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Accès libre au droit Conférence

ShareLex

Tombé par hazard sur l’initiative ShareLex lors d’une présentation à l’ACFAS sur la science ouverte (voir le mot-clic sur twitter #scienceouv).

Je leur ai proposé deux lectures, mon mémoire en droit et une version en ébauche d’un article scientifique de celui-ci:
– Charbonneau, Olivier (2008) La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers. Mémoire de maîtrise en droit, Université de Montréal.
– Charbonneau, Olivier (2009) Collaboration and open access to Law: How can Web 2.0 technologies help us understand the law? Potchefstroom Electronic Law Journal . (Submitted)

Commerce et Compagnies Conférence Contenu culturel Québec

Aussi à l'ACFAS : économie de la création

Pour les participants au congrès de l’ACFAS, l’Observatoire de la culture et des communications du Québec, en collaboration avec le Laboratoire art et société terrains et théories de l’INRS, organise un colloque intitulé Colloque 425 – Travail artistique et économie de la création qui se tiendra les 9 et 10 mai prochains lors du Congrès de l’Acfas, à l’Université Laval.

Heureusement, ce colloque se conjuge parfaitement avec le colloque sur l’accès libre à la science qui se déroule du lundi au mercredi !

Conférence CultureLibre.ca Information et savoirs Web 2.0

Blogues de doctorants

Le 7 mai prochain à 14h30, je vais participer au colloque de l’ACFAS sur l’accès libre à la science pour parler de mon blogue. En fait, saviez-vous que le billet que vous êtes en train de lire constitue précisément mon 2000e texte sur culturelibre.ca ? Aussi, ayant lancé mon blogue le 26 avril 2005, il aura 8 ans dans moins de 2 semaines !

Au début, j’avais une approche borgésienne, je me disais qu’à force de répondre à des questions sur le droit d’auteur, j’aurai pu résoudre la plupart des questions bibliothéconomiques sur le sujet… il faut dire que je ne me suis pas consacré uniquement au service de la communauté, découvrant que les bibliothécaires préfèrent des échanges plus humains (et ce qui explique
probablement que je ne reçois pas beaucoup de commentaires).

Depuis que j’ai intégré le programme de doctorat à la Faculté de droit de l’Univeristé de Montréal, le ton et le contenu a sensiblement changé. J’y consigne des résumés de lecture, des conférences et autres bribes académiques. Il s’agit de cela dont je veux parler, mais aussi du devoir de réserve du doctorant qui doit préserver sa thèse pour son comité… Au fait, deux billets récents sur les blogues de doctorants :
Blog de science et doctorat: Un atout pour votre carrière scientifique (Laurence Bianchini, le vendredi 5 avril 2013 sur MyScienceWork.com)
Why grad schools should require students to blog (par Maria Konnikova, 12 avril 2013 sur son blogue du Scientific American)

Finalement, je réfléchis aux cadres théoriques à citer pour ma présentation. Voir à ce sujet ce billet sur OutFind.ca,mon autre blogue « de travail » en anglais, qui expose certaines théories sur
l’interaction entre chercheurs… Darnton

Darnton, Robert “What is the history of books? Revisited” in Modern Intellectual History, 4,3(2007), pp. 495–508 2007, Cambridge University Press http://www.tlu.ee/files/arts/5911/Darnt54ab2def2c75a6d8fe64ed62efc3cb84.pdf
doi:10.1017/S1479244307001370

Au plaisir de
vous voir à Québec les 6 au 8 mai
prochain au congrès de
l’ACFAS !

Conférence CultureLibre.ca

Conférence-Midi le 16 avril

Le Centre du droit des affaires et du commerce International de l’Université de Montréal m’a invité à prononcer une conférence midi sur le sujet de ma thèse doctorale. Seul détail, cette présentation s’adresse à des étudiantEs internationaux de passage à l’Université de Montréal et sera donc en anglais…

Voici le sommaire:

Copyright, caught in a digital maelstrom of perpetual reform and shifting commercial practices, exacerbates tensions between cultural stakeholders. On the one hand, copyright seems to be drowned in Canada and the USA by the role reserved to exceptions by the legislature and the courts granted to certain institutions. On the other, these institutions, such as libraries, are keen to navigate digital environments by allocating their acquisitions budgets to digital works.

