Le blogue InfoJustice.org recense la mise en ligne des résultats d’une étude comparative des exceptions au droit d’auteur dans divers pays à travers le globe :

Flynn, Sean; Palmedo, Michael; Izquierdo, Andrés. « Research Exceptions in Comparative Copyright Law » (2021) PIJIP/TLS Research Paper Series no. 72. https://digitalcommons.wcl.american.edu/research/72

Source: Rapports de recherche du groupe Program on Information Justice and Intellectual Property (PIJIP)

Dans leur étude, Flynn, Palmedo et Izquierdo traitent des domaines suivants:

• Open research exceptions
• Restrictions of Research Uses to Quotation and Excerpts
• Restrictions on Uses, Works and Users
• Restrictions on Sharing
• Restrictions to Private Reproduction
• Restrictions to Institutional Users
• Restrictions on Types of Works

Fait intéressant à noter, cette étude utilise la base se donnée en libre accès compilée par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle WIPO LEX qui

donne accès à titre gracieux à des informations juridiques relatives à la propriété intellectuelle dans le monde entier. Effectuez une recherche dans la base de données WIPO Lex pour accéder à 49000 documents juridiques dans nos collections de lois, traités et jugements.

Source: WIPO LEX

Par ailleurs, les auteurs mentionnent le travail d’une équipe qui a produit une étude similaire dans le passée, sans la nommer. Je tiens à souligner l’excellent travail de Kenneth Crews (que j’ai eu l’énorme plaisir de rencontrer lorsque je siégeais sur le « Comité sur le droit d’auteur » de l’IFLA il y a une dizaine d’années). L’étude de Dr. Crews porte sur les exceptions mondiales au profit des bibliothèques.

Voici la référence de l’étude de Dr. Crews:

Study on Copyright Limitations and Exceptions for Libraries and Archives: Updated and Revised (2017 Edition), prepared by Kenneth D. Crews, J.D., Ph.D.

Source: Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, OMPI

Le saviez-vous, novembre est le mois « national » (sic) pour écrire un roman ? C’est sous cette bonne étoile que je fais table rase pour plonger à fond dans l’écriture de mon essai.

Il faut dire que je travaille sur le projet depuis plusieurs années (ahem), toujours déraillé par des cas de force majeure dans ma vie… comme mes obligations professionnelles, familiales et hédonistes. Mais là, tsé, j’arrête de le dire et je l’écris !

Pour arriver à l’écrire, ce fameux bouquin, il faut un plan. Je vais reprendre une très vieille idée sur laquelle je travaille depuis une décennie pour organiser mes idées. Il s’agit du «cadre de la diffusion de la collaboration» que j’ai mobilisé pour un mémoire en droit en 2008. Dans ce mémoire, j’explore comment mettre en oeuvre les concepts du contenu généré par les utilisateurs pour enrichir une archive ouverte de lois et jugements. À l’époque, j’étais membre de l’équipe LexUM, dans le temps où ce groupe était un laboratoire universitaire qui s’occupait de CanLII. Voici une synthèse visuelle de ce cadre :

J’ai poursuivi la réflexions (évidemment) lors de mes efforts doctoraux au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal. Le concept que j’ai retenu pour le doc est «l’émergence» dans les systèmes socioéconomiques d’oeuvres numériques protégées par le droit d’auteur…. mais l’idée est là. Quels sont les éléments fondamentaux de tout système socioéconomique ? Quelles sont les interactions et qu’est-ce qui émerge de ce(s) système(s) ? Comme vous vous en doutez certainement, je suis cybernéticien.

Les éléments de mon modèle apparaissent déjà en 2008 : il y a des «objets» représentés par l’icône «document»; des «sujets» représenté par l’icône du personnage en bâton (vous constatez l’étendue de mon talent artistique) et quatre relations génériques représentés par des flèches. Celles-ci peuvent représenter des flux monétaires, des vecteurs juridiques (contrats), des contributions intellectuelles…

Comme je l’explique dans mon mémoire de 2008 :

[62] Ainsi, la figure humaine représente les agents d’un système, qu’ils soient les usagers d’O’Reilly ou les émetteurs et récepteurs de McMillan ou Richards. Puis, l’image d’un document représente le contenu du système, qu’il soit un espace sémantique de Hendler et Golbeck ou encore, une classe documentaire du modèle classique du Web Sémantique. Le vecteur de l’agent vers le document représente une action d’écriture, tandis que le vecteur inverse invoque la lecture (ou consommation), comme l’évoque Kiousis. Par ailleurs, la relation récursive des agents représente les échanges (Web 2.0) et autres conversations tandis que la même relation liant le contenu invoque les liens technologiques, sémantiques ou relationnels des instances des classes documentaires.
[63] Notre modèle propose donc deux classes d’objets: les agents et les documents. Ces deux classes d’objets interagissent grâce à quatre relations : la lecture et l’écriture; puis les échanges et les référencements. Nous proposons ce modèle simplifié de l’interactivité afin d’évoquer la« générativity »possible d’un système reposant sur des technologies d’Internet. Il constitue notre cadre d’analyse afin d’explorer notre question de recherche.

