Ces pages furent créées dans le passé et je ne veux ni les diffuser, ni les effacer.
Le carnet « The Signal » de la bibliothèque du congrès présente deux rapports intéressants, l’un sur la préservation de micro-données géospatiales (Issues in the Appraisal and Selection of Geospatial Data) et l’autre sur la préservation de logiciels (Preserving.exe: Toward a National Strategy for Preserving Software).
Le Centre for Intellectual Property Policy (CIPP) de la faculté de droit de l’Université McGill présentera le 1er novembre une conférence de prof. Ed Lee intitulée : The Fight for the Future: How People Defeated Hollywood and Saved the Internet–For Now. Cette conférence en anglais aura lieu au 3644 Peel (local 202) New Chancellor Day Hall.
Une étude universitaire lancée par le département de communication de la prestigieuse London School of Economics & Political Science contredit le message de l’industrie culturelle quant à la nécessité du renforcement des peines de contrefaçon en droit d’auteur. La piraterie aide leurs affaires :
The report shows that the gaming, film and publishing industries are growing and new business models are emerging based on digital sharing.
For some in the creative industries, copyright infringement may actually be helping boost their revenues, the report finds.
Industry data shows that while the music industry has stagnated somewhat in the last four years, since 1998 it has experienced overall growth with internet-based revenues as a significant component since 2004. In the UK, online sales now exceed CDs or vinyl as a percentage of total revenue for recorded music.
L’étude, intitulée Copyright & Creation: A Case for Promoting Inclusive Online Sharing (par Bart Cammaerts, Robin Mansell, Bingchun Meng du London School of Economics and Political Science, Department of Media and Communications) propose des recommendations pour écarter le recours à une réponse graduée en Grande-Bretagne. L’étude est disponible gratuitement dans Internet.
Le professeur de droit à l’Université de Montréal Pierre Trudel a lancé un nouveau blogue sur le site du Journal de Montréal Il y a près d’une semaine. Dr Trudel est un spécialiste des droits des médias, des technologies et d’Internet, en plus d’être mon directeur de thèse (et de toute évidence, un chic type).
À suivre avec intérêt pour des réflexions sur divers sujets de droit (il en faudrait plus des tribunes comme ça!) comme, cette semaine, sur la menace droit à l’oubli.
À ne pas manquer, la dernière livraison de la revue scientifique Science propose un numéro spécial sur les développements en communication de la science, comme l’accès libre.
Une collègue de l’Université Western vient de publier une étude sur les politiques d’utilisation équitable dans les universités canadiennes :
Comparison of Fair Dealing and Fair Use in Education Post-Pentalogy
Lisa Di Valentino
University of Western Ontario – Faculty of Information and Media StudiesSeptember 3, 2013
Abstract:
While traditionally American fair use has been thought of as broader in scope than Canadian fair dealing, I claim that in 2013 this is no longer the case. I further argue that educational administrators and academic and library associations in Canada have yet to take full advantage of this expansion of users’ rights.In Part I I give a brief and general overview of copyright in Canada and the United States. In Part II I compare the legislation and jurisprudence specifically with respect to fair dealing and fair use, using the fairness factors as a guide. Specifically, this part will examine differences with respect to the fairness factors in general, transformativity, amount and substantiality, market harm and licences, and institutional practice and policy. Part III is a discussion of the advocacy efforts of Canadian and American educational and library professional associations and the development of best practices and guidelines. I conclude that colleges and universities in Canada may now confidently develop copyright policies that reflect the rights of users, but educational administrators and associations in Canada are lagging behind their American counterparts in leveraging this opportunity.
This paper was presented as a work-in-progress at the IP Scholars Conference, Cardozo Law School, New York (9 August 2013).
Number of Pages in PDF File: 41
Keywords: fair dealing, fair use, copyright law, pentalogy, comparative, education, libraries, administration
J’écoute CISM FM 89.3 depuis longtemps. Je peux dire que je l’écoute depuis le millénaire passé. J’ai même eu un bon ami sur le conseil d’administration de cette sublime radio étudiante. J’aime même dire que je continue d’étudier à l’Université de Montréal car mes frais étudiants la financent en partie… Sérieusement, ils mettent 55 minutes de musique pour 5 minutes de pubs, tout d’un coup – magique par podcast. De la super musique locale, franco et émergente de partout. Je l’écoute pour écrire ma thèse…
Mais là, j’ai un problème. Depuis quelques semaines, je ne peux pas télécharger de leurs merveilleux podcasts car ils changent leur système. Ma réserve de leurs podcasts s’étiole (accumulée lors de mes vacances cet été). Oui, j’ai des vieux CDs du club columbia (ce qui fait que j’ai une collection de musique assez générique des années 1990). Je peux aussi me rabattre sur BandCamp ou YouTube, mais CISM, c’est mon premier amour…
Vite CISM, mettez votre serveur à jour… je vais manquer de marge !
PS. Je vais de ce pas télécharger le nouveau album d’Alaclair Les maigres blancs d’Amérique du Noirpour avoir un petit «fix» de marge… voir ce texte du Devoir à leur sujet
Connaissez-vous les Les Cahiers de propriété intellectuelle? Il s’agit d’une revue académique québécoise dont les numéros sont disponibles dans Internet, sauf pour l’année en cours et pour quelques volumes ici et là.
