988). The Invention of Africa : Gnosis, Philosophy, and the Order of Knowledge, Bloomington (Indiana) : Indiana University Press.

Ortiz J. (2013). « Le concept andin de buen vivir et l’écosocialisme », Le Grand Soir, https://www.legrandsoir.info/le-concept-andin-de-buen-vivir-et-l-ecosocialisme.html

Proulx, S., F., Massit-Folléa et B. Conein (2005). Internet, une utopie limitée : nouvelles régulations, nouvelles solidarités, Québec : Presses de l’Université Laval.

Ostrom, E. (1990). Governing the Commons The evolution of institutions for collective action, Cambridge (Massachusetts) : Cambridge University Press.

Schlager, E. et E. Ostrom (1992). Property-Rights Regimes and Natural Resources: A Conceptual Analysis. Land Economics, vol. 68, nº 3, p. 249-262.

Smyrnaios, N. (2017). Les GAFAM contre l’Internet : une économie politique du numérique, Bry-sur-Marne (France) : Institut national de l’audiovisuel.

Srnicek N. (2018). Capitalisme de plateforme. L’hégémonie de l’économie numérique, Montréal : Lux.

Tracés, (2016), L’Italie des biens communs, nº 16, https://journals.openedition.org/traces/6509.

Source: CRICIS, UQAM

Journée des savoirs ouverts 2024

La mobilisation des savoirs et la collaboration ouverte vous branchent? Ce 24 octobre, inscrivez-vous à cette journée électrisante qui rassemblera plus de 250 personnes au Conseil des arts de Montréal pour la Journée des savoirs ouverts 2024.

En « bonus » à cette fabuleuse initiative, la soirée Perséides, s’annonce riche en découvertes et en partages. Suivant le style Pecha Kucha, la programmation offre un panorama des initiatives envoûtantes pour le bien commun.

Copibec, qui gère les droits de reproduction dans le milieu de l’édition au Québec, annonce par voie de communiqué le lancement de trois épisodes de balados qui traitent du droit d’auteur. Disponibles dès maintenant sur Spotify, Apple Podcasts et YouTube, Copibec précise que:

Produite et réalisée par Denis Martel, la série vous plonge au cœur des moments les plus marquants de l’histoire du droit d’auteur à travers des entretiens captivants avec des créateurs et créatrices, des spécialistes et des juristes. Les entrevues menées à Paris et dans diverses régions du Canada offrent une perspective inédite et inspirante sur ce sujet essentiel.
Source: Courriel de Copibec, reçu le 20 septembre 2024

La série est animée par Farell Morisset couvre un siècle d’histoires du droit d’auteur.

J’ai l’énorme privilège d’être conférencier invité le 3 octobre prochain à un colloque sur le droit d’auteur à la Grande bibliothèque de Montréal. La question que les personnes organisatrices m’ont demandé d’examiné stipule:

Institutions de mémoire et exceptions en matière d’éducation

Quelle est la portée, pour les activités éducatives des institutions de mémoire, de l’exception d’utilisation équitable et de l’exception spécifique qui vise les établissements d’enseignement ?

Source: ALAI Canada

Pour m’amuser un peu, j’ai lancé Microsoft Edge, le fureteur Internet de la multinationale américaine, afin de consulter Copilot, l’outil d’intelligence artificielle générative propulsée par le moteur d’OpenAI ChatGPT à la sauce des données de Bing. Voici mon message guide, ainsi que l’extrant:

Vous êtes un bibliothécaire dans une université québécoise. Vous détenez également un doctorat en droit sur le droit de d’auteur dans le contexte numérique. Répondez à la question suivante, qui traite des Institutions de mémoire et exceptions en matière d’éducation:

Quelle est la portée, pour les activités éducatives des institutions de mémoire, de l’exception d’utilisation équitable et de l’exception spécifique qui vise les établissements d’enseignement ?

Copilot
Génération de vos réponses…

Envoyé par Copilot :
Les exceptions en matière de droit d’auteur pour les activités éducatives des institutions de mémoire, telles que les bibliothèques, les musées et les archives, sont principalement encadrées par deux types d’exceptions : l’exception d’utilisation équitable et les exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement.

