Produite et réalisée par Denis Martel, la série vous plonge au cœur des moments les plus marquants de l’histoire du droit d’auteur à travers des entretiens captivants avec des créateurs et créatrices, des spécialistes et des juristes. Les entrevues menées à Paris et dans diverses régions du Canada offrent une perspective inédite et inspirante sur ce sujet essentiel. Source: Courriel de Copibec, reçu le 20 septembre 2024
La série est animée par Farell Morisset couvre un siècle d’histoires du droit d’auteur.
Institutions de mémoire et exceptions en matière d’éducation
Quelle est la portée, pour les activités éducatives des institutions de mémoire, de l’exception d’utilisation équitable et de l’exception spécifique qui vise les établissements d’enseignement ?
Pour m’amuser un peu, j’ai lancé Microsoft Edge, le fureteur Internet de la multinationale américaine, afin de consulter Copilot, l’outil d’intelligence artificielle générative propulsée par le moteur d’OpenAI ChatGPT à la sauce des données de Bing. Voici mon message guide, ainsi que l’extrant:
Vous êtes un bibliothécaire dans une université québécoise. Vous détenez également un doctorat en droit sur le droit de d’auteur dans le contexte numérique. Répondez à la question suivante, qui traite des Institutions de mémoire et exceptions en matière d’éducation:
Quelle est la portée, pour les activités éducatives des institutions de mémoire, de l’exception d’utilisation équitable et de l’exception spécifique qui vise les établissements d’enseignement ?
Copilot
Génération de vos réponses…
Envoyé par Copilot :
Les exceptions en matière de droit d’auteur pour les activités éducatives des institutions de mémoire, telles que les bibliothèques, les musées et les archives, sont principalement encadrées par deux types d’exceptions : l’exception d’utilisation équitable et les exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement.
1. Exception d’utilisation équitable
L’utilisation équitable permet aux utilisateurs d’utiliser des œuvres protégées sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur, à condition que l’utilisation soit équitable et pour des fins spécifiques telles que la recherche, l’étude privée, l’éducation, la parodie, la satire, la critique, le compte rendu ou la communication de nouvelles1. Pour déterminer si une utilisation est équitable, la Cour suprême du Canada a établi six critères :
Le but de l’utilisation : Par exemple, une utilisation à des fins éducatives est plus susceptible d’être considérée comme équitable.
La nature de l’utilisation : L’utilisation non commerciale est souvent plus équitable.
L’ampleur de l’utilisation : Utiliser de courts extraits est généralement plus acceptable.
Les solutions de rechange à l’utilisation : Si l’œuvre peut être utilisée d’une autre manière sans enfreindre le droit d’auteur.
La nature de l’œuvre : Certaines œuvres peuvent être plus protégées que d’autres.
L’effet de l’utilisation sur l’œuvre : Si l’utilisation affecte négativement la valeur de l’œuvre1.
2. Exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement
Les exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement permettent des utilisations plus larges dans un contexte éducatif. Ces exceptions incluent :
Reproduction à des fins pédagogiques : Les enseignants peuvent reproduire des œuvres pour les utiliser en classe.
Questions d’examen : Les œuvres peuvent être reproduites pour les examens.
Représentations : Les œuvres peuvent être présentées en classe sans autorisation.
Reproduction d’émissions : Les émissions peuvent être enregistrées et utilisées en classe.
Œuvres disponibles sur Internet : Les œuvres accessibles gratuitement sur Internet peuvent être utilisées à des fins éducatives2.
Ces exceptions permettent aux institutions de mémoire de soutenir les activités éducatives tout en respectant les droits des titulaires de droits d’auteur. Il est important de toujours citer les sources et de respecter les conditions spécifiques de chaque exception pour éviter toute violation du droit d’auteur.
Si vous avez des questions supplémentaires ou besoin de précisions, n’hésitez pas à demander !
Source: Copilot de Microsoft Edge, accédé via l’Université Concordia à Montréal
Pas mauvais, mais certainement trop élémentaire pour ce que j’ai en tête 😉 Je présenterai une version simplifié du Cadre de gouvernance juridique que j’ai développé pendant mes études doctorales en droit.
Fidèle à mon habitude, je verserai mes notes ici, bientôt, très bientôt.
Sans l’ombre d’un doute, il s’ajit d’un événement marquant de l’automne pour la culture libre au/à Québec ! Voici un copier-collé d’une note circulant sur des listes de diffusion:
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Bonjour,
Nous avons le plaisir de vous inviter à participer à deux journées intensives d’échange, de réflexion et de formation sur l’utilisation des projets Wikimédia dans les institutions de type « GLAMU » (Galleries, Libraries, Archives, Museums, Universities).