Source: La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers [Mémoire de maîtrise en droit], Université de Montréal, 2008, p. 21

Je tiens à souligner à mes éditeurs que le but du chercheur universitaire paresseux efficient est de faire du neuf avec de vieilles idées…

Depuis, j’ai creusé à fond ces idées dans ma thèse doctorale. Je ne vous relate pas (encore) comment mes ides ont évoluées lors de ces efforts (je dois me garder du matériel pour la suite de mon travail). Je vous livre donc l’état des choses aujourd’hui, ce sur quoi je vais plancher dans mon livre.

Donc, mon modèle, tel que je l’expose actuellement, les systèmes socioéconomiques sont (toujours) composés d’objets (ou, dans mon cas, de documents) et de sujets (ou, selon votre discipline académique, des personnes, des agents ou des acteurs sociaux). Les flèches existent toujours, mais j’en propose deux classes : les règles, un amalgame de ce que Laurence Lessig (1999, p. 88) identifie comme les normes et la loi, puis interactions, pour grouper le marché et l’architecture de Lessig (ibid). Il y a bien sûr d’autres sources intellectuelles à ces concepts… alors je saute beaucoup de citations…

L’idée est d’arriver à une approximation du modèle cybernétique standard, qui est composé de trois éléments: l’information, la rétroaction et l’entropie. Pour ma part, je propose, en ordre, les objets/sujets, les règles et les interactions. Il va sans dire que j’espère vous expliquer en détail ce modèle !

Pour le faire, je vais le mettre en relation avec lui-même. Si mon modèle était une matrice d’une dimension à quatre éléments, j’en fait le carré pour obtenir une matrice 4 x 4. Chacune des «cellules» devient un chapitre de mon livre… vous allez dire que je me complique la vie… hé bien, je vous répond que l’hiver Canadien est tout aussi rigoureux que long, alors je me réchauffe les mains en soufflant sur de chauds concepts !

Alors, la matrice résultante de mon livre s’exprime ainsi:

Il ne suffit que de remplir chaque chaque case avec un thème pour chaque chapitre. Je ne suis pas certain que cette matrice sera le plan final de mon livre. Ceci dit, l’exercice me permet de places mes idées et de travailler sur la relation entre celles-ci.

Voici la matrice avec quelques bribes d’idées pour une matrice de la culture libre :

Les intitulés présenté dans la première colonne sont des méthodes, appliquées sur les intitulés indiqués sur la première ligne. Les cellules du tableau se lit ainsi, par exemple, pour chaque élément suivant

• (4,1) les règles appliquées aux interactions donnent des plateformes
• (2,3), les sujets appliqués aux objets donnent des transactions
• (1,4) les interactions appliqués aux règles donnent la certification
• et ansi de suite

Enfin, c’est un peu fou tout ça mais c’est comme ça que mon cerveau fonctionne ! En réalité, cette approche est purement humaniste car elle ne présuppose pas que je puisse ordonner chacun de ces éléments selon une relation de dépendance. Dans les sciences sociales ou pures, chaque discipline offre (impose!) un lot de relations entre des variables qui sont acceptées comme pertinentes par l’état de la science. Les humanistes n’ont pas ce luxe : il faut tout mettre en relation car notre discipline est trop complexe pour réellement offrir un cadre conceptuel cartonné d’avance. C’est pourquoi j’offre cette approche conceptuelle en matrice, où les éléments sont multipliés ensemble. C’est ma manière d’être exhaustif dans le contexte complexe des sciences humaines.

Pour dire que mes collègues des sciences sociales et pures ont la vie facile…

J’ai l’énorme plaisir d’annoncer que j’ai repris le contrôle de mon site, après un acte de piraterie qui a affecté le service OpenUM de l’Université de Montréal. Ainsi, plus de 150 carnets de recherche ont été affectés, depuis le 24 septembre. Tous les écrits depuis le 21 mai 2021 ont disparus mais, fort heureusement, la fabuleuse équipe technologique de l’Université de Montréal et du service OpenUM ont travaillé fort pour relancer nos activités.

Sur un autre ordre d’idées, j’ai aussi « perdu » les données de mon ordinateur personnel, à cause d’une mise à jour système bâclée. Celle-ci n’est pas reliée à l’attaque informatique sur mon blogue sauf que pour quelques temps, j’ai eu l’impression de fureter dans le vide…

Dans ces circonstances, je vous offre un tonitruant : «  HELLO WORLD ! »

Préambule

le positionnement : symbolique, structurant, stratégique

• entre l’acte de création et sa réception;
• l’accessibilité citoyenne et la baisse de coût des moyens de production;
• émergence de nouvelles avenues de diffusion par le numérique en parallèle des moyens connus;
• élimination des barrières à la (re)création = surenchère de l’offre ceteris paribus

les valeurs

• ouvert
• transparent
• ludique

cadre conceptuel du projet (pluralisme juridique comme approche contextuelle pour questionner les conceptions naturelles ou positives du droit)

De la culture numérique

Cadre théorique proposé / pluralisme juridique / dialectique : thèse -> cadres de gouvernance du droit d’auteur ; antithèse -> enjeux et débats ; synthèse -> métadonnées juridiques

Cadres de gouvernance du droit d’auteur (thèse)

• le droit d’auteur est un droit de propriété fort (titulaire; originalité; fixation; droit moral; transfert/contrats: concession/cessions/licences; contrefaçon)
• des exceptions flexibles (insubstantialité, utilisation équitable, fair use, exceptions nommées)
• des institutions pérennes (pratiques artistiques; rôles professionnels; marchés & industries artistiques, culturelles, créatives, de la communication; gestion collective; organisations du patrimoine; recherche universitaire et scientifique; processus judiciaires; …)

Entre règles et stratégies: enjeux, débat, silences et lacunes (antithèse)… accélération ou transformation ?