1. Exception d’utilisation équitable
L’utilisation équitable permet aux utilisateurs d’utiliser des œuvres protégées sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur, à condition que l’utilisation soit équitable et pour des fins spécifiques telles que la recherche, l’étude privée, l’éducation, la parodie, la satire, la critique, le compte rendu ou la communication de nouvelles1. Pour déterminer si une utilisation est équitable, la Cour suprême du Canada a établi six critères :

Le but de l’utilisation : Par exemple, une utilisation à des fins éducatives est plus susceptible d’être considérée comme équitable.
La nature de l’utilisation : L’utilisation non commerciale est souvent plus équitable.
L’ampleur de l’utilisation : Utiliser de courts extraits est généralement plus acceptable.
Les solutions de rechange à l’utilisation : Si l’œuvre peut être utilisée d’une autre manière sans enfreindre le droit d’auteur.
La nature de l’œuvre : Certaines œuvres peuvent être plus protégées que d’autres.
L’effet de l’utilisation sur l’œuvre : Si l’utilisation affecte négativement la valeur de l’œuvre1.
2. Exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement
Les exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement permettent des utilisations plus larges dans un contexte éducatif. Ces exceptions incluent :

Reproduction à des fins pédagogiques : Les enseignants peuvent reproduire des œuvres pour les utiliser en classe.
Questions d’examen : Les œuvres peuvent être reproduites pour les examens.
Représentations : Les œuvres peuvent être présentées en classe sans autorisation.
Reproduction d’émissions : Les émissions peuvent être enregistrées et utilisées en classe.
Œuvres disponibles sur Internet : Les œuvres accessibles gratuitement sur Internet peuvent être utilisées à des fins éducatives2.
Ces exceptions permettent aux institutions de mémoire de soutenir les activités éducatives tout en respectant les droits des titulaires de droits d’auteur. Il est important de toujours citer les sources et de respecter les conditions spécifiques de chaque exception pour éviter toute violation du droit d’auteur.

Si vous avez des questions supplémentaires ou besoin de précisions, n’hésitez pas à demander !

1: Bureau du droit d’auteur 2: Gouvernement du Québec

Source: Copilot de Microsoft Edge, accédé via l’Université Concordia à Montréal

Pas mauvais, mais certainement trop élémentaire pour ce que j’ai en tête 😉 Je présenterai une version simplifié du Cadre de gouvernance juridique que j’ai développé pendant mes études doctorales en droit.

Fidèle à mon habitude, je verserai mes notes ici, bientôt, très bientôt.

Ce texte est un brouillon :: veuillez excuser les imprécisions ou les fautes éventuelles…

Selon l’Office québécois de la langue française, la découvrabilité est un néologisme qui désigne:

Potentiel pour un contenu, disponible en ligne, d’être aisément découvert par des internautes dans le cyberespace, notamment par ceux qui ne cherchaient pas précisément le contenu en question.

La question est d’une importance capitale pour assurer une visibilité minimale aux créatrices et créateurs d’ici, surtout dans un contexte de domination des grandes plateformes internationales qui carburent à la popularité propulsée par des algorithmes. Voici quelques éléments juridiques pour en saisir les contours, à l’attention des personnes inscrites au MOOC sur la décourabilité des contenus francopghones (disponible sur la plateforme FunMOOC).

Pour dire les chose d’amblée: je privilégie une approche théorique pluraliste, plutôt que naturaliste ou positiviste, pour saisir l’impact du numérique sur le droit d’auteur. Il s’agit de ces idées que j’ai mobilisé pour le projet Savoir commun du cinéma de la Cinémathèque Québécoise, notamment sa politique d’ouverture de données.

0. De quoi se nourrit un algorithme?

L’intelligence artificielle, qu’elle soit générative ou prédictive, mobilise des algorithmes. Selon Alain Turing (Longo 2018), ceux-ci se construisent à partir de quatre éléments essentiels: (1) un corpus source constitué de données, documents et corpus ; (2) des fonctions statistiques ou informatiques; (3) des paramêtres pour ces fonctions; et (4) un format de sortie. Donc, sans les corpus au sein de nos organisations artistiques ou culturelles, l’IA ne peut pas faire son travail convenablement.

1. La mise à disposition dans Internet sous le prisme du droit d’auteur

Le Canada a ratifié les « traités Internet » de l’OMPI datant de la fin du 20e siècle en 2012. Nommée droit de mise à disposition par Internet constitue un nouveau droit de propriété conféré aux titulaires du droit d’auteur, il fut édicté en tant qu’exécution en public. Il est primordial de comprendre l’impact de ce choix: maintenant, l’art et les livres numériques se comportent comme un signal radio. Les marchés économiques sont donc bouleversés, jadis des artefacts minutieusement publiés ou reproduits, les oeuvres sont mobilisés par des effets réseaux sur des plateformes étrangères. Cette nuance juridique induit un changement de la nature même de l’oeuvre protégée.