Beyond the paradigm shifts brought by digital technologies, one must recognize the conceptual paradox surrounding digital copyrighted works. In economic terms, they behave naturally as public goods, while copyright attempts to restore their rivalrousness and excludability. Within this paradox lies tension, between the aggregate social wealth spread by a work and its commoditized value, between network effects and reserved rights. How can markets emerge if we are not able to resolve this tension?

After discussing some theoretical aspects described above, this paper will attempt to cast new light on user rights (as posited by the Supreme Court of Canada in 2004) and other emerging concepts in copyright. In particular, the making available right will be analysed from the perspective of the library community. The goal is to express how libraries can fit in a distribution chain of cultural products through the two copyright tools at their disposal: licences/limitations and exceptions.

La conférence midi aura lieu au local A9445 du pavillion Maximilien Carron.

Canada Conférence CultureLibre.ca Droit d'auteur Réforme Utilisation équitable

Que se passe-t-il avec le droit d'auteur Canadien ?

J’ai diffusé une vidéo d’une conférence que j’ai donné en février 2013 dans un cours de communication à l’Université Concordia sur le droit d’auteur. Je m’exprime en anglais car les cours y sont donnés dans cette langue (ce qui constitue par ailleurs ma langue de travail à Montréal).

En fait, je vous invite à visiter mon autre blogue, en anglais, où je consigne les objets d’apprentissage créés dans le cadre de mon travail à l’Université Concordia : OutFind.ca.

Accès libre Conférence Québec

Colloque de l'ACFAS sur l'accès libre

Marquez vos calendriers : du 6 au 8 mai aura lieu au 81e du Congrès de l’Acfas le « Colloque 49 – La révolution de la science ouverte et de l’accès libre. État des débats et des enjeux » sous la direction de Florence Piron.

Ma présentation aura lieu le mardi 7 mai à 14h30 et portera sur le « Blogue du doctorant » – voici le descriptif :

Souvent associé à l’éparpillement et au grégarisme, le blogue peut sembler un outil improbable pour le doctorant, qui rime mieux avec persévérant et isolement. Au-delà des apparences, le blogue s’offre comme un outil rédactionnel normalisé mais aussi un moyen d’interaction avec une communauté. Donc, comme tout outil, l’usage dicte l’utilité. Cette présentation se veut une réflexion sur l’utilisation d’un blogue dans le cadre des études doctorales de l’auteur (accessible à www.culturelibre.ca).
De par sa nature, le blogue représente un vecteur nouveau pour transmettre les savoirs universitaires au profit des citoyens branchés. De plus, les résultats et réflexions peuvent y être livrés en amont du processus scientifique et obtenir des rétroactions immédiates, ce qui décloisonne le chercheur et ses savoirs. L’accès et la préservation de son contenu sont aussi automatisés. Sans oublier, enfin, l’impact éventuel sur la notoriété du blogueur.
Ainsi, cette communication vise répondre à tous les thèmes du colloque, mais elle s’insère particulièrement sous le thème « Science 2.0 ».

(Content de parler d’autre chose que le droit d’auteur.

Au plaisir de vous y voir !

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Débat public sur l'accès libre demain

Mea culpa – j’ai complètement négligé de faire la promotion d’un débat public sur l’accès libre (page Facebook) auquel je participerai demain soir de 18h à 20h!
Voici l’affichette de l’événement :
Access to knowledge SCPA event 2013-03-12
Par ailleurs, les détails sont les suivants :

L’Université Concordia
École des affaires publiques et communautaires
L’Université Concordia tiendra une table ronde sur le libre accès, la propriété intellectuelle et les droits de souscription collective

MONTRÉAL, le 12 mars, 2012, l’École des affaires publiques et communautaires de l’Université Concordia tiendra un débat public sur le thème de l’accès libre à la propriété intellectuelle et les questions de droits collectifs. Avec l’adoption récente de la loi C – 11 par le gouvernement fédéral et les divers projets de loi aux États-Unis qui renforcent le droit d’auteur, ce sujet a suscité beaucoup d’intérêt ces dernières années. Les partisans de droit d’auteur limité croient qu’un accès plus facile va profiter l’éducation et la recherche, tandis que les opposants soutiennent que, sans réglementation claire, ca peut diminuer les redevances pour les créateurs et les éditeurs. Cinq panélistes experts sont invitées à débattre ce sujet. Cette discussion aura lieu mardi, le 12 Mars 2013, de 18:00-20:00 à l’auditorium de l’édifice Samuel Bronfman, situé au 1590, rue Dr. Penfield. Une petite réception suivra la discussion.

