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Droit d'auteur IFLA Médiation Québec UNESCO

Joyeuse journée mondiale du livre et du droit d'auteur !

Le 23 avril est annuellement la journée mondiale du livre et du droit d’auteur. L’UNESCO en profite pour célébrer le 80e anniversaire de son Index Translationum, qui retrace les traductions de livres à travers le monde.

Voir aussi cette page de l’IFLA, ainsi que ce message de la présidente de cette association internationale de bibliothèques:

Au Québec, le site de la JMLDA est la vitrine officielle des activités de ce programme.

Accès à l'information Canada Document numérique Gouvernements Québec Rapport et étude

Le futur des gouvernements: fini le papier?

Avec l’annonce d’intention du gouvernement du Canada de rejoindre le partenariat pour un gouvernement transparent (Open Government Partnership), il semble que les choses bougent (comme je l’ai relevé il y a quelques jours quant au plan du gouvernemet ouvert).

Ét voilà que le service des publications du gouvernement fédéral Canadien annonce la publication de ses premier rapports en format ePub. En poursuivant notre furetage, on apprend que le gouvernement fédéral désire cesser la production de rapports sur papier en 2014:

En 2014, Éditions et Services de dépôt ne procèdera plus à la production, l’impression ou l’entreposage de copies papier des publications. Cependant, le Programme des services de dépôt continuera à fournir l’accès électronique aux publications du gouvernement du Canada par le biais de notre site Web, publications.gc.ca. Les autres services offerts par Éditions et Services de dépôt demeurent les mêmes.

Il faut dire que cette nouvelle doit être prise avec un grain de sel. En effet, l’ouverture et l’accès ne vont pas nécessairement de pair, comme nous le fait constater cet article du quotidien Montréalais anglophone The Gazette. L’auteur présente le rapport 2011 sur les demandes d’accès à l’information de Newspapers Canada, une association de quotidiens (en anglais, FOI réfère à « Freedom of information« ).

Le FOI Audit 2011 (pdf) donne la note de « A » pour la célérité du gouvernement du Québec (p.19) à répondre aux demandes d’accès, mais un « F » car il refuse trop souvent de fournir une information complète (p.20).

Plus d’ouverture par la diffusion web couplé à une vision plus étendue de ce qui est secret ne mène absolument pas vers un meilleur monde…

Voir finalement ce billet résumant le GovCamp français.

Gouvernance Québec Universités

Grève étudiante au Québec : l'ÉBSI prend position

Une grève étudiante fait rage au Québec en raison de la hausse des frais de scolarité universitaires proposés par le gouvernement Charest (provincial).

En signe de solidarité avec les étudiantes et étudiants, j’invite tous les diplômés, parents et autres mécènes à boycotter leurs dons à ces Universités, surtout pour les universités montrant une intransigeance outragière, dont: l’Université de Montréal, de l’Université Sherbrooke et de l’Université du Québec en Outaouais.

À ce sujet, la manifestation du 22 mars a regroupé plus de 200,000 personnes pour une manifestation pacifique è Montréal, la plus grosse de l’histoire récente du Québec:

Selon la CLASSE (Coalition Large de l’Association pour une Solidarité Syndicale Étudiante), 184 associations étudiantes regroupant environ 168 072 étudiantes et étudiants sont en grève illimités au Québec. Radio Canada nous informe ce matin que:

La direction de l’UQO a fait savoir jeudi qu’elle suspendait tous ses cours aux pavillons Lucien-Brault et Alexandre-Taché pour des « raisons de sécurité » motivées par les « évènements survenus au campus de Gatineau » jeudi.

Depuis le début de la semaine, les grévistes étudiants défient sans relâche l’injonction accordée par la justice la semaine dernière, dans un climat très tendu. Plus de 300 personnes ont été arrêtées au cours des deux derniers jours.

À l’UdeS, la levée des cours, initialement prévue jeudi midi, se poursuivra jusqu’à lundi. La décision a été prise avoir discuté avec « les représentants des associations étudiantes des modalités nécessaires à mettre en place pour se conformer à l’injonction ».