1.1. De nouveaux objets sous l’égide du droit d’auteur

L’oeuvre (un livre, une peinture, les paroles d’une chançon, etc.) est l’objet principal du droit d’auteur. Outre le changement de sa nature (voir point précédent), le droit d’auteur canadien doit maintenant gouverner deux classes nouvelles: les métadonnées et les corpus. Les métadonnées sont les information descriptives, administratives et techniques sur une oeuvre. Un corpus est un concept plus vaste et désigne l’ensemble d’un fonds, d’une collection ou d’un inventaire. En droit d’auteur, le concept pertinent est la compilation. Les corpus et les métadonnées sont des objets ésotériques en droit d’auteur mais constituent la pierre angulaire de l’univers numérique. Les concepts d’originalité et de droit moral, si importantes dans la doxa du droit d’auteur, se perdent dans les détails. C’est la juxtaposition des oeuvrtes qui compte.

1.2 Dépouillement du contrat sur le numérique

Les grandes plateformes numériques jonglent avec des modulations de la licence en droit d’auteur: la licence non-exclusive. Je peux verser la même photo d’un chaton sur plusieurs réseaux sociaux, chacun m’impose une license non-exclusive, mondiale, gratuite, perpétuelle et transférable. Ce genre de pratique commerciale était impenseable jadis. Aujourd’hui, nous l’acceptons sans réfléchir. Par ailleurs, la valeur des renseignements personnels des personnes qui intéragissent avec l’oeuvre ont maintenant plus de valeur que les droits sur l’oeuvre numérique: c’est la juxtaposition de l’oeuvre avec sa lectrice qui compte.

2. Cadre de gouvernance juridique du numérique

Pour saisir les opportunités du numérique, une approche nouvelle est nécessaire.

2.1 Un chantier juridique pour la transformation numérique

Le chantier juridique constitue une étape de validation pour articuler les approches souhaitées aux situations complexes en droit. Il s’agit d’un exercice qui peut s’étaler sur plusieurs années autour des oeuvres, métadonnées et corpus visés, en lien avec les communautés actives dans un projet. L’idée de base est d’anticiper le cycle de vie complet de l’interaction entre les objets de droits (oeuvres, métadonnées, corpus) et les sujets de droits (personnes, plateformes, organisations).

Les phases pertinentes sont:

• Un inventaire des « classes documentaires (œuvres) » (collections / corpus / etc.) en fonction de leur statut juridique;
• Un inventaire des « contextes d’utilisation » (services documentaires) des collections;
• Une synthèse des considérations juridiques des conditions d’acquisition des documents; puis
• La production d’une matrice œuvres-utilisation;
• L’élaboration d’une politique et de quelques procédures sur le droit d’auteur, qui doivent «cheminer» aux bonnes instances .

Exemple: le projet des Savoirs communs du cinéma de la Cinémathèque Québécoise.

2.2 Des politiques, procédures et contrats

Suite aux analyses et recensements du chantier juridique, il convient de revisiter toutes les politiques, procédures et contrats types employés par l’organisation pour mettre en place le nouveau cadre de gouvernance souhaité.

Schéma synthèse des choix juridiques à valider lors du chantier:

Je suis ravi de participer à Sixième École d’été internationale francophone en sciences de l’information et des bibliothèques de l’AIFBD, organisé par l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (EBSI) de l’Université de Montréal. Voici le plan de ma présentation, avec les liens vers les éléments de mon discours.

Sujet amené: Article 27 de la Déclaration universelle des droits [de la personne], Nations-Unies, 1948:

1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.

2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur.

Source: Nations-Unies

Sujet posé: La complexité autour des enjeux juridiques du livre numérique découle de l’imbrication de divers ordres juridiques, tant publics que privés, de la mondialisation des pratiques artistiques, culturelles, créatives et de la communication ainsi que l’éclatement des formes médiales. Examinons les aspects légaux comme point focal.

1. Le droit d’auteur

Débuts britanniques du copyright au 18e siècle: Statute of Ann (livre, 1710) et l’Acte d’Hogarth (gravure, 1734). Le droit d’auteur Français et la piraterie américaine au 19e siècle. La codification internationale des nouvelles formes médiales depuis… Internet n’est qu’un écho d’une histoire bien connue du droit d’auteur !

