Voici mon fichier PPT de ma présentation lors du colloque 16, intitulé Production et transmission des savoirs scientifiques à l’ère du numérique : acteurs, pratiques et outils.

Artificial Intelligence and Law – 
A Primer from Daniel Katz

Voici, en vrac, quelques documents et liens sur l’intelligence artificielle (IA) et le droit.

– sur les IA, voir les 2 derniers rapports scientifiques de la présidence Obama:
https://obamawhitehouse.archives.gov/blog/2016/12/20/artificial-intelligence-automation-and-economy

Aussi, ce rapport a l’air pertinent:
http://law-tech-a2j.org/ai/international-bar-association-on-robotics-and-artificial-intelligence-good-on-overview-but-too-careful-not-to-frighten-the-horses/

Et: http://law.queensu.ca/how-will-artificial-intelligence-affect-legal-profession-next-decade

Message global:
– à la lumière du mouvement des luddites et des saboteurs (qui avaient peur des machines du taylorisme), il ne faut pas avoir peur de la technologie (IA), mais comprendre comme l’utiliser. Le droit doit concevoir/s’approprier cet outil au profit de la société…
– les IA, c’est juste des maths et des probabilités… et un mirroir de notre monde. (Commentaire éditorial personnel: Le droit est aussi un monde parallèle et tout est probabilité en droit)
…

Sur la PI et les IA: http://www.iposgoode.ca/2017/03/intellectual-property-strategy-for-artificial-intelligence/

Descartes, dans son Discours sur la méthode, dit ceci avant d’édicter les quatre préceptes pour guider la raison: 

Et comme la multitude des lois fournit souvent des excuses aux vices, en sorte qu’un État est bien mieux réglé lorsque, n’en ayant que fort peu, elles y sont fort étroitement observées; ainsi, au lieu de ce grand nombre de préceptes dont la logique est composée, je crus que j’aurais assez des quatre suivants, pourvu que je prisse une ferme et constante résolution de ne manquer pas une seule fois à les observer.

Le premier était de ne recevoir jamais aucune chose pour vraie, que je ne la connusse évidemment être telle : c’est-à-dire, d’éviter soigneusement la précipitation et la prévention; et de ne comprendre rien de plus en mes jugements, que ce qui se présenterait si clairement et si distinctement à mon esprit, que je n’eusse aucune occa- sion de le mettre en doute.

Le second, de diviser chacune des difficultés que j’examinerais, en autant de par- celles qu’il se pourrait, et qu’il serait requis pour les mieux résoudre.

Le troisième, de conduire par ordre mes pensées, en commençant par les objets les plus simples et les plus aisés à connaître, pour monter peu à peu, comme par degrés, jusques à la connaissance des plus composés; et supposant même de l’ordre entre ceux qui ne se précèdent point naturellement les uns les autres.

Et le dernier, de faire partout des dénombrements si entiers, et des revues si générales, que je fusse assuré de ne rien omettre.

Ces longues chaînes de raisons, toutes simples et faciles, dont les géomètres ont coutume de se servir, pour parvenir à leurs plus difficiles démonstrations, m’avaient donné occasion de m’imaginer que toutes les choses, qui peuvent tomber sous la connaissance des hommes, s’entre-suivent en même façon et que, pourvu seulement qu’on s’abstienne d’en recevoir aucune pour vraie qui ne le soit, et qu’on garde tou- jours l’ordre qu’il faut pour les déduire les unes des autres, il n’y en peut avoir de si éloignées auxquelles enfin on ne parvienne, ni de si cachées qu’on ne découvre.

 (P. 14) 

Soit dit en passant, je termine les corrections de ma thèse en ce moment… ce silence est bien celui d’un thésard l’ermite, reclus dans son logiciel de traitement de texte…

J’ai eu l’honneur de participer au Sommet sur l’art à l’ère du numérique du Conseil des arts du Canada, à titre de « bibliothèque humaine » sur le droit d’auteur numérique. Mon rôle fut d’être disponible lors de l’événement, du 15 au 17 mars 2017, et de mener une suite de conversations sur mon sujet de prédilection. Les participants au Sommet ont convergé à l’Arsenal des quatre coins du Canada et de la planète…

Afin de guider ceux et celles qui se sont joint à moi pour discuter du droit d’auteur numérique, j’ai préparé une brève allocution qui propose quelques points de départ pour la conversation. J’ai retenu une approche qui tente de démystifier certaines perceptions – quatre en fait – incorrectes ou désolantes (selon moi) du droit d’auteur numérique.

