Ce billet recense le livre suivant :

Licensing Digital Content: A Practical Guide for Librarians, 2e ed. Leslie Ellen Harris, ALA Publications, 2009

Il s’agit d’une lecture effectuée dans le cadre du séminaire doctoral (DRT-7009) avec professeur Pierre Trudel de l’Université de Montréal.

L’auteure vise à présenter les licences numériques aux bibliothécaires. D’entrée de jeu, elle précise que ce livre souligne l’aspect «global» d’une licence: elle peut s’appliquer d’un pays à l’autre. À la page 45, l’auteure y présente les clauses usuelles d’un contrat, les sujets de droit précis couverts par le contrat. Ce «démembrement» du droit appliqué au contexte des licences en bibliothèque semble fort pertinent pour l’élaboration d’un cadre d’analyse (voir Appendix C p. 137 pour liste). Cette ontologie juridique servira l’analyse dans le cadre du projet doctoral.

En effet, l’objectif poursuivi par le projet doctoral vise justement à recenser l’émergence de certains nouveaux types de droits. Pour cette raison, il sera pertinent d’examiner des modèles de licences signées par les bibliothèques. Par exemple, l’Accord de licence type du Réseau canadien de documentation pour la recherche (RCDR) propose un modèle sur lequel comparer les diverses licences du corpus à l’étude.

Également pertinent, la :

Liste des clauses dirimantes (PDF), aussi bien que des clauses dont l’inclusion est recommandée pour les ententes relatives à l’acquisition en commun de produits documentaires sur support électronique ou de licences collectives d’accès à de tels produits, Conférence des recteurs et principaux du Québec, avril 2006
http://www.crepuq.qc.ca/IMG/pdf/dirimantes-bilingue-2.pdf

Du point de vue législatif, l’étude de Kenneth Crews pour l’OMPI sur les exceptions et limitations des lois sur le droit d’auteur de divers pays sera fort pertinente pour tenter de définir les frontières entre les droits exclusifs et les E&L.

Étude sur les limitations et exceptions au droit d’auteur en faveur des bibliothèques et des services d’archives (Document Code: SCCR/17/2, Date: 26 août 2008)
http://www.wipo.int/edocs/mdocs/copyright/fr/sccr_17/sccr_17_2.pdf

Finalement, il serait pertinent d’examiner la Directive sur les bases de données :

(Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données.)

Il s’agit d’un autre regroupement de droits à étudier dans le cadre d’analyse des contrats.

Ce billet recense l’article suivant:

Lionel Maurel, «Panoramades systèmes de métadonnées juridiques et de leurs applications en bibliothèque numérique», Cahiers de propriété intellectuelle, janvier 2007 – vol. 19, no 1, p. 241-276

Il s’agit d’une lecture effectuée dans le cadre du séminaire doctoral (DRT-7009) avec professeur Pierre Trudel de l’Université de Montréal.

Maurel présente les différents modèles de métadonnées juridiques, spécifiquement dans le domaine des droits d’auteur. Ainsi, ces systèmes technologiques permettent aux informations concernant la licence d’utilisation d’une œuvre d’être «affixés» à l’œuvre dans une déclaration informatique, comme des données XML (eXtensible Markup Language). Il s’agit bien sûr des moyens technologiques essentiels pour les « systèmes de gestion numérique des droits » (p. 250), les fameux DRM (Digital Rights Management).

L’Auteur analyse 4 modèles de métadonnées juridiques du point de vue d’une bibliothèque. Spécifiquement, Maurel examine (1) les besoins en matière de description du statut juridique et de la titularité des droits (les modèles de métadonnées basés sur les supports analogiques sont inadéquats, p. 247) ; (2) les besoins en matière de gestion des licences et des redevances (terme, contenu, droits, etc.) ; et (3) les besoins en matière de gestion des accès et des usages.

Un sommaire des considérations pour les bibliothèques est présenté (p. 252). :

Il importe avant d’étudier certains des systèmes actuellement disponibles de recenser les besoins qui peuvent être ceux d’une bibliothèque numérique en matière de gestion des droits :
•exprimer de manière claire le statut juridique des œuvres (œuvre protégée, domaine public…), ainsi que la titularité des droits (quels sont le ou les titulaires de droits sur une œuvre ?) ;
•recenser et conserver des informations utiles dans le cadre de la recherche d’ayants droit ;
•recueillir les informations relatives à des licences conclues avec des titulaires de droit, les conserver et en faciliter l’accès, tout en protégeant les données confidentielles ;
•gérer des informations relatives aux redevances versées pour diffuser les œuvres ;
•délivrer des informations juridiques claires et fiables aux utilisateurs de la collectio nnumérique concernant leurs droits et obligations ;
•permettre l’échange et le partage des informations juridiques dans le cadre d’un travail en réseau ;
•contrôler les accès à la collection numérique ;
•contrôler les usages et les réutilisations de la collection numérique.
Les métadonnées juridiques, les DREL et les DRM permettent à des degrés divers de satisfaire ces besoins.

L’analyse des DREL (Digital Rights Expression Language), comme XrML, ODRL ou MPEG-21/5, est très intéressante. Mais avant, l’auteur traite du Dublin Core (DCMI Metadata Terms) et du MetsRights ou Metadata Encoding and Transmission Standard (cliquez ici pour un sommaire de la LOC en français des METSRights) de la Library of Congress et Creative Commons.

Dublin Core
METSRights (Library of Congress)
Creative Commons
ODRL et
MPEG-21/5

L’auteur conclut que ces modèles de métadonnées juridiques sont « mal adaptés à l’ensemble des besoins d’une bibliothèque numérique » (p. 275). Les bibliothécaires pourraient développer leurs propres modèles de métadonnés, à défaut de se faire imposer un format par l’industrie. Ils devraient par ailleurs mieux exprimer leurs besoins.

Les bibliothèques contemporaines (nationales, universitaires, etc.) offre l’accès à des millions de documents numériques dans le domaine public ou sous licence. En fait, les bibliothèques doivent maintenant gérer des centaines, voire des milliers, de contrats d’accès à du contenu numérique. Cette démultiplication de licences est un service nouveau au sein de nos institutions qui mérite réflexion, d’autant plus que la technologie peut faciliter certains aspects.

Article intéressant d’OCLC concernant l’évolution de l’utilisation et de la présence des métadonnées numériques, avec un brin de prospective.

Maintenant, où allons-nous classer ce billet dans les catégories de notre blogue??

L’été marque une nouvelle étape dans le projet de doctorat. La scolarité est terminée et il est maintenant temps de travailler à l’élaboration de la problématique de recherche. Il convient donc d’identifier des textes à lire pour renseigner de processus.

Voici une liste que nous désirons proposer pour cette nouvelle étape. Par ailleurs, il est important de noter que nous ne listons que des textes que nous n’avons pas encore lu.

LIVRES
Licensing Digital Content: A Practical Guide for Librarians, 2e ed. Leslie Ellen Harris, ALA Publications, 2009

Une possible histoire de la norme: les normativités émergentes de la mondialisation. Karim Benyekhlef. Éditions Thémis. 2008.

Le droit de distribution : analyse historique et comparative en droit d’auteur, Éditions Yvon Blais 2007, Moyse, Pierre-Emmanuel, LL.D. (Universite de Montreal, Canada), 2006 (ré-édition de la thèse de doctorat de Dr Moyse).

ARTICLES ACADÉMIQUES

Lionel Maurel, «Panoramades systèmes de métadonnées juridiques et de leurs applications en bibliothèque numérique», Cahiers de propriété intellectuelle, janvier 2007 – vol. 19, no 1, p. 241-276

Licensing Agreements for Information Resources and Copyright Limitations and Exceptions
J. Carlos Fernández-Molina Journal of Information Science 2004; 30; 337 DOI: 10.1177/0165551504045853
http://jis.sagepub.com/cgi/content/abstract/30/4/337

Ce texte explore la tension entre les limitations et exceptions au droit d’auteur et les contrats d’accès. Un thème que je compte explorer.

Meera, B. M. et K.T. Anuradha. 2005. “Contractual Solutions in Electronic Publishing Industry: A Comparative study of License Agreements” Webology, Volume 2, Number 3, October, 2005.

Owning and licensing content – Key legal issues in the electronic environment
Kaye, Laurie. Journal of Information Science. Amsterdam:1999. Vol. 25, Iss. 1, p. 7-14 (8 pp.)

THÈSES ET MÉMOIRES

L’extension contractuelle du droit d’auteur par le biais de licences d’utilisation: Analyse de la situation canadienne.
Ferron, Christian. Proquest Dissertations And Theses 2008. Section 0781, Part 0398 192 pages; [LL.M. dissertation].Canada: McGill University (Canada); 2008. Publication Number: AAT MR51418.

LABBÉ Éric, Les équilibres juridiques à l’épreuve de la contrainte technique – Conflits et défis normatifs de la société de l’information, (Trudel P. ; de Lamberterie I. (CNRS_CECOJI, Ivry, France)) 2006.

Negotiating use, persistence, and archiving: A study of academic library and publisher perspectives on licensing digital resources
Farb, Sharon E.. Proquest Dissertations And Theses 2006. Section 0031, Part 0723 344 pages; [Ph.D. dissertation].United States — California: University of California, Los Angeles; 2006. Publication Number: AAT 3226006.

Cette thèse doctorale en sciences de l’information analyse l’impact des contrats d’accès sur les bibliothèques académiques. La méthode consiste en un sondage de 196 bibliothèques académiques aux USA ; des entrevues avec des fournisseurs et éditeurs ; et une analyse des clauses contractuelles d’accès. En ce qui concerne l’analyse du contenu contractuel, ce projet de recherche explore le contenu de 5 contrats commerciaux, 2 contrats de sociétés savantes et de 2 presses universitaires. Certaines dimensions sont exposés dans cette recherche

The legal nature of the copyright licence under Canadian law
by Brand, Frederic, LL.M., University of Toronto (Canada), 2005, 65 pages; AAT MR07328

QUESTION EN SUSPENDS

Quel sera le rôle de l’analyse économique du droit dans ma thèse?

Nous voici à la fin de l’exercice du journal de bord du cours de la professeure Louise Rolland (DRT 7002). Quoi que la date de remise soit aujourd’hui, nous comptons poursuivre l’exercice d’écriture qui nous a été proposé.

En fait, le carnet web est un excellent outil pour consigner ses réflexions tout au long du déroulement du projet de doctorat. Le réflexe d’écriture est très utile au doctorat et bloguer s’avère un excellent moyen de le pratiquer. Ceci dit, nous ne diffusions pas tout sur ce blogue, nous conservons quelques réflexions dans un petit cahier noir en papier (oui, oui!), surtout celles qui n’ont pas encore mûries ou celles qui sont trop juteuses pour les partager à l’extérieur d’un autre véhicule d’écriture, comme un article académique. Par contre, j’espère livrer éventuellement toutes mes réflexions sur mon carnet, mais certaines peuvent suivre un chemin de publication un peut plus tortueux avant d’aboutir ici…

Un sujet que je vais vouloir explorer en plus de détail, outre la lecture de quelques thèses que j’ai indiqué ici, est l’analyse systémique. J’ai compris (enfin!) que le concept de «système juridique» est une réalité en droit (comme le proposent Ost et Van de Kerchove en 1988). En fait, un système peut être subdivisé en sous systèmes et ceux-ci peuvent épouser les modalités des systèmes juridiques. Par ailleurs, il est possible de qualifier les paramètres d’un système juridique pour les comparer (comme l’ont fait encore Ost et Van de Kerchove en 2002). Ainsi, un système, s’il se qualifie de juridique (comme le définit Rocher par le concept d’«ordre juridique» que Ost et Van de Kerchove assimilent au système juridique), peut, par exemple, correspondre à une «pyramide» ou à un «réseau», selon ses caractéristiques intrinsèques. Il se peut que d’autres analogies puissent émerger si l’on identifie d’autres paramètres par lesquels analyser un système juridique.

Par ailleurs, je ne peux m’empêcher de songer à ma formation de premier cycle en «Management of information systems (MIS)» qui a donné une très grande place à l’analyse des systèmes en entreprises, une approche beaucoup plus «micro-systémique» que ce dont parlent Ost, Van de Kerchove, Luhmann, Tuebner et d’autres. L’univers informatique regorge de terminologie analogique aux thèmes traités par ces chercheurs. Il me semble que les réflexions proposées pourraient être approfondies par ces concept.

Par exemple, la programmation orientée objet précise que les objets informatiques avec lesquels les programmeurs travaillent obéissent à des propriétés simples, comme l’abstraction, l’encapsulation, la modularité le polymorphisme et l’héritage.

may include features such as data abstraction, encapsulation, modularity, polymorphism, and inheritance. [«Object-oriented programming» de Wikipédia]

En fait, le Grand Dictionnaire de l’Office québécois de la langue française précise que

«le polymorphisme, […] en programmation orientée objet, aptitude d’un même message à déclencher des opérations différentes, selon l’objet auquel il est destiné. […] Note(s) : Le polymorphisme simplifie la communication entre objets puisqu’il permet de désigner des objets de nombreuses classes différentes reliées par une superclasse commune.»

Et aussi, pour l’héritage:

En programmation orientée objet, mécanisme permettant à une classe d’objets de transmettre ses méthodes et ses variables à des sous-classes. Note(s) :
L’héritage est un mécanisme fondamental en programmation orientée objet, parce qu’il permet au programmeur de conserver les caractéristiques d’une classe et d’en faire bénéficier une autre, sans avoir à tout redéfinir.
La notion d' » héritage  » est très importante en intelligence artificielle en tant que processus de représentation hiérarchique de la connaissance.
Les terme property inheritance et héritage de propriétés désignent des notions plus spécifiques puisque, lors du mécanisme d’héritage, on peut transmettre des propriétés, des méthodes ou des variables, selon le point de vue considéré.

L’idée est que les éléments d’un système, comme les agents ou les sous-systèmes, peuvent « hériter » les propriétés de la supra-classe. Ainsi, si l’on peut qualifier un «système de la chaîne de diffusion de la culture» comme un système juridique, composé de plusieurs sous-systèmes (création, édition, technique, diffusion, consommation, institutions, etc.) qui s’échangent du risque, des fonds et des droits (ou autre) entre eux, il est possible de déterminer quels propriétés sont «hérités» de la supra-classe «système culturel».

Ainsi, déterminer si un «système juridique» est une pyramide ou un réseau n’est la pointe de l’iceberg ! Les champs vierges de l’épistémologie juridique s’offrent à qui veut semer des perspectives nouvelles…

Le Capital, [livre premier: Développement de la production capitaliste / Première section: Marchandise et monnaie / Chapitre 2: Des échanges]

Les gardiens [de marchandises] doivent eux-mêmes se mettre en rapport entre eux [sic] à titre de personnes dont la volonté habite ces mêmes choses, de telle sorte que la volonté de l’un est aussi la volonté de l’autre et que chacun s’approprie la marchandise étrangère en abandonnant la sienne, au moyen d’un acte volontaire commun. Ils doivent donc se reconnaître réciproquement comme propriétaires privés. Ce rapport juridique, qui a pour forme le contrat, légalement développé ou non, n’est que le rapport des volontés dans lequel se reflète le rapport économique. Son contenu est donné par le rapport économique lui-même. Les personnes n’ont affaire ici les unes aux autres qu’autant qu’elles mettent certaines choses en rapport entre elles comme marchandises. Elles n’existent les unes pour les autres qu’à titre de représentant de la marchandise qu’elles possèdent.

Karl Marx. Œuvres, Bibliothèque de la Pléiade, 1965, p. 619-620

J’ai eu la chance de rencontrer l’auteur d’une thèse du Centre de recherche en droit public (CRDP) de l’Université de Montréal:

LABBÉ Éric, Les équilibres juridiques à l’épreuve de la contrainte technique – Conflits et défis normatifs de la société de l’information, (Trudel P. ; de Lamberterie I. (CNRS_CECOJI, Ivry, France)) 2006.

La thèse n’est pas encore dans Papyrus, le dépôt institutionnel de l’Université de Montréal.

À priori, la sociologie et la science politique semblent être un angle privilégié pour étudier le phénomène du droit. Par contre, les juristes résistent à cette perspective et élèvent le droit en science, comme les autres sciences sociales. Malgré les recoupements possibles et les similitudes selon certains courants en sciences juridiques, les trois domaines ont développés leurs langages, outils méthodologiques et leurs corps professionnels.

Pierre Noreau se pose justement la question quant au caractère interdisciplinaire du droit, en passant par la sociologie et la science politique. Le droit est centré sur lui-même et certains juristes tentent d’en redéfinir les contours pour permettre plus de porosité avec les sciences sociales. La sociologie, de par sa vision de l’institutionalisation (nous y reviendrons) qui mène à une microsociologie (qui semble rejetée), pose le droit en objet d’étude sociologique. En science politique, un très haut niveau d’abstraction mène à une tension digne du débat de l’œuf et la poule. Il précise que les domaines peuvent bénéficier d’une bonne dose d’humilité pour faciliter leur cohabitation.

Pour leur part, Berger et Luckmann se demandent «de quelle manière l’ordre social s’érigr lui-même». (p. 75 original, p. 331 tome 2 recueil). Ils précisent que «À la fois dans sa genèse […] et dans son expérience à tout moment […], il est un produit humain» (p. 76 original, p. 332 recueil). Ce qui les mènent à poser une théorie de l’institutionalisation :

«L’institutionalisation se manifeste chaque fois que des classes d’acteurs effectuent une typification réciproque d’actions habituelle.» (p. 78 original, p. 333 recueil). «Les institutions impliquent ensuite l’historicité et le contrôle.» (p. 79) «le monde institutionnel requiert une légitimation, c’est-à-dire des modes d’explication et de justification.» (p. 88, p. 338 recueil) «la plus grande prudence est requise dès que l’on avance une affirmation à propos de la « logique » des institutions. La logique ne réside pas dans les institutions ni dans leur fonctionnalité externe, mais dans la façon dont celles-ci sont traitées réflexivement. Pour le dire autrement, la conscience réflexive suppose à l’ordre institutionnel sa qualité logique.» (p. 91-92

Berger et Luckmann précisent que la sédimentation et la tradition permettent à l’institutionalisation de survenir (p. 95-100 original) suite à l’émergence d’un ordre social par la transmission via le langage (p. 98) et la connaissance, des modes de légitimation et des mécanismes de contrôle sociaux (p. 100).

L’intégration dans la collectivité sociale passe par la définition des rôles (p. 104 de l’original) :

Nous pouvons réellement commencer à parler de rôles quand ce genre de typification apparaît dans le contexte d’un stock de connaissances objectivé et commun à une collectivité d’acteurs. Les rôles sont des types d’acteurs dans un tel contexte. (p. 105) […] Les rôles représentent l’ordre institutionnel.

Ensuite, Berger et Luckmann indique qu’il est (p. 110) :

possible d’analyser la relation entre les rôles et la connaissance à partir de deux positions avantageuses. Selon la perspective de l’ordre institutionnel, les rôles apparaissent comme des représentations institutionnelles et comme des médiations de l’ensemble de connaissances institutionnellement objectivées. Selon la perspective des différents rôles, chaque rôle apporte avec lui un supplément socialement défini de la connaissance. Les deux perspectives, bien sûr, tendent vers le même phénomène global, qui est la dialectique essentielle de la société. La première perspective peut être résumée par la proposition suivante: la société n’existe que si les individus sont conscients d’elle. La seconde peut être exprimée par l’affirmation que la conscience individuelle est socialement déterminée. En ce qui concerne les rôles, on peut dire que, d’un côté, l’ordre institutionnel n’est réel qu’à partir du moment où il est réalisé dans l’exécution de rôles et que, d’un autre côté, les rôles sont représentatifs d’un ordre institutionnel qui définit leur caractère (y compris leur suppléments de connaissance) et où ils dérivent leur sens objectif.

Ensuite, des forces visent au maintient des institutions. Berger et Luckmann indiquent que (p. 119 original) :

«Comme tous les édifices sociaux de signification, les sous-univers doivent être portés par une collectivité particulière, c’est-à-dire, par le groupe qui a produit continuellement les significations en question et dans laquelle ces significations possèdent une réalité objective.

D’ailleurs, il se peut que des groupes se vouent à éroder les bases d’une institution, processus qui varie selon l’histoire : (p. 119)

Dans les société industrialisés avancées, aux surplus économiques immenses permettant à un très grand nombre d’individus de se vouer totalement à des occupations parfois très obscures, la compétition pluraliste entre les sous-univers de signification de toute sorte devient courante et normale.

Finalement, Berger et Luckmann se questionnent quant à la manière qu’est objectivée l’ordre institutionnel. Ils indiquent que (p. 123)

La réification est l’appréhension d’un phénomène humain en tant que chose, c’est-à-dire en des termes non-humains ou même supra-humains. […] La réification implique que l’homme est capable d’oublier sa propre création du monde humain, le créateur, et sa création, est perdue pour la conscience.

Ainsi, la réification est «une étape extrême dans le processus d’objectivation, par laquelle le monde objectivé perd son intelligibilité en tant qu’entreprise humaine et devient fixé en tant que facticité inerte, non-humaine, non-humanisable.» (p. 124). Ainsi, la réification permet de revenir à la case départ, un «monde de la nature» (p. 126), tout comme la réification des rôles. La réification permet de comprendre l’évolution de «société auparavant séparées» ainsi que le phénomène de la «marginalité sociale». (p. 127)

Le texte de Blumer permet d’ajouter à la perspective de Berger et Luckmann pour rejoindre les questions du domaine du droit.

BIBLIOGRAPHIE

Pierre Noreau, «La norme, le commandement et la loi: le droit comme objet d’analyse interdisciplinaire», (2000) 10 Politique et société, p. 153-177

Herbert BLUMER, «La société conçue comme une interaction symbolique», dans Pierre Birnbaum et François Chazel (dir.), Théorie sociologique, Paris, PUF 1975, p. 51-56

Peter BERGER et Thomas LUCKMANN, La construction sociale de la réalité, Paris, Méridiens Klincksieck, 1992, p. 69-127

L’histoire date de la première loi sur le droit d’auteur en Grande-Bretagne en 1708, mais les faits sont ironiquement similaire à la rhétorique contemporaine. Il est question d’intérêts économiques, de pirates et d’avancées technologiques. L’article suivant traite de la première cause en justice à propos du droit d’auteur:
Gomez-Arostegui, Tomas, The Untold Story of the First Copyright Suit Under the Statute of Anne in 1710 (March 16, 2010). Lewis & Clark Law School Legal Studies Research Paper No. 2010-11. Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=1572177

Merci à Jeff Roberts et à son excellent bulletin d’information IP News This Week du Centre for Intellectual Property Policy de l’Université McGill.

Voici nos notes de la présentation du texte «De la pyramide au réseau?» par Ost et Van de Kerchove, tel que vu par Prof. Rolland.

Un énorme MERCI à la professeure Louise Rolland pour sa contribution indéniable à l’évolution du projet de cet humble candidat au doctorat !

Les auteurs utilisent le cadre conceptuel de Kuhn concernant la science normale. Ils constatent qu’il y a un gouffre entre la science normale et la réalité juridique (première étape du changement de paradigme en science selon Kuhn). Les auteurs proposent qu’un système juridique s’inscrit dans un continuum où, d’un côté il y a la pyramide (Kelsen), et de l’autre, le réseau. Un système donné peut se situer n’importe où dans ce continuum, entre ces pôles.

Leur objet de recherche est l’Europe, surtout en ce qui concerne l’élaboration de la charte européenne et le contexte normatif qu’elle suppose. La méthode de recherche est la dialectique en tenant deux systèmes en opposition (pyramide et réseau). Ils proposent une série de justifications dans leur texte. Leur hypothèse est qu’un système juridique donné se situe dans un continuum ayant comme pôles la pyramide et le réseau. Leur cadre d’analyse est, dans la première partie de leur texte, la mouvance de la pyramide, et dans la seconde, l’émergence du réseau. Ainsi, la division des chapitres et des sections de leur texte représente leur cadre d’analyse (une partie du cadre opératoire).

En ce qui concerne leur cadre conceptuel, chaque système juridique possède ces paramètres : valeurs, ordre juridique, droit, production du droit et règles. Elles s’articulent ainsi :

Cette approche est beaucoup plus claire que notre première analyse du texte de «De la pyramide au réseau?» par Ost et Van de Kerchove.