En premier lieu, voici une copie de la liste des questions portant sur les éléments d’intérêt au Gouvernement. J’ai sauvegardé dans ce carnet ce document afin de pouvoir l’étudier si jamais il est retiré après la date de tombée.
Norman A Dionne et Sophie Hébert , « Lois sur le statut de l’artiste : récents développements jurisprudentiels », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2019), vol 464, Montréal (QC), Éditions Yvon Blais, 2019, 51. URL: https://edoctrine.caij.qc.ca/developpements-recents/464/369050369
Maude Choko, Le travailleur derrière le produit artistique : la protection de « l’artiste » dans ses rapports de travail avec les personnes qui retiennent ses services en vertu de l’interprétation donnée à la Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma, 2017 58-1-2 Les Cahiers de droit 203, 2017 CanLIIDocs 3635, <https://canlii.ca/t/xf6d>, consulté le 2021-01-28
Claude La Charité m’a inspiré cette fin de semaine, dans un texte savoureux sur une perle de notre histoire littéraire. Ce professeur titulaire à l’Université du Québec à Rimouski présente dans la section « Devoir de Philo » du quotidien Montréalais Le Devoir l’oeuvre de Philippe Aubert de Gaspé, un des premiers auteurs à être publié au Québec. La Charité décrit en ces termes l’oeuvre phare Anciens Canadiens, écrite au 19e siècle :
Les anciens Canadiens, 100 ans après la fin du Régime français, lui apporte un démenti, en faisant valoir, par la littérature, la richesse de l’histoire de la Nouvelle-France et de ce qu’elle est devenue au lendemain de la Conquête. Alors que, pour Durham, le Régime français était une aberration historique, maintenant les Canadiens dans une société féodale et moyenâgeuse, Aubert de Gaspé s’attachera, lui, à montrer qu’elle a été le creuset d’une nouvelle civilisation, fondée sur des rapports de bienveillance entre seigneurs et censitaires, au point d’apparaître comme une utopie sociale.
Ce faisant, le romancier contribue à sa manière à l’élaboration d’une fiction compensatrice, destinée à célébrer le passé pour mieux faire accepter le présent et l’avenir incertain. Il invente une véritable épopée des origines, en magnifiant ce qui était, aux yeux du colonisateur britannique, un passé honteux, en le revendiquant comme une source de fierté, dans ce que l’on appellerait aujourd’hui une « resignification subversive ».
Grand bonheur: ledit livre se trouve dans ma bibliothèque depuis longtemps, sans que je n’ai pris le temps de m’y attarder outre mesure. J’ai entamé hier soir sa lecture, à mon grand plaisir. L’édition que j’ai entre les mains provient de 1967, achetée à la forte somme de un dollar vingt-cinq par un membre de ma famille (je n’étais pas encore né à cette époque). Selon la Banque du Canada, cette somme vaut presque 10$ en monnaie d’aujourd’hui. Ceci dit, il est possible de trouver une édition numérisée gratuitement puisque l’oeuvre est dans le domaine public.
D’ailleurs, les pages frontispices de l’édition de 1967 indique que :
Nous tenons à remercier M. Luc Lacourcière, professeur à la Faculté des Lettres de l’Université Laval, dont la suggestion de suivre ici la deuxième édition des Anciens Canadiens, nous a été précieuse. Cette seconde édition est parue à Québec, chez G. et G.-E. Desbarats, en 1864 et a été corrigée par l’Auteur lui-même
Source: L’éditeur dans Les Anciens Canadiens (1967)
La saison des fête arrive à grand pas et voici quelques idées pour garnir vos listes de cadeaux de Noël… Je tiens à remercier les artisans du quotidien Montréalais Le Devoir pour leur commentaires, critiques et comptes rendus qui ont inspiré cette liste. Les trois premières sections présentent les livres et la dernière, les jeux de société.
Ça leur apprendra à sortir la nuit (roman, policier 9-12 ans) ISBN : 9782897743161 Auteur(s) : François Gravel, Martine Latulippe Éditeur : COURTE ECHELLE (LA)
Far Out T.3 (BD de SF et Western) ISBN : 9782924455111 Auteur(s) : Gautier Langevin, Olivier Carpentier Éditeur : FRONT FROID
Le congrès LVI 202 étant maintenant terminé (voir mon billet précédent), j’ai reçu avec grand intérêt cette note de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) concernant le lancement de la ressource WIPO Lex – Jugements. Selon cette agence des Nations Unies:
WIPO Lex – Jugements contribue à mieux faire comprendre la manière dont les tribunaux traitent ces questions, en mettant à disposition les jugements – sélectionnés par les autorités compétentes des États membres participants – qui établissent des précédents ou offrent une interprétation contraignante du droit de la propriété intellectuelle dans leur juridiction. À ses débuts, WIPO Lex – Jugements contenait plus de 400 documents issus de 10 pays.
