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Consignes pour le TP1 (Les Fils RSS)

 

Objectifs

  • Manipuler un outil qui moissonne des fils RSS
  • Comprendre le rôle de la structure informatique d’un site Internet afin d’en tirer un usage nouveau
  • Produire un fichier OPML

Contexte et consignes

Afin de mieux saisir le contexte des fils RSS, je vous propose le contexte fictif suivant : vous êtes nouvellement embauché(e) comme agent(e) de développement numérique (ou gestionnaire de communautés dans une association d’un secteur artistique (danse, théâtre, musique…), culturel (littérature, édition…) ou créatif (jeux vidéo…) de votre choix. Afin de remplir votre rôle, vous devez rapidement mettre en place un outil professionnel afin d’être à l’affût des nouveautés de ce domaine.C’est pourquoi un collègue (votre humble professeur) vous suggère de moissonner des fils RSS dans un logiciel agrégateur.

Votre collègue vous propose comme point de départ de configurer un compte sur la plateforme Feedly.com (aussi disponible via le Apple Store et Google Play). Ensuite, il vous propose un fichier OPML de certaines sources (un fichier OPML est un format standardisé pour partager des listes de fils RSS entre les adeptes de cette technologie). Enfin, il suggère de dénicher vos propres fils RSS (au moins 5) en suivant vos intérêts.

Afin de savoir si vous avez bien saisi l’exercice, votre collègue (en réalité, Olivier votre professeur) vous demande de préparer un mémo que vous devez verser dans le dépôt Moodle du TP1 à son adresse de l’UQO (voir le plan de cours) au plus tard le jeudi 5 février 2023 à 23h59 contenant les éléments suivants:

  1. Un court texte d’au moins 50 mots mais de moins de 250 mots relatant votre démarche pour dénicher les 5 fils RSS de votre choix;
  2. Une saisie d’écran de l’arborescence de vos abonnements dans Feedly, en vous assurant de bien montrer tous ceux-ci à l’écran. S’il y en a trop, pas de problème, montrez uniquement les premiers qui remplissent l’écran;
  3. Un fichier OPML de vos abonnements.

Le courriel devrait avoir un ton professionnel mais amical. Il contiendra donc votre texte et deux fichiers en pièce-jointe : une image (saisie d’écran de votre Feedly) et un fichier OPML.

Votre collègue (Olivier) importera tous les fichiers OPML pour créer un Feedly du cours.

Fichiers et compléments d’information

Étape 1: rendez-vous sur Feedly.com et créez un compte.

Étape 2: Téléchargez le fichier OPML sur votre poste de travail. ==> voici le fichier .OPML avec les sources initiales pour votre Feedly.com <== Dès que vous cliquez sur le lien, vous accédez à une page sur le Google Drive du professeur. Vous voyez un aperçu de l’intérieur du fichier. Vous n’avez pas terminé cette étape : assurez-vous de sélectionner l’option « téléchargement » en haut à gauche de l’écran de Google Drive (la flèche vers le bas). Ainsi, vous téléchargez le fichier sur votre poste de travail, prenez bonne note de l’emplacement où vous l’avez placé.

Étape 3: Importer le fichier OPML dans votre compte Feedly (voir la capsule).

Étape 4: Ajoutez vos 5 fils RSS dans votre Feedly. Voici quelques idées, sans ordre particulier, pour trouver vos 5 fils RSS additionnels:

  1. Un quotidien d’information: Le Devoir; La Presse; Le Droit; les blogues du Monde Diplomatique;
  2. Des webcomics ou bédels;
  3. Visitez le site https://fr.hypotheses.org/ (France) ou le site https://openum.ca/sites/ (Québec) qui héberge des blogues de chercheurs en sciences humaines et sociales – trouver une experte qui parle d’un sujet qui vous interpelle ;
  4. Abonnez-vous au fill RSS des tables des matières de périodiques scientifiques sur la plateforme OpenEdition (France) ou Erudit.org (Québec) – astuce : repérez le petit icône du haut-parleur ou l’image RSS sur la page d’une revue savante pour obtenir le lien pour s’abonner ;
  5. Trouvez un fil RSS d’un site du Gouvernement du Québec – comme celui du Plan Culturel Numérique
  6. Trouvez un fil RSS d’un site du Gouvernement du Canada
  7. Et bien d’autres options !

Étape 5 : Une fois vos 5 fils RSS personnels ajoutés, développez toutes vos catégories et effectuez une saisie d’écran.

Étape 6 : Exportez le fichier OPML de votre Feedly

Étape 7 : Préparez le message pour votre collègue (votre professeur Olivier) et versez-le par courriel à mon adresse de l’UQO dans le dépôt de document pour la séance du 10 février au plus tard le jeudi 5 février 2026 à 23h59 le mercredi 11 février 2026 à midi.