• Savoirs traditionnels (où la propriété n’est pas appropriée)
• Le paradoxe quantique du numérique: ni bien, ni rareté (Libre accès comme hypothèse de travail)
• Plateformes et distortions de l’attention: découvrabilité, influenceurs, algorithmes
• Contenu généré par les utilisateurs (remix)
• Espace public et domaine public
• Liberté d’expression
• Données ouvertes liées
• Balisage sémantique et autres standards numériques
• Accessibilité (pour les personnes aux habiletés alternatives de perception et de manipulation ainsi que la neurodiversité)
• Technologies communément appelées intelligence artificielle (dans la création d’oeuvres, pour l’accès voir plateformes)
• Droit à l’image, e-réputation
• Vie privée et gestion des renseignements personnels = biscuits et autres témoins des habitudes de furetage
• Statut de l’artiste et autres régimes provinciaux

Métadonnées juridiques (synthèse)

• Déclaration de l’intention des artistes/créatrices
• Enrichissement par la chaîne de production (paratexte, épitextes)
• Folksonomies, ontologies et déclarations
• Concours, prix, subventions, galas
• Synthèses, contextes, réception
• Optimisation des moteurs de recherche

Ouvertures, vers une conclusion

Objectifs de développement durable ;

équité, diversité, inclusion ;

la tension entre croire et savoir …

À peine ma dernière commande de livre reçue (ce matin!), je récidive. À chaque fois c’est la même chanson… avec ce commande, je suis bon pour quelques mois. Mais non, cette fois-ci, c’est en France et directement chez l’éditeur que je passe ma commande.

J’affectionne tout particulièrement la liste de diffusion du CRISIS, qui peuple ma boîte de courriels de toutes sortes de nouvelles et information. C’est d’ailleurs là que j’ai su que l’UQO cherchait un chargé de cours pour cette fabuleuse opportunité d’enseignement qui a meublé mon Hiver 2021. Voilà que cette liste opère son charme encore une fois : un collègue m’informe que Pablo Jensen a écrit un nouveau livre. Fabuleux ! Pouvez-vous croire que je mentionne cet auteur dans ma plus récente vidéo, captée ce lundi même, en citant son livre Pourquoi la société ne se laisse pas mettre en équations… Ce titre, aussi ludique qu’accessible pour un sujet aussi glissant, démontre la maîtrise de l’auteur pour des sujets complexes.

Ainsi, Pablo Jensen, physicien de formation, explore le rôle de Frederick Hayek dans les travaux de Frank Rosenblatt et son Perceptron, qui a ouvert la voie aux recherches sur les algorithmes apprenants, communément appelés «intelligence artificielle» (sic). Et oui! Hayek, il faut le rappeler, défend la thèse que la seule machine humaine qui puisse organiser les échanges économiques est le marché. L’idée que Pablo Jensen explore comment la théorie néolibérale aie inspirée les machines sçavantes (sic) m’a instantanément mené à commander ce volume!

J’ai, bien sûr, vérifié la disponibilité de Deep Earnings par Pablo Jensen sur ma source prioritaire de matière pulpeuse… mais le titre n’y figure pas. Je me suis donc dirigé vers le site de l’éditeur en France et j’ai pris soin d’ajouter d’autres titres qui sont sur mon écran radar depuis quelques temps :

• Deep Earnings par Pablo Jensen
• Red Mirror de Simone Pieranni
• Le monde selon Zuckerberg d’Olivier Ertzscheid (dont je recommande la lecture de son carnet affordance.info)
• Un democrate, une pièce de Julie Timmerman suivi du dossier sur Edward Bernays, petit prince de la propagande.

Un autre paquet en chemin donc, pour brosser des idées estivales !

[Chers collègues, ]

Je suis ravi de vous apprendre que je viens de verser mes résultats finaux dans le portail universitaire et j’ai activé l’option « soumettre pour approbation » il y a quelques instants. Si j’ai bien suivi les instructions, cela constitue le dernier acte formel dans la prestation du cours COM5003. 

L’expérience fut riche en apprentissages pour toutes et tous, moi inclus. Nonobstant mon manque d’expérience, je crois avoir pu offrir une prestation digne des attentes. J’ai utilisé mon carnet (blogue) pour partager les notes de cours, les consignes des travaux pratiques et les lectures hebdomadaires; mon canal YouTube pour y verser 5 capsules  dont certaines furent visionnées plus d’une centaine de fois; le site Moodle pour organiser les séances, les quizz (choix multiples), un forum, un wiki, la remise des travaux et le carnet de l’évaluateur. Les étudiant.e.s ont massivement participé aux séances hebdomadaires sur Zoom et activement participé aux activités, dont plusieurs de co-création synchrones sur Framapad et Jamboard. Je me suis assuré de configurer les cinq travaux pratiques pour offrir des éléments de rétroaction aux participantes et participants en vue de l’exposé oral et travail final.