Plus tôt cette semaine, l’Université de Montréal a aussi décidé de suspendre les cours dans les départements qui sont touchés par des mouvements de grève, après avoir tenté en vain de forcer un retour en classe.

In faut dire que cette grève étudiante touche directement les étudiantes et étudiants de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information de l’Université de Montréal. Voici les mots du professeur Éric Leroux de l’EBSI, avec son aimable autorisation:

19 avril 2012

Bonjour,

Je tenais à vous informer rapidement de la situation que nous vivons présentement à l’Université de Montréal.

En vertu de l’injonction obtenue par la direction de l’Université, les réunions syndicales et départementales se multiplient ces jours-ci pour dénoncer la gestion désastreuse de ce conflit par la direction de l’Université. Présentement les étudiants de notre département, l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (EBSI) sont en grève et l’Université nous demandait, jusqu’à hier, de donner nos cours tout de même (devant des salles vides puisque les étudiants ne se présentent pas) et de poursuivre les évaluations quitte à donner des échecs aux étudiants absents! Les professeurs de l’EBSI se sont réunis lundi matin (le 16 avril) et ont décidé à l’unanimité de reconnaître le vote de grève légitime et démocratique des étudiants et de ne pas offrir de cours tant au aussi longtemps que les étudiants sont en grève. Hier, en assemblée départementale extraordinaire, l’Assemblée a adopté à l’unanimité une motion que vous retrouvez en document joint. La motion vise à dénoncer le climat qui sévit actuellement à l’Université et annonce une levée de cours à l’EBSI (qui touche donc les professeurs et les chargés de cours) tant et aussi longtemps que les étudiants n’auront pas voté pour un retour en classe.

Les motions de la sorte se sont multipliées depuis quelques jours à la Faculté des arts et des sciences (qui regroupe la moitié des étudiants de l’Université!), tant et si bien que, dans un premier temps, le doyen de la FAS a décidé de suspendre l’obligation qui avait été imposée aux professeurs et chargés de cours de remplir des plans de rattrapage alors que la grève n’est pas terminée. Puis, hier, le Recteur a annoncé une levée des cours jusqu’à nouvel ordre. Il faut dire que la pression se faisait forte sur la direction de l’Université depuis l’embauche la semaine dernière de gardiens de sécurité qui se promènent armés sur les étages. Comme vous le savez sûrement, des incidents regrettables d’intimidations de la part de gardiens ont eu lieu ces derniers jours : bousculades, intimidations à saveur raciste, sexiste, menaces à l’intégrité physique des étudiants (et des professeurs).

Hier après-midi, les professeurs membres du SGPUM ont adopté trois résolutions traitant de ces questions lors d’une assemblée générale. Vous retrouvez ces résolutions à la suite de ce courriel.

Depuis le début de ce conflit, l’Université se sert des professeurs et des chargés de cours pour faire pression sur les étudiants. Avec cette injonction, l’Université passe à la vitesse supérieure et pose un geste inacceptable en milieu universitaire où la démocratie, la collégialité et l’atteinte du consensus sont des principes sacrés. Ce n’est pas le rôle de l’Université de forcer ainsi coûte que coûte le retour en classe. Il est d’ailleurs dommage que les universités aient choisi le camp du gouvernement depuis le début de cette grève. Elles auraient plutôt dû se poser en conciliatrices et proposer des solutions qui auraient pu rallier les deux camps.

J’ai pensé que vous aimeriez être informés de la situation.

Cordialement,

Éric Leroux
Professeur agrégé
Université de Montréal

Il nous fais également suivre ces résolutions du Syndicat général des professeurs et professeures de l’Université de Montréal (SGPUM) :

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE – 18 AVRIL 2012 – LES RÉSOLUTIONS

Réunis aujourd’hui en Assemblée générale, les professeurs et professeures du (167 membres présents) ont adopté les résolutions suivantes.