Étape 8 : prévoyez un moment dans votre routine informationnelle hebdomadaire pour consulter les nouveautés dans votre Feedly !

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Lectures pour la séance #3 – 27 janvier 2026

Obligatoires

#Web #Droit => lire du début et arrêter au paragraphe 60 inclusivement, le reste ne sera pas matière à examen <= CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13 (CanLII), [2004] 1 RCS 339, <https://canlii.ca/t/1glnw>, consulté le 2023-01-17

#Web #Droit UQAM, Droit d’auteur: concepts généraux, Montréal, Canada, s.d. https://droit-auteur.uqam.ca/concepts-generaux/

#Web #Enjeux Hervé LE CROSNIER, « Une introduction aux communs de la connaissance », tic&société [En ligne], Vol. 12, N° 1 | 1er semestre 2018, mis en ligne le 31 mai 2018, consulté le 21 avril 2025. URL : http://journals.openedition.org/ticetsociete/2481 ; DOI : https://doi.org/10.4000/ticetsociete.2481

Vrai/Faux #1 pour le prochain Quizz https://www.culturelibre.ca/2021/01/18/vrai-ou-faux-sur-le-droit-dauteur/

 

Lectures complémentaires

#Web #Droit Seggie c. Roofdog Games Inc., 2015 QCCS 6462 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gnck1>, consulté le 2021-01-18

#Web #Droit => seulement les paragraphes 57 à 81 inclusivement seront matière à examen <= Druide Informatique inc. c. Éditions Québec Amérique inc., 2020 QCCA 1197 (CanLII), <https://canlii.ca/t/j9pww>, consulté le 2023-01-17

#Web #Enjeux Olivier Weinstein, « Comment comprendre les « communs » : Elinor Ostrom, la propriété et la nouvelle économie institutionnelle  », Revue de la régulation [En ligne], 14 | 2e semestre / Autumn 2013, mis en ligne le 13 février 2014, consulté le 22 avril 2025. URL : http://journals.openedition.org/regulation/10452 ; DOI : https://doi.org/10.4000/regulation.10452

 

#Web #Droit Préfontaine, Sophie, La protection des droits d’auteur en illustration : l’affaire de toutes et tous !, Montréal : Canada 2022 https://www.illustrationquebec.com/media/news/posts/iq_fr_droitsdauteur_hQtp2gt.pdf

#Web #Tech Bretrand, Anne et al., La littéracie numérique en six micro-bouchées, Conférence des collectifs et des centres d’artistes autogérés, Montréal : Canada, 2020 http://www.arca.art/fr/files/LITTERATIE-web-FINAL.pdf

#Web #Droit Lexique des termes usuels des contrats d’édition et de reddition de comptes, UNEQ et ANEL, Montréal : Canada, 2017 (20p.) https://www.uneq.qc.ca/wp-content/uploads/2017/04/Lexique-ANEL-UNEQ-2017.pdf

#Web #Droit Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV), Contrats types : https://www.raav.org/contrats-types-du-raav

#Web #Droit Contrat type en illustration, Illustration Québec https://www.illustrationquebec.com/fr/outils/contrats/

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Lectures pour la séance #2 (20 janvier 2026)

Lectures obligatoires

#biblio #Droit Chapitre 5, pages 121-158: Landry, N. (2022). Droits et enjeux de la communication (2e édition). Presses de l’Université du Québec. Retrieved 2023, from https://uqo.on.worldcat.org/oclc/1337009401

 

#Web #Droit (Vidéo interactive, 49 fiches) Office de la propriété intellectuelle du Canada, Découvrez la propriété intellectuelle, Ottawa : Canada, 2022, URL : https://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/h_wr04639.html

 

#Web #Droit (Vidéo interactive, 54 fiches) Office de la propriété intellectuelle du Canada, Le droit d’auteur : notions de base, Ottawa : Canada, 2022, URL : https://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/h_wr04783.html

 

Lectures optionnelles

#Web #Droit (PDF, 16 p.) Office de la propriété intellectuelle du Canada, La propriété intellectuelle vous appartient, protégez-la, Ottawa : Canada, 2020, URL: https://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/wr04312.html

 

#Web #Enjeux Les grandes enquêtes NETendances, Académie de la transformation numérique, Québec : Canada, https://transformation-numerique.ulaval.ca/enquetes-et-mesures/

Les enquêtes NETendances sont des études de haut calibre traçant l’évolution des usages et coutumes numériques au Québec. Anciennement diffusées par un organisme nommé le CEFRIO et financé par le gouvernement du Québec, ce travail est maintenant porté par une équipe de chercheurs de l’Université Laval. Il s’agit d’une source fiable de statistiques. Olivier Charbonneau

 

#Web #Enjeux Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), Rapport sur le marché des communications, Gouvernement du Canada, 2022, https://crtc.gc.ca/fra/publications/reports/policymonitoring/#ct