J’ai ajusté le tir à divers moments de la session. Après les premières séances, j’ai compris que mes propos étaient « trop juridiques » et modifié le choix des lectures (pour y inclure moins de jugements et textes de loi,  j’ai mis l’emphase sur des articles de revues professionnelles ou scientifiques) et proposé d’autres activités, en lien avec les enjeux technologiques et socioéconomiques de la propriété intellectuelle. J’ai personnellement ressenti beaucoup d’anxiété lors de la session sur l’appropriation culturelle, surtout dû à mes propres critiques et réflexions que je me dois faire à cause des privilèges dont je jouit. Mes étudiant.e.s, je crois, ont apprécié ma candeur.

Mon seul regret fut de ne pas tenter d’organiser la création d’une « oeuvre numérique commune » que nous aurions pu toutes et tous partager dans Internet. L’idée y était mais j’ai manqué de souffle avec tous les aléas de ma vie.

Les travaux finaux furent de très bonne qualité, certain.ne.s ont opté pour un projet personnel, comme une bande dessinée, des sites web éphémères, des vidéos des baladodiffusions… L’énergie et l’intelligence de mon groupe n’ont cessé d’égayer mes lundis soirs.

Somme toute, je crois avoir pu offrir une occasion unique aux participantes et participants de saisir les thèmes juridiques du numérique, tout en les sensibilisant aux éléments technologiques pour nourrir leur réflexion des enjeux socioéconomiques et communicationnels.

Les éléments du cours qui font partie de l’espace public, en libre accès puisque j’en suis le titulaire des droits, se trouvent à cette adresse: https://www.culturelibre.ca/com5003/ pour le plan de cours et https://www.culturelibre.ca/tag/com5003/ pour les billets associés au cours.

Je vous remercie encore de votre aide et de la confiance dont vous m’avez témoigné.

Au plaisir, Olivier (signature omise)

Avec le printemps, vient une nouvelle commande à une librairie aléatoirement choisie sur la plateforme québécoise LesLibraires.ca. Afin de distribuer mes deniers à travers la province, je choisis une librairie que j’aurais voulu visiter…

• Après la disruption : innover en édition musicale, Papier 28,95 $
• Le luxe de l’indépendance : réflexions sur le monde du livre, Papier 19,95 $
• Gafa : reprenons le pouvoir!, Papier 34,95 $
• Big Data : faut-il avoir peur de son nombre?, Papier 22,00 $
• Trilogie Trademark T.1 : Bonheur TM, Papier 34,95 $
• Trilogie Trademark T.2 : Vie TM, Papier 39,95 $
• Sports et loisirs : une histoire des origines à nos jours, Papier 22,25 $
• Mythe de Napoléon au Canada français (Le), Papier 39,95 $
• Le pouvoir de la destruction créatrice, Papier 42,95 $

À cette liste, je dois inclure un petit coup de coeur qui donne suite à la lecture d’une biographie de Blaise Pascal: Le modèle du jeu dans la pensée de Pascal chez Vrin en 1991 par Laurent Thirouin. Pour ce dernier titre, j’ai été contraint de l’acheter d’une petite boutique indépendante qui utilise une plateforme numérique américaine dont je vais taire le nom.

J’ai l’énorme privilège de pouvoir effectuer des recherches dans le cadre de mon travail. D’ailleurs, je serai en sabbatique de recherche à partir de la St-Jean pour un an. Je compte explorer plusieurs thèmes qui semblent divergents à première vue mais pourraient offrir des conceptions nouvelles de problèmes contemporains à partir d’idées anciennes. Donc, faire des recherches en sciences humaines!

Il me reste encore un bout à faire avant de tomber pleinement dans le monde des idées. Dans l’intérim, et pour mettre la table, voici quelques thèmes ou éléments autour desquels je veux tisser mes écrits :

• les règles (comme le droit, mais aussi le jeu) et les stratégies;
• la compréhension des mathématiques et son rôle dans les lacunes de la pensée occidentale;
• la distinction entre les concepts des plateformes et des réseaux; entre l’énergie et le pouvoir; entre
• le positivisme et le pluralisme en droit, surtout dans un contexte de droit civil…

L’année sera riche en explorations et réflexions !

COM 5003 – Création web et propriété intellectuelle

PLAN DE COURS

Dr. Olivier Charbonneau, chargé de cours, Département des sciences sociales, Université du Québec en Outaouais (UQO). Bibliothécaire titulaire, Université Concordia

Courriel : olivier.charbonneau /a\ uqo.ca
Disponibilité : sur rendez-vous. Considérant les conditions socio-sanitaires, des rencontres zoom individuelles ou en petits groupes pourront être prévues, si les séances en grand groupe ne permettent pas de répondre à vos questions.
Fil RSS des compléments de ce cours, à suivre pour le premier travail pratique: https://www.culturelibre.ca/tag/com5003/

Les séances ont lieu via des liens Zoom disponible dans le site Moodle du cours. Les cours débutent à 19h, svp prévoir vous connecter dès 18h45. De plus, des lectures et des capsules vidéo enrichissement le cours. Les liens seront disponibles dans Moodle.

Versions et mises à jour de cette page

Horaire des séances

Voici l’horaire synthétique des séances de cours. Consultez le site Moodle du cours pour obtenir l’index des lectures, capsules et autres activités à réaliser entre les séances. Le lien Zoom pour les séances du cours se trouve sur le site Moodle du cours.

