(BILLET EN COURS D’ÉCRITURE: ÉVÉNEMENT DU 23 NOVEMBRE – MISES À JOUR FRÉQUENTES AUJOURD’HUI)

Programme de la conférence Les Cahiers de Propriété Intellectuelle: droit + Intelligence artificielle

Je vous propose mes notes, j’assiste au colloque intitulé la droit + Intelligence artificielle: Conférence Les Cahiers de Propriété Intellectuelle

Première conférence: IA vue de l’extérieur

Marie-Jean Meurs, Coordonatrice d’HumanIA et Professeure, Département d’informatique (UQAM).

Apprentissage automatique: deux classes d’algorithmes,

• apprentissage supervisé: ensemble d’entrainement ou d’apprentissage; ensemble de test; caractéristiques; hypothèse pour une nième instance suite à l’analyse de l’ensemble test. Capacités de généralisation: quels ensembles d’apprentissage; quelles caractéristiques; quels algorithmes; quels usages => choix humains
• non supervisé: distance, caractéristique des « groupes »

Paul Gagnon, conseiller juridique ÉlémentAI

« La cité de l’intelligence artificielle » dans le MileX à Montréal…

Vu sur twitter ce matin: if it is written in python, it is machine learning; if it is written in powerpoint, it is artificial intelligence

Machines à tisser et le mouvement luddite/saboteur

Ne croit pas que la loi est à la remorque, nous avons le loisir d’anticiper, comprendre, comment le droit va s’arrimer à l’AI

Défis juridiques:

• Anonymisation des données (RGPD) pour utiliser le « moins possible » les renseignements personnels, comparaisons: actuaire doit agir en vertu de limites à l’utilisation de faits dans l’industrie de l’assurance
• RGPD: décision algorithmique, l’humain peut en appeler (transparence algorithmique), défaire la boîte noire technologique pour des raisons juridiques, la loi n’est pas à la remorque
• Droit d’auteur: génération d’oeuvres par des algorithmes; décortiquer les nouveaux cas avec les outils juridiques existants; dichotomie entre l’expression et l’idée
• droit sur les données: ne s’y attendait pas – le rôle des conditions d’accès imposées par les fournisseurs; données ouvertes (CC-BY vs. CC-NC), nuances technologiques qui ont une incidence en droit

Jocelyn MacLure, Professeur titulaire de philo, Université Laval

4e révolution industrielle, société post-travail, statut moral et juridique des agents algorithmiques: inflation sur la réflexion sur l’IA. On a besoin d’une perspective critique (au sens réfléchi, sobre, non-réactionnaire) pour mieux comprendre la situation.

Harari: Homo deus, 21 leçons pour le 21e siècle = révolutions sociales = on doit développer une autre approche

Citation:

Machines will be capable within 20 years to do any work a human can do, Herbert Simon pionnier de l’IA en 1965

Enjeux éthiques importants, il faut considérer les bénéfices

• Rendre la justice plus accessible, efficace, juste
• Santé: bénéfices attendus sont importants mais les risques persistent (ndlr, voir ce texte dans Le Devoir ce matin)
• Accidents de la route

Enjeux éthiques

• responsabilité [civile] des décisions ou actions des agents automatisés, lien de causalité, sommes-nous bien outillés avec les concepts et approches existantes.. concepteur de l’algorithme, l’utilisatrice…
• Transparence des algorithmes, devoir d’explicabilité (sic) et de justification des concepteurs (retracer les étapes de prise de décision pour obtenir un résultat donné, les raisons du jugement de la machine sont inaccessibles surtout en apprentissage profond non supervisé). Probablement l’enjeu éthique le plus important. Cas de Predpol. Cas d’un prêt bancaire. Cas d’une université pour l’admission dans un programme. Cas d’un département des ressources humaines pour faire un premier tri. Cas de charte, de discrimination, droitt à l’égalité des chances => comment opérationaliser le devoir éthique de transparence ? Doit-on imposer un devoir de justifications ? débats en recherches… biais des algorithmes
• Vie privée: texte dans Le Devoir. Droit à l’intériorité, ce droit d’avoir des opinions personnelles et de décider si on les diffuse… si un algorithme prédit mon opinion, contrevient-on à mon « droit d’intériorité »
• Droit du travail: distribution de la richesse, justice au travail, est-ce que nos politiques fiscales et sociales et scolaires sont bien calibrées pour redistribuer les richesses engendrées par l’IA ? Paupérisation exacerbée des démunis.

Réflexion éthique et réflexion avec les juristes et des technologues. Qu Québec: prise de conscience par l’entremise de la déclaration de Montréal sur l’IA responsable, qui sera dévoilée le 3 décembre prochain.