Cet événement entièrement gratuit se tiendra les 31 octobre et 1er novembre 2024 à la Bibliothèque Gabrielle-Roy de Québec. Notez que la date et le lieu retenus visent à permettre aux personnes participantes de prendre part à un autre évènement wikimédien qui a lieu en parallèle à Québec, soit la Wikiconvention francophone 2024 (31 octobre au 3 novembre).
Personnes visées : les professionnel·les des institutions qui ont un intérêt ou qui mènent déjà des projets relatifs à l’écosystème Wikimédia et les savoirs libres dans leur milieu de travail (exemple : personnes enseignantes qui utilisent Wikipédia en classe, bibliothécaires qui utilisent Wikidata pour documenter leurs institutions, archivistes qui utilisent Wikisource pour transcrire des documents, muséologues qui diffusent des images dans Wikimédia Commons, etc.)
Le déroulement des journées reposera sur la co-création et l’apprentissage entre les pairs afin de solliciter l’intelligence collective du groupe.
Au cours de ces deux journées, vous aurez l’occasion de :
Expérimenter des outils et des activités afin de prendre part aux projets Wikimédia dans un environnement professionnel.
Explorer la diversité des possibilités offertes par Wikipédia, Wikimédia Commons et Wikidata dans le contexte des institutions patrimoniales, culturelles, d’enseignement et de recherche.
Contribuer à la mise en place d’une communauté de réflexion et de pratiques relative aux projets Wikimédia dans les institutions patrimoniales, culturelles, d’enseignement et de recherche au Québec.
Qu’est-ce que l’Institut WikiGLAMU ?
L’Institut WikiGLAMU est une initiative créée et organisée par et pour les professionnel·les des bibliothèques, des archives et des établissements d’enseignement et de recherche du Québec.
L’acronyme GLAM est relativement connu, mais il y manque à notre avis la présence d’une institution majeure de la culture libre, soit les universités et les autres institutions postsecondaires, d’où leur ajout au sein de l’acronyme.
Les organisateur·trices envisagent une activité annuelle qui se déroulerait à travers le Québec pour activer des réseaux de réflexion et de partage entre professionnel·les. Le but ultime est de se connaître et de s’entraider pour stimuler la culture libre dans les institutions québécoises, en plus de démocratiser l’accès à l’information à travers des projets de savoirs libres comme les projets Wikimédia.
Candidature
Pour envoyer votre candidature et faire partie de la cohorte inaugurale de l’Institut WikiGLAMU, veuillez bien vouloir remplir le formulaire de mise en candidature en ligne disponible à l’adresse suivante : https://forms.gle/AqbFhErqYWFgRR2y5.
La programmation, en cours d’élaboration, sera établie une fois que nous connaîtrons le profil des personnes participantes. C’est pourquoi il est important de bien décrire dans le formulaire de mise en candidature vos besoins, intérêts et attentes pour aider à orienter la programmation.
Dates importantes
Mise en candidature du 3 septembre au 22 septembre 2024
Évaluation des candidatures du 23 septembre au 27 septembre 2024
Candidatures retenues annoncées le lundi 30 septembre 2024
Finalisation de la programmation 15 octobre 2024 (sous réserve de modifications)
Déroulement de l’Institut WikiGLAMU 31 octobre 2024 et 1e novembre 2024
Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire et espérons vous accueillir nombreux et nombreuses lors de ces journées de formation.
Large or “foundation” models, sometimes also described as General Purpose Artificial Intelligence (GPAI), are now being widely used to generate not just text and images but also video, games, music and code from prompts or other inputs. Although this “generative AI” revolution is clearly driving new opportunities for innovation and creativity, it is also enabling easy and rapid dissemination of harmful speech such as deepfakes, hate speech and disinformation, as well as potentially infringing existing laws such as copyright and privacy. Much attention has been paid recently to how we can draft bespoke legislation to control these risks and harms, notably in the EU, US and China, as well as considering how existing laws can be tweaked or supplemented. However private ordering by generative AI providers, via user contracts, licenses, privacy policies and more fuzzy materials such as acceptable use guidelines or “principles”, has so far attracted less attention. Yet across the globe, and pending the coming into force of new rules in a number of countries, T&C may be the most pertinent form of governance out there.