Description du cours

Description de COM 503 dans le catalogue de cours de l’Université du Québec en Outaouais. Certains éléments sont reproduits dans la section qui suit.

Objectifs

Initiation à la création de contenus sur une plateforme web. Familiarisation avec les notions clés de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur et l’impact des technologies numériques sur son évolution. Réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques de la propriété intellectuelle et ses transformations contemporaines.

Selon la description du cours: À partir d’exercices pratiques, l’étudiant.e apprendra à se familiariser avec l’utilisation de plateformes web de création et de diffusion de contenus, notamment dans les formats wiki et/ou blogue. L’initiation pratique sera couplée avec une analyse critique de l’adaptation du droit d’auteur aux pratiques numériques et leurs enjeux sociaux, culturels et politiques : origine de la propriété intellectuelle, composantes du droit d’auteur, évolutions contemporaines, copyleft, licences libres, mouvement de la culture libre.

Formule pédagogique des cours

Considérant la situation socio-sanitaire, les méthodes d’enseignement seront adaptées. Le cours est offert en formule hybride. Les sessions hebdomadaires seront l’occasion de discuter des thèmes juridiques, technologiques et socio-politiques dans le cadre d’exercices et autres activités.

Les sessions hebdomadaires virtuelles visent à enrichir la matière pertinente pour le cours par des échanges et des exercices. Il est essentiel d’effectuer les lectures et visionner les capsules avant les sessions virtuelles. Des rencontres par Zoom auront également lieu à chaque semaine, selon la plage horaire du cours. Ces rencontres seront une occasion pour répondre à vos questions en groupe, pour discuter des éléments du cours et faire des exercices pratiques sur la matière. Les exercices pratiques sont en ligne à l’avance. Vous êtes fortement encouragé.e.s à les explorer dans un premier temps avant le cours. De plus, vous pouvez me faire parvenir vos questions à l’avance par courriel pour que nous en discutions en groupe ou encore toutes vos questions seront les bienvenues pendant la séance zoom.

Voici une affichette offrant des recommandations lors de votre participation aux présences virtuelles :

Le professeur présentera des concepts plus précis dans des capsules qui seront diffusées sur son canal YouTube et imbriquées dans des carnets de son cours. Ces éléments seront aussi disponibles par le site Moodle du cours.

Des lectures et autres éléments seront proposés tout au long de la session pour bonifier les apprentissages. Vous serez appelés à participer dans le forum du site Moodle de ce cours.

Évaluation des apprentissages

Les modes et critères d’évaluation spécifiques seront fournis aux étudiantes et aux étudiants ultérieurement pour chacune des évaluations, travaux et autres activités. Les éléments du plan de cours sont à titre indicatif. Voici la pondération prévue de la note finale :

De manière générale, le travail final et l’oral seront l’occasion de mettre de l’avant votre réflexion quant aux enjeux sociaux, culturels ou politiques liés au cours. Les quizz valideront votre familiarité avec les notions clés de la propriété intellectuelle, tandis que les travaux pratiques visent à vous initier à la création de contenus sur une plateforme web tout en offrant l’occasion de préparer le travail final.

Pour le travail final, vous avez deux choix, à valider dans le cadre du Travail Pratique no. 2 (TP2). Le premier choix consiste à rédiger un texte de quinze pages sur un sujet qui doit être validé par votre professeur. Le second choix est un projet de création web de votre cru. Puisque tous les étudiant.e.s du cours n’auront pas les mêmes intérêts ou talents, cette formule vise à offrir un certain degré de flexibilité tout en proposant un cadre équitable pour tous. Des consignes plus précises seront fournies pendant la session. Dans les deux cas, vous devez proposer un exposé oral de 10 à 15 minutes portant sur votre travail final lors des dernières semaines du cours.

Les travaux pratiques visent à la fois de bonifier votre compréhension des éléments de cours et de vous habiliter à réussir le travail final. Ils seront répartis tout au long de la session. Des consignes plus précises seront fournies au moment opportun.

Les examens ont la forme de quizz à choix multiples par Moodle et se auront lieu pendant les heures de cours. Vous allez devoir maintenir votre caméra et votre micro allumés (sauf autorisation spéciale) pendant que vous répondez aux questions. En ce qui concerne la Politique concernant les absences aux examens, les quizz constituent des examens.

La participation n’est pas uniquement la présence aux séances, il faut activement contribuer au déroulement de celle-ci tout en s’efforçant d’adhérer aux bonnes pratiques présentées dans l’affichette ici-haut. De plus, vous devez participer aux échanges prévus dans le forum du site Moodle du cours dans le cadre du Travail Pratique no. 2 (TP2) et autres activités.

Spécifiquement, la participation active aux séances et aux échanges sur le forum du cours implique les éléments suivants:

• Répondre aux questions et commentaires de vos collègues;
• Suggérer des ressources, outils, applications ou lectures à vos collègues;
• Synthétiser un long échange pour le bénéfice des autres n’y ayant pas été engagé;
• Corriger des imprécisions ou des fautes de français;
• Effectuer une médiation dans le cas d’un litige entre deux collègues;
• Bonifier des contributions en y ajoutant des éléments pertinents;
• Assister aux présentations orales de vos collègues;
• Toute autre contribution au bénéfice du décorum et de l’apprentissage du groupe ou de collègues éprouvant des difficultés particulières.