1. RÉSOLUTION PRINCIPALE

Les professeurs et professeures du SGPUM :

· Marquent leur entière solidarité à l’égard de la revendication des étudiants d’être entendus;

· Réaffirment l’importance de la prise des décisions démocratiques au sein de l’Université;

· Dénoncent le mépris manifesté par le gouvernement et par la direction de l’Université de Montréal à l’égard de nos étudiants, des professeurs et de l’ensemble des membres de la communauté;

· Dénoncent le recours à toute forme de violence et expriment leur profonde indignation face à l’embauche d’agents de sécurité armés et exigent le retrait immédiat de ces derniers;

· Dénoncent la judiciarisation, par la direction de l’Université de Montréal, du conflit qui oppose le gouvernement du Québec aux étudiants et l’instrumentalisation des professeurs dans ce conflit;

· Demandent à la direction de l’Université de renoncer à ses requêtes en injonction;

· Réaffirment le principe de la liberté académique des professeurs;

· Manifestent leur inquiétude face à la dégradation du climat à l’université;

· Insistent sur l’importance de trouver des solutions dans le respect des traditions collégiales et démocratiques de notre institution.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

2. RÉSOLUTION SUR LA GESTION DE LA CRISE PAR LA DIRECTION DE L’UdeM

L’Assemblée des professeurs et professeures du SGPUM se dissocie des actions et des positions prises dans le conflit actuel par la direction de l’Université de Montréal et condamne sa gestion désastreuse de la crise.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

3. RÉSOLUTION en appuI AUX ÉTUDIANTS, PROFESSEURS ET CHARGÉS DE COURS DE L’UQO

Considérant l’ordonnance d’injonction en vigueur et l’interdiction de toute manifestation à moins de 25 mètres des deux pavillons de l’Université du Québec en Outaouais (UQO);

Considérant la détérioration du climat sur leur campus;

Considérant l’arrestation d’un professeur et d’un étudiant et l’expulsion d’une chargée de cours, ce qui ne fait qu’augmenter les risques de violence sur le campus;

Considérant les menaces de sanction contre les professeurs qui, solidaires du mouvement étudiant, refuseraient d’enseigner;

Les professeurs et professeures du SGPUM :

· Expriment leur appui et leur solidarité aux collègues et aux étudiants de l’UQO;

· Condamnent les menaces de sanction de la part de la direction de l’UQO;

· Condamnent le recours à l’injonction et aux méthodes policières brutales

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Voici, également, les résolutions del’Assemblée départementale de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (EBSI), datant d’hier :

Motion adoptée à l’unanimité par l’Assemblée départementale de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (EBSI) Attendu que, il y a 781 ans, le 13 avril 1231, la bulle Parens scientiarum reconnaissait le principe de l’autonomie définitive de l’université;
Attendu que la Charte de l’Université de Montréal confirme cette conception de l’université en reconnaissant «à ses membres les libertés de conscience, d’enseignement et de recherche inhérentes à une institution universitaire de caractère public, et qu’elle désire faire participer à son administration ses professeurs, ses étudiants et ses diplômés»;
Attendu que la Charte a été adaptée en 1967 dans l’esprit du Rapport Parent qui reconnaît, qu’en matière d’éducation, l’État a la «responsabilité du bien commun le plus étendu»;
L’Assemblée départementale de l’EBSI exprime son indignation la plus vigoureuse devant une injonction qui mine les fondements mêmes de la communauté universitaire;
L’Assemblée juge que l’injonction porte atteinte à l’éthique de l’enseignement et contrevient aux conditions pédagogiques minimales;
L’Assemblée affirme la pleine reconnaissance de la légitimité des décisions prises démocratiquement par les Associations étudiantes accréditées par l’Université de Montréal, dont l’Association des étudiants et des étudiantes de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (AEEEBSI);
L’Assemblée tient à témoigner de son inquiétude face à la dégradation du conflit social engendré par le refus des autorités gouvernementales et universitaires d’engager le dialogue avec les étudiants;
L’Assemblée réaffirme le principe de l’autonomie de l’enseignant (professeur ou chargé de cours) dans la détermination des objectifs de ses enseignements, de la manière de les atteindre, et des modalités de rattrapage et d’évaluation;
L’Assemblée propose que les modalités de rattrapage et d’évaluation soient définies seulement après la fin de la grève et adaptées au contexte de reprise;
L’Assemblée propose la levée des cours (à l’exception des stages) jusqu’au retour en classe des étudiants entériné par un vote en assemblée générale de l’AEEEBSI.
Le 18 avril 2012

