Du 13 au 15 septembre 2006 aura lieu le 15e Congrès de l’Association Allemande d’Informatique Juridique à Sarrebruck (en Allemagne, à deux pas de la frontière française). Il est encore possible de proposer des présentations, prière de visiter le site.

Le Public Knowledge Project, basé à la Simon Fraser University à Vancouver, invite la communauté à une conférence l’été prochain pour célébrer ses trois plateformes collaboratives ouvertes et à code source libre :

• Open Journal Systems (OJS) permet de gérer le processus éditorial de périodiques savants tout en permettant la diffusion ouverte du résultat ;
• Open Conference Systems (OCS) facilite la gestion de conférences ; et
• Open Archives Harvester propose un outil pour « récolter » des métadonnées de différentes sources en une base de connaissance.

Ces outils sont particulièrement utiles pour le milieu académique et de l’édition scientifique. La conférence aura lieu du 11 au 13 juillet 2007 à Vancouver.

Voici une conférence du Museums Copyright Group, en association avec Kings College London d’Angleterre :

Conference: Connecting Culture and Commerce: Getting the Right Balance
26 janvier 2007, National Gallery, Londres
Voici le lien vers le programme…

Flûte ! Et moi qui voullait aller aux bulles à Angoulême 🙁

Le Committee on Copyright and other Legal Matters de l’IFLA nous propose son programme pour le congrès annuel de cette association internationale d’envergure du monde des bibliothèques. Le voici reproduit en anglais :

CLM Program, Seoul
Monday, August 21, 2006, 13:34 * 18:00
COEX 102 – 104

International Issues

Google Book Project – Library and Legal Perspectives
RONALD MILNE (Bodley’s Library, Oxford, UK) and JONATHAN BAND (policybandwidth.com, Washington, DC, USA)

The Korea – USA Free Trade Agreement
HEESEOB NAM (IPLeft, Seoul, Korea)

Copyright and Access to Knowledge: Flexibilities in Copyright Laws in 11 Asian Countries
RAJESWARI KANNIAH (Consumers International, Kuala Lumpur, Malaysia)

WIPO’s Program for Libraries: How WIPO and Libraries Can Help Each Other
GEIDY LUNG (WIPO, Geneva, Switzerland)

The WIPO Broadcasting Treaty – Why Libraries Should Oppose This Treaty
HARALD VON HIELMCRONE (Statsbiblioteket, Aarhus, Denmark)

WIPO Development Agenda – 2006: A Brief Update
BARBARA STRATTON (CILIP, London, UK)

National Issues

Orphan Works – The US Examines Ways of Making Orphan Works More Accessible to Users
ROBERT OAKLEY (Georgetown University, Washington, DC, USA)

Public Domain Registry in Canada
VICTORIA OWEN (University of Toronto, Toronto, Canada)

Rethinking Copyright Exceptions and Limitations in the Digital Age: The Section 108 Study Group Process in the US
JAMES NEAL (Columbia University, New York, NY, USA)

The SUBITO Case in Germany: Implications for Libraries
HARALD MUELLER (Max Planck Institute for Comparative Public Law and International Law, Heidelberg, Germany)

Le site ClueCan, l’association canadienne du logiciel libre, nous indique que le site du CopyCamp est mis à jour. Il s’agit d’un « non-événement » à propos du droit d’auteur, au profit de créateurs et d’artistes, qui aura lieu à la fin du mois de septembre à Toronto.

Le gouvernement du Brésil nous informe qu’une réunion importante à propos du logiciel libre a eu lieu le 25 juillet dernier. Y furent question les défis du libre ainsi qu’un plan de migration. Le secrétaire de la logistique et des technologies de l’information du ministère de la Plannification a d’ailleurs discuté de recherche et développement.

Une conférence récente de l’institut italien Institute of Legal Infomation Theory and Techniques traite de l’utilisation de XML pour les documents législatifs. Certains articles sont disponibles dans le site de la conférence.

Le 17 mai dernier, la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ) a tenu un panel à propos du droit d’auteur. CultureLibre.ca y était représenté par son éditeur-en-chef, Olivier Charbonneau, tandis que les autres panelistes étaient Me Ghislain Roussel, secrétaire général de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Me Stefan Martin, de la firme Fraser Milner Casgrain.

Me Martin a introduit quelques concepts généraux du droit d’auteur, Me Roussel a discuté des problématiques de BAnQ et M Charbonneau a présenté le rapport de la Canadian Library Association et a appliqué la théorie de l’oignon au cas de la réserve électronique des professeurs à l’Université Concordia.

Le droit d’auteur et vous

FACIL, pour l’appropriation collective de l’informatique libre, le réseau Koumbit ainsi que le Laboratoire de communication médiatisée par ordinateur (LabCMO) vous invitent à la journée « Copyright 2005, le droit d’auteur et vous », le dimanche 3 juillet 2005 afin de discuter des enjeux liés aux réformes du droit d’auteur. M. Richard Stallman, président de la Free Software Foundation sera présent pour l’occasion.

Dimanche, 3 juillet 2005, Université du Québec à Montréal
320, rue Sainte-Catherine est, local DSR 510

Pour plus d’information, veuillez visiter le site de l’événement au
http://copyright2005.koumbit.org/ ou communiquez avec Robin Millette au 514-521-3942. Pour en savoir plus sur la Semaine québécoise de l’informatique libre, visitez http://sqil.info/.