Je suis triste é déçu de noter l’absence du Canada sur cette ressource internationale, d’autant plus que la Commission du droit d’auteur du Canada s’est dotée d’un nouveau site Internet à grand frais pour les contribuables, comme le relate l’avocat et blogueur Howard Knopf.
D’ailleurs, je partage la déception de Me Knopf quant à l’absence des décisions de CanLII puisque nous y trouvons les décisions des tribunaux des marques de commerce et des brevets. Il me semble que la diffusion libre du droit illustre une dichotomie paradoxale. D’une part, la règle du droit d’auteur de la couronne édicte un droit réservé au titulaire. De l’autre, la stratégie de diffusion implique, dans certains cas comme celui des sources premières du droit, une approche décomplexée quant à la mise à disposition par Internet de certains écrits desquels toutes et tous les citoyens devraient bénéficier.
Ceci dit, je ne partage pas nécessairement l’analyse de Me Knopf concernant le coût dudit site (autour de trois quarts de million de dollars Canadiens). Tout dépend des efforts consentis dans le devis pour migrer la documentation d’un site public à un autre. Par ailleurs, il se peut que ces frais comportent des éléments de redocumentation des processus internes de la Commission, comme la gestion documentaire des éléments de preuve fournis par la communauté de la Commission. Il se peut bien que le site public de la CBA ne soit que la « pointe de l’iceberg » du travail consenti pour mettre à jour celui-ci !
Pour revenir à WIPO Lex – Jugements, il se peut que cette plateforme ne soit qu’embryonnaire… j’ose y repérer les jugements Canadiens un jour peut-être…
Je vous partage ma sélection de lectures pour mes filles, âgées de (presque) 8 ans et 9 1/2. Il faut dire que la plupart ne se trouvent pas en version numérique dans les bibliothèques publiques de la Belle Province (je vais revenir sur ce point bientôt). Il s’agit des « cadeaux de graduation » pour célébrer la fin de l’année scolaire.
Étant assez fortuné de pouvoir me les acheter sans trop réfléchir, j’ai repéré les titres sur la plateforme numérique des librairies indépendantes du Québec, leslibraires.ca.
Je tente à chaque fois d’acheter d’une librairie différente, optant pour l’organisation qui a le plus de titres en inventaire. Question de récompenser les libraires qui font des choix judicieux.
Je tiens à remercier le travail de l’ombre des amoureux et amoureuses de livres qui m’ont aidé à faire ces choix, surtout Communication Jeunesse et la revue Les Libraires.
L’Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI), dévoile un rapport très inquiétant sur les perceptions qu’ont les Canadiens de leur expérience numérique par Internet. L’ACEI (ou CIRA en anglais) gère les noms de domaines « .ca » et je suis membre de cette organisation à but non lucratif depuis très longtemps.
Fausses nouvelles, gestion du traçage par les données massives, intelligence artificielle et autres questions numériques figurent parmi les questions évoquées par les auteurs de ce rapport, intitulé Les Canadiens méritent un meilleur Internet.
L’article 92 de la Loi sur le droit d’auteur au Canada stipule que le Gouvernement doit procéder à une analyse quinquennal obligatoire. Il semble que nous sommes servi : ce n’est pas un mais deux rapports diffusés par autant de comités parlementaires fédéraux.
Le 2 mai dernier, le Comité permanent du patrimoine canadien livrait un rapport de 82 pages traitant des modèles de rémunération des créateurs canadiens. Un mois plus tard, soit aujourd’hui, le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie du Parlement du Canada propose maintenant un second rapport, celui-ci étant identifié par son titre comme étant le rapport imposé par la loi.
Pour ce qui est du plus récent rapport, le communiqué de presse diffusé le 3 juin sur le site du Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie :
Le rapport formule 36 recommandations. Il comprend des recommandations visant à réduire l’opacité du droit d’auteur, notamment en recueillant des renseignements faisant autorité sur son incidence sur les créateurs et les industries créatives du Canada, en augmentant la transparence de l’administration collective des droits et en simplifiant la Loi sur le droit d’auteur. Le Comité recommande d’améliorer le pouvoir de négociation des créateurs canadiens en leur accordant un droit de résiliation tout en atténuant son impact sur les marchés de droits d’auteur. Il propose également d’effectuer une mise à jour raisonnable des mécanismes d’application, en commençant par les dommages-intérêts préétablis pour les titulaires de droits et les recours dont disposent les sociétés de gestion collective. Des recommandations portent sur les propositions de blocage de sites et leur impact potentiel sur la forme et la fonction d’Internet, et affirment que les fournisseurs de services en ligne tels que Google et Facebook doivent se conformer pleinement à la législation dans l’intérêt des titulaires de droits et des utilisateurs. Le rapport recommande également une voie à suivre pour protéger les expressions traditionnelles et culturelles.
