L’UNESCO annonce la publication d’un rapport annuel dans le cadre de son Programme Information pour tous (PIPT).

Intitulé «Information Society Policies. Annual World Report 2009» (PDF, en, 61 pages), il fut réalisé par les chercheurs de l’Institut de recherche sur la société de l’information de l’Université de technologie et d’économie de Budapest. En effet, l’analyse des auteurs indique que

le principal effet de la société de l’information est probablement l’élimination de plusieurs fractures historiques. Les inégalités sociales dues à la distribution inégale des TIC sont, paradoxalement, en passe d’être supprimées par ces mêmes technologies.

Le rapport met en évidence les aspects culturels et géographiques de la fracture numérique et présente les solutions offertes par la société de l’information, comme l’Internet haut débit et les technologies mobiles. Les chercheurs analysent également les liens entre les changements sociaux et technologiques, qui varient d’un pays à l’autre. Parmi les grandes tendances présentées dans le rapport, on observe des progrès techniques importants qui sont susceptibles d’apporter différents changements dans notre vie quotidienne.

De bonnes nouvelles donc !

Le sute Europeana diffuse un rapport d’uune quinzaine de pages en anglais (PDF) concernant les problématiques liés aux bibliothèques numériques.
Voici la table des matières du document datant de décembre 2009 :

1 Summary
2 INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS: COPYRIGHT ISSUES FOR DIGITAL
LIBRARIES
2.1 Achievements and recommendations
2.1.1 Orphan works: mechanisms at Member State level
2.1.2 Orphan works: Memorandum of Understanding on Diligent Search Guidelines for Orphan Works
2.1.3 Out-of-Print Works: Model Agreement
2.1.4 Orphan and Out-of-Print Works: databases and rights clearance centres; ARROW project
2.1.5 Digital Preservation: multiple copying, migration and technical protection devices
2.1.6 Preservation of Web Content and Web harvesting
2.2 Challenges for the future
2.2.1 Basic conditions for digitisation and online accessibility
2.2.2 Privatization of public domain works in the digital environment
3 PUBLIC PRIVATE PARTNERSHIPS FOR THE DIGITISATION AND ONLINE
ACCESSIBILITY OF CULTURAL HERITAGE
3.1 Achievements and recommendations
3.2 Challenges for the future: how to correctly promote PPPs
4 SCIENTIFIC INFORMATION: ACCESS AND PRESERVATION
4.1 Achievements and recommendations
4.1.1 Principles on scientific information agreed by representatives of publishers, the scientific community and libraries – Areas of disagreement
4.1.2 Digital Research Data Access and Preservation
4.1.3 Open Access experiments: PEER -Publishing and the Ecology of the European Research
4.2 Challenges for the future
5 EUROPEANA – THE EUROPEAN DIGITAL LIBRARY
ANNEX 1 – Members and other experts of the High Level Expert Group on Digital Libraries
ANNEX 2 – List of advisory reports and documents related to the work of the the High Level Expert Group on Digital Libraries

Accédez au rapport final du High Level Expert Group on Digital Libraries du i2010 DIGITAL LIBRARIES INITIATIVE
intitulé « Digital Libraries: Recommendations and Challenges for the Future » (PDF, en, 17p.)

Institute for Information Law de l’Université d’Amsterdam offre une formation spéciale d’une semaine sur le droit d’auteur du 5 au 9 juillet 2010. Cette formation de pointe va porter sur divers aspects du droit d’auteur, dont des questions internationales, les sociétés de gestion collective et le droit de la compétition. Voici les conférenciers :

Prof. Bernt Hugenholtz (University of Amsterdam),
Prof. Daniel Gervais (Vanderbilt University Law School, USA),
Prof. Pamela Samuelson (University of California at Berkeley, USA),
Dr. Lucie Guibault (University of Amsterdam),
Mr. Thomas Vinje (Partner at Clifford Chance, Brussels, Belgium),
Mr. Fred von Lohmann (Senior Staff Attorney, Electronic Frontier Foundation, USA).

Pour plus de détails, vistiez le site d’information de l’école d’été.

Thème de départ: Le droit d’auteur numérique et les bibliothèques

Problème:
Dans les marchés d’information persiste une asymétrie dans la relation de pouvoir entre ceux qui possèdent et ceux qui veulent de l’information. Cette asymétrie peut découler de l’État, de la religion, ou comme c’est actuellement le cas, de questions économiques (entre les acteurs du marché de l’information). Ainsi, il existe une asymétrie dans les relations de pouvoir entre ceux qui ont et ceux qui veulent de l’information.

De plus, l’information numérique se créé et se diffuse selon des modalités différente de l’information sur support «média» (papier, CD, vynil, etc.) et ces changements influencent directement les marchés. Une compréhension étroite des marchés est nécessaire, tout comme une analyse approfondie des particularités des biens ainsi produits (l’information numérique), afin de gérer efficacement les bibliothèques comme institutions.