Il va sans dire que tous les échanges, tant à l’oral qu’à l’écrit, se doivent d’être courtois, concis, précis et pertinents. Vous devez démontrer une ouverture d’esprit et un degré de retenu face aux opinions qui pourraient vous agacer. Vous pouvez partager votre objection à un point tout en respectant ces consignes. La participation est rarement une question de quantité… mais plutôt de qualité. Une faute à ces règles de décorum entraînera une perte correspondante de points de participation, évalué au cas par cas par votre professeur.

Renseignements personnels et prestataires de services

Dans l’organisation des activités d’apprentissage, le professeur doit concilier deux facteurs à première vue antinomiques. D’une part, la création web implique la mise à disposition de ses créations sur des plateformes numériques, ce qui nécessite la mobilisation des droits d’auteurs et des renseignements personnels des créatrices et créateurs. De l’autre, le contexte d’un cours universitaire s’opère dans une expectative de confidentialité, propice à l’apprentissage et à l’expérimentation dans un cadre sûr. Créer pour le web peut porter préjudice au contexte d’apprentissage.

Pour concilier ces deux facteurs, vous acceptez ce qui suit:

• Vous concédez à utiliser des outils recommandés par l’association française Framasoft, notamment l’outil Framapad. Vous devez partager votre adresse courriel avec ce groupe situé en France (un pays disposant de législations adéquates pour protéger vos renseignements personnels). Il s’agit d’un outil nécessaire pour consigner une partie de votre travail final.
• Pour le premier travail pratique (TP1), nous utiliseront Feedly.com, lequel est hébergé aux Étasts-Unis et n’est offert qu’en anglais. Vous êtes requis de faire suivre votre adresse courriel pour obtenir un compte gratuit. L’alternative consiste à utiliser la version pour ordinateur d’Outlook 365, dont les modalités d’installation sont disponible via le site Internet de l’UQO.
• Le troisième travail pratique (TP3) nécessite l’utilisation du logiciel Zotero.org afin de gérer vos références bibliographiques. Le réseau de l’Université du Québec offre une documentation sur cet outil.
• Vous n’êtes pas tenus de diffuser vos créations librement dans Internet. En aucun cas vous ne serez pénalisé si tel est votre choix. La diffusion libre de vos créations est encouragée mais n’est pas nécessaire pour la réussite du cours. Un site Framapad peut être privé mais n’est pas entièrement confidentiel (comme peut l’être une copie papier).
• Le choix des outils web retenus par le professeur s’est fait avec soin pour respecter la nature sensible de nos échanges et de vos créations. Outre un Framapad, qui offre l’option d’un site privé, nous utilisons les forums du site Moodle du cours pour gérer nos échanges.
• La lecture des conditions d’utilisation d’un site est un des talents nécessaire à l’appropriation de compétences numériques. Il ressort de votre libre arbitre de choisir d’utiliser un outil, d’en lire les conditions d’utilisation et de réfléchir aux enjeux qui en découle.
• Si jamais un doute persiste, le professeur s’inspirera des lignes directrices édictées par l’Université Concordia en la matière.

Travail hebdomadaire: 9 heures

Attention : La formule hybride exigera plus d’autonomie et de travail individuel de votre part. Vous serez responsable de visionner les capsules vidéos et de faire vos lectures obligatoires avant le cours, de participer et de poser vos questions durant les séances Zoom. Les présences seront prises à chaque séance. Il y a des point pour la participation. Je dois m’assurer que les personnes qui assistent à la séance sont toutes inscrites au cours. Vous devrez donc obligatoirement utiliser votre nom comme identifiant zoom. De plus, je suis disponible pour répondre à vos questions sur une base individuelle, si la séance de groupe n’a pas permis de clarifier suffisamment la matière pour vous. Par contre, le partage des connaissances en groupe demeure la méthode pédagogique privilégiée.

La norme universitaire pour un cours de premier cycle est de 45 heures par crédit, soit 135 heures réparties sur 15 semaines. Le cours est donc structuré avec la prémisse que vous devez effectuer 9 heures de travail à chaque semaine. Les heures que nous passons ensembles s’ajoutent à ce total.

Pour suivre le rythme, il est primordial de prévoir travailler sur les éléments du cours à chaque semaine. Le cours est pensé en fonction de ces 9 heures: visionnement des capsules, lectures, préparation des travaux et des quizz. Discipline et assiduité sont gages de succès, pour ce cours et dans la vie.

Absences, problèmes techniques et besoins particuliers

Votre présence à chaque séance est obligatoire. En cas d’absence, le professeur n’est pas tenu de fournir du matériel pédagogique additionnel, peu importe le motif.

Nonobstant ce qui précède, il est toujours possible de contacter le professeur en cas d’imprévu de l’ordre de la force majeure. Chaque situation sera gérée au cas par cas.

Si jamais vous nécessitez des accommodements pour assurer votre réussite, veuillez contacter le professeur à la première semaine du cours afin de déterminer ce qui est possible.

Communications avec le professeur

Veuillez m’écrire pour me faire part de vos interrogations, découvertes ou besoins. Je répond à mes courriels au plus tard le lendemain de leur réception, sauf dans le cas de jours fériés ou de fin de semaine. Je serai indisponible du 1er au 5 mars 2021.