La question qui m’anime suite au panel: les algorithmes sont des outils, vivons nous un moment similaire à l’écriture du code civil au début du 19e siècle: observons-nous un nouveau modèle pour le droit (où ni les juges/précédents, ni un texte-code-autoritaire mais un algorithme stipule le droit) ou simplement l’accélération de ce qu’on fait ? Est-ce que l’accélération mènera à un système juridique homothétique (qui résistera à l’accélération) ou mutera-t-il au delà des systèmes actuels (distinction entre civilisme, common law, droit religieux… lex machina?).

Deuxième panel: IA et PI

Tom Lebrun, doctorant à l’Université Laval

Deux arguments:

1. le droit doit tenir compte de l’appropriation des données: apprentissage machine: apprentissage statistique == du déductif à l’inductif (doctrine citée: Dominique Cardon sociologue 2018; Sobel 2017; Mc Cormack 2014; Guadamuz 2018; Shank & Owens 1991) – Jurisprudence: Apple Computer c. Mackintosh Computers 1987; Éditions JCL…. réflexe est de se dire qu’apprentissage machine = appropriation (mais il y a CCH)
2. L’IA est un outil. L’auteur qui l’utilise doit être considéré comme titulaire. $ possibilités: IA comme auteur; IA comme travailleur que l’on sollicite; ne connaître aucun auteur; IA comme outil (celle que Lebrun privilégie). Jurisprudence: Geophysical Service Incorporated c. Encana 2016; Thomson c. Robertson 2006. Est-ce que l’oeuvre est suffisamment nouvelle? Cinar c. Robinson 2013;

(Modèle formel d’un neurone artificiel)

Caroline Jonnaert, juriste et doctorante, Université de Montréal

Sujet de thèse: Encadrement des créations par apprentissage profond dans le droit d’auteur; Une image vaut mille «maux»; un outil qui n’est pas comme un appareil photo pour le photographe; les rôles s’inversent

Problématiques en droit d’auteur

1. processus créatif (c.f. la présentation de Tom Lebrun)
2. résultante créative: réflexion tardive au Canada; consensus étranger autour du régime centré sur l’empreinte créatrice humaine; divers aménagements proposés

Critères: originalité? auteur… humain?

Ouverture sur les constats de Azzaria dans les CPI 30(3)

Réflexion: est-ce que les paramètres des outils constitue une sélection et l’arrangement de faits, qui amène une protection? Quid pour la sélection et l’arrangement du corpus source analysé par l’outil

Louis-Pierre Gravel, avocat chez Robic, brevets

Big data étude d’IBM; percent of time spent processing & collecting data études McKinsey & Bloomberg; The Economist prétend que les données sont la ressource ayant le plus de valeur

(Notions de base en IA) Types d’IA: descriptive; diagnostique; prédictive; prescriptive (prévenir ou reproduire)

Global AIO Talent Report 2018, ElementAI; Indeed.com

Protection par brevet de l’IA (outils ou résultats)

Étude de Warin, Le Duc,  Sanger sur les brevets déposés en IA,

• “Mapping Innovations in Artificial Intelligence Through Patents: A Social Data Science Perspective” (Warin, T., Le Duc R., Sanger W.), Proc. Int. Conf. Comput. Sci. Comput. Intell. (CSCI), 2017.

Étude de l’OCDE de 2017 STI Digital Scoreboard : domaines de l’IA. Voir aussi le rapport de (NDLR: 2018 sur les emplois de l’avenir)

Critères pour un brevet: une invention! (ou une amélioration)

1. La nouveauté: première du genre
2. L’ingéniosité ou rapport inventif; critère de la non-évidence
3. L’utilité: fonctionnalité de l’invention

Non-brevetable: découvertes ou théories scientifiques; formules mathématiques; algorithmes

Inventions mises en oeuvre par ordinateur: n’ajoute rien et n’enlève rien à la brevetabilité d’un appareil ou d’un procédé. L’utilisation de l’ordinateur n’est pas suffisante

Deux catégories en IA:

1. Avancement dans les technologies de l’IA
2. Nouveaux appareils ou procédés faisant appel à l’IA; la vision de l’IA comme outil

Voir le texte de Camille Aubin dans Les CPI 30(3)

Panel 3: IA + droit civil

Nicolas Vermeys, professeur à la Faculté de droit, Université de Montréal

La responsabilité civile: agent autonome; agent intelligent. Col bleu tué dans l’usine Volkswagen; accident avec une voiture autonome

1457 CcQ responsabilité civile: faute, dommage et lien de causalité. Réparer ce préjudice.

Chaîne d’intervenants, 6 individus : Concepteur; programmeur; entraîneur; propriétaire; propriétaire de la base de données; utilisateur

Qui est responsable ? Dépend:

1. type d’IA: agent intelligent ou autonome (aspirateur ou voiture?)
2. de la qualification de la relation entre l’IA et son utilisateur: propriété, agence/mandat, gardien

