Les artistes du Royaume-Uni ont lancé une coalition regroupant des noms biens connus, mais aussi des artistes n’ayant pas encore percé, la Featured Artist Coalition. Voir aussi les articles de la BBC et de Billboard.
Les Éditions Écosociété nous invitent à faire suivre une lettre à la Commission des institutions afin que soit mis en oeuvre le projet de loi dit contre les poursuites baîllon (aussi appelé SLAPP).
Voir les autres billets sur ce sujet dans CultureLibre.ca ou les articles du quotidien Montréalais Le Devoir au sujet de l’action en justice contre les Éditions Écosociété par Barick Gold.
Technorati, le moteur de recherche des blogues, nous offre son étude annuelle : État de la blogosphère 2008.
Le 14 octobre prochain sera la journée mondiale de l’accès libre au savoir scientifique. À cette occasion, plusieurs événements sont prévus, par example les initiatives aux Bibliothèque de l’Université Concordia (où notre rédacteur en chef travaille).
C’est avec tristesse que nous vous invitons à vous renseigner concernant le débat sur la réforme des politiques d’accès libre du National Institute of Health (NIH) aux USA. Voir aussi le bulletin de Peter Suber, et le sommaire des commentaires reçus par le NIH.
Un article du New York Times à propos de l’accès aux textes législatifs… Au Canada, l’Institut d’information Juridique CanLII.org nous assure un accès libre aux sources primiares du droit.
Les USA modifient leur régime de droit d’auteur selon ARS Technica.
Jean-Michel Salaün de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information de l’Université de Montréal nous invite à lire un nouveau guide édité par l’ Enssib, sous la direction d’Élisabeth Noël : REPERE, Ressources Électroniques pour les Étudiants, la Recherche et l’Enseignement.
Le professeur Michael Geist nous offre trois positions au sujet du droit d’auteur à demander de nos candidats à l’élection fédérale du Canada.
Le bulletin ÉducaLoi nous propose un dossier sur le droit de manifester au Québec, qui est un droit fondamental tel que stipulé dans notamment par la Charte canadienne des droits et libertés et la Charte des droits et libertés de la personne (Québec). Ceci dit,
Cela ne signifie cependant pas que tout est permis, dès lors qu’il s’agit de manifester. Par exemple, votre discours ne pourra pas être une incitation à la haine. Également, si l’objet de votre réunion est de poser des actes de destruction ou de violence, on ne parle plus de liberté d’expression ou d’assemblée.
Voilà pourquoi le Code criminel interdit les «attroupements illégaux», les «émeutes» ainsi que les «méfaits». On parle d’attroupement illégal quand un groupe de gens en apeurent d’autres ou troublent la paix. Ce pourrait être le cas si une manifestation prend la forme d’une occupation de locaux ou si elle est tenue en dépit d’un ordre du tribunal à l’effet contraire. Une émeute, c’est aussi un attroupement illégal. Cependant, dans le cas d’une émeute, les gestes commis par un ou des membres du groupe ont franchi une étape de plus vers la violence et le désordre. Enfin, une personne commet un méfait lorsqu’elle détruit ou endommage une propriété publique ou privée, ou lorsqu’elle empêche une autre personne qui y a droit d’en profiter.