Archives

Ces pages furent créées dans le passé et je ne veux ni les diffuser, ni les effacer.

Archives Bibliothèques Exceptions au droit d'auteur OMPI Rapport et étude

Rencontre de l’OMPI

Du 3 au 7 novembre prochain, le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) se réunira à Genève en Suisse pour discuter des développements internationaux.

Entre autres sujets, les délégués vont aborder une étude sur les exceptions et limites des bibliothèques et archives, intitulée « Study on Copyright Limitations and Exceptions for Libraries and Archives ». La page 20 de ce rapport contient un sommaire intéressant des positions du traité ADPIC de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Accès à l'information France Gouvernements Internet

France numérique 2012

Le site France numérique 2012, diffusé sous la banière du premier ministre de la Répubique, nous offre un plan de développement pour l’Hexagone :

Le 2 avril 2008, le Président de la République et le Premier Ministre m’ont confié la mission d’élaborer un plan de développement de l’économie numérique, capable de replacer la France parmi les grandes nations numériques à horizon 2012.

Ce plan a été préparé à l’issue d’une concertation sans précédent – les « assises du numérique » – au cours desquelles 27 axes de proposition ont été analysés. Ces assises se sont tenues pendant tout le mois de juin et jusqu’à la mi-juillet. Elles ont permis de faire remonter de nombreuses contributions, grâce à plus de 130 ateliers, à un site Internet où les propositions pouvaient être librement discutées, et ont donné lieu à 250 forums de discussion. En tout, des milliers de personnes, sur tout le territoire, ont pu ainsi contribuer à cette réflexion autour de l’économie numérique, et je voudrais les remercier collectivement à nouveau.

Entre autres, un document de 88 pages articule les plans pour une France numérique 2012.

Canada Francophonie

Appel de communications de l’ACFAS

L’Association canadienne française pour le savoir (ACFAS) lance son appel de communications. Selon le courriel :

Dans le cadre des « communications libres », il est possible de proposer une communication sur le thème de son choix, par domaine de recherche. De plus, les congrès de l’Acfas sont multidisciplinaires et ils réunissent annuellement des milliers de chercheurs, de la relève aux spécialistes reconnus mondialement

Date de pombée pour les soumissions individuelles : 1er décembre 2008.

Bibliographie Conférence Droit d'auteur Montréal

Bonjour ARLIS / NA MOQ !

Dans le cadre de la conférence annuelle de ARLIS / NA MOQ, le rédacteur-en-chef de culturelibre.ca, Olivier Charbonneau, va prononcer une conférence sur le droit d’auteur. Pour ceux qui désirent plus de lectures, nous vous suggérons de consulter notre catégorie bibliographie et aussi ces quelques livres :

Canadian Copyright : a citizen’s guide
Auteurs : Prof. Laura Murray, professeure au Department of English à la Queen’s University (Kingston, Ontario), et de Samuel Trosow, professeur à la University of Western Ontario
Éditeur : Between the lines, Toronto

Canadian Copyright : a citizen’s guide

Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur
Auteurs : Lionel Maurel. Préface d’Yves Alix
Éditeur : Presses de l’enssib
ISBN : 978-2-910227-69-2
Pages : 358, Prix : 35 € + frais de port

Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur
Ce dernier livre porte sur le contexte français et québécois. Nous vous reviendrons avec un sommaire.