Régimes juridiques possibles applicables à l’IA

1. Responsabilité pour le fait (autonome) des biens… au Québec, le CcQ 1465: le gardien d’un bien est tenu de réparer le préjudice causé par le fait autonome (nécessite une nouvelle conceptualisation de ce dernier point), absence d’intervention humaine directe; mobilité ou dynamisme… et qui est le « gardien » de l’IA (notions de surveillance et contrôle) parmi les 6 intervenants identifiés
2. Accorder la personnalité juridique aux agents autonomes… intelligence? Indépendance/initiative? Accordée à des objets? Refuser la personnalité juridique parce que: pas de patrimoine, pas raisonnable – est-ce qu’une IA est douée d’intelligence? et la raison, un autre niveau… exemple de Rainman.
3. Régime inspiré de la responsabilité pour les animaux. Art. 1466. Propriétaire vs. le gardien.
4. Régime inspiré de la responsabilité pour les esclaves. Wright c. Weatherly, 15 Tenn. (7 Yer.) 367, 378 (1835)

Quelle approche adopter? Les avocats sont de mauvais oracles (« The blind are not good trailblazers »), cf. juge Easterbrook «Cyberspace and the law of the Horse» (1996) Uni. of Chicago Legal Forum 207

Antoine Guilmain, docteur en droit UMontréal + Paris 1, Fasken  

William Deneault-Rouillard (en tandem)

IA + Contrat (excluant la blockchain)

Ça va régler tous les problèmes // Tout ou rien… fausse route

1. Nouveaux modèles d’affaires: économie numérique. La donnée est une denrée. Contrat électronique, « I agree » sans lire, diarrhée contractuelle, gratuité et consommation (contrats d’adhésion, légalité), données comme contrepartie contractuelle, consentement…
2. Application concrète de l’IA tout au long du cycle contractuel, recherche de co-contractants (marketing comportemental, ajustement de l’offre, embauche et analyse de candidatures), rédaction du contrat, compréhension et formation du contrat (recherche factuelle sur le cocontractant et quantification probabiliste du risque, adhésion: plug-in PrivacyCheck sur les conditions de contrats sur la vie privé ), gestion et analyse des contrats (reconnaissance automatique des types de contrats, recherche algorithmique de contrats….)  (outil kira de Fasken), litige et interprétation contractuels (outil predictice), exécution du contrat
3. Défis conceptuels: propriété des données (database protection/encryption, data protected by copyright, data protected by trade secrets, data protected by privacy and data protection law) source: R. c. Stewart 1988 – pas de vol car pas de propriété sur données; arrangements contractuels; responsabilité civile contractuelle (multiplicité d’acteurs et attribution contractuelle; exonération art. 1613 CcQ; protection du consommateur; normalisation des contrats – ISO)

Rapport Villany: garder la main

Pierre-Luc Déziel

Dans Les CPI (30)3.

Ce que disent les données lorsque les IA les font parler. Projet « myPersonality » Michal Kosinski

Limite ontologique, opérationnelle (Ewert c. Canada, 2018 SCS 2018), structurelle…

Panel 4: Domaines d’application

Marc Lacoursière (prof AED, U Laval), Ivan Tchotourian (prof ), Ann-Shirley Lebel (étudiante)

Défi de l’encadrement juridique de l’intelligence artificielle dans l’industrie bancaire et des valeurs mobilières

Céline Castets-Renards, prof. Journalisme

Dans Les CPI 30(3)

Outils aidant les journalistes. Outils se substituant aux journalistes. Outils qui rédigent pour les journalistes.

Enjeux:

1. Questionnement lié à l’emploi: outils qui rédigent pour le journaliste. Stagiaires, pigistes, jeunes journalistes: quelle nouvelle génération de journaliste?
2. Métier même de journaliste: déontologie et professionnels. Vérification des faits, recoupements, interroger les gens, investigation… l’outil peur remettre en cause ces facteurs fondamentaux de la profession. Pluralisme et la diversité des médias, aurons-nous tous les mêmes information, consensuels, convergence de l’information. Protection des sources
3. Liberté de la presse, d’information, d’expression. Les outils ne sont pas neutres. Quelles données seront utilisées et par quels systèmes aboutirons-nous aux articles

Transparence algorithmique: pas créé par le RGPD. Art 22 pas de décision automatique algorithmique sans droit d’appel – à lire avec les art. 13 à 15 pour la logique sous-jacente. L’art. 22 n’introduit pas l’explication individuelle. Il faut regarder comment les états ratifient le RGPD. Le texte Français propose un droit à l’explication pour les acteurs publics.

Jie Zhu

Justice prédictive

Data analytics: descriptive / diagnostic analysis => predictive analytics => prescriptive analytics

Onze chercheurs en droit d’auteur, sous la direction des professeures Pascale Chapdelaine et Mira Tawfik, incluant votre humble serviteur, ont rédigé un Mémoire sur la réforme du droit d’auteur afin de le faire parvenir au Comité de l’industrie du Parlement Canadien, qui procède à l’examen quinquennal de ladite Loi.