Le CRTC produit une étude annuelle des habitude de consommation des médias au Canada. Cette étude porte généralement sur les médias traditionnels de télécommunication sous l’égide du CRTC (télévision, radio) mais propose également des statistiques sur les entreprises et services numériques. Une lecture incontournable à chaque année, diffusé à l’automne. Olivier Charbonneau

 

#Web #Tech (livrel en libre accès) Cartier, Michel, Le 21e siècle: l’émergence de l’information, S.L., 2013 (2020), URL : http://www.21siecle.quebec/

Ce livrel présente et explore divers modèles et théories pertinentes pour appréhender l’univers numérique et la société de l’information. Quoi que la matière qui y est présenté ne sera pas matière pour les quizz, il est pertinent de parcourir les sections qui vous semblent pertinentes pour vos réflexions. Passez-y au moins une heure. Olivier Charbonneau
Avocat Droit d'auteur Internet Québec Rapport et étude

À qui les mots des robots?

Je vous propose une lecture intéressante du cabinet juridique canadien KRB, intitulé: Qui détient les droits sur les contenus générés par l’IA? Une zone grise du droit d’auteur.

La réponse, en quelques mots : les oeuvres purement générées par les algorithmes ne sont pas protégées selon les auteurs, sauf si une intervention humaine survient en amont. Il faut bien lire l’analyse au complet pour saisir les subtilitées!

Je lève mon chapeau à l’excellent travail du site avocat.qc.ca, duquel je suis abonné au fil RSS depuis très longtemps, pour m’avoir fait découvrir cette analyse des plus enrichissante.

Conférence CultureLibre.ca Droit d'auteur Gouvernance Information et savoirs

Enjeux juridiques des communs de la connaissances pour les humanités numériques

Notes de ma présentation à l’École d’été « HNU6000 Humanités numériques : fondements disciplinaires Été 2025″ du CERIUM, en association avec le Centre de Recherche Interuniversitaire sur les Humanités Numériques (CRIHN), Université de Montréal, mercredi 11 juin 2025.

Cette présentation mobilise en large partie les présentations antérieures à l’École d’été ainsi qu’une présentation récente au Colloque des communs à l’UQAM avec Marjolaine Poirier, que je remercie. Lecture proposée: H. Le Crosnier, « Une introduction aux communs de la connaissance »

Sujet amené: À qui appartient le droit d’auteur sur ce résumé du livre de Marcello?

Sujet posé: le numérique induit des conceptions nouvelles pour les objets et les sujets des systèmes de la connaissance mais aussi de la culture, des médias et de l’information… la théorie des communs englobe les éléments conceptuels pertinents pour structurer une analyse juridique, notamment le concept de gouvernance.

Sujet divisé:

Notes méthodologiques 

  1. L’oeuvre
  2. Autour de l’oeuvre
  3. Les données
  4. Les corpus

Conclusion: Chantiers juridiques pour les humanités juridiques

Notes introductives et méthodologiques

La gouvernance et le pluralisme juridique

Attention, nous crions haro sur le naturalisme et le positivisme juridique! Connaissez-vous la cybernétique?

Quid des enjeux juridiques des communs

communs numériques = objets + sujets + règles Source: Le Crosnier (et beaucoup d’autres!)

  • Objets
    • L’oeuvre, l’objet unitaire du droit d’auteur, un roman, un article, une peinture, une sculpture, une partition musicale…
    • La métadonnée, qui représente l’oeuvre, dont certains éléments sont purement factuels (dépouillement bibliographique, par exemple) tandis que d’autres le sont (le sommaire)
    • Le corpus (collection, fonds, inventaire, volume d’une revue…)
  • Sujets
    • renseignements personnels > droit d’auteur
  • Règles
    • lecture/accès, écriture/enrichissement, lien, échange

Représentation dans un schéma fonctionnel:

Cadre de la diffusion de la collaboration

Source: La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers [Mémoire de maîtrise en droit], Université de Montréal, 2008, p. 21

Source: La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers [Mémoire de maîtrise en droit], Université de Montréal, 2008, p. 21

Pour résumer:

communs numériques = objets + sujets + règles

règle(communs) = droit d’auteur + renseignements personnels

1. L’oeuvre: droit économique et artistique

Débuts britanniques du copyright au 18e siècle: Statute of Ann (livre, 1710) et l’Acte d’Hogarth (gravure, 1734). Au 19e siècle: le droit d’auteur Français et la piraterie américaine. Convention de Berne (traité de 1886). La codification internationale des nouvelles formes médiales depuis… Internet n’est qu’un écho d’une histoire bien connue du droit d’auteur !

Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, <https://canlii.ca/t/6ffg6> consulté le 2025-06-10

Propriété

art 3, https://canlii.ca/t/ckj9#art3: protection de l’oeuvre. Produire, reproduire, publier, exécuter en public l’entièreté ou une partie substantielle de la forme exprimée. En 2012, le législateur édicte la «mise à disposition par Internet» comme une méthode d’exécution en public.