Je poursuit ma revue de littérature pour ma thèse et je vais éplucher ce périodique pour tout les fruits juteux qu’il peut contenir. En fait, vu que certains volumes sont manquants, je vais profiter de la conférence de Michael Geist à l’Université McGill lundi prochain pour accéder à ce titre dans la bibliothèque de droit.
Il va sans dire que je peux dépouiller les autres volumes du confort de ma maison…
Voici donc une sélections d’articles qui semblent pertinents pour ma thèse et qui ne sont disponibles qu’en format papier :
Les Cahiers de propriété intellectuelle
Mai 2013 – vol. 25, no 2
La «pentalogie»
Nicolas Sapp / David Chapdelaine Miller
Janvier 2006 – vol. 18, no 1
Les mesures techniques de protection du droit d’auteur: aperçus des conséquences possibles en droit canadien / Atteinte à la liberté d’expression (Partie II)
Philippe Morin
En attendant Robertson: définir la possession du droit d’auteur sur les oeuvres des pigistes dans les nouveaux médias
Giuseppina D’Agostino
Le projet de loi C-60 et les exceptions pour le milieu de l’éducation
Hélène Messier
Octobre 2005 – vol. 17, no 3
Les mécanismes de la licence légale
Yohan Benizri
À la recherche d’une propriété perdue
Ysolde Gendreau
À la recherche d’une propriété perdue
Ysolde Gendreau
Dell Computer c. Union des consommateurs: histoire d’un «OOPS»!
Vincent Gautrais
Nouvelles des États-Unis: responsabilité pour complicité de contrefaçon
La décision de la Cour suprême du 27 juin 2005 dans l’affaire MGM v. Grokster
Jane Ginsburg
Téléchargement non autorisé d’oeuvres musicales: tel pourra être pris qui croyait prendre…
Alexandra Steele
Mai 2005 – vol 17, no 2
Les mesures techniques de protection du droit d’auteur – aperçus des conséquences possibles en droit canadien: copie pour usage privé et exceptions au droit d’auteur (Partie I)
Philippe Morin
Le droit d’auteur: un facteur clé pour le développement de la société de l’information?
Pierre Sirinelli
Société canadienne de perception de la copie privée c. Canadian Storage Media Alliance
Roger Charland
Droit d’auteur et droit du public à l’information
Jean-Arpad Français
Janvier 2005 – vol. 17, no 1
De la copie à l’anticopie, réflexions sur un droit d’auteur en pleine mutation
Sulliman Omarjee
Les quotidiens ont-ils le droit d’inclure leurs articles sur des bases de données? Les conséquences de la décision Robertson c. The Thomson Corporation
Frédérick Pinto
Le sacre de l’auteur
Georges Azzaria
Octobre 2004 – vol. 16, no HS
L’échange d’oeuvres sur l’Internet ou le P2P
Christophe Caron et Yves Gaubiac
The Copyright History of what must-have-been
W.R. Cornish
Cultural diversity and copyright
Adolf Dietz
Reconciling national copyright traditions: conflict of laws rules – the German example
Thomas Dreier
La solitude de l’auteur dans la société de la communication
Mario Fabiani
Extended collective license – a practical example from Finland
Tarja Koskinen-Olsson
La loi applicable aux contrats d’exploitation des droits d’auteur et des droits voisins
André Lucas
New imperative contract rules implemented into the German Copyright Law
Wilhelm Nordemann
La fantastique explosion de la propriété intellectuelle: une rationalité sous le Big Bang?
Michel Vivant
Octobre 1995 – vol. 8, no 1
La notion de plagiat scientifique
Serge Larivée
Mai 1994 – vol. 6, no 3
Le droit d’auteur et les licences obligatoires au service de la Couronne: un modèle australien pour la réforme du droit d’auteur au Canada?
Jean-Pierre Blais
Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada
Pierre Trudel et Sylvie Latour
Le marché du progiciel – licence ou vente?
Ejan Mackaay
Octobre 1993 – vol. 6, no 1
Licence implicite et promesse sans cession – problèmes de droit d’auteur en matière de commande d’oeuvres protégées, d’option et d’engagement à céder
Vivianne de Kinder
Mai 1993 – vol. 5, no 3
La Commission du droit d’auteur: fonctions et pratiques
Michel Hétu
Octobre 1992 – vol. 5, no 1
Le droit de prêt public au Canada par rapport aux autres pays
Silke von Lewinski
Mai 1992 – vol. 4, no 3
Les exceptions au droit de reproduction en faveur des milieux éducatifs
Stefan Martin
La protection du savoir-faire et l’informatique
Louise Verschelden
Janvier 1992 – vol. 4, no 2
Problématique de l’informatique et des nouvelles technologies de l’information
Jean-Paul Triaille
Si vous avez quelques heures à toutes les semaines jusqu’aux fêtes, je vous invite à vous inscrire au cours libre (« MOOC ») francophone et transatlantique sur l’économie du document, dont voici le plan de cours.
Faites vite, les activités commencent demain ! Malheureusement, je ne peux pas participer, je suis un thésard-l’hermite dont la coquille est son portable et une centaines de livres…
À suivre aussi, le mot-clic #ecodoc sur Twitter pour suivre les micro-délibérations
À lire sur le carnet de Michael Geist, une réflexion sur les nouvelles normes de l’association des collèges et universités du Canada (ainsi qu’une copie desdites normes, en anglais).