Je me réjouis de découvrir que le mémoire auquel j’ai contribué est cité dans le rapport du Comité ! Outre cette petite coquetterie par le truchement de la fonction de recherche pour fouiller ledit document, je n’ai pas pris connaissance de la substance du rapport. Je voulais à tout le moins signaler sa mise à disposition.
Je prépare une présentation pour le colloque Autour de l’adulte de demain, qui a lieu cette semaine à la Grande Bibliothèque. Voici quelques sources et documents pertinents, autour des grandes thématiques du droit du livre numérique, au delà du droit d’auteur.
Pour débuter, voici une liste de ressources et autres éléments dans l’univers du Gouvernement du Québec :
Dimension 1 : Agir en citoyen éthique à l’ère du numérique, c’est à dire « la capacité à prendre une distance par rapport aux enjeux comportant des questions éthiques » (p. 13). Cette dimension comporte quatre éléments, le dernier se lit ainsi: « mener une réflexion éthique sur les lois et les règlements en vigueur qui portent sur le numérique, y compris ceux qui concernent le droit d’auteur. » (p. 13)
« Le Centre de services partagés du Québec est responsable de gérer les droits d’auteur sur les documents de l’État ainsi que de veiller à l’application des Normes en matière de droit d’auteur, élaborées conjointement avec la ministre de la Culture et des Communications. » (Source)
Avis aux créatifs, artistes et entrepreneurs, l’organisation à but non-lucratif Zú lance officiellement son appel de projets pour son Pôle de la créativité numérique. Détails : https://www.hub.zumtl.com/
Les trois thèmes retenus cette année sont « élever la réalité » ; « libérer le pouvoir créatif » et « expériences collectives » et visent la mise en oeuvre des technologies précises, telles que l’intelligence artificielle; la réalité virtuelle ou augmentée; les objets connectés; les chaînes de blocs ou les vêtements intelligents. Les industries visées sont à la croisée des nouveaux médias et du numérique.
Zú offre une bourse aux lauréats ainsi qu’un accompagnement dans le démarrage de leur projet, sans oublier une visibilité à C2 Montréal (22-24 mai 2019) et via Hub Mtl, le marché des industries créatives du 18-20 novembre 2019.
Hier, j’ai eu l’immense plaisir d’animer une table ronde autour du thème des Usages de Wikimédia Commons dans le cadre de l’exposition « Conrad Poirier. photoreporter (1912-1968) : Valoriser les biens communs du domaine public » au Carrefour des arts et des sciences du Pavillon Lionel-Groulx de l’Université de Montréal, de 13h à 16h.
Avant de poursuivre, je veux expliquer ce qu’est Wikimédia Commons… Tout le monde connaît Wikipedia, l’encyclopédie libre, ouverte, collaborative et organique où n’importe qui peut créer un compte et en éditer le contenu. Wikipedia est l’un des multiples projets de la Wikimedia Foundation, basé en Floride aux USA. Wikimedia Commons est l’un des multiples projets de la Wikimedia Foundation. Il s’agit du dépôt numérique pour des objets pouvant faire l’objet d’une diffusion libre dans Internet. Ainsi, il est possible d’y verser des oeuvres numériques tant que vous possédez des droits suffisants pour le faire. Ainsi, vous pouvez y verser des photos et d’autres objets (mais, en réalité, il fut surtout question de photos).
Donc, parlons de la table ronde d’hier. J’ai compté entre 35 et 40 participants sur place, composé de beaucoup de professionnels de l’information de divers horizons, ainsi qu’entre 15 et 20 participants à distance. Il faut dire que l’un de ces derniers était une classe entière d’étudiant.e.s en technique de la documentation à Trois-Rivières – nous pouvons facilement dire que nous étions probablement près d’une centaines de participants sur place ou virtuellement – un réel succès !
Chacun des trois panélistes disposait de 20 minutes pour présenter son projet, suivi d’une période de question de 10 minutes. Suite à une pause pour visiter l’exposition consacrée à l’oeuvre de Conrad Poirier (qui est dans le domaine public sous l’égide de la Division de la gestion des documents et des archives – DGDA – de l’Université de Montréal) et de précieux biscuits, nous avons discuté de certains thèmes pour la seconde moitié de l’événement.