J’ai pris soin de proposer une traduction grâce à l’algorithme de Google Translate, que j’ai révisé pour corriger certaines nuances qui auraient échapé à cet outil. Ladite traduction, Mémoire sur le droit d’auteur, est disponible sur CultureLibre.ca

2018 Copyright Brief / Mémoire sur le droit d’auteur

Le mémoire original, rédigé en anglais, est disponible sur le carnet du LTEC Lab, le site de la communauté à l’University of Windsor qui s’intéresse au droit et technologies:

http://www.lteclab.com/blog-post/canadian-copyright-reform-maintaining-copyrights-legitimacy-and-credibility-for-the-21st-century/

Access Copyright, l’agence de gestion des droits d’auteurs pour la reprographie, annonce le lancement d’un laboratoire d’innovation nommé Prescient.

Leur premier projet concerne un journal de transactions ouvert, basé sur l’infrastructure des chaînes de blocs. Le site ne propose pas beaucoup de détails, on va lire les documents qu’ils produisent avec intérêt… d’autant plus qu’ils semblent utiliser des processus algorithmiques et informatiques pour gérer les masses de données de le système socioéconomique de la gestion collective du droit d’auteur.

Je n’ai pas traité des chaînes de blocs directement dans ma thèse, j’y suis arrivé à la conclusion générale. En fait, j’y souligne (en général) l’importance des métadonnées juridiques (décrivant des droits d’accès, de diffusion et de préservation) pour l’élaboration de systèmes évolutifs et interopérables au profit des œuvres protégées par le droit d’auteur (et plus spécifiquement) dans le contexte où les bibliothèques pourraient devenir la colonne vertébrale du système numérique. Il s’agit en réalité d’une critique à mots couverts des sociétés de gestion collective (SGC), qui ne visent que le droit patrimonial des œuvres protégées. Je ne dis pas que ce travail n’est pas pertinent, au contraire, les sociétés rendent des masses de transactions plus fluides et je respecte ce travail! Mais, malheureusement, les SGC n’interviennent que sur un plan du système, celui économique dans un contexte hautement transactionnel et commercial. Historiquement, les bibliothèques complètent ce portrait en intervenant dans d’autres contextes, souvent également hautement transactionnels mais non-commerciaux.

La conclusion de ma thèse introduit l’hypothèse que les chaînes de blocs dans le domaine culturel (œuvres protégées par le droit d’auteur) nécessite un (des) chantier(s) plus large que l’utilisation commerciale dans certains systèmes socioéconomiques restreints. En ce sens, il convient mieux de positionner les technologies des chaînes de blocs comme une utopie technologique à viser, afin de mieux définir les domaines d’intervention prioritaires…

Basanta (gauche) Chamandy (droite). Source: Goodmans IP 29 oct. 2018. Reproduit et diffusé pour des fins d’utilisation équitable (tels que: éducation, communication de nouvelles, critique et compte rendu)

Le 23 novembre prochain aura lieu la Conférence Les Cahiers de Propriété Intellectuelle: droit + Intelligence artificielle, à laquelle je me suis empressé de m’inscrire. Mais ce matin, j’ai pu entendre ce qui me semble être une des première action en justice entre deux artistes à cause d’une oeuvre générée par algorithme.

La source provient de l’épisode 409 de CBC Spark par Nora Young, une émission scientifico-gook-numérique du radiodiffuseur national anglophone (Canadian Broadcasting Corporation). Le segment débute à 10 minutes de l’épisode 409 et dure une vingtaine de minutes.

Amel Chamandy, artiste, galériste et donatrice au MBAM (source), contre Alain Basanta, artiste et chercheur à Hexagram (Concordia). Basanta explore l’utilisation d’une IA pour créer de l’art et une des oeuvres, selon Chamandy, plagie une des siennes. L’expo de Basanta en cause se nomme All we even need is one another.

En plus de quelques détails et des entrevues de Basanta et la lecture d’une déclaration de l’avocat de Chamandy, Nora Young, l’animatrice de l’émission Spark de CBC, offre une entrevue du professeur Jeremy deBeer. À lire aussi, cette note sur le blogue de la CBC Radio.

Le chercheur est souvent appelé à identifier et expliquer ses choix intellectuels. En droit, je considère que le premier exercice réflexif consiste à comprendre à quelle famille intellectuelle l’on s’identifie. Je crois qu’il en existe trois principales familles intellectuelles: naturaliste, positiviste et pluraliste. Les naturalistes considèrent que la source du droit découle de la condition naturelle des humains et s’exprime surtout dans les grandes déclarations à saveur constitutionnelles, comme les droits fondamentaux, etc. Les positivistes considèrent que le droit provient de l’écrit découlant du processus législatif et jurisprudentiel, l’analyse positiviste est un moyen de découvrir le droit édicté. Les pluralistes, quant à eux, considèrent qu’il faut observer les institutions, organisations et agents d’un système socioéconomique pour comprendre le droit qui les gouvernent, bien au-delà de l’ordre régalien.

