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Australie et Océanie Droit d'auteur LLD Numérisation Réforme

42 propositions Australiennes

Avis aux amateurs de documents de plus de 300 pages : le gouvernement de l’Australie annonce, via sa commission de réforme du droit, la diffusion d’un document détaillant 42 propositions pour la réforme de son droit d’auteur. 388 pages de pur plaisir.

La question de l’utilisation équitable, de la numérisation et des contrats semblent y figurer. Par ailleurs, la commission précise:

The ALRC has suggested 5 framing principles for this Inquiry: acknowledging and respecting authorship and creation; maintaining incentives for creation of works and other subject matter; promoting fair access to and wide dissemination of content; providing rules that are flexible and adaptive to new technologies; and providing rules that are consistent with Australia’s international obligations. Any recommendations the ALRC finally makes will be weighed against these principles.

Accès libre au droit Conférence

ShareLex

Tombé par hazard sur l’initiative ShareLex lors d’une présentation à l’ACFAS sur la science ouverte (voir le mot-clic sur twitter #scienceouv).

Je leur ai proposé deux lectures, mon mémoire en droit et une version en ébauche d’un article scientifique de celui-ci:
– Charbonneau, Olivier (2008) La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers. Mémoire de maîtrise en droit, Université de Montréal.
– Charbonneau, Olivier (2009) Collaboration and open access to Law: How can Web 2.0 technologies help us understand the law? Potchefstroom Electronic Law Journal . (Submitted)

Conférence CultureLibre.ca Information et savoirs Web 2.0

Blogues de doctorants

Le 7 mai prochain à 14h30, je vais participer au colloque de l’ACFAS sur l’accès libre à la science pour parler de mon blogue. En fait, saviez-vous que le billet que vous êtes en train de lire constitue précisément mon 2000e texte sur culturelibre.ca ? Aussi, ayant lancé mon blogue le 26 avril 2005, il aura 8 ans dans moins de 2 semaines !

Au début, j’avais une approche borgésienne, je me disais qu’à force de répondre à des questions sur le droit d’auteur, j’aurai pu résoudre la plupart des questions bibliothéconomiques sur le sujet… il faut dire que je ne me suis pas consacré uniquement au service de la communauté, découvrant que les bibliothécaires préfèrent des échanges plus humains (et ce qui explique
probablement que je ne reçois pas beaucoup de commentaires).

Depuis que j’ai intégré le programme de doctorat à la Faculté de droit de l’Univeristé de Montréal, le ton et le contenu a sensiblement changé. J’y consigne des résumés de lecture, des conférences et autres bribes académiques. Il s’agit de cela dont je veux parler, mais aussi du devoir de réserve du doctorant qui doit préserver sa thèse pour son comité… Au fait, deux billets récents sur les blogues de doctorants :
Blog de science et doctorat: Un atout pour votre carrière scientifique (Laurence Bianchini, le vendredi 5 avril 2013 sur MyScienceWork.com)
Why grad schools should require students to blog (par Maria Konnikova, 12 avril 2013 sur son blogue du Scientific American)

Finalement, je réfléchis aux cadres théoriques à citer pour ma présentation. Voir à ce sujet ce billet sur OutFind.ca,mon autre blogue « de travail » en anglais, qui expose certaines théories sur
l’interaction entre chercheurs… Darnton

Darnton, Robert “What is the history of books? Revisited” in Modern Intellectual History, 4,3(2007), pp. 495–508 2007, Cambridge University Press http://www.tlu.ee/files/arts/5911/Darnt54ab2def2c75a6d8fe64ed62efc3cb84.pdf
doi:10.1017/S1479244307001370

Au plaisir de
vous voir à Québec les 6 au 8 mai
prochain au congrès de
l’ACFAS !

Conférence CultureLibre.ca

Conférence-Midi le 16 avril

Le Centre du droit des affaires et du commerce International de l’Université de Montréal m’a invité à prononcer une conférence midi sur le sujet de ma thèse doctorale. Seul détail, cette présentation s’adresse à des étudiantEs internationaux de passage à l’Université de Montréal et sera donc en anglais…

Voici le sommaire:

Copyright, caught in a digital maelstrom of perpetual reform and shifting commercial practices, exacerbates tensions between cultural stakeholders. On the one hand, copyright seems to be drowned in Canada and the USA by the role reserved to exceptions by the legislature and the courts granted to certain institutions. On the other, these institutions, such as libraries, are keen to navigate digital environments by allocating their acquisitions budgets to digital works.

Beyond the paradigm shifts brought by digital technologies, one must recognize the conceptual paradox surrounding digital copyrighted works. In economic terms, they behave naturally as public goods, while copyright attempts to restore their rivalrousness and excludability. Within this paradox lies tension, between the aggregate social wealth spread by a work and its commoditized value, between network effects and reserved rights. How can markets emerge if we are not able to resolve this tension?

After discussing some theoretical aspects described above, this paper will attempt to cast new light on user rights (as posited by the Supreme Court of Canada in 2004) and other emerging concepts in copyright. In particular, the making available right will be analysed from the perspective of the library community. The goal is to express how libraries can fit in a distribution chain of cultural products through the two copyright tools at their disposal: licences/limitations and exceptions.

La conférence midi aura lieu au local A9445 du pavillion Maximilien Carron.

Canada Conférence CultureLibre.ca Droit d'auteur Réforme Utilisation équitable

Que se passe-t-il avec le droit d'auteur Canadien ?

J’ai diffusé une vidéo d’une conférence que j’ai donné en février 2013 dans un cours de communication à l’Université Concordia sur le droit d’auteur. Je m’exprime en anglais car les cours y sont donnés dans cette langue (ce qui constitue par ailleurs ma langue de travail à Montréal).

En fait, je vous invite à visiter mon autre blogue, en anglais, où je consigne les objets d’apprentissage créés dans le cadre de mon travail à l’Université Concordia : OutFind.ca.