Drawing on the extensive history of study of the terms and conditions (T&C) and privacy policies of social media companies, this paper reports the results of pilot empirical work conducted in January-March 2023, in which T&C were mapped across a representative sample of generative AI providers as well as some downstream deployers. Our study looked at providers of multiple modes of output (text, image, etc), small and large sizes, and varying countries of origin. Although the study looked at terms relating to a wide range of issues including content restrictions and moderation, dispute resolution and consumer liability, the focus here is on copyright and data protection. Our early findings indicate the emergence of a “platformisation paradigm”, in which providers of generative AI attempt to position themselves as neutral intermediaries similarly to search and social media platforms, but without the governance increasingly imposed on these actors, and in contradistinction to their function as content generators rather than mere hosts for third party content. This study concludes that in light of these findings, new laws being drafted to rein in the power of “big tech” must be reconsidered carefully, if the imbalance of power between users and platforms in the social media era, only now being combatted, is not to be repeated via the private ordering of the providers of generative AI.
Le document d’une trentaine de pages propose deux tableau synthèse pour les questions de droit d’auteur et de vie privée / renseignements personnels des contrats d’utilisation de treize systèmes d’IA générative. Voici les champs de ces tableaux:
Analysis of copyright clauses
Who owns the copyright over the outputs and (if any indication is found) over the inputs?
If a copyright infringement is committed, who is responsible?
Is there any procedure in force to avoid or at least minimise the risk of copyright infringement?
Analysis of privacy policies
Mention CCPA rights (California), EU or UK GDPR?
Mention rights other than erasure explicitly, and do they give a form to claim your rights?
Offer an email address to claim DP rights?
J’apprécie beaucoup des efforts de ce centre de recherche en droit britannique.
Un jour, avant mon trépas je l’espère, j’aurai le loisir de produire et diffuser un texte savoureux, fabuleux, où l’on sent le dévouement et la passion de l’auteur. Un texte qui vient du coeur mais qui existe (persiste!) pour la lectrice. Un don de soi… merci Éric Guichard de me donner cet exemple d’ouvrage qui enrichit notre expérience collective !
Je reçois beaucoup de courriels pour des colloques, congrès, communications savantes. Parfois, celles-ci proposent des images pour atirer l’attention du scientifique distrait: portrait des personnes intervenantes, des logos de labos ou d’universités, voire du texte… qui n’est pas réellement du texte, mais des pixels que mon cerveau peut interpréter comme du texte. Les pires sont les images haute résolution de plus d’un méga-octet, comme si nous avons tous un ordinateur avec écran haute résolution connecté à Internet par débit de données haute vitesse… et surtout au moins un oeil qui puisse capter et interpréter ces images, décoder les éléments, y entrevoir du texte. Il s’agit bien de la majorité d’entre nous, mais pas tous.
Il y a deux groupes qui n’ont pas ces loisirs: les malvoyants et les machines.
Selon le Petit Robert, « verbaliser » désigne soit « dresser un procès verbal » (pour un policier, donner une contravention), soit « exprimer, extérioriser au moyen du langage » une émotion. Si l’on se fie aux blogue Data Nudge, il y aurait maintenant un 3e sens possible, celui d’exprimer en mots une image.
Car, beaucoup d’efforts sont portés pour transformer les données en images. Dans ce cas, il est question de la visualisation de données, soit de mettre une idée ou un sujet en images. La verbalisation serait son corrolaire: une fois la représantation des données en image faite, il faut ensuite la verbaliser pour les malvoyants et les liseuses numériques.
L’enjeu est l’accessibilité du web pour les malvoyants et autres truchements automatiques tels que les lecteurs audio de contenu numérique. Concrètement, il s’agit de renseigner la balise « alt text » d’une Image en HTML pour la rendre lisible… aux machines qui lisent pour les humains.
Il s’agit d’une idée importante pour l’accessibilité du web, celle de verbaliser ses images, surtout si celles-ci représentent des éléments picturaux qui ne sont pas lisibles par la machine. Je suis coupable de ne pas toujours prendre la peine de verbaliser les images que j’utilise dans ce carnet numérique. Pour savoir désigner un problème, toujours faut-il le nommer convenablement.
Une image vaut bien mille mots, après tout. Et, vice versa. Verbalisons nos images, pour le bien de tous.
Ce texte est un brouillon :: veuillez excuser les imprécisions ou les fautes éventuelles…
Selon l’Office québécois de la langue française, la découvrabilité est un néologisme qui désigne:
Potentiel pour un contenu, disponible en ligne, d’être aisément découvert par des internautes dans le cyberespace, notamment par ceux qui ne cherchaient pas précisément le contenu en question.
La question est d’une importance capitale pour assurer une visibilité minimale aux créatrices et créateurs d’ici, surtout dans un contexte de domination des grandes plateformes internationales qui carburent à la popularité propulsée par des algorithmes. Voici quelques éléments juridiques pour en saisir les contours, à l’attention des personnes inscrites au MOOC sur la décourabilité des contenus francopghones (disponible sur la plateforme FunMOOC).