Personnellement, je suis franchement dans le pluralisme, d’autant plus que les objets qui m’intéressent, les documents et les communautés qui les utilisent, se trouvent plus souvent qu’autrement numérisés. Il est plus pertinent d’utiliser l’outil pluraliste dans ce contexte car j’observe l’émergence de droits via les relations contractuelles.

Il y presque deux ans, j’ai collaboré avec des professeurs en design et en informatique afin de voir si l’on pourrait partir de la théorie pluraliste en droit, comme cadre théorique et conceptuel au sens large, afin d’y greffer une méthodologie en design participatif (participatory design, spécifiquement le requirements engineering approach). Le contexte technologique consiste à identifier des métadonnées juridiques afin de bâtir un système interopérable, évolutif et ouvert dans la chaîne de diffusion culturelle, comme en utilisant des technologies de chaînes de blocs et des algorithmes apprenants. Cette approche peut s’appliquer à divers environnements, comme les bibliothèques ou les réseaux sociaux, où évoluent divers agents et objets à l’étude.

Je suis tombé par hasard sur ces notes et je partage avec vous les sources qui m’ont été suggéré à l’époque, voir ici-bas. Je crois que certaines conceptualisation du droit, surtout celles de l’école pluraliste (systémique, cybernétique, réseaux) permettent aux agents de designer un régime juridique, tout comme elles peuvent co-concevoir un système technologique. Il s’agit, bien sûr, d’un domaine de recherche encore relativement vierge !

Sources:

Muller, M. J. Participatory design: The third space in HCI. In J. A. Jacko and A. Sears (Eds.), The Human Computer Interaction Handbook: Fundamentals, Evolving Technologies and Emerging Applications, Lawrence Erlbaum, Mahwah, NJ, 2002, 1051–1068.

• Une version de ce texte semble être diffusée par l’employeur de l’auteur.

Muller, Michael J.,  Sarah Kuhn. 1993. Participatory design. Commun. ACM 36, 6 (June 1993), 24-28. DOI=http://0-dx.doi.org.mercury.concordia.ca/10.1145/153571.255960 

Vines, John, Rachel Clarke, Peter Wright, John McCarthy, and Patrick Olivier. 2013. Configuring participation: on how we involve people in design. In Proceedings of the SIGCHI Conference on Human Factors in Computing Systems (CHI ’13). ACM, New York, NY, USA, 429-438. DOI: https://doi.org/10.1145/2470654.2470716

Quelques sources:
Open Archives Initiative

• ResourceSync specification describes a synchronization framework for the web consisting of various capabilities that allow third-party systems to remain synchronized with a server’s evolving resources => search for « access »
• Open Archives Initiative Protocol for Metadata Harvesting – Section 2.5 Record

Open Archives Initiative Protocol for Metadata Harvesting 2.5

• Open Archives Initiative Object Reuse and Exchange (OAI-ORE) defines standards for the description and exchange of aggregations of Web resources.

Dublic Core

• Dublin Core Metadata Element Set: rights, source…
• Dublin Core Metadata Initiative DCMI Metadata Terms

DMCI Terms

• Learning Resource Metadata Initiative

Publishing Requirements for Industry Standard Metadata PRISM Metadata from ideaalliance

• PRISM Contract Management Metadata Specification (Version 3.1; March 27, 2015)
• PRISM Usage Rights Metadata Specification (Version 3.0; October 4, 2012)

The Library of Congress >> Standards >> Metadata Encoding and Transmission Standard (METS) Draft Rights Declaration Schema

• Administrative Metadata 

<amdSec> elements contain the administrative metadata pertaining to the files comprising a digital library object, as well as that pertaining to the original source material used to create the object. There are four main forms of administrative metadata provided for in a METS document: 1. Technical Metadata (information regarding files’ creation, format, and use characteristics), 2. Intellectual Property Rights Metadata (copyright and license information), 3. Source Metadata (descriptive and administrative metadata regarding the analog source from which a digital library object derives), and 4. Digital Provenance Metadata (information regarding source/destination relationships between files, including master/derivative relationships between files and information regarding migrations/transformations employed on files between original digitization of an artifact and its current incarnation as a digital library object). Each of these four different types of administrative metadata has a unique subelement within the <amdSec> portion of a METS document in which that form of metadata can be embedded: <techMD>, <rightsMD>, <sourceMD>, and <digiprovMD>. Each of these four elements may occur more than once in any METS document.

J. Paul Getty Trust > Practical Principles for Metadata Creation and Maintenance

9. Research and documentation of rights metadata must be an integral part of an institution’s metadata work flow. This metadata should be captured and managed in an appropriate information system that is available to the all of the individuals in the organization who need to contribute to it as well as those who need to use it. (See “Rights Metadata Made Simple.”)