L’École des affaires publiques et communautaires s’est implanté profondément dans la communauté montréalaise et pendant des décennies a été à l’avant-garde des affaires publiques, les préoccupations communautaires, l’évaluation des politiques, et a présenté un environnement propice à la discussion, le débat et le discours sur les questions connexes. L’école envoi une invitation ouverte à tous les étudiants et étudiantes, professeurs et professeures de Concordia et les universités voisines, ainsi que le grand public et tous les médias à prendre part à cet événement et de contribuer à la discussion dans le but d’éduquer et d’informer le public sur cette situation actuel.

Les panélistes de cet événement seront, MP Charmaine Borg, porte-parole du NPD sur les enjeux numériques ; Dr. David Lametti, Professeur et chercheur du Centre des politiques en propriété intellectuelle de l’Université McGill; M. Olivier Charbonneau, Bibliothécaire et chercheur en droit d’auteur et propriété intellectuelle; Me. Frédérique Couette, Conseillère Juridique pour Copibec; et M. Philip Cercone, Directeur Exécutif pour McGill-Queen’s University Press. Modérateur : Me. Jonathan Levinson, Directeur Exécutif, la Planification et l’Analyse Institutionnelle, Université Concordia.

Il n’y aura aucun frais d’admission, mais les places sont limitées.

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Comment utiliser une œuvre protégée par le droit d'auteur ?

Voici le texte que j’ai proposé au concours La preuve par l’image de l’ACFAS il y a quelques instants.

Souvent, le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet. Avec l’explosion des moyens offerts par les technologies de l’information et de la communication, il est primordial de vulgariser son fonctionnement afin d’habiliter les citoyens et créateurs à s’engager dans notre culture, nos savoirs et notre information tout en respectant la loi.

Ce graphique représente le processus à suivre lorsqu’une œuvre est utilisée d’une manière qui est réservée par le droit d’auteur. Dans ces cas, il faut s’arrêter (indiquée en rouge) et considérer nos options. Une « pré-autorisation » par le biais d’une licence permet d’utiliser l’œuvre (illustrée en vert). Sinon, il faut soit avoir recours à l’utilisation équitable ou d’autres exceptions (inscrite en orange car il s’agit d’un chantier à compléter pour les nouvelles technologies), soit demander la permission (représentée en bleu car c’est l’approche préconisée au Québec), soit créer une nouvelle œuvre d’auteur (en pourpre car il s’agit de l’option « royale » – plus couteuse).

Afin de vulgariser les concepts juridiques, plusieurs échanges semi-structurées sur les problématiques dont font face les professionnels de l’information en contexte institutionnel.

Cette image provient de plusieurs échanges semi-structurées sur les problématiques dont font face les professionnels de l’information en contexte institutionnel. Il s’agit de la représentation graphique du processus décisionnel par le biais des outils graphiques du logiciel de présentation PowerPoint.

Je tiens à remercier les membres du Chantier sur le droit d’auteur en milieu scolaire pour leur précieuse collaboration:
Olivier Charbonneau, bibliothécaire titulaire et chercheur, Université Concordia
Raphaella Dixon, bibliothécaire scolaire, LBPSB
Marie-Ève Guibord, bibliothécaire scolaire, Commission scolaire de Montréal
Marie Hélène Labory, bibliothécaire scolaire
Olivier Ménard, bibliothécaire, Commission scolaire du Val-des-Cerfs
Brigitte Moreau, bibliothécaire, Commission scolaire de la Pointe-de-l’Île
Sophie Morissette, bibliothécaire scolaire, Commission scolaire Sorel-Tracy
Nadine Beaudin, bibliothécaire, CS Riverside