En fait, on pourrait aller jusqu’à questionner les missions fondamentales des bibliothèques (sommairement celles de «préservation» et «d’accès») dans le contexte numérique. Ou peut-être encore mieux, de voir comment celles-ci devraient se modifier ou se redéfinir en fonction du numérique.

Question:
Comment est-ce que les bibliothèques opèrent-elles dans ce contexte pour corriger l’asymétrie de pouvoir dans la relation économique des marchés de l’information numérique (qui est mise en place par le droit d’auteur et corrigée par les contrats d’accès) ?

Question bis:
Les bibliothèques sont-elles des institutions qui règlementent les marchés d’information numérique par leurs budgets et leurs services (contrats d’accès et exceptions et limitations du droit d’auteur) ?

Suite à ma conférence du 16 février au Labo NT2 de l’UQAM, j’ai eu la chance de casser la croûte avec un collègue juriste retraité ayant passé bien des années au sein de la fonction publique provinciale. Nous avons discuté de bien des sujets, dont celui de mon doctorat en droit. J’ai pu recevoir des conseils judicieux et quelques recommandations de lecture, comme j’ai pu le faire dans le passé.

En particulier, un texte de Lionel Maurel publié dans Les Cahiers de propriété intellectuelle en janvier 2007 – vol. 19, no 1 (pdf, fr, 364 p), intitulé «Panoramades systèmes de métadonnées juridiques et de leurs
applications en bibliothèque numérique» (p. 241-276). Lionel Maurel y présente les divers gabarits pour représenter le contenu de contrats signés en bibliothèque. En fait, mon interlocuteur est intimement lié à cette publication de haut calibre.

Cet entretien et ce texte vont avoir un impact significatif sur mon projet de doctorat. Mon interlocuteur a confirmé mon doute que le milieu bibliothéconomique et juridique ne ce concernent que très peu sur la question du balisage informatique du contenu contractuel et ce, peu importe le domaine. Il me paraît paradoxal que l’indexation des termes de centaines, voire de milliers de contrats, ne figure pas parmi les orientations de recherche des juristes, sauf exceptions. Une bibliothèque doit maintenant compter sur ces milliers de contrats d’accès pour assurer ses services et j’ai eu la confirmation que cette question commence à tirailler mes collègues mais que peu ne la traitent directement.

Il convient donc d’examiner le contenu de ces contrats afin de savoir comment s’opère les services de bibliothèques dans le monde numérique. Il s’agit d’un objectif qui me semble suffisant, mais je dois encore travailler mon angle d’attaque afin de créer un projet de doctorat robuste et intéressant…

La conférence d’Olivier Charbonneau, rédacteur en chef de CultureLibre.catenue hier au Laboratoire NT2 traitait de la question du droit d’auteur quant à la préservation de matériel multimédia dans le cadre des opérations d’un centre de recherche universitaire sur les nouvelles formes de «textualités». La présentation a suscité beaucoup de discussions, dont nous désirons revisiter certains éléments à tête reposé. Par ailleurs, le fichier de la présentation « Préservation, multimédia et droit d’auteur» est disponible via le dépôt institutionnel de l’Université Concordia.

AVERTISSEMENT: ce qui suit ne s’applique pas à vous. Il s’agit d’une réflexion personnelle, diffusée pour des fins de discussion et d’échange, sur une question théorique simplifiée afin d’illustrer quelques concepts du droit d’auteur. Il ne s’agit pas d’une opinion juridique mais de l’opinion peut-être fausse du rédacteur de ce carnet de recherche, Olivier Charbonneau. Il est bibliothécaire professionnel et chercheur uniquement. Veuillez consulter un avocat pour avoir l’heure juste si vous avec une question qui vous concerne.

Sommairement, la question centrale de cette présentation consiste à explorer les mécanismes juridiques prévus au droit d’auteur pour opérer des copies pour des fins de préservation d’œuvres multimédias pour les fins du centre de recherche. En effet, la préservation du patrimoine numérique s’opère généralement selon trois étapes : (1) la capture ; (2) le traitement ; et (3) la diffusion de l’œuvre. Il est possible de voir que ces trois étapes impliquent des droits réservés au titulaire du droit d’auteur, tel qu’édicté par l’article 3 de la Loi sur le droit d’auteur. Ainsi, il est nécessaire de réfléchir aux mécanismes qui permettent d’opérer un tel usage.