Premièrement, le droit d’auteur numérique serait brisé. Je suis d’accord avec Wendy Gordon qui précisa dans un article savant daté de 1982, dans la foulée du jugement de la cour suprême des États Unis en faveur de Sony et de ses magnétoscopes Beta, que le « plus moins pire » système pour le droit d’auteur en est un qui édicte des droits de propriété forts et des exceptions flexibles. Nonobstant certains domaines qui mériteraient une meilleure protection en droit (comme la danse et les savoirs traditionnels), ce « système d’exploitation » outille la communauté à opérer des marchés et des systèmes sociaux culturels, informationnels et du savoir.

Ainsi, ce n’est pas le droit d’auteur lui-même qui est brisé, mais les applications qui se greffent à ce système d’exploitation: les licences qui amplifient les externalités, défaillances de marché et asymétries de pouvoir entre les agents économiques et sociaux. Il faut donc réfléchir aux relations privées et non au droit public pour « réparer » le droit d’auteur. Si l’on accepte cette prémisse, la dynamique des échanges et la portée des interventions requises sont tout autre.

Deuxièmement, le droit d’auteur serait complexe (je l’entend souvent). Je ne suis simplement pas d’accord. En me basant sur une conceptualisation luhmannienne, la complexité du système social du droit d’auteur (numérique ou non) n’émerge pas d’une multiplicité ou d’une infinité d’options mais bien de notre incapacité à opérer un choix judicieux parmi les quelques options qu’édicte le droit d’auteur. Prenons comme exemple mon modèle exposant les moyens d’utiliser légalement le droit d’auteur numérique :

Selon ma conceptualisation, il existerait quatre principaux moyens d’utiliser une oeuvre protégée: la pré-autorisation; la permission, l’exception et la création d’une nouvelle oeuvre. La complexité découle du fait que nous avons ni les outils (professionnels, éthiques, artistiques, etc.), ni les moyens pour choisir entre ces options. La complexité n’émerge pas de la loi, qui est relativement claire quant à nos options, mais elle nait de l’absence de moyens ou outils ou processus sociaux, politiques, économiques, éthiques pour opérer un choix légitime à l’intérieur de ce cadre.

Troisièmement, le droit d’auteur numérique – surtout les exceptions – serait du vol. Cette perception est enracinée dans l’approche néoclassique en économie, qui qui se base sur l’analyse des transactions pour comprendre les dynamiques du marché. Ce choix épistémologique introduit un biais méthodologique qui ne nous permet pas de réfléchir à la question spécifique quant à savoir quels sont les moyens d’extraire de la valeur d’oeuvre protégées par le droit d’auteur (l’analyse néoclassique tente de maximiser la richesse dans un marché – wealth en anglais – en se basant sur la transaction comme objet d’étude). Ainsi, l’utilisation équitable et les autres exceptions seraient un coût infligé au marché par l’usurpation d’un droit de propriété. Je trouve cette perspective malheureuse (et erronée) car elle ne permet pas de conceptualiser le rôle stabilisateur de l’intervention des institutions étatiques et sociales dans les marchés et systèmes sociaux d’oeuvres protégées par le droit d’auteur.

Il faut plutôt retenir une approche systémique, voire téléologique en droit (ou, plus précisément, en analyse économique du droit), afin de mieux comprendre la situation. Cette approche positionne l’utilisation équitable et les exceptions comme un investissement étatique et institutionnel dans l’oeuvre, au profit de tous, et non pas comme du vol.