Durée

art. 6, https://canlii.ca/t/ckj9#art6: durée du droit d’auteur. 70 ans après la mort de la créatrice. Après, l’utilisation n’est plus restreinte par le droit d’auteur et l’oeuvre est dans le domaine public.

Contrats, licences, cessions et toutes les concessions

art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13: possession, cessions et licences. Certaines dispositions sont édictées comme point de départ, mais le droit d’auteur est agnostique quant à la teneur des contrats.

  • Cession (transfert/vente) ou licence (location)
  • Règle ou stratégie? Cession, mondiale, perpétuelle, exclusive, à titre gratuite
  • Exception culturelle: pression morale et politique pour une configuration particulière des modalités de contrat. Rôle du code civil dans pour sa mise en oeuvre au Québec

Droit moral et artistique

art 14.1(2) https://canlii.ca/t/ckj9#art14.1: Les droits moraux sont incessibles; ils sont toutefois susceptibles de renonciation, en tout ou en partie. Encore les contrats!

2. Autour de l’oeuvre

Formes insaisissables 

(fixation de l’oeuvre)Certaines formes d’expression artistiques glissent hors de la structure édictée par le droit d’auteur. La danse peut difficilement être fixée (filmer une chorégraphie protège la vidéo produite, pas la danse elle-même). Pour les artistes-interprètes musicaux, une forme de «droit voisin» est édicté. La mode est généralement exclue du droit d’auteur au Canada.

Les savoirs traditionnels et les formes d’expressions autochtones sont des formes qui glissent également (fort malheureusement) de la structure du droit d’auteur, tout comme le patrimoine vivant.

Limitations

Les limitations édictent une utilisation sans autorisation mais rémunérée. Les Société de gestion collectives (SGC) sont les organisations appelées à gérer les droits sur un corpus homogène d’oeuvres pour une communauté donnée. Copibec gère la réprographie au Québec. Dans l’industrie, on parle des «petits droits» pour ceux gérées par les SGC.

Exceptions

Les exceptions édictent une utilisation sans autorisation et sans rémunération. L’utilisation équitable aux art. 29, 29.1 et 29.2. Le contenu non-commercial généré par les utilisateurs à l’art 29.21. Les Bibliothèques, archives et musées (BAM) aux art. 30.1 et 30.2.

Synthèse

3. Les données: La question de l’originalité (juridique!)

Le droit d’auteur protège les oeuvres originales et fixées. Les faits ne sont pas originales à moins que la sélection et l’arrangement de ceux-ci découle du talent, jugement et de l’effort. Une recette n’est pas protégée, à moins de se qualifier comme originale dans la forme qu’elle est exprimée. Les idées ne sont pas protégées par droit d’auteur.

Est-ce que les données sont protégées par droit d’auteur?

Essentiellement, la compilation, pour être originale, doit être une œuvre que son auteur a créée de façon indépendante et qui, par les choix dont elle résulte et par son arrangement, dénote un degré minimal de talent, de jugement et de travail. Ce n’est pas une haute exigence, mais c’en est une. S’il en était autrement, n’importe quel type de choix ou d’arrangement suffirait, puisque ces opérations supposent un certain effort intellectuel. Toutefois, la Loi est claire: seules les œuvres originales sont protégées. Il se peut donc que certaines compilations ne satisfassent pas à ce critère. Source: Télé-Direct (Publications) Inc. c. American Business Information, Inc., [1998] 2 CF 22, 1997 CanLII 6378 (CAF), <http://canlii.ca/t/4mzd>

Est-ce que la numérisation d’une oeuvre du domaine public introduit un « nouveau » droit d’auteur?

  • Premier cas: la numérisation homéostatique d’un manuscrit médiéval ou d’un livre imprimé du 19e siècle
  • Ensuite, ledit manuscrit maintenant encodé avec avec le schéma
  • Second cas: une pellicule de film
  • Troisième cas: une sculpture

4. Corpus = données + oeuvres

La sélection et l’arrangement des données et des oeuvres découlent de la discipline et de la méthode appliquée. Il est possible de changer la nature des oeuvres et des données en les traitant, en les enrichissant:

Données ouvertes et liées

Encodage standardisé (cf. TEI avec Joanna ce PM)

Libre accès

La valeur symbolique, structurante et stratégique des corpus : ils sont essentiels pour les intelligences artificielles! 

IA = corpus + fonctions + paramêtres (poids) + output

D’ailleurs, avec le numérique, il est possible d’offrir plusieurs licences différentes pour les mêmes objets de droit à différents sujets. Il est préférable de valider les perspectives juridiques par une entente écrite.