Il s’agit d’une excellente occasion d’appliquer notre méthodologie du droit d’auteur:

De CultureLibre.ca

Première option: Demander la permission pour chaque copie de préservation
À priori, cette option permet d’écarter tout risque (juridique, politique, médiatique…) associé à la numérisation. Un titulaire pourrait prétendre qu’une copie de préservation est une copie et que le droit de reproduire une œuvre lui est réservé selon la loi. Le centre de recherche peut donc décider de toujours demander la permission pour préserver une copie d’une œuvre multimédia, à défaut de pouvoir «posséder» un exemplaire de l’œuvre (comme acheter une version CD-Rom d’un site artistique, par exemple).

L’expérience professionnelle, telle que compilée d’une manière anecdotique par votre humble carnetiste, indique que trois scénarios surviennent lorsqu’on demande permission au créateur ou au titulaire légitime du droit d’auteur. Soit que le créateur ou le titulaire légitime du droit d’auteur (1) refuse la demande, soit qu’il ou elle donne son (2) consentement, à titre (2.1) gratuit ou (2.2) onéreux, soit qu’il ou elle (3) ne répond jamais et que la seule réplique est le silence. Parfois, les frais sont si dispendieux (option 2.2) et l’opportunité de négocier se pose difficilement, que l’acceptation à titre onéreux équivaut à un refus à toute fin pratique.

Il serait possible d’écrire longuement à propos de la tragédie de cette situation, mais le point central est que dans certains cas, l’alternative de demander permission se solde soit par un refus formel, soit par une situation qui laisse présager un refus tacite. La question devient : est-ce que l’usage visé (numérisation pour des fins de recherche) est opposable au consentement du créateur ou du titulaire légitime du droit d’auteur ? En quel mesure est-ce que cet usage devient légitime ?

Nous en arrivons donc à l’utilisation équitable comme seconde option.

Deuxième option: revendiquer son droit à l’utilisation équitable

La Cour suprême du Canada, dans le jugement unanime CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, (2004 CSC 13, [2004] 1 R.C.S. 339), pose un cadre d’analyse utile à employer pour justifier le recours au droit à l’utilisation équitable. En fait, la Cour indique qu’il convient d’analyser la situation en vertu de six facteurs [paragraphes 54 et suivants] :

(i)Le but de l’utilisation
(ii)La nature de l’utilisation
(iii)L’ampleur de l’utilisation
(iv)Solutions de rechange à l’utilisation
(v)La nature de l’oeuvre
(vi)L’effet de l’utilisation sur l’oeuvre

À ce point, nous devons retenir nos impulsions rhétoriques ou herméneutiques à appliquer ce cadre conceptuel à une situation théorique. Après tout, nous ne désirons pas tomber dans ce qui constituerait un avis juridique.

Ceci dit, il convient de rappeler que la Cour suprême a indiqué qu’un avocat copiant des extraits limités de traités de droits pour servir un client constitue une utilisation équitable en vertu de l’article 29 de la Loi sur le droit d’auteur, même s’il s’agit d’une activité que l’on qualifie de commerciale. Par ailleurs, une bibliothèque, archive ou musée peut effectuer l’usage équitable pour un de ses usagers si cet usage est équitable en vertu de l’article 30.2 alinéa (1) (voir le jugement CCH aux paragraphes 61 à 73).

Il est primordial de préciser que les services de la bibliothèque en lien avec l’utilisation équitable étaient balisés dans le cadre d’une politique qui précisait ce qui est «équitable» et ce qui ne l’est pas ( voir le jugement CCH au paragraphe 61). L’établissement d’une telle politique est une étable préalable nécessaire au développement d’un service institutionnel en lien avec l’utilisation équitable.

Par ailleurs, il convient de se questionner sur le sens du terme «recherche» dans ce contexte-ci. Selon ce que nous précise GINGRAS (p. 31, voir bibliographie ci-bas), la recherche scientifique impose au chercheur que ces résultats peuvent être reproduits par un autre chercheur si la même méthodologie est appliquée dans les mêmes circonstances. Ainsi, que l’approche soit inductive ou déductive, un autre chercheur doit avoir accès aux mêmes données pour reproduire les expériences. Ainsi est l’impératif scientifique de la recherche. Alors, la question se pose, est-ce que l’impératif de la reproductibilité de la recherche scientifique est suffisant pour valider une préservation d’une œuvre multimédia en lien avec le droit à utilisation équitable (et donc, une politique formelle qui en précise les limites) sans le consentement du créateur ou du titulaire légitime du droit d’auteur ?

Un dernier point à ce stade. Plusieurs prétendent que dès qu’une possibilité de fixer une licence existe, il est nécessaire de retenir cette option. À ce sujet, nous proposons les mots de la Cour suprême dans CCH

[Paragraphe 70] La possibilité d’obtenir une licence n’est pas pertinente pour décider du caractère équitable d’une utilisation. Tel qu’il est mentionné précédemment, l’utilisation équitable fait partie intégrante du régime de droit d’auteur au Canada. Un acte visé par l’exception au titre de l’utilisation équitable ne violera pas le droit d’auteur. Si, comme preuve du caractère inéquitable de l’utilisation, le titulaire du droit d’auteur ayant la faculté d’octroyer une licence pour l’utilisation de son œuvre pouvait invoquer la décision d’une personne de ne pas obtenir une telle licence, il en résulterait un accroissement de son monopole sur l’œuvre qui serait incompatible avec l’équilibre qu’établit la Loi sur le droit d’auteur entre les droits du titulaire et les intérêts de l’utilisateur.