L’intelligence artificielle, qu’elle soit générative ou prédictive, mobilise des algorithmes. Selon Alain Turing (Longo 2018), ceux-ci se construisent à partir de quatre éléments essentiels: (1) un corpus source constitué de données, documents et corpus ; (2) des fonctions statistiques ou informatiques; (3) des paramêtres pour ces fonctions; et (4) un format de sortie. Donc, sans les corpus au sein de nos organisations artistiques ou culturelles, l’IA ne peut pas faire son travail convenablement.
1. La mise à disposition dans Internet sous le prisme du droit d’auteur
Le Canada a ratifié les « traités Internet » de l’OMPI datant de la fin du 20e siècle en 2012. Nommée droit de mise à disposition par Internet constitue un nouveau droit de propriété conféré aux titulaires du droit d’auteur, il fut édicté en tant qu’exécution en public. Il est primordial de comprendre l’impact de ce choix: maintenant, l’art et les livres numériques se comportent comme un signal radio. Les marchés économiques sont donc bouleversés, jadis des artefacts minutieusement publiés ou reproduits, les oeuvres sont mobilisés par des effets réseaux sur des plateformes étrangères. Cette nuance juridique induit un changement de la nature même de l’oeuvre protégée.
1.1. De nouveaux objets sous l’égide du droit d’auteur
L’oeuvre (un livre, une peinture, les paroles d’une chançon, etc.) est l’objet principal du droit d’auteur. Outre le changement de sa nature (voir point précédent), le droit d’auteur canadien doit maintenant gouverner deux classes nouvelles: les métadonnées et les corpus. Les métadonnées sont les information descriptives, administratives et techniques sur une oeuvre. Un corpus est un concept plus vaste et désigne l’ensemble d’un fonds, d’une collection ou d’un inventaire. En droit d’auteur, le concept pertinent est la compilation. Les corpus et les métadonnées sont des objets ésotériques en droit d’auteur mais constituent la pierre angulaire de l’univers numérique. Les concepts d’originalité et de droit moral, si importantes dans la doxa du droit d’auteur, se perdent dans les détails. C’est la juxtaposition des oeuvrtes qui compte.
1.2 Dépouillement du contrat sur le numérique
Les grandes plateformes numériques jonglent avec des modulations de la licence en droit d’auteur: la licence non-exclusive. Je peux verser la même photo d’un chaton sur plusieurs réseaux sociaux, chacun m’impose une license non-exclusive, mondiale, gratuite, perpétuelle et transférable. Ce genre de pratique commerciale était impenseable jadis. Aujourd’hui, nous l’acceptons sans réfléchir. Par ailleurs, la valeur des renseignements personnels des personnes qui intéragissent avec l’oeuvre ont maintenant plus de valeur que les droits sur l’oeuvre numérique: c’est la juxtaposition de l’oeuvre avec sa lectrice qui compte.
2. Cadre de gouvernance juridique du numérique
Pour saisir les opportunités du numérique, une approche nouvelle est nécessaire.
2.1 Un chantier juridique pour la transformation numérique
Le chantier juridique constitue une étape de validation pour articuler les approches souhaitées aux situations complexes en droit. Il s’agit d’un exercice qui peut s’étaler sur plusieurs années autour des oeuvres, métadonnées et corpus visés, en lien avec les communautés actives dans un projet. L’idée de base est d’anticiper le cycle de vie complet de l’interaction entre les objets de droits (oeuvres, métadonnées, corpus) et les sujets de droits (personnes, plateformes, organisations).
Les phases pertinentes sont:
Un inventaire des « classes documentaires (œuvres) » (collections / corpus / etc.) en fonction de leur statut juridique;
Un inventaire des « contextes d’utilisation » (services documentaires) des collections;
Une synthèse des considérations juridiques des conditions d’acquisition des documents; puis
La production d’une matrice œuvres-utilisation;
L’élaboration d’une politique et de quelques procédures sur le droit d’auteur, qui doivent «cheminer» aux bonnes instances .
Suite aux analyses et recensements du chantier juridique, il convient de revisiter toutes les politiques, procédures et contrats types employés par l’organisation pour mettre en place le nouveau cadre de gouvernance souhaité.
Schéma synthèse des choix juridiques à valider lors du chantier:
Bergonzoli, F. (2018). L’automatisation au cœur de la gestion documentaire. Solutions numériques.
