L’Association of Research Libraries (ARL) propose un site (en anglais) aux professionnels de l’informaiton concernant la loi sur le droit d’auteur aux USA.

Au sujet du droit d’auteur aux USA, ne manquez pas la page concernant le fair use de la Stanford University.

L’édition de Mars 2007 de College and Research Library (C&RL) News, un mensuel d’information de la division éponyme de l’American Library Association, propose une webographie des ressources pertinentes pour le droit d’auteur aux USA.

EIFL.net, une fondation privée internationale vouée aux bibliothèques, nous propose un nouveau guide à propos du droit d’auteur en anglais.

L’IFLA, l’association internationale des bibliothèques, nous propose son plan stratégique pour la période 2006 à 2009. Elle s’articule autour de trois « piliers » : la société, la profession et les members.

Voici une liste des textes à lire afin de favoriser une bonne compréhension du droit d’auteur au Canada, chez les bibliothécaires et autres professionnels de l’information…

Lectures requises :

• Larivière, Jules. 2005. « Les services de photocopie dans les bibliothèques : la Cour suprême du Canada se prononce », Documentation et bibliothèques , Vol. 51, no 3, juill.-sept. 2005, p. 165-174
• La Partie III de la Loi sur le droit d’auteur (art. 27 à 33).
• La théorie de l’oignon de CultureLibre.ca

Lectures facultatives :

• CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, [2004] 1 R.C.S. 339, 2004 CSC 13 (IIJCan)
• Télé-Direct (Publications) Inc. c. American Business Information, Inc. (C.A.), [1998] 2 C.F. 22, 1997 IIJCan 6378 (C.A.F.)
• Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique c. Assoc. canadienne des fournisseurs Internet, [2004] 2 R.C.S. 427, 2004 CSC 45 (IIJCan)
• Robertson c. Thomson Corp., 2006 CSC 43 (IIJCan)

Le texte du jugement CCH Canadienne peut remplacer le texte de Jules Larivière.

The Partnership, un journal scientifique du monde de la bibliothéconomie canadienne, nous offre sa première parution bisannuelle. Le journal nous propose un article en français, voici la référence :

Vézina, Kumiko. 2006. « Libre accès à la recherche scientifique : opinions et pratiques des chercheurs au Québec » The Partnership, vol. 1, no. 1.

La commission permanente aux USA chargée d’étudier les questions de bibliothéconomie et des sciences de l’information presse le Congrès et le Président d’entreprendre tous les efforts nécessaires afin d’assurer la neutralité du réseau, selon un communiqué de presse de cette agence gouvernementale indépendante (pdf, en, 3p.).

Selon une dépêche lancée dans Internet, le Groupe d’intérêt spécial sur l’éthique de l’information de l’Association pour l’éducation en bibliothéconomie et en sciences de l’information (Information Ethics Special Interest Group – IE-SIG – of the Association for Library & Information Science Euducation – ALISE) nous propose une prise de position quant au rôle de l’éthique pour la formation des professionnels de l’information (pdf, en 3p.).

Une nouvelle étude de la britannique Publishing Research Consortium tente d’étudier le lien entre l’auto-archivage d’écrits académiques par les chercheurs et l’impact sur les abonnements des périodiques savants. Voir le communiqué (8 novembre 2006) pour plus de détails.

Chris Beckett and Simon Inger , Scholarly Information Strategies Ltd. Self-Archiving and Journal Subscriptions: Co-existence or Competition? An international Survey of Librarians’ Preferences.

L’Association des professionnels de l’Information et de la Documentation (ADBS) annonce la publication d’un nouveau livre :

Le panorama de presse : aspects juridiques, Michèle Battisti
Coll. L’essentiel sur… (ISSN 1773-729X), ADBS Editions, 2006
64 pages – ISBN 2-84365-084-4 / 978-2-84365-084-0
Prix de vente : 15,00 € TTC

Selon le communiqué de presse, l’auteure Michèle Battisti assure depuis 1998 une veille juridique auprès de l’Association des professionnels de l’information et de la documentation (ADBS). Elle publie, chaque mois, une lettre juridique électronique intitulée «Actualités du droit de l’information». Par ailleurs, voici le descriptif du livre :

Le traitement de la presse, une réponse à des besoins d’information
Les entreprises et les administrations ont éprouvé depuis longtemps le besoin de reprendre les informations d’actualité relatives à leur secteur d’activité et à leur environnement. A cet effet, elles ont créé des revues de presse. S’il est probable que les évolutions techniques feront évoluer la forme de ce produit documentaire, l’accès à l’information de presse restera un besoin fort.
Des débats juridiques autour de la revue de presse sur support papier
Les aspects juridiques de la revue de presse avaient donné lieu à de vifs débats lors de l’adoption de la loi relative à la gestion collective du droit de reproduction par reprographie, le 3 janvier 1995. Baptisé « panorama de presse » pour le dissocier du produit réalisé par les journalistes, les polémiques n’en ont pas moins perduré au cours des années qui ont suivi.
… et des sources d’incertitude sur le support numérique
Il semblait aussi nécessaire de faire le point sur le traitement juridique de ce produit au moment de l’adoption en France de la loi sur les droits d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information (DADVSI). La revue de presse suscite encore, en effet, de nombreuses interrogations, notamment dans l’environnement électronique.

ADBS – L’Association des professionnels de l’Information et de la Documentation
25, rue Claude Tillier, 75012 – PARIS adbs@adbs.fr
Tél: 01 43 72 25 25 – Télécopie: 01 43 72 30 41