Dans certains cas, je peux vous demander de relayer votre message dans le forum du cours sur Moodle, afin d’y partager ma réponse avec le groupe. De plus, il se peut que je propose une réponse à votre courriel lors de la séance subséquente.

Si jamais vous me posez une question concernant un élément présent dans le plan de cours ou dans un document présentant les modalité des travaux, je vais vous y référer. Dans ces cas, la réplique à vos sommations sera: « puisque c’est écrit, ça doit être vrai » ou, plus succinctement, « c.f. le plan de cours. » Veuillez consulter le plan de cours ou les documents présentant les modalités des travaux avant de m’écrire. Si vous me posez une question sur des modalités du cours en cas d’ambiguïté, je vous invite fortement à me proposer un élément de réponse qui vous convient.

Autres modalités du cours

Qualité du français

En vertu du Régime des études de premier cycle (article 10.1), la qualité du français écrit est prise en compte dans l’évaluation des apprentissages. Nonobstant les dispositions particulières de chacun des modes d’évaluation, jusqu’à 20% du pourcentage maximum des points pourront être retranchés d’une note en raison de la qualité défaillante du français pour chaque production écrite des étudiants.

En ce qui concerne les anglicismes et les néologismes, les participants sont tenus de vérifier les formules acceptées par le truchement du Grand Dictionnaire Terminologique de l’Office Québécois de la langue française (OQLF) ainsi que la banque Termium Plus du Bureau de la traduction du Gouvernement du Canada, tous deux diffusés librement sur le web pour le plus grand plaisir des lexicologues et traducteurs profanes ou professionnels de la francophonie.

S’il est impossible d’employer une expression ou un terme accepté par ces agences pour désigner un concept ou une idée, celle-ci doit être accompagné de la mention « (sic) ». Les marques de commerce et les noms de compagnies sont utilisés selon la graphie proposée par les corporations qui les contrôlent.

Il est grandement recommandé de se procurer l’un des fabuleux dictionnaires numériques suivants, disponible pour votre bidule favori et toujours à portée de main: Antidote; Multidictionnaire; Le Robert (iOS seulement, j’ai un plaisir fou à utiliser la version «Historique» tout aussi onéreuse que détaillée ). Je vous garantie des heures de plaisir, surtout lorsqu’on compare les résultats d’Antidote et du Robert!

Qualité des sources citées

Le web regorge de sources et les moteurs de recherche offrent une facilité d’accès inégalé dans l’histoire de l’humanité. Mais toutes les sources ne sont pas nécessairement fiables, authentiques et pertinentes. Pour en savoir plus sur comment trouver et évaluer de l’information, visitez ce site de votre bibliothèque universitaire.

Au niveau universitaire, il est inapproprié de citer Wikipedia ou tout autre encyclopédie dans un travail. Les encyclopédies permettent de se renseigner sur un sujet, de valider la terminologie et de naviguer vers des sujets connexes. Il s’agit d’une porte d’entrée vers un domaine de la connaissance qui n »est pas encore maîtrisé. Les encyclopédies pointent vers le travail intellectuel à accomplir pour l’universitaire, il s’agit nullement d’une destination pour vos citations.

Une bonne encyclopédie proposera une bibliographie pour chacun de ses articles : l’étudiant.e futé.e creusera cette mine d’or pour des sources à citer. Pour tout dire, citer une encyclopédie, peu importe qu’il s’agisse de Wikipedia, est un signe de paresse intellectuelle au niveau universitaire.

Ainsi, il est fortement recommandé de citer des articles scientifiques, des livres, des études proposées par des agences gouvernementales et d’autres sources fiables. Des articles de magazines populaires ou de quotidiens permettent d’enrichir un travail universitaire d’exemples. Vous devez consulter les collections de la bibliothèque de l’UQO pour repérer des sources de qualité: interrogez Sofia plutôt que Google.

Politique concernant les absences aux examens

• Politique : https://uqo.ca/docs/10858
• Formulaire : http://uqo.ca/docs/10857

Plagiat et fraude

En vertu du Règlement concernant le plagiat et la fraude, aucun cas ne sera toléré, surtout:

• Une citation ou un passage sans guillemets et sans référence dans le texte et dans la bibliographie.
• Une reformulation des paroles d’un auteur sans en indiquer la référence (source).
• Un passage repris tel quel d’un site internet sans référence dans le texte et dans la bibliographie.
• Un travail en tout ou en partie déjà soumis dans un autre cours.
• Un travail en tout ou en partie déjà soumis par un(e) autre étudiant(e).
• Apposer un nom sur un travail auquel l’étudiant(e) n’a pas participé.

Bureau d’intervention en matière d’inconduite (BIMI)

L’Université du Québec en Outaouais souscrit à la politique gouvernementale québécoise visant à enrayer les violences à caractère sexuel sur les campus universitaires.

Barème de correction

Matériel pédagogique et lectures obligatoires

Le cours se base sur des lectures complémentaires et le visionnement de capsules et d’autres activités pour favoriser l’atteinte des objectifs d’apprentissage reliés au cours. Ces éléments sont obligatoires et enrichissent les propos et activités tenus en classe.

Le professeur consigne hebdomadairement un ou plusieurs billets dans son carnet CultureLibre.ca, marqués par le mot-clic du cours (COM5003). Afin de faciliter leur repérage, un index de ceux-ci sera dressé dans le site Moodle du cours. Il va sans dire que ces billets sont diffusés à l’avance du cours.