Lëa-Kim Châteauneuf, bibliothécaire dans le réseau de la Ville de Montréal et Vice-présidente (bénévole) de Wikimedia Canada nous a présenté certaines initiatives personnelles pour enrichir les fonds du projet d’archive ouverte d’objets numérique. Spécifiquement, il s’agit de son projet de recensement de bibliothèques publiques (géolocalisation et photographie des lieux), son projet tapis rouge (pour fournir des photos de québécois.e.s notables à Wikimedia Commons) et de la création d’un pour la prise de photos lors d’événements comme les Salons du livre. Il fut question, entre autres, du processus communautaire de médiation des demandes de retrait de contenu à Wikimedia, le système OTRS ou Open-source Ticket Request System. Léa-Kim nous a également proposé une démonstration du dépôt de deux photos dans Wikimedia Commons suite à la pause.
Florian Daveau est archiviste-coordonnateur à BAnQ dans le Vieux-Montréal (site Viger) et présenté le succès retentissant du versement d’une sélection de photos et documents numériques de la part des archives de BAnQ dans Wikimedia Commons, qui furent visionnées plus de 153 millions de fois ! Florian a touché à plusieurs points, mais j’ai noté en particulier que la décision fut prise de verser uniquement une portion du matériel détenu dans les fonds concernés par le projet de versement. En fait, la décision fut celle des professionnels du projet, afin de concentrer l’attention de la communauté autour d’objets numériques porteurs de mémoire et illustrant la valeur patrimoniale. Outre l’intérêt d’un outil de versement automatisé, cette question de la « quantité » d’objets à versé s’insère dans la stratégie de diffusion afin d’habiliter une communauté à embrasser les objets numériques de nos collections.
Michel Champagne est archiviste à la DGDA de l’Université de Montréal et responsable de l’acquisition et du traitement des archives historiques. Michel nous a présenté les projets de diffusion d’archives historiques des fonds détenus par l’Université de Montréal, surtout par le travail de stagiaires et de la petite équipe de la DGDA. Il fut question du dépôt d’une sélection de photos, où Wikimedia Commons fut positionné comme l’un des multiples vecteurs pour diffuser les archives à l’instar de Flickr, Twitter, Facebook… en ce sens, l’idée de la sélection et l’arrangement des oeuvres à diffuser, qui s’inscrit dans la stratégie globale de diffusion, permet de bonifier l’accès aux archives tout en confirmant la stratégie de diffusion institutionnelle. Par ailleurs, Michel a fait état de guides détaillés pour le versement d’objets numériques, ces guides a suscité un vif intérêt de la salle et nous espérons pouvoir y avoir accès pour partager les acquis de cette équipe innovante suite à cette expérience de diffusion.
Mon rôle fut d’animer la conversation après la pause. J’ai noté certains thèmes qui méritaient, selon moi, d’âtre explorés. En premier lieu, il fut beaucoup question de risques – ceux appréhendés avant la diffusion et ceux qui se sont manifestés. Outre quelques exceptions, il faut noter que la diffusion des archives historiques fut l’occasion de recevoir des commentaires de la communauté afin d’enrichir les métadonnées d’instances. Le scénario catastrophe d’une volée de bois vert ne s’est pas manifestée, la réalité fut bien l’inverse. Il se peut que la judicieuse (pré)sélection des objets à diffuser par des professionnels aurait contribué à cette réception vertueuse et chaleureuse de la part de la communauté.
La réalité fut légèrement différente pour les objets représentant des sujets vivants, ayant dans certains cas demandés le retrait du contenu par le truchement du système OTRS. Sur ce point, les panélistes ont exploré la frontière entre la liberté d’action institutionnelle (lié à la liberté d’expression) dans un contexte où le droit d’auteur ou le droit à l’image du sujet de la photo est en cause. En fait, comment recevoir un refus ou la revendication qui serait contraire à la position institutionnelle concernant le statut du droit d’auteur ou du droit à l’image. Cette zone grise fut le théâtre de beaucoup de réflexions.
J’avais également noté certains autres sujets desquels nous n’avons pas eu le temps d’explorer. Par exemple, comment « mesurer » la visibilité ou l’impact d’un dépôt; comment discuter du rôle des professionnels et des experts vis-à-vis des amateurs et comment animer des communautés autour des objets versés.
Pour tout dire, je crois que le thème du risque fut l’éléphant dans la salle. Nous y pensions tous sans réellement le nommer. L’idée de verser une sélection de contenu en lien avec une stratégie cohérente de diffusion se dégage comme la pièce maîtresse des trois initiatives. Qui plus est, le risque peut se comprendre selon ses diverses éléments, pertinents pour les professionnels de l’information: la légitimité institutionnelle ou professionnelle de la démarche de préservation et de diffusion; l’authenticité et la pertinence du matériel versé par rapport au corpus d’origine et de destination; le statut juridique des objets versés (manuscrits versus publiés) et des sujets (humains) y figurant.
Ce fut une activité riche en perspectives et en réflexions. Merci à Jean-Michel Lapointe de l’UQAM pour l’avoir organisé avec brilo !
