Le sociologue des sciences Bruno Latour a cette petite note savoureuse dans son livre de 2005 intitulé Reassembling the social : an introduction to actor-network-theory, Oxford ; New York : Oxford University Press, 2005 à la p. 129.

Suite à l’explication que Castells présente les réseaux comme des systèmes techniques et sociaux (que je cite dans ma thèse), il indique :

But the other tradition to which we have always referred, is that of Diderot especially in his Le rêve d’Alembert (1769), which includes twenty-seven instances of the word réseaux. This is where you can find a very special brand of active and distributed materialism of which Deleuze, through Bergson, is the most recent representative.
Citation offerte: On Diderot’s network philosophy of nature, see Wilda Anderson (1990) Diderot’s Dream.

J’ai bien sûr tout de suite téléchargé le Rêve d’Alembert depuis la page de Diderot du site des Classiques des sciences sociales ainsi qu’une version numérisée de l’édition 1875 des oeuvres complètes de Diderot (tome 2) sur Gallica de la BNF.

Un jour, après avoir terminé ma thèse, j’aurai le temps de lire tous ces beaux documents pour mon plaisir personnel d’explorer le concept de « réseau ».

Je suis en train de tirer sur un fil à propos de la théorie cybernétique. J’ai lu quelques bribes à ce sujet dans le livre de Gleick sur l’information, dont j’ai déjà diffusé une recension, mais ce dernier préfère les thèses de Shannon à Wiener. Justement, mon filon actuel se penche sur les thèses de Wiener.

L’élément déclencheur est un article du Devoir sous la plume d’Antoine Robitaille à propos du nouveau livre de Céline Lafontaine sur la «bioéconomie», un néologisme pour désigner la marchandisation du corps humain et de ses parties. Ce dernier semble intéressant mais un passage du texte de Robitaille m’a attrapé :

En 2004, elle publiait L’empire cybernétique. Des machines à penser à la pensée machine (Seuil) où elle démontrait que la théorie de l’information de Norbert Wiener, développée dans l’après-guerre, avait une ambition bien plus grande qu’il n’y paraissait : adapter l’être humain de manière extrême à une logique de machine et, en bout de course, faire un homme nouveau. Depuis, Lafontaine suit ce filon, obstinément.

Quelle belle coïncidence pour me lancer dans l’exploration d’un concept qui reste malgré tout à la limite du pertinent de ma thèse doctorale. En fait, je dois m’en tenir au droit et je ne crois pas que le lien entre la cybernétique et le droit a déjà été explicité, voire explorée. À l’opposé, la théorie de Nikklas Luhmann pose directement une conceptualisation étoffée du droit dans sa théorie des systèmes sociaux. Exploration rapide d’un thème autour d’un livre.

Recensé dans le monde diplomatique et dans les Lettres françaises (p. 4 par Arnaud Saint-Martin, critique négative) lors de sa parution, les travaux de Lafontaine on reçu l’attention de l’équipe de la revue québécoise Argument en 2005 dans le cadre de la rubrique Autour d’un livre. Mario Dufour, Charles Bellerose, Sébastien Mussi commentent le livre dans de courts essais, qui sont ensuite analysés par l’auteure elle-même. Le tout, en accès libre sur le web (au grand dam de ce thésard qui doit maintenant judicieusement conserver ces liens dans son carnet pour ensuite y revenir dès que sa thèse sera terminée ou si jamais il a besoin de divertissement).

Tiens, sauf erreur, le livre de 2004 de Lafontaine n’a pas été critiqué dans Le Devoir, outre une brève mention par Louis Cornellier. Il fut recensé dans Forum, le journal de l’Université de Montréal, où travaille prof. Lafontaine au département de sociologie.

Sur un autre ordre d’idée, la thèse de prof. Lafontaine est disponible sur le site de la bibliothèque nationale du Canada et s’intitule:
« Cybernétique et sciences humaines: aux origines d’une représentation informationnelle du sujet. Front Cover. Céline Lafontaine. Université de Montréal, 2001 »

Tiens, les éditions Seuil viennent de traduire deux livres de Wiener cette année ! Ceci dit, je préfère les versions originales en anglais.