Dit autrement (et dans un langage moins hermétique), si l’utilisation équitable est du vol, il est pertinent pour les auteurs d’actionner les bibliothèques. Si, au contraire, il s’agit d’un investissement, il est pertinent de comprendre les nouveaux moyens d’extraire de la valeur des oeuvres protégées en comprenant comment les bibliothèques emploient les oeuvres numériques pour bâtir de nouveaux marchés et de nouveaux systèmes sociaux. Par exemple, si le législateur rend caduc le droit d’exécution en public des films et documentaires dans les écoles et les universités, il convient de réfléchir à comment monétiser le droit de mise à disposition par Internet. Les bibliothèques acquièrent maintenant des droits de diffusion en flux (streaming) plutôt que simplement des droits d’exécution en public dans des contrats plus flexibles et pertinents pour le contexte d’utilisation institutionnel (et plus payant pour l’industrie). En lire plus ici. J’aurai le temps un jour de vous expliquer mon modèle pour résoudre le problème de la photocopie (ou numérisation) en bibliothèque scolaire ou académique suivant la même logique.

L’utilisation équitable permet un investissement institutionnel dans l’oeuvre et offre l’occasion aux marchés et agents sociaux de comprendre comment innover.

Quatrièmement (et finalement), il faut regarder au-delà du droit d’auteur pour comprendre le droit d’auteur. Le droit d’auteur est le « marteau » qui a toujours servi à tapper sur la tête du « clou » de la rémunération dans l’approche néoclassique en économie (regarder les micro-transactions pour en extraire de l’argent à chaque fois). Google, Amazon, Facebook et Apple ne font pas cette erreur. En plus des autres droits qui peuvent introduire de la valeur dans les échanges numériques (tels le droit lié aux renseignements personnels, les brevets, les marques de commerce, les designs industriels, la liberté d’expression), il faut aussi réfléchir à comment l’architecture technologique (comme les algorithmes et les données massives), les marchés (comme l’émergence des cryptomonnaies), et les normes (les licences libres comme révolte à l’hégémonie commerciale dans la culture) pour rebâtir (réifier) les mécanismes de valeur dans l’ère numérique. Cela peut impliquer que certaines utilisations d’une oeuvre ne soient plus payantes mais peuvent être réguler dans un cadre juridique privé (entente globale ou licence) qui vise certains mécanismes de rémunération (les quatre facteurs sont de Lawrence Lessig).

Il faut anticiper les externalités (positives ou négatives) et les asymétries de pouvoir qui en découlent dans un cadre plus étendu que celui strictement juridique. Il faut revisiter en profondeur les interactions entre les oeuvres protégées (numérique ou non) et les agents de marchés et systèmes sociaux pour faire évoluer notre culture.
C’est mon approche dans le cadre du projet de diffusion de jeux vidéo dans les bibliothèques québécoises – je vise à mettre en pratique ces théories et approches pour bâtir des marchés et des systèmes sociaux dignes de la culture du Canada au 21e siècle. Nous avons reçu un appui de la Fondation Knight pour créer un prototype d’une console de jeux vidéo pour les bibliothèques publiques:

Pour avoir une bonne idée de notre console, je vous invite à visiter le rapport que nous avons fait suivre à la Fondation Knight, qui a financé la conceptualisation de celle-ci:

Indie Games for Libraries (Project Report for the Knight Foundation)

Il s’agit d’un projet de recherche qui tente d’explorer et identifier de nouveaux moyens de diffuser des oeuvres numériques protégées par le droit d’auteur dans un contexte institutionnel, celui des bibliothèques, au profit de tous. Parmi les divers modèles explorés, celui qui semble correspondre aux impératifs institutionnels et informatiques serait une mallette contenant tout ce dont nous avons besoin pour jouer à des jeux, sauf l’écran: un petit micro-ordinateur qui contient déjà des jeux, des fils pour la brancher au port HDMI d’une télévision ou d’un projecteur, les manettes, etc. Un bel exemple d’une console similaire est la Nintendo Classic. Nous désirons ainsi offrir aux québécois de découvrir les jeux faits ici mais également réfléchir aux questions qui découlent du contexte de diffusion de notre culture à l’ère numérique, questions juridiques, technologiques, économiques, sociologiques, éthiques, esthétiques, etc.

Nous remercions grandement la Fondation Knight d’avoir financé la conceptualisation d’un prototype afin de valider notre concept. Depuis, nous travaillons avec des bibliothèques publiques, musées ainsi que des associations du milieu documentaire afin de valider le cadre d’intervention du projet. Nous en sommes à bâtir et solidifier des ponts avec le milieu des studios de jeux indépendants de la métropole (et ailleurs) afin d’identifier le modèle économique le plus pertinent. Et, comme de raison, nous somme en recherche de financement.