Troisième option: les exceptions

Quelques exceptions pourraient éventuellement s’appliquer, dont l’exception pour gestion et conservation de collections en vertu de l’article 30.1 de la Loi sur le droit d’auteur. Nous pourrons nous étendre longuement sur l’application de cette exception entre autre, mais précisons simplement ce moyen supplémentaire.

Pistes de solutions

En conclusion, un avocat visant à poser un avis juridique (ou un fonctionnaire diligent mettant en place ce service) devra recenser les usages de la numérisation précis (par exemple: la capture, les copies de traitement et la diffusion selon des modalités technologiques précises, dont la résolution des fichiers préservés et l’accessibilité limité à ceux-ci) vis-à-vis chaque type d’œuvre (CD-Rom, site Internet sans licence d’utilisation, termes de la licence d’utilisation le cas échéant, fichier numérique dans un format particulier, etc). Grâce à cette matrice, il sera possible de définir quels usages de chaque type d’œuvres (les «cellules» de la matrice) pourraient êtres équitables (selon un impératif scientifique dans le cadre de la recherche par exemple) et dans quels cas il faut demander permission. Par ailleurs, le refus, le silence ou l’avarice du titulaire pourraient nourrir l’argumentaire en faveur de l’usage équitable.

Mais ceci ne constitue que notre propre réflexion théorique dans un contexte de discussion et d’échange d’idées en lien avec une pratique professionnelle en documentation et en sciences de la documentation.

BIBLIOGRAPHIE
François-Pierre GINGRAS, « La sociologie de la connaissance », dans Benoît GAUTHIER (dir.), Recherche sociale – De la problématique à la collecte des données, Presses de l’Université du Québec, 1997, pp. 19-48

Ce mardi 16 février 2010, de midi à 13 h, aura lieu une Midi Rencontre au Labo NT2 par Olivier Charbonneau (bibliothécaire professionnel, doctorant en droit à l’Université de Montréal et chercheur à l’Université Concordia et rédacteur en chef de culturelibre.ca) à l’UQÀM, Pavillon Maisonneuve, B-2300 (405, boul. De Maisonneuve Est). Entrée libre.
Voici le sujet de la conférence:

Préservation, multimédia et droit d’auteur
Dans le monde des médias physiques, la possession d’un artefact ou d’une copie d’une œuvre suffisait pour amorcer le cycle de la préservation. La réalité des œuvres numériques est tout autre et, dans sa relation avec la version actuelle du droit d’auteur au Canada, elle pose un défi particulier pour la mission institutionnelle de préservation.
L’intervention de Monsieur Charbonneau analysera les problématiques que pose le droit d’auteur à la préservation d’œuvres numériques et multimédias.

L’Observatoire de la culture et des communications du Québec diffuse aujourd’hui des données statistiques à propos des bibliothèques publiques en 2007.

L’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) annonce la publication d’une étude à propos de l’échange de fichiers numériques de musique par Internet. Plus de 300,000 internautes ont été questionné sur ces pratiques. L’étude révèle que:

L’usager type est un homme de 20 à 39 ans; l’âge et le sexe n’ont cependant pas d’influence sur le nombre de produits téléchargés par usager – la moyenne individuelle de consommation se situe à environ 1 gigaoctet par semaine (soit entre 3 et 6 produits culturels de différents types) pour toutes les catégories d’usagers. Les produits musicaux d’artistes québécois, qui correspondent à 21 % des produits musicaux disponibles sur le site P2P étudié, représentent 51 % des téléchargements de musique des usagers québécois – rappelons que la part de marché des produits québécois vendus en format CD au Québec, pour l’année 2008, a été de 43 %. Enfin, les produits musicaux téléchargés en P2P par les internautes québécois diffèrent de ceux achetés en magasin; alors que 93 % des 200 titres les plus vendus en magasin sont des nouveautés, seulement 40 % des 200 titres les plus téléchargés en mode P2P sont de cet ordre.

Au moment d’écrire ces lignes, le fichier PDF de l’étude intitulée Statistiques en bref no 56 semble être sur le site Internet de l’OCCQ, mais le fichier est vide…

Le site à propos de la propriété intellectuelle de la British Library propose plusieurs documents, dont une étude analytique de 100 contrats de licence d’accès à du contenu numérique (PDF, en, 13p).