  • Métadonnée juridique
  • Politique institutionnelle (ou la méthode en humanités numériqies)

Le chantier juridique pour un projet en humanités juridiques

Le chantier juridique constitue une étape de validation pour articuler les approches souhaitées aux situations complexes en droit. Il s’agit d’un exercice qui peut s’étaler sur plusieurs années autour des oeuvres, métadonnées et corpus visés, en lien avec les communautés actives dans un projet.

Les phases pertinentes sont:

  • Un inventaire des « classes documentaires (œuvres) » (collections / corpus / etc.) en fonction de leur statut juridique;
  • Un inventaire des « contextes d’utilisation » (services documentaires) des collections ou, en HN, les disciplines et les méthodes;
  • Une synthèse des considérations juridiques des conditions d’acquisition des documents; puis
  • La production d’une matrice œuvres-utilisation;
  • L’élaboration d’une politique et de quelques procédures sur le droit d’auteur, qui doivent «cheminer» aux bonnes instances par le truchement des métadonnées juridiques.

Exemple: le projet des Savoirs communs du cinéma de la Cinémathèque Québécoise.

Donc, en humanités juridiques, il est nécessaire de définir les métadonnées juridiques de chaque instance documentaire (oeuvre) ainsi que les politiques institutionnelles pour les sujets désirant mobiliser les corpus.

 

Contenu culturel Diversité culturelle Loi ou règlement Réforme

Nouvelle loi québécoise sur la découvrabilité des contenus culturels francophones dans l’environnement numérique

Le ministre de la Culture du Québec, Mathieu Lacombe, annonce le dépôt d’un projet de loi qui donne suite aux consultations publiques de l’été passé,  sur l’encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones. Le texte du projet de loi est disponible sur le site de l’Assemblée nationale du Québec: Projet de loi n° 109, Loi affirmant la souveraineté culturelle du Québec et édictant la Loi sur la découvrabilité des contenus culturels francophones dans l’environnement numérique.

J’ai pu prendre connaissance du texte législatif, qui est tout aussi surprenant que robuste. En chef lieu, la Charte des droits et libertés de la personne (chapitre C-12) est modifiée pour édicter un nouveau droit fondamental, la découvrabilité et l’accès aux contenus francophones. Voici le texte précis, à s’insérer après l’article 42 de la Charte:

42.1. Toute personne a droit, dans la mesure et suivant les normes prévues par la loi, à la découvrabilité des contenus culturels d’expression originale de langue française et à l’accès à de tels contenus.

Source: art. 1, Projet de loi 109

Par ailleurs, plusieurs nouveaux concepts y sont introduits: ceux de plateforme numérique, de média social… et de téléviseur et appareils connectés! Le législateur désire édicter des pouvoirs pour favoriser une place de choix de nos plateformes et nos contenus sur ces plateformes, grâce à des sanctions comme des amandes ou des dispositions pénales. D’autres modalités sont édictées pour permettre des inspections, la tenue de registres, et l’élaboration de cadres plus précis par des règlements.

Les bibliothèques ont intérêt à se positionner sur ce projet de loi car certaines des dispositions de celle-ci semblent pertinentes à l’offre numérique de leurs collections.

Sur un autre ordre d’idées, il n’est pas clair que les jeux vidéo, ainsi que leurs plateformes de diffusion, soient visées par le présent projet de loi.

Autochtones Canada Contenu culturel Rapport et étude

Études sur l’état des médias au Canada

Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), organisme fédéral de réglementation des ondes hertziennes au Canada, a publié la plus récente édition (mars 2025) de son Rapport sur le marché canadien des télécommunications. Ce rapport comporte des données provenant de Statistique Canada ainsi que d’autres sources uniques, notamment le versement de données d’opération en vertu du régime législatif applicable au secteur.

 

Sur un autre ordre d’idées, l’UNESCO, agence internationale pour l’éducation, la science, et la culture Nations-Unies, annonce la publication d’une étude intitulée Les peuples autochtones et les médias. Si les enjeux qui y sont soulevés vous interpellent, je vous invite également à visiter la section du site de la Commission Canadienne de l’UNESCO sur l’initiative: « Décennie internationale des langues autochtones. »

Conférence CultureLibre.ca

Les Communs : Quels chantiers de gouvernance juridique pour façonner des communs numériques?

Dans ce billet:

  1. Lien vers le dispositif de présentation: Les Communs : Quels chantiers de gouvernance juridique pour façonner des communs numériques?.
  2. Biographies des personnes conférencières
  3. Texte envoyé pour l’appel de communication
  4. Propos introductifs

1. Lien vers le dispositif de présentation

Dispositif de présentation: Les Communs : Quels chantiers de gouvernance juridique pour façonner des communs numériques?.