Notre projet s’inscrit à l’intersection des cercles académiques, institutionnels et commerciaux : nous désirons inviter tous les partenaires et autres organisations ou individus interpelés par ce projet à y participer. L’enjeu est de taille: rêver à comment les bibliothèques (entre autres institutions du patrimoine, de la culture et du milieu social) peuvent intervenir pour bonifier les marchés créatifs et culturels au profit de tous par la préservation et l’accessibilité des oeuvres numériques protégées par le droit d’auteur. Dans l’immédiat, nous visons la diffusion des jeux vidéo en bibliothèque publique mais ce n’est qu’un début. Si la bibliothèque est un lieu citoyen, sûr et accessible, et qui, de surcroit, finance les créateurs par ses budgets d’acquisition afin de permettre une libre circulation de leur oeuvre, comment pouvons nous l’élever comme outil de création et de diffusion numérique ? Pour atteindre cet ambitieux objectif, nous devons bonifier l’approche académique pour l’arrimer aux milieux commerciaux, sociaux et institutionnels.

À la fois pragmatique et conceptuelle, cette approche permet la mobilisation des connaissances académiques au profit de la communauté. Je suis fier de préciser que si ce n’avait pas été de l’excellent festival Montréal Joue, piloté par les bibliothèques publiques de Montréal, nous n’aurions pas pu lancer ce projet. En effet, le centre TAG de l’Université Concordia est un partenaire de l’événement par la foire thématique de jeux vidéo nommée « Arcade 11 » . Cette collaboration entre les bibliothèques municipales de Montréal et mon employeur, l’Université Concordia, m’a offert l’opportunité de réfléchir à comment mes travaux et recherches sur le droit d’auteur numérique peuvent s’appliquer concrètement sur le terrain.

Il s’agit d’un exemple concret de la mise en oeuvre des théories que je tente d’expliquer ici…

Je vais participer à une conversation sur le droit d’auteur et le libre accès à Artexte ce soir, voici les liens vers ma présentation en format PPTX et PDF.

Demain, Philip Mirowski sera à Milieux, l’institut de recherche à l’Université Concordia sur l’art, la culture et la technologie, pour un séminaire le matin et une conférence en soirée. Le séminaire portera sur le rôle de l’information dans les modèles économique, un sujet qui peut sembler aride à première vue si ce n’était de l’angle d’attaque de Mirowski. En fait, son nouveau livre devrait paraître cet été sous le titre:

Philip Mirowski and Edward Nik-Khah, The Knowledge We Have Lost in Information : The History of Information in Modern Economics https://global.oup.com/academic/product/the-knowledge-we-have-lost-in-information-9780190270056?cc=us&lang=en&#

Lectures du moment et futures, en préparation de la conference:

Philip Mirowski (2016). Information in Economics: A Fictionalist Account. Schmollers Jahrbuch: Vol. 136, No. 1, pp. 109-130. doi: 10.3790/schm.136.1.109 http://ejournals.duncker-humblot.de/doi/abs/10.3790/schm.136.1.109

Fenwick Mckelvey propose ceslectures pour se préparer :
Reading his short interview in Theory, Culture and Society. He also gave a public talk in 2015 at the Terms of Media conference. His talk is geared toward a media studies audience that nicely summaries the project.

Recommendations of Fenwick:

Two major figures in the debate, Roman Frigg  and Stephan Hartmann, have written an entry on models in science in the Stanford Encyclopedia of Philosophy. I found parts 1 and 2 helpful to understand the concept of the model.

For Claude Shannon’s model of information

• John Durham Peters, Information: Notes Toward a Critical History http://journals.sagepub.com/doi/abs/10.1177/019685998801200202
• Bernard Dionysius Geoghegan, The Historiographic Conceptualization of Information: A Critical Survey https://muse.jhu.edu/article/235246 

Je suis un conférencier à Info Nexus aujourd’hui et je veux partager quelques liens à propos de cet événement. J’ai diffusé mon plan sur twitter, voici l’image:

Plan de l’intervention d’Olivier Charbonneau à Info-Nexus en 2017

J’ai aussi parlé du projet de jeux vidéo en bibliothèque.