Metadata Guidelines – UMass Amherst Libraries

March 2013, p. 29-30

Access, Use, and Rights

Recommended Dublin Core map: rights

(Recommended, Repeatable, Free-text)

Overview

Access, Use, and Rights provides information about the conditions that affect the availability of the resource or about the rights associated with resources.

• Provide access or use information in the most granular form.
• The audience for this element is the end-user, so use clear language free of legal or library jargon.
• This element may be used to describe a lack of use restrictions.
• Provide rights information in the most granular form.
• The audience for this element is the end-user, so use clear language free of legal or library
• jargon.
• State any restrictions on use of the resource.
• If the resource is in the public domain, state the lack of copyright restrictions.
• Metadata Guidelines 30
• A link may be provided instead of or in addition to the content.
• Provide contact information for use by end users who wish to pursue required permissions for
• publication, dissemination, etc.
• The <rights> container available in the OAI protocol should not be used to describe rights

pertaining to the resource, but to describe rights pertaining to the metadata. See

DLF’s Expressing Rights for Metadata within the OAI Protocol for more information.

More guidance can be found in your chosen Content Standard.

Access, Use, and Rights expressed in select metadata schema

• Dublin Core, see Rights
• EAD Conditions Governing Access (<accessrestrict> or <userestrict>)
• MODS accessCondition, use with type=“restriction on access”
• MODS accessCondition, use with type=“use and reproduction”
• VRA Core 4.0 Element Description and Tagging Examples (PDF), see Rights
• MARC 506 Restrictions on Access Note (R)
• MARC 540 Terms Governing Use and Reproduction Note (R)
• DLF’s Guidelines for Shareable Metadata: Recording Rights Statements about Resources

Open Digital Rights Language (ODRL) Information Model 2.2
Recommandation du W3C (15 février 2018)

Une petite recension sur le thème très large de le libre accès et les métadonnées juridiques pour systèmes documentaires

PLOS

• How open is it? (r)

Source: SPARC & PLOS: How Open is it?

SPARC

• Transitioning Your Journal from Subscription to Open Access
• Declaring independence
•  Open Access Spectrum Evaluation Tool – See PLOS

DOAJ

• For publishers
• Apply. l y a deux niveau: les revues indexées et les revues portant le sceau du DOAJ. Ces dernières doivent se qualifier sur 7 critères démontrant leur adhésion aux plus hauts standards en matière de libre accès
• Principles of Transparency and Best Practice in Scholarly Publishing

Petit rappel: le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie de la Chambre des communes, l’organe législatif fédéral élu * du Canada, est actuellement ouverte à recevoir des mémoires de moins de 2000 mots dans le cadre de l’Examen de la Loi sur le droit d’auteur avant le 10 décembre 2018.

Vous pouvez télécharger votre mémoire et lire les mémoires déjà versés sur la page dédiée à l’Examen de la LDA à cette adresse: https://www.ourcommons.ca/Committees/en/INDU/StudyActivity?studyActivityId=9897131

J’ai collaboré à un tel mémoire, je vous reviens avec les détails bientôt.

* À distinguer du Parlement Canadien, qui inclut également le sénat et d’autres structures issues de la traditions de la monarchie constitutionnelle comme le gouverneur général qui représente la Reine d’Angleterre, notre souveraine

Je vous retransmets le message suivant, qui nous provient de la Chaire de recherche du Canada sur les écritures numériques:

Nous avons le plaisir de vous annoncer la publication, aux Ateliers de [sens public], de trois ouvrages en accès libre, disponibles en PDF, epub et en impression à la demande :

• Facebook : L’école des fans, de Gérard Wormser (voir la présentation en ligne)
• L’espace numérique, d’Eric Méchoulan et Marcello Vitali-Rosati (voir la présentation en ligne)
• Exigeons de meilleures bibliothèques: Plaidoyer pour une bibliothéconomie nouvelle, de R. David Lankes, traduction en français dirigée par Jean-Michel Lapointe de son ouvrage Expect More (voir la présentation en ligne)

Ces trois ouvrages ont parallèlement fait l’objet d’une publication web sur la revue Sens public sous forme de dossier.

(fin du copier-coller)

À titre d’information, Sens Public a été fondée en 2003 par Gérard Wormser en France et s’est installée depuis 2012 à l’Université de Montréal sous la direction éditoriale de son rédacteur en chef, Marcello Vitali-Rosati, professeur adjoint au Département des littératures de langue française. Cette revue numérique bénéficie du soutien de la Chaire de recherche du Canada sur les écritures numériques, de la revue Sens public et du Centre de recherche interuniversitaire sur les humanités numériques.

En passant par ma bibliothèque municipale, je suis tombé sur la réédition de 2017 chez Éditions de Noyelle / France Loisir du livre Petite Poucette [initialement chez Le Pommier en 2012] du philosophe et professeur à Standford University, Michel Serres. Une lecture rapide mais exigeante explorant les mutations qu’ont pu vivres les jeunes à travers les yeux perçants de quelqu’un au long parcours.