2. Biographies

Olivier Charbonneau est bibliothécaire à l’Université Concordia depuis 2003 et Docteur en droit (Centre de recherche en droit public, Faculté de droit de l’Université de Montréal) depuis 2017Ses publications portent sur les questions juridiques de l’univers numérique, dont le droit d’auteur, les licences libres et d’autres régimes connexes, notamment par le truchement de son carnet web www.culturelibre.ca, lancé en 2005. Il est également chargé de cours à l’Université du Québec en Outaouais où il enseigne le cours de communication Création web et propriété intellectuelle. 

Marjolaine Poirier est chercheuse et chargée de projet au Laboratoire en innovation ouverte du Cégep de Rivière-du-Loup où elle porte des projets en intelligence artificielle, en culture et en transition socioécologique. Son mémoire de maîtrise qui portait sur les vues d’optique représentant Québec au 19e siècle a remporté le Prix de la recherche émergente du CRILCQ en 2016 et il a été publié aux Éditions Codicilles sous le titre Imaginer Québec au XVIIIe siècle : l’illusion du lieu et les vues d’optique des graveurs allemands en 2018. Consultante en droit d’auteur, elle a entre autres co-rédigé des rapports sur les métadonnées juridiques en art et les enjeux concernant la découvrabilité des œuvres et les structures des systèmes de gestion des collections. Elle a travaillé de nombreuses années en bibliothèque et elle a été coordonnatrice des collections au Musée du Bas-Saint-Laurent ainsi que chargée de cours en histoire de l’art à l’UQAM et à l’UQAR. Ses recherches doctorales s’intéressent à l’imaginaire des lieux dans les vues stéréoscopiques québécoises.

3. Texte de l’appel de communication

Appel de communication: https://www.culturelibre.ca/2024/10/22/les-communs-au-coeur-de-la-culture-des-medias-et-de-linformation/ 

Notre présentation vise à proposer des postures possibles face aux questions juridiques, ou rules-in-use selon Hess et Ostrom (2007, p.50-53), afin de positionner les communs au cœur de la culture, des médias et de l’information. La méthode proposée, celle du chantier de gouvernance juridique, introduit une méthodologie où les personnes œuvrant à l’extérieur du circuit commercial ou industriel peuvent mobiliser les œuvres protégées par droit d’auteur ainsi que des renseignements personnels, sans avoir recours à d’onéreux avis juridiques, pour constituer des communs numériques. Outre les milieux des bibliothèques, des services d’archives et des musées, nos recherches outillent des personnes affiliées à des centres de recherche, des groupes communautaires ainsi que les individus à s’émanciper de la trajectoire économique des plateformes numériques. 

Notre approche se penche plus spécifiquement sur deux grands régimes juridiques, soit le droit d’auteur ainsi que les renseignements personnels. En ce qui concerne le droit d’auteur, le Parlement canadien a édicté une grande réforme de la loi en 2012, dont les nouvelles exceptions au droit d’auteur ont fait beaucoup de bruit. Ce qui semble passer sous silence, bien malheureusement, est l’introduction d’un droit de mise à disposition, lequel s’avère un nouveau droit de propriété, lié à Internet, qui permet de pleinement saisir l’univers numérique. Les renseignements personnels, quant à eux, se voient également bonifiés par l’édiction d’un cadre juridique renforcé sous l’égide de la Commission de l’accès à l’information. Dans les deux cas, le recours au consentement, aux licences et autres contrats ainsi que l’articulation d’exceptions, parfois difficiles à interpréter, posent plusieurs défis juridiques, ne serait-ce que pour bien saisir quelle trajectoire peut être suivie parmi toutes les institutions édictées par ces régimes juridiques afin de lancer et de soutenir un projet de commun numérique. 

Pour illustrer l’application du cadre de gouvernance juridique, nous proposons un sommaire de son application en les appliquant à deux projets récents mobilisant les théories des communs, celui des Savoirs communs du cinéma de la Cinémathèque québécoise ainsi que le jeu de donnée ouverts de mouvements en 3D du projet de recherche appliquée en intelligence artificielle M-body, sous l’égide de quatre centres de recherche post-secondaire canadiens, dont le Laboratoire en innovation ouverte (LLIO) du Cégep de Rivière-du-Loup. Notre cadre fait appel aux théories de Hess et Ostrom (2007) afin de créer une matrice qui met en relation les artéfacts et autres objets mobilisés dans le commun avec les situations d’action. Il en résulte une feuille de route où des politiques institutionnelles, procédures ainsi que des licences et autres contrats mènent à l’opérationnalisation dudit commun. De surcroît, notre approche limite au maximum le recours à d’onéreux avis juridiques, tout en échafaudant de nouvelles connaissances pour les acteurs du commun.

Les personnes intervenantes tiennent à remercier le Conseil des arts du Canada, la Cinémathèque québécoise, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) ainsi que leurs employeurs respectifs pour leur appui dans la réalisation de cette présentation.

4. Propos introductifs

Sujet amené

La culture québécoise doit-elle s’intéresser à ses traces numériques, à ses données numériques ? À quoi serviraient-elles et quelles communautés pourraient en faire des communs ? La conférence que nous vous proposons permet de comprendre en quoi le cadre juridique peuvent faire basculer ces données des plateformes commerciales en communs. Aussi, ce cadre permet de mobiliser des données qui ne sont pas actuellement dans l’espace public ou ne sont pas assez structurées pour générer une communauté viable. 

 

Sujet posé

  • La posture sur laquelle nous nous reposons est le rules-in-use selon Hess et Ostrom (2007, p.50-53), les communs numériques seront positionnés comme faisant partie de la culture, des médias et de l’information. Cependant, nous laissons de côté les stratégies et les normes dans le cadre conceptuel des communs (Weinstein) et nous intégrons l’idée que le cadre juridique, les communs numériques et par extension les données sont des acteurs-réseaux (Latour) porteurs d’agentivité dans des systèmes complexes stabilisés pour un temps. 
  • Cette méthodologie permet aux personnes, qui œuvrent à l’extérieur du circuit commercial ou industriel, de mobiliser les œuvres protégées par droit d’auteur ainsi que des renseignements personnels, sans avoir recours à d’onéreux avis juridiques, pour constituer des communs numériques. De plus, elle fait appel aux théories de Hess et Ostrom (2007) afin de créer une matrice qui met en relation les artéfacts et autres objets mobilisés dans le commun avec les situations d’action. Il en résulte une feuille de route où des politiques institutionnelles, procédures ainsi que des licences et autres contrats mènent à l’opérationnalisation dudit commun. De surcroît, elle limite au maximum le recours à d’onéreux avis juridiques, tout en échafaudant de nouvelles connaissances pour les acteurs du commun.

Sujet divisé

D’abord nous allons définir ce qu’est le cadre juridique du numérique, soit le droit d’auteur, en s’intéressant particulièrement à la dimension économique ainsi qu’aux renseignements personnels. Pour affiner cette analyse, nous passerons en revue deux projets récents basés sur des données numériques en culture et qui mobilisent les théories des communs : 

  • Les Savoirs communs du cinéma de la Cinémathèque québécoise
  • Le jeu de donnée ouverts de mouvements en 3D du projet de recherche appliquée en intelligence artificielle M-body
Bibliothécaire Bibliothèques Conférence CultureLibre.ca Droit d'auteur Québec

Panel virtuel et gratuit de bibliothécaires universitaires à l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur

Je suis vraiment reconnaissant envers mes collègues du Service des bibliothèques de l’UQAM pour l’organisation de ce panel de bibliothécaires à l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur, le 23 avril prochain.

À l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur de l’UNESCO, nous vous invitons à assister à un panel virtuel de bibliothécaires et de professionnel.e.s portant sur les enjeux liés à la Loi sur le droit d’auteur en milieu universitaire.

  • Date : Le mercredi 23 avril 2025
  • Heure : De 10 h à 12 h
  • Lieu : En ligne, via Zoom

Lors de cet événement, plusieurs bibliothécaires et professionnel.e.s partageront leurs expériences et réflexions autour de l’application de la Loi sur le droit d’auteur dans nos bibliothèques. Une période de questions suivra la discussion.

Panélistes invité.e.s :

  • Olivier Charbonneau, Bibliothécaire principal & Chef par Intérim de la bibliothèque Vanier (Université Concordia)
  • Sonya Morales, Docteure en droit, LL.D., gestionnaire du Bureau du droit d’auteur (Université Laval)
  • Marjorie Gauchier, Bibliothécaire en droit d’auteur (Université de Montréal)
  • Marc-André Goulet, Directeur de section, Développements et soutien à la réussite étudiante et à l’enseignement, Service des bibliothèques et archives (Université de Sherbrooke)

Nous espérons vous compter parmi nous pour souligner cette journée importante pour le monde du livre, de l’information et des bibliothèques !

Conférence CultureLibre.ca Exceptions au droit d'auteur Préservation

Lecture d’Empire and Communications de Harold Innis (2e édition)

En vue de préparer une présentation scientifique en mai, j’explore certains éléments de la bibliographie de l’appel de communication.

Pour aujourd’hui, je me concentre sur:

Innis, H. & Watson, A., 2007. Empire and Communications, Dundurn Press. Canada. Retrieved from https://coilink.org/20.500.12592/cs68g3 on 02 Apr 2025. COI: 20.500.12592/cs68g3. Notice bibliographique https://concordiauniversity.on.worldcat.org/oclc/1280275325

Kane, O. (2016). « Communication studies, disciplination, and the ontological stakes of interdisciplinarity: A critical review », Communication & Society, vol. 29, nº 3, p. 87-102. https://revistas.unav.edu/index.php/communication-and-society/article/view/35825

Kane, O. (2010). « Institution et légitimation d’une quasi-discipline : le triple destin (sciences, études et champ) de la communication », Communiquer, vol. 16, n° 2, p. 87-102, https://journals.openedition.org/ricsp/1580
Source: Appel de communication du colloque Les communs au coeur de la culture, des médias et de l’information

D’entrée de jeu, j’ai noté que Kane cite Innis et j’ai tout de suite bifurqué vers ce texte fondateur. Je l’ai croisé quelques fois et j’ai toujours voulu m’y attarder!