1.1 Le droit économique: la propriété et les contrats

art 3, https://canlii.ca/t/ckj9#art3: protection de l’oeuvre. Produire, reproduire, publier, exécuter en public l’entièreté ou une partie substantielle de la forme exprimée. En 2012, le législateur édicte la «mise à disposition par Internet» comme une méthode d’exécution en public.

art. 6, https://canlii.ca/t/ckj9#art6: durée du droit d’auteur. 50 ans après la mort de la créatrice (bientôt 70 ans). Après, l’utilisation n’est plus restreinte par le droit d’auteur et l’oeuvre est dans le domaine public.

art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13: possession, cessions et licences. Certaines dispositions sont édictées comme point de départ, mais le droit d’auteur est agnostique quant à la teneur des contrats.

1.2 Le droit moral et artistique

art 14.1(2) https://canlii.ca/t/ckj9#art14.1: Les droits moraux sont incessibles; ils sont toutefois susceptibles de renonciation, en tout ou en partie. Encore les contrats!

1.3 Exceptions & limitations

Les exceptions édictent une utilisation sans autorisation et sans rémunération. L’utilisation équitable aux art. 29, 29.1 et 29.2. Le contenu non-commercial généré par les utilisateurs à l’art 29.21. Les Bibliothèques, archives et musées (BAM) aux art. 30.1 et 30.2.

Les limitations édictent une utilisation sans autorisation mais rémunérée. Les Société de gestion collectives (SGC) sont les organisations appelées à gérer les droits sur un corpus homogène d’oeuvres pour une communauté donnée. Copibec gère la réprographie au Québec. Dans l’industrie, on parle des «petits droits» pour ceux gérées par les SGC.

1.4 Exclusions au régime du droit d’auteur

Le droit d’auteur protège les oeuvres originales et fixées. Les faits (données) ne sont pas originales à moins que la sélection et l’arrangement de ceux-ci découle du talent, jugement et de l’effort. Une recette n’est pas protégée, à moins de se qualifier comme originale dans la forme qu’elle est exprimée. Les idées ne sont pas protégées par droit d’auteur.

Certaines formes d’expression artistiques glissent hors de la structure édictée par le droit d’auteur. La danse peut difficilement être fixée (filmer une chorégraphie protège la vidéo produite, pas la danse elle-même). Pour les artistes-interprètes musicaux, une forme de «droit voisin» est édicté. La mode est généralement exclue du droit d’auteur au Canada.

Les savoirs traditionnels et les formes d’expressions autochtones sont des formes glissent également (fort malheureusement) de la structure du droit d’auteur, tout comme le patrimoine vivant

L’expiration du droit d’auteur après le délai de protection, l’oeuvre atteint le domaine public.

2. Règlementation des régimes privés

La Loi constitutionnelle de 1867 édicte la séparation des pouvoirs entre le fédéral et les provinces du Canada. Le Québec détient ainsi la compétence constitutionnelle dans les domaine du droit civil, donc les contrats. C’est par ce vecteur que le législateur québécois va réglementer divers relations contractuelles dans la chaîne de «diffusion du livre» de l’écrivaine à la lectrice, en passant par les éditeurs, les librairies et, bien sûr, les bibliothèques. Le livre numérique n’y est pas encore présent.

2.1 En amont de la chaîne de diffusion

Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d’art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs, RLRQ c S-32.01, https://canlii.ca/t/69m7h consulté le 2022-05-30 RÉFORME: Projet de loi n° 35, Loi visant à harmoniser et à moderniser les règles relatives au statut professionnel de l’artiste

Droit de prêt public : programme fédéral du Conseil des arts du Canada

Cadre réglementaire du CRTC

2.2 En aval de la chaîne de diffusion

Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre, RLRQ c D-8.1, https://canlii.ca/t/6cwk8 consulté le 2022-05-30 : Vente de livre aux collectivités, sauf les universités

Loi sur la bibliothèque et archives nationales du Québec, RLRQ c B-1.2, https://canlii.ca/t/6d5kq consulté le 2022-05-30 : Dépôt légal

3. Pistes d’action et de recherche

Travailler les politiques institutionnelles : Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec

CHANTIER: Les métadonnées juridiques: inscrire au catalogue le statut juridique d’une oeuvre selon des vedettes normalisées

Sites pertinents

Droits d’auteur et institutions muséales – Précis juridique et contrats types, Société des musées du Québec, 2017

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Droit de la culture et de la communication, ministère de la Culture, France

Centre de formation en ligne de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (agence des Nations Unies)

Je tiens à féliciter l’équipe du CQÉMI pour le lancement de leur nouveau site Internet : https://www.cqemi.org/fr/

Plusieurs rubriques y sont disponibles, comme une section Boîte à outil. Cette section propose des ressources éducatives libres sur des thèmes importants, dont la vérification des faits et la liberté d’expression.