L’auteur divise son oeuvre en trois: la première partie présente ce que peut vivre Petite Poucette et comment cela façonne sa perception de la réalité. Ensuite, l’auteur expose comment cette perception s’applique à l’école, surtout lorsque l’on peut retrouver toute information à la pointe des doigts – dans ce cas-ci, on peut réellement parler d’information digitale. La dernière partie traite de la société au sens large et c’est là que j’ai déniché des perles…

Un des thèmes proposé par Serres concerne le renversement de la présomption d’incompétence, intertitre d’une section de sa troisième partie sur la société:

Utilisant la vieille présomption d’incompétence, de grandes machines publiques ou privées, bureaucratie, médias, publicité, technocratie, entreprises, politique, universités, administrations, science même quelquefois…, imposent leur puissance géante en s’adressant à des imbéciles supposés, nommés grand public, méprisés par les chaînes à spectacle. En compagnie de semblables qu’ils supposent compétents, et, de plus, pas si sûr d’eux-mêmes, les Petits Poucets, anonymes, annoncent, leur voix diffuse, que ces dinosaures, qui prennent d’autant plus de volume qu’ils sont en voie d’extinction, ignorent l’émergence de nouvelles compétences. Que voici (p. 66)

Soulignant maintenant l’émergence de voix, de brouhaha collectifs par le biais de médias sociaux, Serres recentre le rôle du Petit Poucet par rapport à l’expert, être voué à disparaître:

Le collectif, dont le caractère virtuel se cachait, peureux, sous la mort monumentale, laisse la place au connectif, virtuel vraiment. (p. 67)

Relatant son parcours personnel, jadis épistémologue (qui « étudie les méthodes et les résultats de science), Serres précise:

Alors que je ne prétends plus à cette discipline, tout le monde aujourd’hui devient épistémologue. Il y a présomption de compétence. Ne riez pas, dit Petite Poucette: quand ladite démocratie donna le droit de vote à tous, elle dut le faire contre ceux qui criaient au scandale qu’on le donnât, de manière équivalente, aux sages et aux fous, aux ignorants et aux instruits. Le même argument revient. (p. 67-8)

Que sont devenues les institutions de jadis?

Pour la première fois sans doute de l’histoire, le public, les individus, les personnes, le passant appelé naguère vulgaire, bref Petite Poucette, pourront et peuvent détenir au moins autant de sagesse, de science, d’information, de capacité de décision que les dinosaures en question, dont nous servons encore, esclaves soumis, la voracité en énergie et l’avarice en production. […] Voilà pourquoi ce livre titre: Petite Poucette. Il touche aussi les cultures, puisque la Toile favorise la multiplicité des expressions et, bientôt, la traduction automatique, alors que nous sortons à peine d’une ère où la domination géante d’une seule langue avait unifié dires et pensées dans la médiocrité, en stérilisant l’innovation. (p. 68-9)

Serres note une complexification croissante de la société.

Or, je le répète, l’histoire des sciences connaît le décrochement qui s’ensuit de ce type de croissance. Lorsque l’ancien modèle de Ptolémée eut accumulé des dizaines d’épicycles qui rendaient illisible et compliqué le mouvement des astres, il fallut changer la figure : on déplaça vers le soleil le centre du système et tout redevint limpide. Sans doute, le code écrit d’Hammourabi mit fin à des difficultés sociojuridiques tenant au droit aural. Nos complexités viennent d’une crise de l’écrit. Les lois se multiplient, enfle le Journal officiel. La page se trouve à bout de course. Il faut changer. L’informatique permet se relais. (p. 72)

Faisant l’éloge de la « vitesse électronique » (p. 72), Serres poursuit:

Que la complexité ne disparaisse pas ! Elle croît et croîtra parce que chacun profite du comfort et de la liberté qu’elle procure ; elle caractérise la démocratie. Pour réduire le coût, il suffit de le vouloir. Quelques ingénieurs peuvent résoudre ce problème en passant au paradigme informatique, dont la capacité conserve et même laisse croître le simplexe, mais le parcourt vite, supprime donc, je le répète, files ou bouchons et gomme les chocs. (p. 72-3)

Par files et bouchons, Serres fait référence aux files des guichets de services et les bouchons de circulation. Il introduit à ce stade-ci un concept central de la thèse du livre, celui de l’importance des données:

Petite Poucette – individu, client, citoyen – laissera-t-elle indéfiniment l’État, les banques, les grands magasins… s’approprier ses données propres, d’autant qu’elles deviennent aujourd’hui source de richesse ? Voilà un problème politique, moral et juridique dont les solutions transforment notre horizon historique et culturel. Il peut en résulter un regroupement des partages socio-politiques par l’avènement d’un cinquième pouvoir, celui des données, indépendant des quatre autres, législatif, exécutif, judiciaire et médiatique. (p 73)

