J’ai une autre réflexion au sujet du texte de Quivy et Van Campenhoudt, particulièrement en ce qui concerne les entretiens exploratoires (p. 60-74). Ils proposent une approche formelle, très structurée, qui ressemble presque à l’étude de cas ou entrevue dirigée. Il est important de se préparer au préalable, de prendre des notes, de capter l’échange pour une écoute subséquente. La prémisse étant que cet entretien est prévu et balisé. Ma semaine en Europe me fait douter de l’application concrète de cette méthode !

En effet, je viens de passer trois jours en réunion du Comité sur le droit d’auteur et autres sujets juridiques de l’Association internationale des bibliothèques (IFLA) à leurs bureaux de La Haie. Autour de moi se trouvaient d’experts internationaux de la question du droit d’auteur et des bibliothèques. Nous avions un horaire chargé: rencontres, discussions pré-déterminées et quelques moments de détente. J’ai tenté d’apostrophé certains collègues, en particulier l’éminent Ken Crews (qui a produit une étude comparative internationale fascinante concernant les exceptions et limitations du droit d’auteur pour l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle). Le mieux que j’ai pu avoir est l’échange de quelques idées lors de la marche qui nous a mené de notre hôtel à notre lieu de rencontre en une quinzaine de minutes. Il était impossible de se revoir malgré quelques tentatives, mais ces quelques minutes m’ont procuré une grande assistance !

Même sénario pour un échange de 25 minutes avec Ben White, responsable de la propriété intellectuelle à la British Library, rencontré par hasard dans le train entre La Haie et Amsterdam. Un échange imprévu mais complètement pertinent et plein de sollicitude ! Il m’a mentionné l’existance d’une étude sur les contrats de licences signés par la British Library – que je peux trouver sur un site qu’il m’a donné sur un vieux billet de train !

Il est important de prévoir et préparer les entretiens exploratoires, mais parfois ceux-ci surviennent à l’improviste et offrent des occasions en or de valider son projet de recherche !

BIBLIOGRAPHIE
Raymond QUIVY et Luc VAN CAMPENHOUDT, Manuel de recherche en sciences sociales, Paris, Bordas, 1988 : «L’exploration»

La lecture de Mace et Pétry (2000) ainsi que du texte Quivy et Van Campenhoudt (1988) m’incitent à explorer certains portails de thèses et mémoires ainsi que des outils de recherche informatisés d’articles académiques afin de repérer des documents qui s’insèrent dans mon sujet d’intérêt.

À première vue, je constate que le sujet de l’acquisition de documents numériques par des licences (location) ou cession (achat) de droits d’auteur semble intéresser certains chercheurs. Il est important de souligner le changement de paradigme qu’impose le monde numérique dans un contexte bibliothéconomique. À ce sujet, il est également pertinent de se demander si ce changement de paradigme impose une révolution scientifique qui mine la science «normale» de l’information au sens de Kuhn. Il semble que oui, mais cela n’est pas l’hypothèse précise que nous désirons explorer à ce moment. Revenons sur la tension immédiate qui anime notre projet de doctorat.

D’un côté, les technologies numériques offrent une bonification pour les missions et le potentiel des institutions documentaires. La constitution de collections n’est plus limités à des espaces physiques (les rayons disponibles dans un bâtiment) ni à des contraintes d’accès (heures d’ouverture, prêt de document). Il est également possible de négocier des accès en commun, augmentant la portée de nos budgets d’acquisition et standardisant l’accès à un plus grand nombre de clientèles. Il s’en suit des bénéfices pour l’offre documentaire.

De l’autre côté, le monde numérique documentaire pose certains problèmes pour nos institutions. En premier lieu selon moi est la perte des acquis quant aux droits d’utilisations de la documentation. Spécifiquement, la doctrine de la première vente (first sale doctrine) stipule que le droit d’auteur est acquitté suite à l’achat d’un livre. Le livre devient un bien régulier que nous pouvons revendre, louer, détruire… Cette doctrine ne s’applique plus exactement dans le monde numérique. Posséder un fichier informatique, même s’il découle d’un paiement, n’est pas pareil car l’accès à un fichier informatique se fait presque exclusivement par contrat. Ce contrat peut invalider ou renverser ce que la doctrine de la première vente permettait dans le monde papier. De plus, il est possible de se questionner sur l’impact de ce fait (les contrats) sur l’utilisation équitable et les autres exceptions au profit des communautés d’usagers.