Le Gouvernement du Québec invite la communauté à proposer des commentaires et mémoires en vue d’une révision des lois sur le statut de l’artiste. La date de tombée est le 1er février, ce qui est très court, mais je vous offre quelques sources concernant cet important régime législatif du domaine artistique et culturel de la Belle Province.

En premier lieu, voici une copie de la liste des questions portant sur les éléments d’intérêt au Gouvernement. J’ai sauvegardé dans ce carnet ce document afin de pouvoir l’étudier si jamais il est retiré après la date de tombée.

Voici quelques lectures complémentaires :

Norman A Dionne et Sophie Hébert , « Lois sur le statut de l’artiste : récents développements jurisprudentiels », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2019), vol 464, Montréal (QC), Éditions Yvon Blais, 2019, 51. URL:
https://edoctrine.caij.qc.ca/developpements-recents/464/369050369

Christine Fortin et Irina Grudco, «Développements jurisprudentiels récents sur le statut de l’artiste en 2018», (2019) Les Cahiers de propriété intellectuelle, 31, 2, p. 195-220 : https://www.lescpi.ca/s/3923

Maude Choko, Le travailleur derrière le produit artistique : la protection de « l’artiste » dans ses rapports de travail avec les personnes qui retiennent ses services en vertu de l’interprétation donnée à la Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma, 2017 58-1-2 Les Cahiers de droit 203, 2017 CanLIIDocs 3635, <https://canlii.ca/t/xf6d>, consulté le 2021-01-28

Claude La Charité m’a inspiré cette fin de semaine, dans un texte savoureux sur une perle de notre histoire littéraire. Ce professeur titulaire à l’Université du Québec à Rimouski présente dans la section « Devoir de Philo » du quotidien Montréalais Le Devoir l’oeuvre de Philippe Aubert de Gaspé, un des premiers auteurs à être publié au Québec. La Charité décrit en ces termes l’oeuvre phare Anciens Canadiens, écrite au 19e siècle :

Les anciens Canadiens, 100 ans après la fin du Régime français, lui apporte un démenti, en faisant valoir, par la littérature, la richesse de l’histoire de la Nouvelle-France et de ce qu’elle est devenue au lendemain de la Conquête. Alors que, pour Durham, le Régime français était une aberration historique, maintenant les Canadiens dans une société féodale et moyenâgeuse, Aubert de Gaspé s’attachera, lui, à montrer qu’elle a été le creuset d’une nouvelle civilisation, fondée sur des rapports de bienveillance entre seigneurs et censitaires, au point d’apparaître comme une utopie sociale.

Ce faisant, le romancier contribue à sa manière à l’élaboration d’une fiction compensatrice, destinée à célébrer le passé pour mieux faire accepter le présent et l’avenir incertain. Il invente une véritable épopée des origines, en magnifiant ce qui était, aux yeux du colonisateur britannique, un passé honteux, en le revendiquant comme une source de fierté, dans ce que l’on appellerait aujourd’hui une « resignification subversive ».

Source: Le Devoir, 16 janvier 2021

Grand bonheur: ledit livre se trouve dans ma bibliothèque depuis longtemps, sans que je n’ai pris le temps de m’y attarder outre mesure. J’ai entamé hier soir sa lecture, à mon grand plaisir. L’édition que j’ai entre les mains provient de 1967, achetée à la forte somme de un dollar vingt-cinq par un membre de ma famille (je n’étais pas encore né à cette époque). Selon la Banque du Canada, cette somme vaut presque 10$ en monnaie d’aujourd’hui. Ceci dit, il est possible de trouver une édition numérisée gratuitement puisque l’oeuvre est dans le domaine public.

D’ailleurs, les pages frontispices de l’édition de 1967 indique que :

Nous tenons à remercier M. Luc Lacourcière, professeur à la Faculté des Lettres de l’Université Laval, dont la suggestion de suivre ici la deuxième édition des Anciens Canadiens, nous a été précieuse. Cette seconde édition est parue à Québec, chez G. et G.-E. Desbarats, en 1864 et a été corrigée par l’Auteur lui-même

Source: L’éditeur dans Les Anciens Canadiens (1967)

Grâce à cette indication, j’ai pu dénicher une version numérisée dans l’archive Canadiana.org, que voici :

Bonne lecture !