Ce dernier passage est particulièrement inspirant. D’ailleurs, les pages qui suivent sont d’une richesse inouïe, qui versent dans la théorie cybernétique sans la nommer. Serres revisite la distinction, classique en France et ailleurs, entre les disciplines intellectuelles, racines d’innombrables structures socioéconomiques. Ainsi, il explore la distinction entre celles-ci: « lettres, sciences, droit et médecine-pharmacie » (p. 74) où la première « chantaient l’égo, le je personnel, l’humain de Montaigne, ainsi que le nous des historiens, linguistes et sociologues » tandis que les secondes « énonçaient des lois générales, voire universelles » – mais le droit et la médecine sont d’un autre ordre:

Mis tous deux en tiers, la médecine et le droit accédaient ensemble, peut-être sans le comprendre, à une manière de connaître qu’ignoraient les sciences et les lettres. Unissant le général et le particulier, naquit, dans ces facultés juridiques et médicales, un tiers sujet… l’un des ancêtres de Petite Poucette. (p. 74)

La capacité de Petite Poucette à manipuler ses bidules et « maîtriser des pouces boutons, jeux et moteurs de recherche » (p. 75-6),

[Petite Poucette] déploie sans hésitation un champ cognitif qu’une part de la culture antérieure, celle des sciences et des lettres, a longtemps laissé en jachère, que l’on peut nommer «procédural». […] En passe de concurrencer l’abstrait de la géométrie aussi bien que le descriptif des sciences sans mathématiques, ces procédures pénètrent aujourd’hui le savoir et les techniques. Elles forment la pensée algorithmique. (p. 76)

De plus,

L’objectif, le collectif, le technologique, l’organisationnel… se soumettent plus, aujourd’hui, à ce cognitif algorithmique ou procédural qu’aux abstractions déclaratives que, nourries aux sciences et aux lettres, la philosophie consacre depuis plus de deux millénaires. (p. 77)

En effet, cette émergence de de l’algorithme ou de la procédure n’a rien de nouveau. Serres invoque les travaux de Pascal et Leibniz pour souligner son origine :

Formidable mais alors discrète, cette révolution passa inaperçue des philosophes, nourris aux sciences et aux lettres. Entre formalité géométrique – les sciences – et la réalité personnelle – les lettres – advenait, dès cette époque, une nouvelle cognition des hommes et des choses, déjà prévue dans l’exercice de la médecine t du droit, tous deux soucieux de réunir juridiction et jurisprudence, malade et maladie, universel et particulier. Émergeait là notre nouveauté. (p. 77-8)

Et c’est là que la thèse de Serres déploie tout sons sens pour mes recherches: « La nouvelle victoire de ces vieilles procédures vient de ce que l’algorithmique et le procédural s’appuient sur des codes » (p. 78). Justement, le code persiste dans les vieilles disciplines (droit, médecine, pharmacie) et les nouvelles (biochimie, théorie de l’information, nouvelles technologies) car elles « s’en emparent, et, de là, le généralisent au savoir et à l’action en général. » (p. 78)

Jadis et naguère, le vulgaire n’entendait goutte aux codes juridiques, ni à ceux des médicaments ; ouvert ou fermé, leur écriture pourtant affichée ne restait lisible qu’aux doctes. Un code ressemblait à une pièce à deux côtés, poli ou face, contradictoires : accessible et secret. Nous vivons depuis peu dansla civilisation de l’accès. Le correspondant linguistique et cognitif de cette culture y devient le code, qui le permet ou l’interdit. Or justement le code institut un ensemble de correspondances entre deux systèmes à traduire l’un dans l’autre, il possède les deux faces dont nous avons besoin dans la circulation libre des flux dont je viens de décrire la nouveauté. Il suffit de codes pour préserver l’anonymat en laissant libre l’accès. (p. 79)

Serre propose, par exemple, l’ADN comme exemple de ce code qui est à la fois ouvert et fermé.

Médecine et droit nourrissaient depuis longtemps cette idée de l’homme comme code. Le savoir et les pratiques la confirment aujourd’hui, dont les méthodes utilisent procédures et algorithmes ; le code fait naître un nouvel ego. Personnel, intime, secret ? Oui. Générique, public publiable ? Mieux, les deux: double, je l’ai déjà dit du pseudonyme. (p.80)

Je ne peux m’empêcher que je m’insère directement dans cette veine : ce carnet de recherche, ce billet, ma démarche témoigne  de ma démarche intellectuelle, un fragment public de mes intérêts secrets.

Entre données et algorithme (ou procédure) naît Petite Poucette et ce paradigme nouveau pour redéfinir ce simplex de la société que l’on ne sait pas encore observer. Serres a su mettre en mots et faire l’éloquente dissection, dans Petite Poucette, de ce qui anime mon programme intellectuel depuis le début de ma carrière. Qui sera ce Ptolémée contemporain qui ajustera la doctrine pour enfin apercevoir le chemin tracé vers l’avenir ?