L’objectif du professeur est d’assurer que toutes les lectures, capsules et autres activités du cours soient accessibles gratuitement pour les participants. Ainsi, en ce qui concerne leur méthode d’accès:

1. Les chapitres de livres : versées dans le site Moodle du cours en format PDF en vertu de la licence Copibec. Ces lectures sont marquées par le mot click #Chapitre.
2. Les articles de presse ou savants : disponibles par le truchement des abonnements (licences) payées par la bibliothèque universitaire mais disponible gratuitement pour la communauté universitaire. Ces lectures sont marquées par le mot click #Biblio.
3. Les sources diffusées dans Internet par leurs titulaires légitimes : liées directement depuis les billets correspondants aux séances du cours dans le carnet du professeur (culturelibre.ca). Ces lectures sont marquées par le mot click #Web.

Par ailleurs, les lectures, capsules et autres activités portent sur l’un des trois thèmes du cours:

1. Initiation à la création de contenus sur une plateforme web: ces lectures sont marquées par le mot click #Tech ;
2. Familiarisation avec les notions clés de la propriété intellectuelle (…) : ces lectures sont marquées par le mot click #Droit ;
3. Réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques (…) : ces lectures sont marquées par le mot click #Enjeux.

Ainsi, la citation suivante désigne une lecture sur un thème juridique disponible gratuitement dans Internet: #Web #Droit « Contenu non commercial généré par l’utilisateur » Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 29.21, http://canlii.ca/t/ckj9#art29.21, consulté le 2021-01-07

De manière générale, les quizz portent uniquement sur les éléments marqués par #Droit. Les éléments #Enjeux et #Tech sont essentiels pour les travaux pratiques et le travail final.

Bibliographie

Accédez au dossier Zotero pour ce cours.

Aux États-Unis, il est possible pour qu’une créatrice demande la résiliation d’une cession de droits (termination of transfer) si certaines conditions sont réunies. Pour en savoir plus sur cette mesure, je vous invite à visiter cette foire aux questions très étoffé proposé par un groupe de créateurs, Authors Alliance, ainsi que Creative Commons: https://rightsback.org/faq/. Ce tandem a également proposé une présentation au congrès de la American Library Association en 2018.

Au Canada, le musicien Brian Adams avait même suggéré en 2018 que le droit d’auteur édicte des mesures similaires. Il a d’ailleurs présenté un mémoire au Comité permanent du patrimoine canadien. Plus récemment, les travaux de Paul Heald, présentés lors d’un congrès auquel j’assistais, ont un impact aujourd’hui puisque cette même Authors Alliance en font la promotion. Voici l’étude plus récente de Paul:

Heald, Paul J., The Impact of Implementing a 25-Year Reversion/Termination Right in Canada (2020). Journal of Law, Technology, & Policy, Forthcoming, University of Illinois College of Law Legal Studies Research Paper No. 20-18, Available at SSRN: https://ssrn.com/abstract=3548702 or http://dx.doi.org/10.2139/ssrn.3548702

Étude sur l’impact de la résiliation de cession au Canada par Paul Heald

L’objectif du quatrième travail pratique consiste à réfléchir sur la source des documents (dont nous ne sommes pas les créatrices.teurs) que l’on désire inclure dans son travail final (ou toute autre initiative de création web). Spécifiquement, vous devez repérer au moins trois documents, qu’ils soient des images (des illustrations, infographies, logos de compagnies, mèmes internet, etc.), des sons (clips musicaux, bibliothèque de sons) ou tout autre document pertinent, que vous désirez imbriquer dans votre travail final. 

Puisque les travaux sont différents, certains étant uniquement textuels tandis que d’autres seront des productions sonores, je suis flexible quant à la structure de la remise de ce TP4. À tout le moins, vous devez décrire les trois documents visés, spécifiquement: 

1. Les éléments de référence bibliographique;
2. Une petite description de l’importance de ce fichier pour votre projet;
3. La source du fichier, c’est-à-dire où vous l’avez déniché;
4. La situation juridique du fichier: Soit que le document est dans le domaine public, soit qu’il est sous licence, soit que nous avons recours à une exception au droit d’auteur pour son utilisation. Y a-t-il des questions quant aux renseignements personnels? À la liberté d’expression? Expliquez en quoi ces éléments vous contraignent ou facilite l’utilisation du document visé.

Étant donné la taille de certains fichiers d’image, audio ou vidéo, il n’est pas nécessaire d’inclure le/les fichiers numérique de chaque document visé. Il est nécessaire d’inclure les quatre éléments pour chacun des trois documents à inclure. Vous pouvez verser votre texte dans la place correspondante à ce TP4 directement dans Moodle.

Date limite: 22 mars 2021.

Pour vous aider, voici quelques portails pertinents pour dénicher du contenu numérique:

• Wikimédia Commons (l’état des droits est indiqué clairement dans la fiche d’un document sur ce portail).
• Archive.org (surtout des éléments du domaine public et consignés par des communautés)
• Recherche sur Creative Commons
• Site patrimoniaux des bibliothèques, musées ou archives: Canadiana.ca; Europeana.eu/fr; Gallica.bnf.fr…
• Sites commerciaux comme flickr ou d’autres.
• Google Image n’est pas une source! Vous devez visiter le site source où se trouve l’élément.