Pour célébrer son 50e anniversaire, le Conseil des arts du Canada nous propose un défi : participer à 50 activités artistiques en 2007, comme l’indique le communiqué :

Pendant l’année de l’anniversaire du Conseil des Arts, ce dernier invite le public canadien à participer à 50 activités artistiques — comme lire un poème, participer à une chorale, assister à un festival de cinéma, ou même contempler une peinture – de rédiger un compte-rendu de leurs activités pour ensuite partager leurs expériences avec le Conseil.

Me Steve Matthieus de Vancouver nous propose une revue des meilleurs carnets juridiques de 2006.

Le 29 janvier 2007 prochain aura lieu à Québec et Montréal une conférence intitulée « Développements juridiques récents touchant les services en ligne ».

Voici une analyse détaillée (en anglais) de la nouvelle loi sur le droit d’auteur de la Nouvelle-Zélande.

Le site CultureScope de l’Observatoire culturel canadien nous propose l’étude suivante : Politiques culturelles 101 : L’écosystème étatsunien démythifié (PDF), dont voici le résumé :

Sans ministère de la Culture, comment les États-Unis peuvent-ils s’occuper de la culture? Ont-ils même des politiques culturelles? Madame Aimee Fullman, autrefois du Centre des arts et de la culture à Washington, examine les mythes les plus populaires concernant l’écosystème américain des politiques culturelles.

Notez, par ailleurs, que le centre a tenu une conférence il y a environ un mois à ce sujet.

Nouvelle archive virtuelle à propos de Mozart, contenant plus de 24,000 pages !

Lors de sa réunion se terminant le 8 décembre 2006, le comité intergouvernemental sur les savoirs traditionnels, ressources génétiques et expressions culturelles traditionnelles/folklore de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a établit une liste de thèmes a explorer ainsi qu’un fonds afin de faciliter la participation des autochtones au processus de consultation multilatéral.

Soulignons, un peu sur le tard, une initiative novatrice de l’Office du film du Canada : le concours « Anime tes clics« . Sous la banière « Objectif animation« , cette initiative invite les jeunes de 12 à 15 ans de soumettre des films de 30 secondes créés à partir d’images prises avec une caméra numérique. La date limite est le 15 janvier 2007…

Voici un nouvel article pertinent aux questions de contrats de licence signés en bibliothèque, particulièrement pour les données géospatiales :

Day, Patti et Chieko, « Legal Considerations in the Dissemination of Licensed Digital Spatial Data » Library Trends, Fall [Automne] 2006 , Vol. 55, no. 2, p236-253, 18p.

Notre collègue du carnet Écrire Web nous a demandé des références pour quelques livres en français traitant des considérations du web. Voici quelques pistes :

• Dans un billet présédent, nous présentons les livres de MM Latrive et Aigrain ;
• Pierrat Emmanuel. 2006. La guerre des copyrights. Fayard. Ce livre traite plus largement de la question des perversions industrielles de la propriété intellectuelle. Il y a quelques chapitres qui explorent des questions du Web (Google, Creative Commons, le logiciel libre) ;
• Chatelain, Yannick. 2005. Privacy : ordinateur et vie privée : manuel d’autodéfense à l’usage de l’honnête homme & contes V.1.0.1.117.exe [illustrations de Claire Soldaini], Paris : Eska, 243 p. Un peu léger comme traitement, au style d’écriture… jovial.
• Fischer, Hervé. 2001. Le choc du numérique. VLB Éditeur. Philosophique, cet ouvrage trace les trente lois paradoxales du numérique.
• Lévy, Pierre. 2002. Cyberdémocratie. Éditions Odile Jacob. (voir le résumé dans Essai21)
• Gautrais, Vincent. 2002. Droit du commerce électronique. Les Éditions Thémis. Il s’agit d’une collection d’essais assez théoriques pour des élèves.

Peut-être qu’une expérience intéressante serait de proposer des jugements de la cour ayant trait au monde numérique, voici quelques suggestions :

• [2006-10-12] Cour suprême du Canada: Robertson c. Thomson Corp., 2006 CSC 43 (IIJCan) (droit des pigistes à la rémunération suite à la publication de leurs textes en format numérique)
• [2005-05-19] Cour d’appel fédérale: BMG Canada Inc. v. Doe, 2005 FCA 193 (CanLII) (vie privée et téléchargement de musique en ligne)
• [2004-06-30] Cour suprême du Canada: Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique c. Association canadienne des fournisseurs Internet, 2004 CSC 45 (responsabilité des fournisseurs d’accès à Internet face au téléchargement de musique en ligne)
• [1998-04-09] Aubry c. Éditions Vice-Versa inc., [1998] 1 R.C.S. 591, 1998 IIJCan 817 (C.S.C.) Opposition entre le droit à l’image (vie privée) et le droit à la liberté d’expression.

Sans oublier deux petits derniers : Blogs pour les pros, de Loïc Le Meur et La révolution Google, de John Battelle (traduction).