Suite au lancement de SPECTRUM, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia, nous venons de soumettre le mémoire du rédacteur en chef de CultureLibre.ca.

Le mémoire, intitulé «La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers» fut déposé en décembre 2008 à la Faculté des études supérieures (Faculté de droit) en vue de l’obtention du grade de LL.M. en droit, option droit des technologies de l’information. Vous pouvez visiter la fiche de ce mémoire ici, voire aussi accéder directement à la version PDF (fr, 1.5Mb, 123p.).

Voici le résumé:

La collaboration et le contenu généré par les usagers, aussi appelé « Web 2.0 », sont des phénomènes nouveaux, qui bâtissent sur l’ouverture et le foisonnement d’Internet. Les environnements numériques qui emploient ces moyens mettent à contribution la communauté qui gravite autour d’une présence virtuelle afin d’en enrichir l’expérience. Suivant une approche constructiviste, nous explorons commnent la collaboration peut servir les usagers d’une banque de donnée de jugements en accès libre par Internet, comme le site de l’Institut canadien d’information juridique (www.CanLII.org).

La collaboration s’articule grâce à un gabarit d’analyse que nous nommons « Cadre de diffusion de la collaboration ». Il comporte deux classes d’objets, les usagers et les documents, qui interagissent selon quatre relations : les liens documentaires, les échanges entre usagers, l’écriture (de l’usager vers le document) et la consommation (du document vers l’usager). Le Cadre de diffusion de la collaboration met en lumière les modalités de la collaboration comme mécanisme de création de contenu dans un contexte numérique, au profit d’une classe de documents.

Suite à une analyse les modalités de la jurisprudence comme système documentaire et d’un exposé illustratif des besoins des usagers de la société civile, le Cadre de diffusion de la collaboration est employé pour explorer les mécanismes à retenir pour enrichir le contenu d’un système diffusant des jugements par Internet.

Mots-clés : Jugements, Internet, collaboration, contenu généré par les usagers, « Web 2.0 »

L’American Library Association (ALA) diffuse un sommaire des positions envoyées à la Cour concernant l’entente dans le recours collectif contre Google Books aux USA (pdf, EN, 1.3 Mo, 9p).

Nous avons déjà présenté la position de l’association internationale des bibliothèques (IFLA).

Ne manquez surtout pas le passage de Robert Darnton à l’Université Concordia à la fin du mois de mai 2010 lors du Congrès de la Fédération canadienne des sciences humaines. Robert Darnton est directeur de la bibliothèque de Harvard.

Aux premières heures du projet de numérisation de livres de Google, il en fut un des défenseurs, avant de faire un volte-face complet. D’ailleurs, nous vous suggérons son texte publié dans Le Monde Diplomatique en mars dernier : «La bibliothèque universelle, de Voltaire à Google» .

Merci à professeure Sabine Mas de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information de l’Université de Montréal pour le tuyau.

La Society of American Archivists (SAA) dévoile un nouveau rapport concernant les œuvres orphelines, ces œuvres encore protégées par le droit d’auteur mais dont le titulaire est introuvable ou difficile à déterminer avec précision. Selon la SAA:

Eight archivists and a recognized legal expert in intellectual property and copyright law developed the statement, based upon their experiences researching copyright status.

« We created this statement to provide archivists with a framework to discover what materials they hold are truly orphaned works, and in the hopes of empowering them to provide wider access and use of those materials as a result, » said Heather Briston, chair of SAA’s Intellectual Property Working Group.

The primary authors of the statement include Briston (University of Oregon), Mark Allen Greene (University of Wyoming), Cathy Henderson (University of Texas, Austin), Peter Hirtle (Cornell University), Peter Jaszi (American University) , William Maher (University of Illinois, Urbana-Champaign), Aprille Cooke McKay (University of Michigan), Richard Pearce-Moses (Arizona State Library), and Merrilee Proffitt (OCLC). Financial and administrative support was provided for this project by OCLC Research and the RLG Partnership.

More information on SAA’s Intellectual Property Working Group can be found at: http://www.archivists.org/saagroups/ipwg/.

Il s’agit d’un code volontaire proposé par ces professionnels de la documentation, et est disponible dans la section «Standards» du site de l’association américaine : http://www.archivists.org/standards/.

Décidément, il n’y a rien comme une date de tombée pour voir l’éclosion de positions sur le projet de numérisation Google Books. C’est au tour d’IFLA d’émettre sa position, l’association internationale du monde des bibliothèques.

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation), qui réunit 17 associations professionnelles, diffuse une déclaration qui met en porte à faux le projet de numérisation du géant du Web Google.

Des intervenants se sont livrés à des audiences publiques concernant Google en Europe, selon Bloomberg. L’agence de nouvelle américaine relève les commentaires de plusieurs à propos du projet de numérisation de livres :

“We’re concerned about the monopolistic nature of the project,” Stuart Hamilton, senior policy adviser at the International Federation of Library Associations and Institutions, said at the hearing. “The immensity of the project and the fact that Google has a five-year lead makes it challenging for others to start viable, competing projects.”

Au moment où l’UNESCO publie un guide sur des standards sur les compétences en technologies de l’information et des communications pour les enseignants (ICT competency standards for teachers: implementation guidelines, version 1.0), le groupe ccLearn publie une étude sur l’utilisation des ressources éducatives libres.

Intitulé Otherwise Open: Managing Incompatible Content within Open Educational Resources, ce rapport traite des ressources éducatives libres (Open Educational Resources). Il se base sur un sondage et traite entre autre, de la question du droit d’auteur ainsi que des licences d’utilisation dudit contenu numérique.

L’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), en collaboration avec le ministère de la Culture d’Espagne, annonce la tenue d’une conférence gratuite les 29 et 30 octobre 2009 à Madrid, en Espagne. Ayant pour thème: « International Conference on Intellectual Property and Cultural Heritage in the Digital World » cet événement vise:

Recognizing the importance of these dual functions in a networked digital world, the perspective of the International Conference will be twofold. First it will concentrate on CHIs as users of IP, either directly or as facilitators of use by the public, in areas such as digital preservation and with regard to access and use under copyright limitations and exceptions. Second, the Conference will address the role of CHIs as rightowners and managers of IPRs, examining how information and communications technologies (ICTs) are being used to promote access to their collections and related digital content.

Ainsi, outre les avocats et les fonctionnaires, cet événement est d’intérêt pour les professionnels de l’information, les conservateurs de musées et les chercheurs.

Le Devoir a publié un article sur les efforts de préservation de l’organisme Paraloeil de Rimouski.