Watson propose une préface de cette seconde édition, rediffusée en livre numérique par Dundrum Press en 2007. Watson présice que la veuve d’Innis a proposé quelques ajustements au texte, se basant sur des notes de l’auteur après sa mort. Vous pouvez trouver la première édition de ce livre en ligne, gratuitement, sur le site du Projet Gutenberg Canada.

Donc, selon Watson :

“One of Innis’s central ideas was that consciousness was in large part structured by the technologies that were used to express thought. We should not be surprised then that Innis, in trying to break through the limitations of the worldview of his time, was experimenting with the oral presentation and material production of the ideas he was formulating. In many ways, he was anticipating the possibilities that the Internet, word-processing software, and search engines would bring into being only two generations after his death.” (p. 17)

Dans on introduction, Innis indique que le Canada produit de plus en plus de papier, et que son coût tend à chuter. Cela aide à établir et maintenir l’empire Britannique (p.24-25). Il note ainsi son objectif:

I shall attempt to outline the significance of communication in a small number of empires as a means of understanding its role in a general sense and as a background to an appreciation of its significance to the British Empire. (p. 26)

De fait, Innis propose que les forces « centrifuges et centripètes » des grandes époques impériales de Bryce coincident avec les supports physiques pour l’information de l’époque, notemment qu’elles

correspond roughly first to that dominated by clay and papyrus, second to that dominated by parchment, and third to that dominated by paper. The effective government of large areas depends to a very important extent on the efficiency of communication. (p.26)

Ainsi,

The concepts of time and space reflect the significance of media to civilization. Media that emphasize time are those that are durable in character, such as parchment, clay, and stone. The heavy materials are suited to the development of architecture and sculpture. Media that emphasize space are apt to be less durable and light in character, such as papyrus and paper. (p.26)

Une grosse bureaucratie (style Empire) a besoin de communiquer dans l’espace plutôt que le temps (donc, beaucoup de papier), car

Large-scale political organizations such as empires must be considered from the standpoint of two dimensions, those of space and time, and persist by overcoming the bias of media which over-emphasize either dimension. They have tended to flourish under conditions in which civilization reflects the influence of more than one medium and in which the bias of one medium towards decentralization is offset by the bias of another medium towards centralization. (p.27)

Néanmoins, il est possible de diviser la civilisation occidentale entre la période d’écriture (parchemin, tablettes d’argile ou de pierre) et celle de l’imprimé (p.27). Il ne faut pas, bien sûr, négliger de souligner l’importance de la parole ou spoken word (p.27) ou de la musique et du chant (p.28). Citant voltaire: “Ils ne se servent de la pensée que pour autoriser leurs injustices, et n’emploient les paroles que pour déguiser leurs pensées” (p.28). Innis précise les limitations de ses recherches ainsi:

The significance of a basic medium to its civilization is difficult to appraise since the means of appraisal are influenced by the media, and indeed the fact of appraisal 15 appears to be
peculiar to certain types of media.A change in the type of medium implies a change in the type of appraisal and hence makes it difficult for one civilization to understand another.The difficulty is enhanced by the character of the material, particularly its relative permanence. (…)

I have attempted to meet these problems by using the concept of empire as an indication of the efficiency of communication. It will reflect to an important extent the efficiency of particular media of communication and its possibilities in creating conditions favourable to creative thought. In a sense these lectures become an extension of the work of Graham Wallas and of E.J. Urwick. (p. 29)

Pour tout dire, Innis conclut son premier chapitre en précisant:

Graham Wallas has reminded us that writing as compared with speaking involves an impression at the second remove and reading an impression at the third remove. The voice of a second-rate person is more impressive than the published opinion of superior ability.

Such generalizations as to the significance of writing tend to hamper more precise study and to obscure the differences between civilizations insofar as they are dependent on various media of communication. We shall attempt to suggest the roles of different media with reference to civilizations and to contrast the civilizations. (p. 31)

Chapitre 2: l’Égypte (pp. 32-45)

Chapitre 3: Babylonie (pp. 46-74)

Chapitre 4: La tradition orale et la civilisation grèque (pp. 75-105)

Chapitre 5: La tradition écrite et l’empire romain (pp. 106-137)

Chapitre 6: Le parchemain et le papier (pp. 138-163)

Chapitre 7: Papier et la presse d’impression (pp. 164-198)

Il n’y a pas de conclusion générale. Je reviendrai aux travaux de Kane dans un prochain billet.