Bill Gates (29 janvier 2015). Préoccupé par la superintelligence artificielle. Le Monde. https://www.lemonde.fr/bill-gates-est-preoccupe-par-la-super-intelligence-artificielle.html
Boumhaouad, H. (2017). Pratiques info-communicationnelles des usagers des dispositifs numériques : Théorie de l’acteur-réseau. Les Cahiers du numérique, 13(3), 137-166.
Brown, C. (dir.). (2018). Archival futures. Londres, Facet Publishing.
Caron, D. J. (2021). Écosystème de la transformation de l’administration publique vers le numérique. Québec, Presses de l’Université du Québec.
Commission européenne (2020). Intelligence artificielle. Une approche européenne axée sur l’excellence et la confiance ». Livre blanc COM (2020) 65 final. https://eur-lex.europa.eu/legalcontent/EN/TXT/?uri=CELEX:52020DC0065
Guzman, A. L., & Lewis, S. C. (2020). Artificial intelligence and communication: A human–machine communication research agenda. New media & society, 22(1), 70-86.
Hawking, S. (3 décembre 2014). L’intelligence artificielle pourrait mettre fin à l’humanité. Le Monde https://www.lemonde.fr/hawking-l-intelligence-artificielle-pourrait-mettre-fin-a-l-humanite.html
Lamouroux, M. et Ferchaud, B. (2006). Journée d’étude ADBS : L’impact du numérique sur l’évolution des modes de travail. Documentaliste-Sciences de l’Information, 43(3-4), 242-246.
LeCun, Y. (2016). L’apprentissage profond, une révolution en intelligence artificielle. La lettre du Collège de France, (41), 13.
Lyseggen, J. (2017). Outside Insight: navigating a world drowning in data. Penguin UK.
Podolny, S. (2015). If an algorithm wrote this, how would you even know?. The New York Times, 7(03).
Raulin, A. (2022). L’intelligence artificielle dans la gestion et la valorisation de l’information : clés de repérage (histoire et analyse). I2D – Information, données & documents, 1, 14-21. https://doi.org/10.3917/i2d.221.0014
Schallier, W. (2019). De Gand à Santiago : mon voyage en bibliothèques. I2D – Information, données et documents, 2(2), 51-55.
Steve, J., Seima S., et Martineau C. (2022). Intelligence artificielle et transformation des métiers de la gestion documentaire. Chaire de recherche sur l’administration publique à l’ère numérique. Université Laval. Québec.
Theimer, K. (2018). It’s the end of archival profession as we know it, and I feel fine. Dans C. Brown (dir.), Archival futures (p. 1-18). Londres, Facet Publishing.
Topalovic, M., Das, N., Burgel, P. R., Daenen, M., Derom, E., Haenebalcke, C., … & Janssens, W. (2019). Artificial intelligence outperforms pulmonologists in the interpretation of pulmonary function tests. European Respiratory Journal, 53(4).
Vicsek, L. (2021). Artificial intelligence and the future of work–lessons from the sociology of expectations. International Journal of Sociology and Social Policy, 41(7/8), 842-861.
Villani, C. (2018). Donner un sens à l’Intelligence artificielle. Pour une stratégie nationale européenne.
Rapport de mission parlementaire. Paris, 2018. https://www.vie-publique.fr/rapport/37225-donnerun-sens-lintelligence-artificielle-pour-une-strategie-nation
Grâce au projet de numérisation du service des archives de l’Université Concordia, il me fait plaisir de vous partager cette petite perle qui explique l’utilisation de la bibliothèque universitaire où je travaille, si nous étions en 1968 !
Constatez certains détails anachroniques : les catalogues de fiches ; les bordereaux pour demander un document ; l’emphase sur les index de périodiques, le gardien de sécurité qui vérifie des cartes d’étudiant.e.s… imaginez qu’à l’époque, l’idée de « trouver une information » impliquait une bibliothèque…
L’Université Concordia, une institution bilingue au coeur de Montréal, fut fondée en août 1974 par décret du Gouvernement du Québec par la fusion de deux institutions anglophones: le collègue jésuite Loyola ainsi que la Sir Georges Williams University. D’ailleurs, chacun des deux campus de Concordia porte le nom de ces institutions fondatrices. Je travaille depuis plus de 20 ans à la bibliothèque Webster, qui a regroupé les deux collections évoquées dans la vidéo (générale et celle de génie). J’ai eu l’immense honneur d’avoir débuter ma carrière lorsqu’il y avait encore des bibliothécaires en fonction qui ont foulé les planchers de la Sir Georges Williams ! Elles nous visitent encore parfois, et sont émerveillées par tous les services technologiques et lieux étincelants offerts à tout.e.s les québécois.es. (Oui, les bibliothèques universitaires sont ouvertes à toutes les personnes en fait!)