Conférence Montréal Propriété intellectuelle

Les licences à l'étude le 26 avril

La Licensing Executives Society nous propose une journée d’études sur les licences le 26 avril prochain à Montréal (en anglais uniquement, il me semble) :

This one-day course provides a survey of the basics of intellectual property (IP) and licensing. It builds a practical understanding of core IP and licensing concepts from both the business and legal perspectives. Each course, taught by both legal and business experts working as a team, is divided into five topics with examples, exercises and interaction between instructors and fellow students. Topics include: Introduction to IP; Basics of IP Commercialization & Licensing; Determining Reasonable License Fees & Royalty; Managing Risks; and a Licensing Case Study.

En plus, le 26 avril est la journée mondiale de la propriété intellectuelle.

Droit d'auteur Jugement Professeur Québec Universités

Droit d'auteur sur les matériels de cours

Me France Rivard propose, via le blogue de la SOQUIJ (relève du ministre de la Justice du Québec et se finance par la vente d’outils juridiques) un sommaire d’un jugement qui traite de la possession des droits d’auteur sur le matériel pédagogique d’un ex-chargé de cours.

Référence au jugement :
Syndicat des chargées et chargés de cours de l’Université Laval (FNEEQ-CSN) et Université Laval (Daniel Doucet), (T.A., 2012-01-31), SOQUIJ AZ-50833549, 2012EXPT-645, D.T.E. 2012T-210.
(pas encore sur CANLII).

Bibliothèques Livre et édition Québec

Combien de livres au Québec?

Un article dans le Soleil de Québec m’a lancé dans une folle recherche recherche dans Internet – pas très longue, mais très intéressante :

Dans un marché où il se vend pour 800 millions de livres neufs par an au Québec, le livre numérique commence à se tailler une place. Petite pour l’instant au Québec comparé à ce qui se passe aux États-Unis. Mais 800 millions $, c’est plus que le marché de la musique ou celui des arts de la scène.

«Depuis 2010, les ventes de livres numériques quadruplent chaque année. De 1 % en 2011, elles seront de 4 % au moins en 2012, affirme Clément Laberge, vice-président des services d’édition numérique chez De Marque. Un éditeur a fait la moitié de son chiffre d’affaires annuel dans les trois premiers mois de l’année.»

Les mots introductifs sont du journaliste Yves Therrien, qui cite ensuite Clément Laberge, le tsar du livre électronique au Québec (et un très chic type), il se serait vendu 800 millions de dollars de livres au Québec. Citation required dirait Wikipedia. Go le bibliothécaire…

Premier arrêt, les Statistiques de l’édition au Québec en 2010 de BAnQ, tiré des données du dépôt légal. J’avoue que je savais que le chiffre ne se trouvait pas dans ce document, mais j’ai vu passer une note concernant ce nouveau rapport dans mon fil twitter, alors je n’ai pas pu m’empêcher de le parcourir rapidement. Mais quand même, 6 978 titres de livres et 2 583 «brochures» furent produites au Québec en 2010 (p. 7).

Ensuite, je me suis lancé vers l’Observatoire de la culture et des communications (OCCQ) de l’Institut de la statistique du Québec. Là, se trouve le tableau de Ventes finales de livres neufs selon la catégorie de point de vente, Québec, janvier à décembre 2010 et janvier à décembre 2011, qui ventile les ventes par mois pour l’endroit où le livre s’est vendu (librairie, éditeur, etc.) – résultat : 753 970 072$ pour 2011 – un arrondissement grossier mais assez proche (c’est quoi 50 millions de $ entre amis?) On parlait de 790 618 791$ en 2010 par contre, une chute de près de 5%.