Voilà le paradoxe central de l’environnement numérique pour les bibliothèques : les contrats d’accès et leur impact sur la constitution et la diffusion de collections documentaires. Nous vivons dans un monde hybride, où le papier, le vinyle, les bandes audios, les microfilms côtoient les octets. Les supports «média» difficilement reproductibles n’opèrent pas selon les mêmes paramètres économiques que les médias virtuels, particulièrement en ce qui concerne la facilité de les reproduire les diffuser . Benkler a beaucoup exploré cette question. Les contrats d’accès sont le joug qu’impose les titulaires à l’animal sauvage technologique.

Je ne critique pas ce joug. Il existe, nous le savons comme bibliothécaires. Mais quelle est sa nature exacte ? Comment s’exprime-t-il en termes contractuels ou juridiques ? Quels sont ces incidences et ces impacts sur les solutions technologiques à offrir à nos clientèles ? Sur la mise en œuvre de nos missions institutionnelles ?

Je crois que j’approche la définition de ma problématique de recherche, selon les termes de Mace et Patry !

BIBLIOGRAPHIE
Yochai BENKLER, The Wealth of Networks : how social production transforms markets and freedom, Yale University Press, 2006

Thomas S. KUHN, La structure des révolutions scientifiques, Paris, Flammarion, 1972, p. 25-51 et p. 115-135

Gordon MACE et François PÉTRY, Guide d’élaboration d’un projet de recherche, 3e éd., Québec, P.U.L., 2000

Raymond QUIVY et Luc VAN CAMPENHOUDT, Manuel de recherche en sciences sociales, Paris, Bordas, 1988 : «L’exploration»

End-User License Agreements: A New Era of Intellectual Property Control
Jeff Langenderter. Journal of Public Policy & Marketing. Chicago:Fall 2009. Vol. 28, Iss. 2, p. 202

Legally Speaking When is a « License » Really a Sale?
Pamela Samuelson. Association for Computing Machinery. Communications of the ACM. New York:Mar 2009. Vol. 52, Iss. 3, p. 27

Zywicki, Todd J. and Sanders, Anthony B., Posner, Hayek & the Economic Analysis of Law. Iowa Law Review, Vol. 93, No. 2, pp. 559-603, February 2008; George Mason Law & Economics Research Paper No. 07-05. Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=957177

Ruth Towse, Christian Handke & Paul Stephan
« The Economics of Copyright Law: a Stocktake of the Literature »
Review of Economic Research on Copyright Issues (RERCI), 2008, vol. 5(1), pp. 1-22

Salzberger, Eli M., The Economic Analysis of Law – The Dominant Methodology for Legal Research?! (15/8/2007). University of Haifa Faculty of Law Legal Studies Research Paper No. 1044382. Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=1044382

Meera, B. M. et K.T. Anuradha. 2005. « Contractual Solutions in Electronic Publishing Industry: A Comparative study of License Agreements » Webology, Volume 2, Number 3, October, 2005.

J. Carlos Fernández-Molina Licensing Agreements for Information Resources and Copyright Limitations and Exceptions
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License to Deny? Publisher restrictions on document delivery from e-licensed journals
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Contractual and technological approaches for protecting digital works: their relationship with copyright limitations
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Licensing agreements for information resources and copyright limitations and exceptions
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Owning and licensing content – Key legal issues in the electronic environment
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An Economic Analysis of Copyright Law
Author(s): William M. Landes and Richard A. Posner
Source: The Journal of Legal Studies, Vol. 18, No. 2 (Jun., 1989), pp. 325-363
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Stable URL: http://www.jstor.org/stable/3085624

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From Fair Dealing To Fair Duty: The Necessary Margins Of Canadian Copyright Law
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Designing social production models to support producer-consumer collaboration and innovation in digital social spaces
Arakji, Reina Y..  Proquest Dissertations And Theses 2009.  Section 0046, Part 0310 148 pages; [Ph.D. dissertation].United States — New York: City University of New York; 2009. Publication Number: AAT 3378540.

L’extension contractuelle du droit d’auteur par le biais de licences d’utilisation: Analyse de la situation canadienne
Ferron, Christian.  Proquest Dissertations And Theses 2008.  Section 0781, Part 0398 192 pages; [LL.M. dissertation].Canada: McGill University (Canada); 2008. Publication Number: AAT MR51418.

Metadata for phonograph records: Facilitating new forms of use and access
Lai, Catherine Wanwen.  Proquest Dissertations And Theses 2007.  Section 0781, Part 0399 239 pages; [Ph.D. dissertation].Canada: McGill University (Canada); 2007. Publication Number: AAT NR32305.

Negotiating use, persistence, and archiving: A study of academic library and publisher perspectives on licensing digital resources
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The legal nature of the copyright licence under Canadian law
Brand, Frederic.  Proquest Dissertations And Theses 2005.  Section 0779, Part 0398 65 pages; [LL.M. dissertation].Canada: University of Toronto (Canada); 2005. Publication Number: AAT MR07328.

An analysis of the creative commons as a solution for copyright protection in the digital era
Kim, Minjeong.  Proquest Dissertations And Theses 2005.  Section 0153, Part 0391 156 pages; [Ph.D. dissertation].United States — North Carolina: The University of North Carolina at Chapel Hill; 2005. Publication Number: AAT 3170471.

Copyright concerns and digital technology in museums: Rights, reproductions, intellectual property protection, and fair use
Voelker-Morris, Robert J..  Proquest Dissertations And Theses 2003.  Section 0171, Part 0723 167 pages; [M.S. dissertation].United States — Oregon: University of Oregon; 2003. Publication Number: AAT 1415176.

Cooperative exchange of digital documents among electronic libraries. The case of Latin America: Model and cost analysis
Delgado, Carlos R.. Proquest Dissertations And Theses 2001. Section 0028, Part 0399 157 pages; [Ph.D. dissertation].United States — California: University of California, Berkeley; 2001. Publication Number: AAT 3044439.

Creativity, incentive, and reward : an economic analysis of copyright and culture in the information age
Towse, Ruth.  Proquest Dissertations And Theses 2000.  Section 0735, Part 9998 227 pages; [Dr. dissertation].Netherlands: Erasmus Universiteit Rotterdam (The Netherlands); 2000. Publication Number: AAT CB61429.

Creativity, incentive, and reward; an economic analysis of copyright and culture in the information age.
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Ruth Towse: 2001, Creativity, Incentive and Reward. An Economic Analysis of Copyright and Culture in the Information Age
francoise Benhamou.  Journal of Cultural Economics.  Akron:May 2004.  Vol. 28,  Iss. 2,  p. 157 



A blueprint for the public trust, and, The role of intellectual property as a new area of the public domain
Aguado, Harrison Kline. Proquest Dissertations And Theses 1998. Section 1033, Part 0617 116 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Ohio: The Union Institute; 1998. Publication Number: AAT 9907560.

Artists and automata: Two essays concerning the evolution and distribution of property rights
Morrison, William Govan.  Proquest Dissertations And Theses 1993.  Section 0791, Part 0501 149 pages; [Ph.D. dissertation].Canada: Simon Fraser University (Canada); 1993. Publication Number: AAT NN91297


ASEAN copyright law and U.S. intellectual property interests in the information age: A political-economic analysis
Aziz, Baharuddin.  Proquest Dissertations And Theses 1990.  Section 0171, Part 0708 422 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Oregon: University of Oregon; 1990. Publication Number: AAT 9111090.

The impact of contemporary copying technologies on copyrighted works: Problems arising from photocopying in libraries and appropriate solutions thereto
Sukonthapan, Pisawat. Proquest Dissertations And Theses 1990. Section 0212, Part 0398 418 pages; [J.S.D. dissertation].United States — California: Stanford University; 1990. Publication Number: AAT 9108773.

DART-Europe est un partenariat entre des centaines d’universités et institutions de recherche afin de rendre accessible les thèses de plus de 16 pays : http://www.dart-europe.eu/

Ce billet découle de la relecture des notes prises dans le cours DRT-7002 ce lundi 25 janvier 2010, Hiver 2010 [Séminaire de thèse, prof. Louise Rolland]

L’épistémologie est l’étude critique des sciences, que l’on peut associer à 3 questions : (1) qu’est-ce que la connaissance (gloséologie)? ; (2) comment la science est-elle engendrée (méthodologie)? ; et (3) comment la science s’apprécie-t-elle (critique)? L’épistémologie détermine l’apport aux connaissances et comment celui-ci est fournit.

Dans l’exploration du rapport entre le chercheur et son objet, un choix épistémologique (parfois inconscient) s’opère. Il est possible d’articuler les positions possibles (de la relation objet/sujet) selon 4 axes, desquels il est possibles d’extrapoler 8 pôles : objectivisme – subjectivisme ; déterministe – indertéministe ; émancipatoire – conservatiste (status quo) ; modernisme – post-modernisme. Il est possible de chevaucher plusieurs catégories épistémologiques.

Peu de juristes francophones portent un intérêt pour l’épistémologie. Mentionnons Christian Attias qui s’intéresse à l’étude critique de la connaissance d droit (objet/sujet du droit).

Objective
Les objets d’étude sont extérieurs au chercheur. Le paradigme du réalisme est privilégié dans les phénomènes de la nature et les faits sociaux, qui existent indépendamment des chercheurs. L’observateur est neutre, à distance de l’objet. Le chercheur tente d’être le miroir de la réalité. En général, on parle de positivisme de divers formes: dur (expérimentation), scientifique, juridique, mixte (corrélations), mou (quantitatif).
Von Glasersfelf indique que le chercheur désire à «match reality» [adhérer à la réalité].

Subjectivisme
(Souvent en lien avec le post-modernisme)
Le postulat principal de cette approche épistémologique est que l’on est incapable de décrire ce que l’on voit – la réalité est foncièrement subjective. Le chercheur se penche sur ce qu’il intéresse et est un acteur dans sa propre recherche. Il est question de représentations, de perceptions, d’analogies, d’images. Cette approche est encore plus compliquée avec les sujets humains, on parle alors d’intersubjectivisme. Von Glasersfelf parle de «fit» [emboîtement]. Dans ce groupe, mentionnons l’idéalisme de Kant, la phénoménologie (la connaissance n’apparaît que par les sentiments, les émotions et les actes de conscience), l’existantialisme de Sartres ou de Rod McDonald de l’Université McGill.

Déterminisme
(Souvent en lien avec le modernisme)
Il y a dans le monde un ordre constant, immuable, dans la société, l’humain et dans la nature. Le découvrir, c’est comprendre. Les mêmes causes mènent aux mêmes conséquences. Si on les maitrise, on peut les anticiper et mieux comprendre le monde. Il convient d’observer des récurences, des régularités dans la société. L’ordre et le progrès sont possibles. Il est question de structuralisme.

Indéterminisme
(Souvent en lien avec le post-modernisme)
Il est impossible ou très difficile de prédire les phénomènes, ni plus leurs causes. Le monde est imprévisible, il y a trop de facteurs en évolution constante. Il est question de la théorie du chaos, de nihilisme.

Émancipatoire
Aucune connaissance n’est possible sans une dé-aliénation. Le pouvoir contrôle la plume de l’histoire et donc, la vision que nous en avons. Tout chercheur est porteur de valeurs et ce qui imbibe la connaissance sont les valeurs dominantes: capitalisme-néolibéral à l’occidental. On parle de Freud, de féminisme, de post-colonialisme.

Conservatiste (status quo)
Ce courant épistémologique reconnaît qu’un ordre social persiste et que ce dernier devrait être pérenne. Il étudie cet ordre établit. La connaissance «connait» des périodes, des époques.

Modernisme
Le modernisme émerge du 19e siècle et suppose que la raison et la science peuvent ouvrir les voies à la société vers un futur meilleur.

Post-modernisme
Les post-modernes sont généralement critiques et sceptiques.

Quelle est la source d’une découverte scientifique? Ou plutôt, comment prétendre à la découverte scientifique? La question est méthodologique, bien sûr, mais se pose surtout au chercheur pour savoir comment il approche son sujet.

Je dois avouer apprécier l’approche constructiviste. Il s’agit de tenter d’exprimer en modèle la compréhension que nous avons d’une situation. Villa propose d’ailleurs que le rôle du juriste constructiviste, qu’il oppose au descriptiviste, permet de

«reconstruire le champ d’expérience juridique qui part invariablement d’un schéma conceptuel implicitement ou explicitement prédéterminé»

Mon appréciation de cette méthode provient sans aucun doute de ma formation en commerce lors de mon premier cycle. Une des prémisse de base du monde des affaires est que l’on peut trouver de la valeur dans une nouvelle compréhension d’un marché. Il importe donc de tenter d’en explorer les modalités afin de tenter de déceler où l’entrepreneur peut avoir un impact. C’est pour cela que je tente souvent de proposer de nouveaux modèles synthétiques, qui me sont propres, face à une question qui m’intéresse. Cette position me semble naturelle.

Le texte de Von Glasersfeld vient bousculer la certitude dont je témoigne au paragraphe précédent. Il peut y avoir un gouffre entre ce que je connais et une réalité dite «absolue» et abstraite. Cette distinction vient bousculer la confiance en nos moyens dont mes professeurs de gestion nous ont inculqués lors de mon passage à au premier cycle. Il est toujours possible de prétendre au constructivisme, qu’il soit radical ou non, mais l’écueil de l’assurance doit être évité !

Ceci dit, la distinction entre l’induction et la déduction me fait réfléchir dans le contexte du constructivisme. En effet, Popper fait l’éloge de la «méthode déductive de contrôle» – c’est à dire de poser des théories générales et de procéder à la validation de celles-ci par l’expérimentation. En effet, Popper précise que l’induction (observation de phénomènes corrélatifs ou causaux afin de poser des théories) mène à plusieurs problèmes, dont celui que la science se base sur les probabilités pour exister mais aussi que l’induction peut mener à une régression à l’infini des théorèmes scientifiques. La déduction est donc à privilégier.

Finalement, Gingras propose une belle synthèse de ces questions. Les sources de connaissance sont (1.1) la pratique, l’expérience et l’observation (empirisme) ; (1.2) l’intuition ; (1.3) le raisonnement (ou surviennent l’induction et la déduction) ; et (1.4) la tradition, l’autorité et la mode. Ensuite, la science doit être reproductible, se base sur les «savants» (pairs), impose le «doute méthodique» de Descartes et est assujettie à des contraintes (état des connaissances, «certitude» du sens commun, valeurs personnelles et sociales, demande sociale). Finalement, la science explore les phénomènes sociaux et humains et doit résoudre la tension entre son objet d’étude (la guerre) et le sujet d’étude (l’humain) – c’est pourquoi l’objectivisme des sciences pures (et sa variante en sciences sociales) s’oppose au subjectivisme.

Je dois avouer que ces textes me laissent songeur. En particulier, mon statut professionnel de bibliothécaire implique une prédisposition aux valeurs de mon milieu – importance de l’accès au savoir et d’assurer sa préservation. En général, on peut l’associer à l’utilitarisme de Bentham – maximiser le bien commun.

Il est de plus en plus évident que cette approche professionnelle s’oppose à l’intérêt économique du détenteur d’un droit d’auteur. En effet, cet agent économique «lucide» tentera d’exercer le plein pouvoir de son monopole. Il s’en suit donc une tension, un paradoxe de l’information.

Malheureusement, je ne peux pas me prétendre impartial dans ce débat. Ce constat me laisse un peu incertain sur le rôle de mon travail de doctorat. En effet, je dois faire attention à ne pas me laisser emporter par mes émotions dans l’élaboration de mon projet. La rigueur et l’objectivité sont de mise.

En ce sens, l’induction semble une méthodologie dangereuse, puisque mon esprit peut être porté à retenir les faits qui se conforment à mes valeurs et à rejeter les autres. Si je suis moi-même le «thermomètre» pour évaluer l’évolution calorique d’une situation, comme le dicte une certaine approche de l’induction, je dois prendre grand soin de donner la juste valeur à chaque fait observé.

Peut-être serait-il plus prudent de procéder par déduction? Encore ici, l’établissement des hypothèses générales peut se faire selon le même biais. Je crois qu’à ce niveau, l’apport de mes collègues et de mon directeur sera de la plus grande assistance !

BIBLIOGRAPHIE
Egon GUBA, « The Alternative Paradigm Dialog », dans Egon GUBA (Ed.), The Paradig Dialog, Newbury Park, Sage Publ., 1990. p. 17 à 27

Vittorio VILLA, « La science juridique entre descriptivisme et constructivisme », dans Paul AMSELEK, Théorie du droit et science, Paris, PUF, 1994, p. 288 à 291

Ernst Von Glasersfelf, « Introduction à un constructivisme radical », dans Paul WATZLAWICK, L’invention de la réalité – Comment savons-nous ce que nous croyons savoir?, Paris, Éditions du Seuil, 1988, p. 19-42

Karl. R. POPPER, La logique de la découverte scientifique, Bibliothèque scientifique Payot, 1973, p. 23-45

François-Pierre GINGRAS, « La sociologie de la connaissance », dans Benoît GAUTHIER (dir.), Recherche sociale – De la problématique à la collecte des données, Presses de l’Université du Québec, 1997, pp. 19-48

Ce billet découle de la relecture des notes prises dans le cours DRT-7002 ce lundi 11 janvier 2010, Hiver 2010 [Séminaire de thèse, prof. Louise Rolland]

Le séminaire de thèse propose deux volets. D’un côté, il alimente la réflexion sur la recherche et la méthode de production de la connaissance. De l’autre, il offre un apprentissage de la démarche pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un projet de recherche. En fait, il persiste un doute en amont, par rapport à la pertinence, la méthode, les données et leur structure, ainsi que la rédaction du rapport final. Ce séminaire permet de mettre en commun l’apprentissage de la thèse.

Il existe plusieurs «recettes» pour la rédaction de thèses, mais une des seules provenant purement du domaine du droit, celle de Simone Dreyfus intitulée «La These Et Le Memoire De Doctorat En Droit» repose sur l’élaboration de fiches papier. Il semble que le droit pourrait bénéficier d’un vadé-mécum méthodologique pour le thèsard néophyte.

La recherche scientifique
Les buts des chercheurs sont variés: systématisation de la connaissance (la «doctrine» en droit) ; critiquer ; élaboration d’une théorie fédérative. En fait, la recherche réduit l’incertitude sur un sujet. Comment démarquer la «science» de ce qui ne l’est pas? Dans le domaine des sciences «dures», l’approche est systématique et il persiste un impératif de reproductibilité. Du côté des sciences «sociales» ou «molles» (sic), la qualité intellectuelle du chercheur prime: prise de conscience du rôle du chercheur, documenter méthodologie, recherche bibliographique approfondie…

Historiquement, il apparaît une confusion entre la science d’un côté et de l’autre: la magie, la religion, l’argumentation. Plusieurs penseurs ont eu un impact important dans l’évolution des sciences: Platon prétend que la science est l’intersection entre la croyance et la vérité ; Aristote quant à lui introduit le principe de causalité ; Épicure retient la méthode crédible avec réfutabilité. La renaissance amène un renouveau : les scientifiques mesurent grâce à de nouveaux outils ; l’impression mécanique et la diffusion des idées se heurtent au dogme de la religion ; apparaissent l’individualisme, le relationisme et l’observation directe. Par ailleurs, les travaux de Galliléo mènent à une situation où deux théories (contradictoires) peuvent co-exister en même temps et animer les discussions ; Descartes pose le raisonnement hypothético-théorique ; Pascal propose de nouveaux outils statistiques ; Newton introduit la chaîne de causalité, sans oublier le rôle de Diderot et des encyclopédistes dans l’institutionnalisation des sciences. Somme toute, la science s’affranchit de la métaphysique.

L’ouvrage de KUHN explore l’accréditation d’une théorie, aussi appelé paradigme (ou modèle, schéma), qui domine les autres dans un domaine. Selon Kuhn, une/la «science normale» repose sur des cadres théoriques, des questions fondamentales, des «critères de scienticité», théories, méthodes reconnues. Une «révolution scientifique» est un événement d’un domaine où un groupe de chercheurs remettent en question des paradigmes de la science normale.

Typologie de la recherche
Recherche fondamentale : acquisition de connaissances ; meilleure compréhension du monde. Soit théorique ou empirique :
– Recherche empirique : utilise des faits, la méthode inductive, elle est soit vérificatoire ou factuelle
– Recherche théorique : logico-déductive ; utilise des concepts existants pour analyser une question ; pour préciser un concept ; pour une organisation conceptuelle (effort de synthèse ou nouveau concepts) ; pour élaborer une nouvelle théorie – qui s’avère être l’œuvre d’une vie!

Recherche appliquée : généralement une «commande» payante pour étudier un problème ponctuel ; dont les résultats sont à court terme (p.ex.: résultats des politiques publiques ; informatisation des registres de droits fonciers….)

BIBLIOGRAPHIE
Simone DREYFUS, La These Et Le Memoire De Doctorat En Droit, COLIN, 1971
Thomas S. KUHN, La structure des révolutions scientifiques, Paris, Flammarion, 1972, p. 25-51 et p. 115-135

La lecture du texte de F. OST et M. Van de Kerchove (De la pyramide au réseau? – Pour une théorie dialectique du droit, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 2002) propose une piste méthodologique très pertinente pour mon projet de thèse. Il faut le rappeler, ma thèse traite du rôle des bibliothèques dans le contexte d’œuvres numériques protégées par le droit d’auteur. L’angle d’attaque précis de ma thèse évolue au fil de mes lectures.

Pour sa part, le concept proposé de «réseau» comme analogie fondatrice du droit offre une alternative au positivisme qui me semble salutaire. Considérer l’État comme seule source du droit comme l’impose le positivisme, qu’il s’agisse de l’organe exécutive, législative ou judiciaire de Montesquieu, ne permettait pas d’évoquer la complexité du système qui est mis en place par le droit d’auteur.

Certes, la loi édicte les paramètres globaux qui régissent les œuvres protégées (monopole du titulaire, durée, possession, transfert, limitations et exceptions, sanctions, etc.) mais la réalité est que ces dispositions ne témoignent pas du rôle des acteurs du marché du droit d’auteur. En effet, il s’agit bien plus d’un régime économique dont les acteurs ont un rôle primordial.

Pensons simplement à Google : cette multinationale de la recherche web décide de mettre en place un programme de numérisation de livres en se basant sur le fair use. Afin de faire taire les critiques, Google tente de régler un recours collectif dans lequel il obtiendrait les droits de diffusions et vente sur le territoire des USA. Google se base sur la loi américaine du droit d’auteur pour son projet, mais l’impact réel – et plus pertinent – relève des enjeux économiques.

Ainsi, ce que Ost et Van de Kerchove appellent l’approche «pyramidale» (où une réglementation (positivisme) émane du Gouvernement ou État) – à la Kelsen – ne me laisse pas présupposer une approche intéressante pour mon projet de doctorat. Par contre, le point de vue du «réseau» (où la régulation par codes volontaires; standardisation; bonne conduite et pratiques; éthique mènent à une gouvernance en ce sens que l’autorité est dissociée du pouvoir et la consultation des concernés est source de droit) offre un outil flexible pour témoigner du rôle des bibliothèque dans le marché de l’information.

Mais quel est ce rôle, justement ? Comment exprimer ce que font les bibliothèques dans les marchés de l’information. Et surtout, comment témoigner dans une thèse en droit de ce rôle ? Des questions méthodologiques très pertinentes qui seront à traiter en priorité dans les semaines à suivre… Mais déjà, le séminaire sur l’analyse économique du droit (qui a débuté la semaine dernière) promet d’exposer des outils analytiques très pertinents. J’espère pouvoir revenir sur ce point dès que les thèmes pertinents seront exposés (nous traitons de la propriété intellectuelle le 4 février prochain).

DRT 7002, prof. Louise Rolland, Hiver 2010, Université de Montréal
Dans le texte de F. OST et M. Van de Kerchove (De la pyramide au réseau? – Pour une théorie dialectique du droit, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 2002), les auteurs font état d’une « révolution scientifique » au sens où l’emploie Kuhn : un nouveau paradigme –le réseau—tend à remplacer le paradigme jusque-là dominant –la pyramide.
Quels sont les effets de ce changement de paradigme ?
• Sur l’ontologie du droit (qu’est-ce que le droit?) ?
• Sur l’épistémologie du droit (comment connaît-on le droit?) ?
Pour chacun de paradigmes, quels sont :
• Les postulats (les présupposés) ?
• Les concepts dominants ?
• Les questions de recherche ?
• Les hypothèses générales de recherche ?

Quels sont les effets de ce changement de paradigme :
• Sur l’ontologie du droit (qu’est-ce que le droit?) ?

(p. 14) «Avec le réseau, l’État cesse d’être le foyer unique de la souveraineté (celle-ci ne se déploie pas seulement à d’autres échelles entre pouvoirs publics infra et supra-étatiques, elle se redistribue également entre de puissants pouvoirs privés); la volonté du législateur cesse d’être reçue comme un dogme (on ne l’admet plus que sous conditions, qu’au terme de procédures complexes d’évaluation tant en amont qu’en aval de l’édiction des lois); les frontières du fait et du droit se brouillent; les pouvoirs interagissent (les juges deviennent co-auteurs de la loi et des subdélégations du pouvoir normatif, en principe interdites, se multiplient); les systèmes juridiques (et, plus largement, les systèmes normatifs) s’enchevêtrent; la connaissance du droit, qui revendiquait hier sa pureté méthodologique (mono-disciplinarité) se décline aujourd’hui sur le mode interdisciplinaire et résulte plus de l’expérience contextualisé (learning process) que d’axiomes à priori ; la justice, enfin, que le modèle pyramidal entendait ramener aux hiérarchies de valeurs fixées dans la loi, s’appréhende aujourd’hui en termes de balances d’intérêt et d’équilibrations de valeurs aussi diverses que variables.

• Sur l’épistémologie du droit (comment connaît-on le droit?) ?
Trois anomalies s’observent actuellement : (1) les «hiérarchies enchevêtrées» ; (2) les «objets juridiques non-identifiés» («autorités administratives indépendantes») ; et (3) multiplication des concepts hybrides : souverainetés «partagées» ou «relatives», citoyennetés multiples ou «fragmentées», validité conditionnelle et provisoirenormes juridiques, rationalité «limitée».
Ces anomalies mènent à un questionnement de la conception hiérarchique des sources du droit et tend à le concevoir en réseau.

Pour chacun de paradigmes [le modèle pyramidal (hiérarchique) et le modèle en réseau], quels sont :

• Les postulats (les présupposés) ?
PYRAMIDAL :

(p. 18) «le modèle pyramidal repose sur une ontologie substantialiste et mécaniciste, ainsi que sur une métaphysique du sujet : le monde simple et mécanique, centré sur la figure de l’individu, le monde de la rationalité occidentale moderne dont Hobbes et descartes constituent deux représentants éminents»

RÉSEAU :

(p. 18) «le modèle du réseau relève, quant à lui, d’une ontologie relationnelle et cybernétique, liée à une pragmatique de l’intersubjectivité et de la communication : monde complexe et récursif de l’interactivité généralisée dont in commence seulement à découvrir la grammaire.»

• Les concepts dominants ?
PYRAMIDAL : Réglementation (positivisme) par le Gouvernement (État)
RÉSEAU : Régulation (codes volontaires; standardisation; bonne conduite et pratiques; éthique…) par la gouvernance (selon l’autorité… pouvoir?; la consultation des concernés)

• Les questions de recherche ?

Réglementation vers la Régulation (voir p.28) :

• «Ne continue-t-on pas encore à postuler un régulateur central capable de maintenir en équilibre un système, lui-même nettement distingué de son environnement?»
• «Est-on certain que l’on puisse toujours prêter aux pouvoirs publics, aussi stratèges soient-ils, des desseins aussi clairs, et surtout la capacité de les réaliser?»

Gouvernement vers la gouvernance (voir p. 30-32) :

• Spécificité du politique («Que reste-t-il de l’impérium d’un État qui se fait animateur ou stratège?»)
• Mécanismes de coordination horizontale et de «gouvernementalité» («comment, en l’absence d’un régulateur central, penser néamoins une action collective dotée d’un minimum d’institutionnalisation et de cohérence?»)
• Légitimité (que deviennent les garanties de l’État de droit?)

• Les hypothèses générales de recherche ?
La dialectique entre les théories de la pyramide et le réseau est la meilleure façon d’explorer cette question.

La pensée dialectique résiste à cet embrigadement réducteur [de choisir l’un camp ou l’autre] et invite à un changement de regard : et si la vérité tenait dans la tension des deux pôles (plutôt que dans le choix de l’un ou de l’autre), dans leur solidarité conflictuelle et leur intime articulation – comme si, à raison même de leur opposition, ils tentaient ensemble de dire quelque chose de la colplexité d’un réel qui ne se réduit ni à ;’un ni à l’autre ? (p. 37)

Par ailleurs, les auteurs posent que l’«interaction entre les trois pôles de la validité (légalité, effectivité, légitimité)» relève d’une considération qui anime leur travail.