Un collègue m’a suggéré une lecture théorique à propos des réseaux :

J’ai consulté ce livre et il constitue une collection d’articles scientifiques précédemment publiés. Ceci dit, j’ai bien aimé le chapitre introductif qui offre un survol des théories, percées et personnalités qui ont animé la théorie des réseaux du point de vue formel. Les auteurs précisent que leur ouvrage se distingue des autres par trois moyens: (1) les réseaux « réels » offrent certains paramètres permettant de les comparer entre eux, mais aussi à un réseau théorique et aléatoire (graph en anglais, épousant une certaine harmonie probabiliste entre les foyers et les vecteurs qui les relient). (2) Également, les réseaux évoluent avec le temps et deviennent (3) dynamiques. Ainsi, une citation qui a retenu mon attention sur la problématique spécifique pour les chercheurs:

Networks as dynamical systems
The final feature that distinguishes th research described in this book from previous work is that traditional approaches to networks have tended to overlook or oversimplify the relationship between the structural properties of a network system and its behavior. A lot of the recent work on networks, by contrast, takes a dynamical systems view according to which the vertices of a graph represent discrete dynamical entities, with their own rules of behavior, and the edges represent couplings between entities. Thus a network of interacting individuals, for instance, or a computer network in which a virus is spreading, not only has topoligical properties, but has dynamical properties as well. Interacting individuals, for instance, might affect one another’s opinions in reaching some collective decision (voting in a general election, for example), while the outbreak of a computer virus may or may not become an epidemic depending on the patterns of connections between machines. Which outcome occurs, how frequently they occur and with what consequences, are all questions that can only be resolved by thinking jointly about structure and dynamics, and the relationship between the two.
The structure and dynamics of networks, Mark Newman, Albert-László Barabási, Duncan J. Watts, editors (section 1.2, p. 7)

D’intérêt aussi, les recherches de Price sur la bibliométrie:
Price, D.J. de S., 1965, Networks of scientific papers, Science 149, 501-515
Price, D.J. de S., A general theory of bibliometric and other cumulative advantage processes. Journal of the American Society for Information Science 27, p. 292-306

Il faut noter que la page personnelle du professeur Eugene Garfield à l’Université de Pensilvanie propose une liste très intéressante d’auteurs et leurs textes fondateurs de la bibliométrie moderne. Ce chercheur a lancé les bases du Institute for Scientific Information, maintenant Thomson Reuters Scientific.

En fait, un des auteurs de ce livre offre un recueil de textes gratuits sur la théorie des réseaux sur son site Internet, simplement intitulé Network Science par Barabasi. J’ai déjà étudié le calcul différentiel et intégral ainsi que les vecteurs mais les concepts sont loin… mais je suis capable de suivre les thèmes malgré tout.

Il me manquait une introduction à la théorie des réseaux et j’ai fait mouche avec ce livrel. Les quelques premiers chapitres sont intéressants mais, l’ouvrage tombe rapidement dans les mathématiques avancées. J’ai déjà étudié les maths (calcul différentiel et intégral, vecteurs, probabilités et statistiques) mais les concepts sont loin.

Un collègue m’a conseillé un livre plus accessible mais un peu ancien du même auteur: Linked (2002) de Barabasi.

Un événement le 9 mai 2014 pour les «geeks» du droit :

Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques
La Faculté de droit de l’Université Laval organisera, le vendredi 9 mai 2014, la 4e journée d’étude consacrée à la méthodologie et l’épistémologie juridiques.
La journée sera divisée en deux parties. La première regroupera les conférences qui portent sur les questions méthodologiques ou épistémologiques liées au droit. Tous les angles d’analyse seront abordés : cadres théoriques, interdisciplinarité, recherche empirique, scientificité du droit… [lire la suite]

C’est le genre d’événement pour faire sortir le doctorant de sa grotte. Je pense à proposer un truc sur l’internormativité contractuelle de Belley (avec un dose luhmennienne et de droit en réseau de Ost & van de Kerchove) que j’utilise pour observer l’émergence de normativités dans les licences d’accès en bibliothèques universitaires… un mix de socio du droit et d’analyse économique du droit que j’appelle l’Analyse bibliothéconomique du droit d’auteur (AbEDa).

AVIS : ce billet contient quelques idées théoriques lancées sans prétention dans un moment de lucide et caféiné de procrastination. Une sorte d’aérophagie cérébrale que je dois extraire par écrit sans quoi mon esprit va divaguer toute la journée. Soupape de ma pression intellectuelle, ce billet risque d’être incohérent et je m’en excuse.

J’ai lancé un fil sur l’économie théorique il y a quelques mois suite à la lecture des travaux de Niva Elkin-Koren et Eli M. Salzberger, que j’ai relancé à l’occasion des consultations sur le prix unique du livre. Je désire reprendre ce fil dans une série (« tag« ) que j’intitule « bibliothéconomie« .

Je ne le dis pas trop fort, mais une des raisons principales de mes études doctorales en droit consiste à comprendre la dynamique qui soustend l’existence des bibliothèques. J’approche la question depuis les questions du droit d’auteur car il s’agit de l’institution qui instaure le régime de propriété intellectuelle et qui ouvre la porte à l’analyse économique des bibliothèques.

Je m’approprie le concept de bibliothéconomie pour désigner cette réalité, malgré que ce concept soit vieillit et s’applique plutôt aux questions budgétaires qu’à la réalité socioéconomique plus large. Mais c’est ça le langage, on peut jouer avec pour ses besoins.

Si on passe son temps à lire (et écrire!) des argumentaires fournis à nos parlementaires pour la réforme du droit d’auteur, sport auquel je m’adonnais avec passion avant de modifier mes habitudes de lecture pour inclure une panoplie de livres pour enfants et des traités économiques, on constate que le recours à des arguments sociologiques – la nécessité de l’accès à la lecture, l’utilité des institutions démocratiques et libres dans l’établissement d’une culture et une vie civique vibrante, etc. – dans l’argumentaire central. Je suis absolument en faveur de ces arguments !

Mais, une question me tiraille depuis que l’on me l’a posée dans les coulisse d’une conférence sur le droit d’auteur : pourquoi est-ce que les bibliothèques demandent un droit d’expropriation sur la propriété d’autrui ? Lancée par un collaborateur curieux de me voir patiner avec deux verres de vin dans le nez et l’adrénaline découlant d’une présentation une heure plus tôt, la question fait référence à un lexique économique et sur le coup, je me suis retrouvé à court d’outils intellectuels pour décortiquer la question.

Comme si on me posait une question dans une langue étrangère dont je balbutie quelques mots, incapable de faire justice à la complexité de la réalité à laquelle nous oeuvrons depuis longtemps. Depuis, la question de l’économie du droit d’auteur, mais surtout dans un contexte de bibliothèque, me fascine.

L’idée, bien simplement, est de reprendre les arguments « classiques » des bibliothèques et de les exprimer dans un langage économique. Pourquoi ? Et bien, les tractations commerciales ont beaucoup plus d’impact sur l’élaboration des traités internationaux que les arguments sociologiques et philosophiques. Sur le simple plan des idées, toutes ces structures conceptuelles et intellectuelles se valent, mais dans l’arène internationale (où les vraies questions du développement du droit d’auteur sont débattues), l’économie mène le bal.

Mon message ne s’adresse pas aux bibliothécaires. Je n’ai pas besoin de prêcher aux convertis. L’idée est de « traduire » l’argument des bibliothèques en langage économique afin d’articuler notre message à un auditoire nouveau, celui du délégué commercial aux négociations internationales. Il s’agit aussi de comprendre comment s’approprier une science qui a déjà figuré dans notre bagage conceptuel mais qui fait cruellement défaut (selon mon analyse personnelle découlant d’une multitude d’interactions à travers le monde lors de ma courte carrière professionnelle).

Voici, en vrac, quelques réflexions imparfaites, brutes, incomplètes… découlant d’une bonne nuit de sommeil et d’un bon café fort :

Néolibérale / École de Chicago
Il s’agit de l’économie classique des marchés, de l’offre et de la demande, où les coûts de transactions sont appréhendés comme nuls. Les problèmes sont l’émergence de monopoles ; les biens publics ; l’information imparfaite ; et les externalités.
La question du prix et du marché est centrale, je dois avouer que je vais devoir réfléchir profondément à cette question. Il s’agit aussi du domaine qui nécessite le plus de travail conceptuel !
Peut-être aurais-je la réponse avec le concept d’indirect appropriability ?

École transactionnelle
Je suis un peu plus confortable avec cette école de pensée. Il faut étudier les transactions et étudier leurs dynamiques, leurs coûts réels et perçues. Le coût d’emprunt en bibliothèque et généralement zéro, auquel il faut ajouter le coût de déplacement (stationnement, prendre sa voiture, attendre en ligne…) et c’est pourquoi que certains réseaux de bibliothèques offrent des services hors les murs et pourquoi la question des abonnements aux ressources électroniques et du livre électronique fait le plus peur… comment réconcilier les dynamiques de marché avec la réalité du prix nul au point d’accès si les autres éléments de l’équation du coût d’accès (temps de déplacement, etc) sont nuls ?

École du « welfare economics »
Les collections de bibliothèques constituent des bien publics (ou clubs goods si on est plus humble) desquels une communauté tire une externalité fortement positive. Dit autrement, selon moi, une oeuvre protégée par le droit d’auteur se comporte naturellement comme un photon : deux états paradoxaux se chevauchent pour créer un effet quantique, le bien, du point de vue économique, se comporte comme un bien privé mais aussi un bien public. J’en suis à l’écriture de ribambelles de pages sur cette question dans ma thèse, mais croyez-moi, il s’agit d’une petite idée qui a de GROSSES conséquences.

Enfin, selon moi, si on positionne les concepts de bibliothèques et de droits d’auteur sur le même plan conceptuel, j’en suis à me dire que la bibliothèque est devenue l’outil social – l’institution – qui permet à la société de bénéficier du caractère économique du bien public inhérent à l’oeuvre protégée par le droit d’auteur.

Comme si la bibliothèque est une « machine » qui transforme le bien privé (objet économique des marchés avec son prix) qu’est le livre en une entité autre, celui de la lecture publique, l’éducation, voire de la culture, qui est un bien public. Ce n’était pas nécessairement pourquoi les premières bibliothèques sont apparues il y a quelques milliers d’années, mais je me suis toujours demandé pourquoi l’émergence de la « free public library » comme développement institutionnel des bibliothèques suit une trajectoire asymptotique avec l’émergence du droit d’auteur moderne au 18e et 19e siècle…

Ça aussi, c’est une petite idée qui peut avoir de grosses conséquences ! Imaginez ce qu’il arrive si on positionne les bibliothèques comme mécanisme social qui transforme la polarité économique d’un bien protégé par le droit d’auteur ! Il serait plus aisé de comprendre pourquoi les bibliothèques collectionnent « naturellement » des oeuvres protégées par le droit d’auteur : livres, certes, mais aussi des cartes, des bandes dessinées, musique, films, jeux vidéos, etc. Il en découle de la fonction qui – organiquement – leur incombe de par le développement de cette institution dans la société !

Économie behavioraliste ou compartmentale
Voir cet article du Monde diplomatique de Juillet 2013 sur le sujet. Comment réagissent les consommateurs à cette offre gratuite de lecture des bibliothèques. Quel est l’impact des comportements sur le marché ? Un fil à tirer plus tard…

Économie néoinstitutionnelle
Rendu ici, je manque de café pour poursuivre. Je n’ai pas en le temps d’approfondir mes connaissance en cette classe de théories économiques mais je crois qu’il s’agit d’un terreau fertile pour la bibliothéconomie… à suivre…

PS. je me sens mieux maintenant. Je peux retourner à l’écriture de ma thèse..

Une étude universitaire lancée par le département de communication de la prestigieuse London School of Economics & Political Science contredit le message de l’industrie culturelle quant à la nécessité du renforcement des peines de contrefaçon en droit d’auteur. La piraterie aide leurs affaires :

The report shows that the gaming, film and publishing industries are growing and new business models are emerging based on digital sharing.

For some in the creative industries, copyright infringement may actually be helping boost their revenues, the report finds.

Industry data shows that while the music industry has stagnated somewhat in the last four years, since 1998 it has experienced overall growth with internet-based revenues as a significant component since 2004. In the UK, online sales now exceed CDs or vinyl as a percentage of total revenue for recorded music.

L’étude, intitulée Copyright & Creation: A Case for Promoting Inclusive Online Sharing (par Bart Cammaerts, Robin Mansell, Bingchun Meng du London School of Economics and Political Science, Department of Media and Communications) propose des recommendations pour écarter le recours à une réponse graduée en Grande-Bretagne. L’étude est disponible gratuitement dans Internet.

Une collègue de l’Université Western vient de publier une étude sur les politiques d’utilisation équitable dans les universités canadiennes :

Comparison of Fair Dealing and Fair Use in Education Post-Pentalogy

Lisa Di Valentino
University of Western Ontario – Faculty of Information and Media Studies

September 3, 2013

Abstract:
While traditionally American fair use has been thought of as broader in scope than Canadian fair dealing, I claim that in 2013 this is no longer the case. I further argue that educational administrators and academic and library associations in Canada have yet to take full advantage of this expansion of users’ rights.

In Part I I give a brief and general overview of copyright in Canada and the United States. In Part II I compare the legislation and jurisprudence specifically with respect to fair dealing and fair use, using the fairness factors as a guide. Specifically, this part will examine differences with respect to the fairness factors in general, transformativity, amount and substantiality, market harm and licences, and institutional practice and policy. Part III is a discussion of the advocacy efforts of Canadian and American educational and library professional associations and the development of best practices and guidelines. I conclude that colleges and universities in Canada may now confidently develop copyright policies that reflect the rights of users, but educational administrators and associations in Canada are lagging behind their American counterparts in leveraging this opportunity.

This paper was presented as a work-in-progress at the IP Scholars Conference, Cardozo Law School, New York (9 August 2013).

Number of Pages in PDF File: 41

Keywords: fair dealing, fair use, copyright law, pentalogy, comparative, education, libraries, administration

Connaissez-vous les Les Cahiers de propriété intellectuelle? Il s’agit d’une revue académique québécoise dont les numéros sont disponibles dans Internet, sauf pour l’année en cours et pour quelques volumes ici et là.

Je poursuit ma revue de littérature pour ma thèse et je vais éplucher ce périodique pour tout les fruits juteux qu’il peut contenir. En fait, vu que certains volumes sont manquants, je vais profiter de la conférence de Michael Geist à l’Université McGill lundi prochain pour accéder à ce titre dans la bibliothèque de droit.

Il va sans dire que je peux dépouiller les autres volumes du confort de ma maison…

Voici donc une sélections d’articles qui semblent pertinents pour ma thèse et qui ne sont disponibles qu’en format papier :

Les Cahiers de propriété intellectuelle

 

Mai 2013 – vol. 25, no 2

La «pentalogie»

Nicolas Sapp / David Chapdelaine Miller

 

 

Janvier 2006 – vol. 18, no 1

Les mesures techniques de protection du droit d’auteur: aperçus des conséquences possibles en droit canadien / Atteinte à la liberté d’expression (Partie II)

Philippe Morin

 

En attendant Robertson: définir la possession du droit d’auteur sur les oeuvres des pigistes dans les nouveaux médias

Giuseppina D’Agostino

 

Le projet de loi C-60 et les exceptions pour le milieu de l’éducation

Hélène Messier

 

 

Octobre 2005 – vol. 17, no 3

Les mécanismes de la licence légale

Yohan Benizri

 

À la recherche d’une propriété perdue

Ysolde Gendreau

 

À la recherche d’une propriété perdue

Ysolde Gendreau

 

Dell Computer c. Union des consommateurs: histoire d’un «OOPS»!

Vincent Gautrais

 

Nouvelles des États-Unis: responsabilité pour complicité de contrefaçon

 

La décision de la Cour suprême du 27 juin 2005 dans l’affaire MGM v. Grokster

Jane Ginsburg

 

Téléchargement non autorisé d’oeuvres musicales: tel pourra être pris qui croyait prendre…

Alexandra Steele

 

Mai 2005 – vol 17, no 2

Les mesures techniques de protection du droit d’auteur – aperçus des conséquences possibles en droit canadien: copie pour usage privé et exceptions au droit d’auteur (Partie I)

Philippe Morin

 

Le droit d’auteur: un facteur clé pour le développement de la société de l’information?

Pierre Sirinelli

 

Société canadienne de perception de la copie privée c. Canadian Storage Media Alliance

Roger Charland

 

Droit d’auteur et droit du public à l’information

Jean-Arpad Français

 

Janvier 2005 – vol. 17, no 1

 

De la copie à l’anticopie, réflexions sur un droit d’auteur en pleine mutation

Sulliman Omarjee

 

Les quotidiens ont-ils le droit d’inclure leurs articles sur des bases de données? Les conséquences de la décision Robertson c. The Thomson Corporation

Frédérick Pinto

 

Le sacre de l’auteur

Georges Azzaria

 

Octobre 2004 – vol. 16, no HS

 

L’échange d’oeuvres sur l’Internet ou le P2P

Christophe Caron et Yves Gaubiac

 

The Copyright History of what must-have-been

W.R. Cornish

 

Cultural diversity and copyright

Adolf Dietz

 

Reconciling national copyright traditions: conflict of laws rules – the German example

Thomas Dreier

 

La solitude de l’auteur dans la société de la communication

Mario Fabiani

 

Extended collective license – a practical example from Finland

Tarja Koskinen-Olsson

 

La loi applicable aux contrats d’exploitation des droits d’auteur et des droits voisins

André Lucas

 

New imperative contract rules implemented into the German Copyright Law

Wilhelm Nordemann

 

La fantastique explosion de la propriété intellectuelle: une rationalité sous le Big Bang?

Michel Vivant

 

Octobre 1995 – vol. 8, no 1

La notion de plagiat scientifique

Serge Larivée

 

Mai 1994 – vol. 6, no 3

Le droit d’auteur et les licences obligatoires au service de la Couronne: un modèle australien pour la réforme du droit d’auteur au Canada?

Jean-Pierre Blais

 

Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada

Pierre Trudel et Sylvie Latour

 

Le marché du progiciel – licence ou vente?

Ejan Mackaay

 

Octobre 1993 – vol. 6, no 1

Licence implicite et promesse sans cession – problèmes de droit d’auteur en matière de commande d’oeuvres protégées, d’option et d’engagement à céder

Vivianne de Kinder

 

Mai 1993 – vol. 5, no 3

La Commission du droit d’auteur: fonctions et pratiques

Michel Hétu

 

Octobre 1992 – vol. 5, no 1

Le droit de prêt public au Canada par rapport aux autres pays

Silke von Lewinski

 

 

Mai 1992 – vol. 4, no 3

Les exceptions au droit de reproduction en faveur des milieux éducatifs

Stefan Martin

 

La protection du savoir-faire et l’informatique

Louise Verschelden

 

Janvier 1992 – vol. 4, no 2

Problématique de l’informatique et des nouvelles technologies de l’information
Jean-Paul Triaille

 

Nonrivalry and Price Discrimination in Copyright Economics (PDF)
John P. Conley & Christopher S. Yoo
Volume 157, Issue 6 – Published as The University of Pennsylvania Law Review

Ce qui suit est un exercice d’écriture afin de me réchauffer l’esprit… ce n’est pas nécessairement vrai, juste une réflexion spontanée pour entamer une longue journée d’écriture. N’oubliez pas que ceci est un carnet de recherche. Si vous désirez de la prose académique avec notes de bas de page et tout le tralàlà, il va falloir attendre ma thèse 😉

Tiens, ça faisait longtemps que je n’avais pas parlé d’épistémologie juridique… rien de mieux pour un lundi matin ensoleillé !

Plusieurs approches épistémologiques offrent une richesse inestimable au juriste. Du point de ontologique, notons principalement la théorie jusnaturaliste, le positivisme et les autres approches émergentes.

Jusnaturalisme

Le jusnaturalisme (ou droit naturel) réfère au caractère fondamental de la nature humaine et sa manifestation dans le droit. Il est donc question de droits humains, de dignité, de libertés fondamentales et d’autres principes que l’on enchâsse dans nos grandes Chartes et autres constitutions. Il s’agit d’une théorie qui trace ses racines dans la théologie et ou le rôle du divin dans l’élaboration des normes humaines. Ensuite, les lumières ont proposés, inter alia, l’humanisme comme source de normativité.

Je n’aime pas cette approche pour une raison bien simple : quoi que le jusnaturalisme pose juridiquement ce qui est fondamental dans notre société, cette théorie ne permet pas d’attaquer des problèmes complexes où deux droits naturels sont en cause. Par exemple, prenons la question des accommodements raisonnables. Il serait injuste de résumer le débat entre le droit à la religion et le droit des femmes, mais il s’agit d’un conflit normatif à laquelle le jusnaturalisme a de la difficulté à répondre.

Dit autrement, il est clair par le jusnaturalisme de voir ce qui prime entre deux règles si l’une est naturelle et l’autre ne l’est pas. Par contre, comment résoudre un conflit internormatif où deux droits fondamentaux sont en jeu ?

Le droit d’auteur implique ce genre de situation. À titre d’exemple, je cite l’article 27 de la Déclaration universelle des droits de l’homme :

Article 27
1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.
2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur.

Ne s’agit-il pas d’un beau résumé de la tension dialectique entre les intérêts des créateurs, de l’industrie et de la société ? (aussi, je viens de trouver, dans le premier alinéa de cet article, une autre source du titre de mon blogue « culturelibre » qui, à l’origine, faisait une référence semi-cachée à l’oeuvre de Lawrence Lessig). Je n’ai pas trouvé les outils conceptuels nécessaires dans le jusnaturalisme pour approcher ma problématique (qui, à l’instar du commentaire précédent, il faut préciser que ma thèse doctorale porte sur les thèmes du second alinéa de cet article – pour avoir une approche balancée).

Positivisme

Le positivisme s’oriente vers le droit tel qu’il est. Austin parle de commandement et de sanctions. Kelsen invoque une hiérarchie des normes où l’État est le centre d’un ordre juridique fermé. Hart et Dworkin se chicanent sur la teneur de la loi, à quel point il faut admettre «l’humain» dans l’équation (Hart est plus fermé, Dworkin moins). D’autres ont suivi dans ces traces. Il va sans dire que ces approches sont descriptives et plutôt applicables aux situation sociales stables mais complexes.

Pensez-vous que l’arène du droit d’auteur en est ainsi ?

Approches émergentes

L’approche de la sociologie du droit m’attire grandement : Luhmann et son explication du système social du droit; Guy Rocher et son ordre juridique à saveur sociale ; Ost et Van de Kerchove et leur analyse systémique ; Belley et les contrats. Ces approches retrouvent des échos dans les critical legal studies il y a près d’un siècle aux USA.

Je trouve ces approches