Curieux, je persiste. Quel est l’apport des bibliothèques dans ces données ? Encore selon l’OCCQ, les bibliothèques publiques de la belle province ont dépensé $32 397 793 en 2009 cette fois.

Ensuite, la CRÉPUQ (Conférence des recteurs et principaux universitaires du Québec) indique que les bibliothèques universitaires ont dépensé $59 814 638 en «ressources documentaires», dont $18 331 126 en ressources papier ($8 253 060 pour les livres papier) et la balance pour le numérique (selon la CRÉPUQ, Statistiques générales des bibliothèques universitaires québécoises 2009-2010 Section II. Tableau 5 Répartition des dépenses de fonctionnement des bibliothèques selon la nature des dépenses & Tableau 7 Répartition des dépenses en ressources documentaires
imprimées et autres supports physiques).

De plus, Statistiques Canada nous apprend que le ménage moyen québécois dépense environ 196$ par année en livres (225$ pour le ménage médian) en 2009, bien moins que la moyenne Canadienne qui s’établit à 232$ de dollars en moyenne par ménage et 240$ pour le ménage médian.
Statistique Canada.   Tableau   203-0011 -  Enquête sur les dépenses des ménages (EDM), dépenses des ménages au titre du matériel de lecture, selon les provinces et territoires, annuel,  CANSIM (base de données)

Statistique Canada. Tableau 203-0011 – Enquête sur les dépenses des ménages (EDM), dépenses des ménages au titre du matériel de lecture, selon les provinces et territoires, annuel, CANSIM (base de données).

Voilà qui est plus précis !

Accès libre Conférence Montréal

Access 2012 à Montréal

La conférence Access 2012, vous connaissez ? Il s’agit d’une conférence qui aura lieu à Montréal du 18 au 21 octobre (très mystérieusement une semaine avant la semaine de l’accès libre qui se déroule du 22 au 28 octobre). Hackfest et conférences – beau mélange !

L’appel de communication pour Access 2012 est ouvert jusqu’au 30 avril prochain. Malheureusement, j’ai déjà prévu être à l’extérieur de Montréal à ce moment…

Gouvernance Livre et édition Québec Revendication

Une opinion sur les recueils de textes et Copibec

Des étudiants en droit de l’Université McGill lancent un site pour expliquer pourquoi les recueils de textes sont si dispendieux en milieu Universitaire : crackthecoursepack.tumblr.com (en anglais).

Le site mélange des opinions avec des faits et propose des bandes dessinées pour illustrer certains points. J’ai pris soin de leur faire suivre les commentaires suivants:
(1) certaines caricatures font grincer les dents, particulièrement celle des éditeurs: ils ne sont pas tous riches et inutiles. Certains sont très bons et effectuent du travail de qualité.
(2) en général (et spécifiquement dans la section sur l’utilisation équitable) ils négligent de mentionner que les bibliothèques universitaires acquièrent des licences d’utilisation à des banques de données bibliographiques, ce qui permet l’inclusion de documentation dans les systèmes de cours dont WebCT (ou Moodle en version libre de droit). Ainsi, un autre « écran protecteur » devrait être ajouté dans le dernier panel de la dernière vignette – celui de la licence de bibliothèque.
(3) il n’existe pas (à ma connaissance) de données probantes quant à l’étendue de la rémunération des auteurs par Copibec, surtout pas dans le milieu académique. Ceci dit, j’entend régulièrement des anecdotes sur les miettes que les chercheurs reçoivent…

Ceci dit, j’apprécie le fait qu’ils pointent aussi le doigt aux professeurs, qui ont leur part de responsabilité dans l’établissement des coûts des recueils de textes de par leur sélections.

Aussi, il est absolument juste de dire que le processus de négociation de la prochaine licence Copibec se fait en huis clos avec la CRÉPUQ et n’implique absolument pas de représentants étudiants – malgré le fait que les étudiants paient la note au bout de la ligne. Ce qui n’aide en rien la grogne actuelle sur le coût de l’éducation au Québec.

Bravo aussi pour les vignettes sur l’économie de l’information et l’accès libre – difficile de faire un beau sommaire de ce sujet aussi complexe que fascinent.