Voir aussi cette demande de financement récente envoyée à la Fondation Knight…

La nouvelle récente de l’Université de Calgary de couper des abonnements numériques à cause de l’augmentation des coûts de la part de l’éditeur illustre un problème récurrent du monde numérique : un asymétrie de pouvoir entre les bibliothèques et leurs pourvoyeurs de collections. Il existe quelques manières de renverser la situation, notamment en constituant des consortiums d’acquisition qui peuvent établir des lignes directrices ou d’autres modalités d’acquisition ainsi que le mouvement de libre accès.

Ces mesures sont très importantes et peuvent résoudre une partie du problème, mais il est pertinent de se demander s’il existe d’autres moyens. Puisque je passe beaucoup de temps à réfléchir au droit, je me questionne sur les moyens juridiques de résoudre des problèmes d’asymétrie de pouvoir.

Un des thèmes qui est sous développé dans les questions juridiques en bibliothéconomie est la nature anticompétitive du recours à un droit monopolistique découlant du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. En effet, la notion d’antitrust en propriété intellectuelle est peut-être un filon à creuser…

J’y songe depuis un certain temps, les questions antitrust sont un domaine technique découlant de la nature économique du droit patrimonial. Il s’agit d’un sujet relativement inexploré dans le contexte des licences numériques en bibliothèque.

Justement, le Department of Justice des USA viennet de diffuser des lignes directrices pour analyser des questions antitrust dans les licences en propriété intellectuelle. Une lecture rapide de ce document n’offre pas de réponses directes. Il faudra creuser cette question du rôle de l’approche antitrust dans les pratiques commerciales de pourvoyeurs de licences numériques.

Au Canada, la Commission du droit d’auteur détient des pouvoirs pertinents en ce qui concerne le contrôle judiciaire de pratiques commerciales dans les industries du droit d’auteur. Encore ici, il ne s’agit pas d’une réponse directe à la question mais un début.

(J’ai souvenir de doctorants à l’Université de Western Ontario qui réfléchissent à ce genre d’approche)

À suivre… mais il est très pertinent pour notre milieu de réfléchir sur la question des pratiques commerciales en lien avec la règlementation de l’antitrust et, surtout, son contrôle judiciaire.

En juin dernier, j’ai eu la chance de participer à une « journée professionnelle » de la Société des musées de Québec sur les données ouvertes liées. Je suis heureux d’apprendre qu’un dossier complet est diffusé sur le site de la SMQ, incluant une captation de certaines interventions.

Ma préférée est sans l’ombre d’un doute la démonstration de Rodolphe Bailly, de la Cité de la musique de Paris, de la platforme sémantique MIMO.

Aussi, je dois avouer toujours apprécier les interventions de Josée Plamondon – une experte incontestée des données ouvertes liées. Pour en savour plus, je vous réfère au carnet de Josée Plamondon qui est intervenue lors de ce colloque.

Source: http://joseeplamondon.com/contenus-culturels-sous-sur-ou-dans-le-web/

Je suis heureux d’annoncer la publication d’un de mes textes intitulé Éléments pour une analyse juridique du numérique dans les actes du colloque de la 4e et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques. Grâce à une licence d’édition permissive de la part de l’éditeur (Éditions Yvon Blais), j’ai pu verser mon texte dans l’archive ouverte de mon institution, Spectrum de l’Université Concordia.

Voici la référence complète:

Charbonneau, Olivier (2016) Éléments pour une analyse juridique du numérique. In: Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique : Actes des 4e et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques. Éditions Yvon Blais, Montréal, pp. 459-479. ISBN 978-2-89730-274-0

http://spectrum.library.concordia.ca/982114/

Détail intéressant, je me suis donné un défi de taille pour ce texte : le préparer en suivant les préceptes de la science ouverte autant que possible. Ainsi, j’ai capté la conférence où j’ai présenté la première version et j’ai inclus la vidéo dans mon blogue. Ensuite, j’ai écrit et diffusé la version « pré-éditée » (avant l’envoi au processus de révision) sur cette page de mon carnet. Finalement, la version éditée est consignée dans le dépôt institutionnel de l’Université Concordia, mon employeur. Il ne manque que les commentaires des réviseurs (en fait, je n’ai pas vraiment reçu de commentaires sur le fond de mon écrit).

Je vous offre donc la vidéo de ma conférence liée à cet écrit: