Ce petit (117 p.) essai m’est tombé sous la main lors d’une récente visite à ma librairie de quartier. J’y allais pour faire la cueillette d’une commande effectuée par le site LesLibraires.ca et j’ai eu la bonne idée de passer par le rayon des sciences sociales pour faire cette belle découverte.
Vous me connaissez sûrement, je suis fasciné par le monde numérique et j’oublie parfois les écueils éventuels qui puissent découler des transformations induites par la machine virtuelle. De tous les points fors de l’essai de Krief, je vais souligner le caractère intimiste du propos. Votre humble lecteur fut touché de non seulement comprendre l’argument, mais sentir l’urgence de le communiquer. Merci Mr. Krief pour cette harmonie entre votre propos et vos mots (maux).
L’entrée en matière est directe :
L’objet de cet essai est de tenter de proposer une vision globale du monde de l’Internet. (…) L’Internet poursuit, me semble-t-il, l’oeuvre de dépossession des humains d’eux-mêmes et de leur condition humaine, entamée voilà deux siècles par la révolution industrielle. Une des grandes actions de cette dernière aura été la «taylorisation» des sociétés. D’abord celle du travail dans les usines puis celle des vies sociales et enfin celle des esprits.
Le XIXe siècle s’est attaché à détruire les savoirs-faire, le XXe siècle a détruit les savoir-être ensemble et le XXIe siècle s’affaire à la destruction des savoir penser.
Source: Krief (2020) p. 10-11
L’auteur cite ensuite Lewis Mumford pour évoquer des thèmes de « technique centré sur la puissance », « conforme aux besoins de la machine. » (Krief citant Lewis Mumford dans «Orwell et Mumford, la mesure de l’homme», Notes et morceaux choisis, n. 11, Pais, La Lenteur, 2014).
Le premier chapitre de Krief, traitant de la centralité de l’outil, débute avec une citation de Bernard Charbonneau, auteur que je ne connais pas (!) mais qui a écrit en 1973 Le système et le chaos chez Anthropos 1973 (cité à la p. 12). Bref,
l’outil n’est pas neutre, il est ambivalent. C’est Jacques Ellul qui l’énonce et le démontre avec conviction dans les travaux de toute une vie consacrée à la technique, qu’il nomme dès 1954 «l’enjeu du siècle». Ses bons usages sont indissociables des conséquences néfastes qu’il génère.
[Citant Ellul] «Chaque technique qui apparaît apporte avec elle des effets positifs et des effets négatifs, mêlés les uns aux autres. C’est une vue tout à fait simpliste de penser que l’on peut les séparer, éliminer les effets négatifs et retenir les effets positifs. À chaque progrès technique, il y a accroissement d’effets positifs et accroissement d’effets négatifs dont nous ne savons généralement rien.» [Jacques Ellul, Ellul par lui-même, Paris, La Table Ronde, 2008]
Source: Krief (2020) p. 13
L’auteur note que «l’abandon de la critique des machines et du monde technologique qu’elles produisent depuis l’écrasement violent du luddisme a conduit à l’acceptation béate et émerveillée, deux siècles plus tard, de l’Internet et des outils numérique.» (p. 17) Petite pause pour me regarder dans un mirroir…
Le 6e chapitre, «Taylorisme, Hiérarchie et hétéronomie», plonge justement dans les répressions violente des artisans du 19e siècle contre l’industrialisation, la taylorisation et son inauguration de la consommation de masse :
Cette nouvelle étape dans la déshumanisation du travail et de la fabrique du consentement est importante car elle ouvre la voie à une transformation des rapports sociaux.
Les ouvriers sont délestés définitivement de leurs savoir-faire mais autorisés à goûter aux délices soporifiques du comfort moderne standardisé. Ainsi les syndicats vont perdre leurs revendications révolutionnaires et accompagner docilement les industriels. Ils vont poser ensemble les premières pierres d’une soumission volontaire et heureuse de chacun, dont l’Internet et les outils numériques permettent l’accomplissement et l’achèvement à un niveau global.
Source: Krief (2002) p. 47
Qui plus est, «à l’ère de l’Internet, il nous semble tout naturel de déléguer à des machines et à des protocoles conçus par des experts la gestion de notre vie, de notre santé, de nos relations…» (p. 48) Car, «la dépossession des savoir-faire, des savoir-vivre ensemble et des savoir-penser autonomes nous mène, me semble-t-il, à une vie individualisée et hors-sol et sous contrôle permanent, sous dépendance devrais-je dire, des machines connectées au réseau de l’Internet.» (p. 49)
Hélas, reprennant au bon les théories de Fredrich Hayek et Milton Friedman (p. 51), les GAFAM (Google/Alphabet, Amazon, Facebook, Apple et Microsoft) mènent le bal :
La récolte de données numériques innombrables et infiniment variées permet d’ouvrir de nouveaux champs dans la marchandisation de la planète. Google s’en est emparé afin de fabriquer des algorithmes qui recueillent toutes ces données et les traitent dans le but d’optimiser et de personnaliser les services, autrement dit de ferrer l’utilisateur, qui devient prisonnier d’un piège qu’il alimente lui-même.
Source: Krief (2020) p.56
Concernant les déchets issus de l’obsolescence programmée (chapitre 10), l’auteur note, entre autres,
La publicité est évidemment un des moteurs de l’économie marchande et il est intéressant de remarquer qu’elle sert autant à vendre des produits industriels qu’à façonner notre esprit à l’acceptation docile d’une organisation sociale où l’humain a disparu.
Source: Krief (2020) p. 80
Parlant de notre monde malade (chapitre 11), Krief note:
Il n’est plus possible aujourd’hui d’être un paysan vivant de son travail, simplement dans le respect de soi-même et de la terre. La bureaucratie, survitaminée par les possibilités que lui offre l’Internet, ne lui laisse aucune chance, aucun répit. Pis, voilà plus d’un siècle que la zootechnie a sabordé les fondements mêmes de cet art de vivre dans un environnement à sa mesure.
Source: Krief (2020) p. 85
D’ailleurs, cette soumission volontaire et heureuse nous amène à «la femmécran, l’hommécran» (chapitre 12), clin d’oeil à Bernard Charbonneau (encore lui, un oncle?, un cousin?) et son L’Hommauto chez Denoël en 1967 (p. 93). Suite à une longue citation (à la p. 96-97) de William Morris (1834-1896, voir aussi p. 103 où Krief traite de la vision de Morris de l’artisanat et des arts appliqués), l’auteur lance une question d’intérêt réel : «Peut-on réellement envisager que la situation actuelle ressemble au bonheur?»
L’auteur concède, in fine, que le retour à la bougie n’est pas envisageable… mais il faut au moins :
retourner au labeur, retrouver le goût de l’effort et du partage et renoncer à toutes les machines qui ont fait la grandeur de la société industrielle et la décadence de la condition humaine.
Source: Krief (2020) p. 106
Un blogueur retraçant les idées de Krief me semble de la plus pure ironie, ne serait-ce l’intérêt porté pour sa thèse puisque mon blogue nourrit la machine ! Merci M. Krief pour ce moment de lucidité réflexive.
Afin de briser la glace avec les personnes inscrites à mon cours, j’ai préparé une série de questions qui me seront posées à tour de rôle. L’exercice s’apparente à une interview télévisée et permet, bonus, de prendre les présences.
En plus d’être chargé de cours à l’UQO, je vois que tu es bibliothécaire à l’université Concordia. En quoi consiste ton travail?
Pourquoi as-tu décidé de prendre une charge de cours à l’UQO?
Je vois que tu as étudié en droit, es-tu avocat?
Peux-tu donner un avis juridique?
Pourquoi es-tu si intéressé par le droit d’auteur?
Que veux-tu dire par faire de la recherche en droit?
Pourquoi as-tu diffusé le plan de cours sur ton site web?
Pourquoi dis-tu que ton site web est un carnet?
Est-ce que l’on va devoir lire ton carnet à chaque semaine?
As-tu d’autres sites web?
Comment va se dérouler nos séances hebdomadaires?
Pourquoi est-ce que l’on doit activer notre camera pendant les séances Zoom?
N’y a-t-il pas d’examen final?
Quelle est la logique en arrière des évaluations?
Il y a beaucoup de points pour le travail final, c’est quoi au juste?
Est-ce que les quizz vont porter sur toutes les lectures et le contenu des séances?
Comment est-ce que l’on va se préparer pour les quizz?
Qu’as-tu en tête pour le journal de bord?
Comment vas-tu évaluer la participation lors des séances et sur le forum du cours?
Quels outils allons-nous utiliser lors des travaux pratiques?
Quand est-ce qu’on va en savoir plus sur les modalités précises des travaux pratiques?
Qu’est-ce qui va arriver si je ne veux pas donner mes renseignements personnels à un prestataire de service?
Comment est-ce que je peux me préparer adéquatement avec mon travail personnel entre les séances?
S’il y a un pépin, est-ce que l’on peut t’écrire?
Où seras-tu du 1er au 5 mars 2021?
Si tu aimes les dictionnaires, pourquoi en as-tu contre Wikipedia?
Qui est Sofia?
As-tu quelque chose d’intéressant à dire sur le plagiat et la fraude?
Y a-t-il un manuel à acheter?
Comment vas-tu choisir les lecture du cours?
Quand vas-tu nous dire quoi lire pour la semaine suivante?
C’est quoi ces mots-avec-un-dièse devant les lectures?
Si je comprends bien, les quizz porterons uniquement sur les lectures avec le mot-clic #droit… pourquoi devrait-on lire les autres?
Le 22 décembre dernier, le Congrès des USA a édicté une loi omnibus qui contenait certains éléments pertinents pour son régime du droit d’auteur. Selon le US Copyright Office:
The CASE Act establishes a voluntary, streamlined adjudication process in the Copyright Office to consider copyright infringement matters for claims that do not exceed $30,000. It is the result of years of congressional attention and includes many of the recommendations set out in the Office’s Copyright Small Claims report, including coverage of all types of copyright-protected works and the ability for accused infringers to seek clarity regarding exceptions and limitations.
The law requires the Office to establish the Copyright Claims Board within one year of enactment, unless the Register of Copyrights, for good cause, extends the time period for no more than 180 additional days. The Office will soon begin implementing the law and will provide updates via its NewsNet service as appropriate.
Au Canada, les modifications législatives de 2012 ont édicté certaines dispositions pertinentes, dont le plafonnement des recours contre les particuliers à 5000$ et l’introduction d’une nouvelle exception concernant le contenu non commercial généré par l’utilisateur (art. 29.21). Par ailleurs, le législateur a reconnu un nouveau droit de mise à disposition dan internet, enchâssée dans le droit d’exécution en public. Il faut dire que lancer des exceptions et des droits ne garantit pas l’émergence de marchés viables…
Il me fait plaisir de diffuser, avec l’aimable permission des chercheuses, l’appel suivant pour des juristes chevronnés pour une étude sur la recherche dans des outils numériques:
Les professeures Michelle Cumyn et Sabine Mas sont à la recherche de participant.e.s pour un projet de recherche sur les banques de données juridiques. Les participant.e.s seront invité.e.s à tester un nouveau modèle d’indexation des décisions des tribunaux.
L’équipe de recherche dirigée par la professeure Cumyn a construit une banque de données prototype. Les participant.e.s réaliseront des tâches de recherche à l’aide de cette banque de données, en essayant trois interfaces de recherche différentes.
Pour être éligible à cette étude, vous devez répondre aux conditions suivantes :
– Avoir complété un baccalauréat en droit au Québec ou être membre du Barreau ou de la Chambre des notaires du Québec.
– Depuis la fin de votre baccalauréat en droit, avoir acquis au moins une année d’expérience en recherche. Par expérience en recherche, nous voulons dire l’utilisation régulière des outils de recherche en droit, notamment des banques de données juridiques.
– Avoir accès à un ordinateur fiable et à une connexion Internet stable.
Les recherchistes et bibliothécaires qui ont acquis trois années d’expérience de recherche en droit au Québec sont éligibles à cette étude, même sans baccalauréat en droit.
La durée du test ne dépassera pas deux heures. Il sera réalisé entièrement en ligne. Plus précisément, on vous demandera de :
– lire et signer un formulaire de consentement
– lire les directives en prévision du test
– réaliser 10 tâches de recherche dans la banque de données prototype
– répondre à un bref questionnaire permettant de recueillir vos observations à propos des interfaces que vous aurez testées.
Les données recueillies sont anonymes. Les participants peuvent se retirer en tout temps.
Une compensation monétaire de 20 $ est offerte pour la participation à cette étude. Elle sera remise aux participants par virement Interac (courriel ou téléphone) à la fin du test.
Si vous êtes intéressé.e et pour toute question, veuillez contacter l’équipe de recherche à l’adresse lab-cat@fd.ulaval.ca
Une des réalités de l’édition numérique concerne l’émergence de nouvelles pratiques commerciales en lien avec le droit d’auteur. Le législateur canadien a enchâssé, avec la réforme de 2012, le droit de mise à disposition par internet dans le régime général de la communication par télécommunication plutôt que celui de la publication. Cette subtilité, que seuls les observateurs aguerris du droit d’auteur semblent avoir décelé, introduit des nouveaux moyens de vendre des livrels.
Spécifiquement, publier un livre n’est plus l’équivalent de lancer un livrel. La publication, qui est reconnue comme un mécanisme précis en droit d’auteur, implique le dépôt légal et ouvre la voie aux mécanismes de financement au profit d’auteurs et d’éditeurs par diverses agences de l’état. Celui de la diffusion par internet du même objet de droit, le livre, mobilise des réalités juridiques bien différentes.
Par exemple, et ceci surprend toujours les membres des communautés pour lesquelles je prodigue mon service professionnel, il est difficile pour une éditrice (ou un diffuseur, ou une libraire) d’exclure une bibliothèque de se procurer une copie d’un livre. Ceux-ci sont en vente libre selon les marchés ouverts. Tel n’est pas le cas des livrels numériques, même s’ils sont des versions homéostatiques.
Oui, dans la chaîne du livre, tous les intervenants peuvent bloquer une bibliothèque d’acquérir un livrel.
En ce qui concerne ma pratique professionnelle, je dois expliquer aux étudiant.e.s, profeseur.e.s, doyen.ne.s et autres membres de la communauté universitaire que les éditeurs académiques m’interdisent l’accès aux versions numériques des manuels scolaires (textbooks) choisis par les profs.Ces manuels sont maintenant des services informatiques, protégés par mot de passe, et n’ont de « livre » que le nom. Si l’expérience de lecture est bonifiée pour l’étudiant par des paratextes qui facilite l’enseignement, ce monde numérique n’est pas ouvert aux acquisitions par les institutions. C’est pourquoi je dois expliquer, encore et encore, dans ces temps de confinement, que je suis incapable de procurer des copies numériques de manuels scolaires pour les étudiant.e.s de l’école de gestion… parce que les éditeurs ne les offrent pas en vente libre.
On pourrait se désolé de cette situation. Personnellement, ce n’est pas mon approche. Il s’agit d’une excellente opportunité de souligner que les choix des professeurs quant à l’élaboration des activités complémentaires de leurs cours (comme la lecture d’un manuel numérique ou etextbook) introduit des conséquences monétaires desquelles ils et elles sont redevables.
C’est pourquoi votre humble bibliothéconomiste appui la demande des collègues britanniques de procéder à une réflexion critique des mesures et moyens de diffusion de la littérature académique: https://academicebookinvestigation.org/
Après les articles savants, les manuels pédagogiques? Le libre accès se positionne comme une hypothèse de travail pour mettre en lumière les lacunes et prioriser les zones d’ombres des marchés numériques. Dans un contexte de transformation numérique, que certains appellent la redocumentation (Salaün), l’analyse téléologique des modalités d’affaires contemporaines impose de réfléchir aux lectrices autant qu’aux autrisses.
Parce que vendre des livres n’est pas la même chose que de bâtir de riches expériences de lecture. L’enjeux est tout aussi subtil que crucial. Il concerne tous les intervenants, sans quoi, comment pouvons-nous prétendre à avoir une culture viable, durable et évolutive? Comment harmoniser et mettre à profit les levies étatiques, organisationnels et communautaires en vue d’une appropriation des moyens numériques nouveaux? Comment le droit d’auteur s’insère-t-il dans l’équation culturelle?
Il s’agit de questions qui m’animent depuis longtemps. À ce sujet, je vise à faire converser la théorie néolibérale de Hayek avec les communs de Hess et Ostrom; à moduler une téléologie numérique avec les thèses d’Alan Turing et des travaux sur le cybernétisme féministe de Donna Haraway, protocoles autochtones de Jason Lewis et de son équipe, sans oublier les approches vidéoludiques.
J’ai eu l’énorme plaisir de participer à la conférence Law via the Internet 2020 cette semaine. Cette communauté réfléchis au libre accès aux sources juridiques afin de renforcer l’état de droit et une société plus juste et équitable.
Nous avons eu droit à une conférence d’ouverture inspirante de la part du romancier de science fiction et essayiste Cory Doctorow, duquel je considère comme un modèle pour ma démarche professionnelle. Voici un un égoportrait dans l’intimité de mon atelier, confinement oblige, lors de son allocution:
Le programme fut très stimulant, malgré cette fâcheuse habitude à l’éparpillement de mon temps sur trop d’écrans, exacerbé par le télétravail. Par exemple, j’ai adoré entendre des collègues bibliothécaires, documentalistes, archivistes et juristes en Afrique et ailleurs relater l’état de leurs travaux. J’ai noté, bien malheureusement, une forte représentation des juridictions anglophones dans l’univers du libre accès au droit, je me demande ce qui se passe du côté de la francophonie…
Je manque de temps pour synthétiser mes notes et autres réflexions (et, peut-être que j’ai surestimé ma capacité à écouter les présentations…) mais je désirais souligner la publication d’un recueil de jurisprudence et de doctrine sur le droit d’auteur aux États-Unis: http://copyrightbook.org/
J’ai apprécié également le programme traitant des données et corpus judiciaires ou juridiques, l’intelligence artificielle et l’analyse quantitative ou algorithmique est un fil d’Ariane qui fascine énormément. Il me semble que certaines conférences seraient éventuellement diffusées sur la plateforme du congrès: https://www.crowdcast.io/lvi2020
Rien de mieux que d’étonnantes et d’étoffées études pour nous égayer le coeur et le cerveau en ces temps exceptionnels. À défaut d’avoir pu lire ces études, je peux vous confirmer que les auteurs de celles-ci sont des personnes érudites que je respecte énormément.
La première étude (en vertu de l’ordre dans laquelle elle me fut communiquée hier) s’avère un «livre blanc» intitulé L’intelligence artificielle et le monde du livre (32 pages) et rédigé par Tom Lebrun, candidat au doctorat en littérature et René Audet, professeur, tous deux à l’Université Laval. J’ai vérifié et le mot «bibliothèque» y figure 23 fois. Absolument sur ma liste prioritaire de lectures.
Selon le communiqué qui me fut acheminé sous pli séparé directement par un des auteurs :
L’intelligence artificielle (IA) dans le monde du livre est une réalité. En effet, elle n’est pas réservée aux plateformes de vente ou aux applications médicales. L’IA peut assister l’écriture, accompagner le travail éditorial ou encore aider le libraire. Elle peut répondre à des besoins criants ; malgré ses limites évidentes, elle permet d’envisager des applications inédites dans la chaîne du livre, qui font ici l’objet de recommandations précises. Ce livre blanc, rédigé par deux spécialistes du livre et de l’intelligence artificielle, vise à identifier des pistes d’action pour mettre l’IA au service des nombreux maillons du monde du livre.
« Dans ce milieu, où doivent être menées les réflexions utiles à la planification de l’avenir immédiat de ce créneau culturel, l’idée d’une concertation de certains de ses acteurs sur l’utilisation d’IA (voire l’éventuelle mise en commun des données collectées) est une piste à suivre. »
Cette concertation est appelée par nombre d’experts, qui témoignent dans ce Livre blanc des enjeux propres au contexte culturel actuel menacé par les géants du commerce : « Si l’IA appelle une vigilance constante concernant son utilisation, il paraît important pour les acteurs du monde du livre de rester très attentifs aux avancées technologiques, tant à ce qu’elles pourraient bousculer qu’à ce qu’elles pourraient apporter. » (Virginie Clayssen, Éditis / Commission numérique du Syndicat national de l’édition, France)
Ainsi, « la voie dorée pour l’introduction d’IA, pensée comme intelligence augmentée, dans les différents maillons de la chaîne est sans aucun doute celle d’une exploitation des différentes données déjà disponibles ».
Sur un autre ordre d’idées, j’ai le plaisir de vous partager le lien vers l’étude de Jean-Robert Bisaillon, candidat au doctorat en science politique à l’UQAM et co-directeur du LATICCE. Jean-Robert est très actif dans le domaine musical, où il travaille notamment sur la question des métadonnées. Son étude, intitulée Fragilités structurelles des secteurs culturels dans un contexte de crise et de révision du statut de l’artiste (7 pages) me fut communiquée par un groupe sur un réseau social.
Selon la page où l’étude est diffusée:
La crise pourrait, malgré tout, constituer une opportunité de redressement des conditions socio-économiques des artistes.
Jusqu’ici, peu de politiques publiques du secteur culturel se sont penchées sur la question de l’identité numérique et de l’autodétermination informationnelle, pourtant déterminante, si l’on veut assurer une protection adéquate du statut de l’artiste dans les espaces en ligne.
La culture en ligne se développe là où la Loi sur le statut de l’artiste manifeste ses plus grandes faiblesses.
Si la législation québécoise veut adopter certaines mesures visant à améliorer la situation des artistes, elle ne doit plus se limiter à la question des relations de travail ni faire porter, comme c’est le cas, la responsabilité d’application de la loi aux seules associations ou regroupements.
J’ai une place spéciale dans mon coeur (et mes priorités de lecture) à celles et ceux qui réfléchissent aux régimes juridiques applicables aux domaines artistiques, culturels et créatifs, surtout s’ils l’arriment à des enjeux des bibliothèques, comme le dépôt légal.
Soit dit en passant, j’attends avec trépignement à 10h ce matin l’allocution d’ouverture de Cory Doctorow, auteur de science fiction et blogueur de longue date, dans le cadre de la conférence Law Via the Internet 2020…
Je suis enchanté d’apprendre que Cory Doctorow (aussi: Pluralistic.net) prononcera la conférence d’ouverture (keynote) du congrès Law Via the Internet 2020. Je me réjouis aussi de voir que Lexum contribue au succès de l’événement. (Lexum offre des outils pour diffuser des sources documentaires juridiques, je n’ai pas de lien direct avec eux mais j’admire leur travail depuis longtemps)
S’il y a deux choses qui me branchent encore, c’est bien la science-fiction de Cory ainsi que le mouvement pour le libre accès aux sources juridiques. Cory est un maître de la SF d’anticipation, qui nous plonge dans le maelström numérique par coups d’uchronies et d’autres univers parallèles plus ou moins possibles. Et là, on m’offre les deux en même temps, quel régal !
Le droit et le numérique ont ceci en commun : ces deux univers saisissent les éléments de notre quotidien pour ensuite les redéfinir selon une représentation qui s’anime par des dynamiques et des logiques qui leur sont intrinsèques. La pomme, pour le droit, serait un bien meuble tandis que, pour le numérique, elle serait une donnée, un document. Le juriste apprend à réfléchir à l’intérieur du système juridique, idem pour le technologue.
J’espère que Cory saura puiser dans son imaginaire pour conjuguer droit et numérique… le congrès a lieu les 22 et 23 septembre, le programme sera affiché prochainement sur: https://lvi2020.org/
L’Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI), dévoile un rapport très inquiétant sur les perceptions qu’ont les Canadiens de leur expérience numérique par Internet. L’ACEI (ou CIRA en anglais) gère les noms de domaines « .ca » et je suis membre de cette organisation à but non lucratif depuis très longtemps.
Fausses nouvelles, gestion du traçage par les données massives, intelligence artificielle et autres questions numériques figurent parmi les questions évoquées par les auteurs de ce rapport, intitulé Les Canadiens méritent un meilleur Internet.
Logo du CRIHN, le Centre de recherche interuniversitaire en humanités numériques (Source: Michael Sinatra)
Qui est Olivier Charbonneau?Voir la page «À Propos» de ce carnet. Nous allons parler des questions juridiques du libre accès, spécifiquement du droit d’auteur.
Les éléments qui suivent constituent les compléments présentés lors des vidéos. Dans la première vidéo, qui n’est pas obligatoire, Olivier présente le point «0» ici-bas, les prolégomènes. La seconde vidéo, qui n’est pas obligatoire, Olivier évoque les points 1 et 2. Les vidéos 3 et 4, obligatoires, présentent les points correspondants ici-bas.
0. Prolégomènes
Open access means «digital, free of charge, and free of most copyright and licensing restrictions »
Tout sur le droit d’auteur (Source: CultureLibre.ca)
2. Libre accès
«Contrat ou licence d’édition» (Source: Microfiches.org)Comment s’articule le libre accès (Source: SPARC & PLOS: How Open is it?)
3. Droit et libre accès
Droit d’auteur et libre accès (Source: CultureLibre.ca)Processus graphique du droit d’auteur, du point de vue de l’utilisatrice (Source: CultureLibre.ca et APSDS p. 16)
4. Données de recherche et libre accès
Questions concernant les données de recherche:
Crée de façon indépendante, résulte de la sélection et de l’arrangement; «dénote un degré minimal de talent, de jugement et de travail» (c.f. citation ici-bas).
Distinction entre la compilation et chaque notice prise individuellement.
Libérer les données brutes ou les données transformées? (questions liées à l’éthique, la vie privée; aux étapes de transformation..)
Essentiellement, la compilation, pour être originale, doit être une œuvre que son auteur a créée de façon indépendante et qui, par les choix dont elle résulte et par son arrangement, dénote un degré minimal de talent, de jugement et de travail. Ce n’est pas une haute exigence, mais c’en est une. S’il en était autrement, n’importe quel type de choix ou d’arrangement suffirait, puisque ces opérations supposent un certain effort intellectuel. Toutefois, la Loi est claire: seules les œuvres originales sont protégées. Il se peut donc que certaines compilations ne satisfassent pas à ce critère.
Télé-Direct (Publications) Inc. c. American Business Information, Inc., [1998] 2 CF 22, 1997 CanLII 6378 (CAF), <http://canlii.ca/t/4mzd>
En plus du jugement Télé-Direct cité précédemment, voici une petite liste de jugements canadiens sur les questions de propriété des données, en ordre chronologique inversé:
