Nous voici à la fin de l’exercice du journal de bord du cours de la professeure Louise Rolland (DRT 7002). Quoi que la date de remise soit aujourd’hui, nous comptons poursuivre l’exercice d’écriture qui nous a été proposé.

En fait, le carnet web est un excellent outil pour consigner ses réflexions tout au long du déroulement du projet de doctorat. Le réflexe d’écriture est très utile au doctorat et bloguer s’avère un excellent moyen de le pratiquer. Ceci dit, nous ne diffusions pas tout sur ce blogue, nous conservons quelques réflexions dans un petit cahier noir en papier (oui, oui!), surtout celles qui n’ont pas encore mûries ou celles qui sont trop juteuses pour les partager à l’extérieur d’un autre véhicule d’écriture, comme un article académique. Par contre, j’espère livrer éventuellement toutes mes réflexions sur mon carnet, mais certaines peuvent suivre un chemin de publication un peut plus tortueux avant d’aboutir ici…

Un sujet que je vais vouloir explorer en plus de détail, outre la lecture de quelques thèses que j’ai indiqué ici, est l’analyse systémique. J’ai compris (enfin!) que le concept de «système juridique» est une réalité en droit (comme le proposent Ost et Van de Kerchove en 1988). En fait, un système peut être subdivisé en sous systèmes et ceux-ci peuvent épouser les modalités des systèmes juridiques. Par ailleurs, il est possible de qualifier les paramètres d’un système juridique pour les comparer (comme l’ont fait encore Ost et Van de Kerchove en 2002). Ainsi, un système, s’il se qualifie de juridique (comme le définit Rocher par le concept d’«ordre juridique» que Ost et Van de Kerchove assimilent au système juridique), peut, par exemple, correspondre à une «pyramide» ou à un «réseau», selon ses caractéristiques intrinsèques. Il se peut que d’autres analogies puissent émerger si l’on identifie d’autres paramètres par lesquels analyser un système juridique.

Par ailleurs, je ne peux m’empêcher de songer à ma formation de premier cycle en «Management of information systems (MIS)» qui a donné une très grande place à l’analyse des systèmes en entreprises, une approche beaucoup plus «micro-systémique» que ce dont parlent Ost, Van de Kerchove, Luhmann, Tuebner et d’autres. L’univers informatique regorge de terminologie analogique aux thèmes traités par ces chercheurs. Il me semble que les réflexions proposées pourraient être approfondies par ces concept.

Par exemple, la programmation orientée objet précise que les objets informatiques avec lesquels les programmeurs travaillent obéissent à des propriétés simples, comme l’abstraction, l’encapsulation, la modularité le polymorphisme et l’héritage.

may include features such as data abstraction, encapsulation, modularity, polymorphism, and inheritance. [«Object-oriented programming» de Wikipédia]

En fait, le Grand Dictionnaire de l’Office québécois de la langue française précise que

«le polymorphisme, […] en programmation orientée objet, aptitude d’un même message à déclencher des opérations différentes, selon l’objet auquel il est destiné. […] Note(s) : Le polymorphisme simplifie la communication entre objets puisqu’il permet de désigner des objets de nombreuses classes différentes reliées par une superclasse commune.»

Et aussi, pour l’héritage:

En programmation orientée objet, mécanisme permettant à une classe d’objets de transmettre ses méthodes et ses variables à des sous-classes. Note(s) :
L’héritage est un mécanisme fondamental en programmation orientée objet, parce qu’il permet au programmeur de conserver les caractéristiques d’une classe et d’en faire bénéficier une autre, sans avoir à tout redéfinir.
La notion d' » héritage  » est très importante en intelligence artificielle en tant que processus de représentation hiérarchique de la connaissance.
Les terme property inheritance et héritage de propriétés désignent des notions plus spécifiques puisque, lors du mécanisme d’héritage, on peut transmettre des propriétés, des méthodes ou des variables, selon le point de vue considéré.

L’idée est que les éléments d’un système, comme les agents ou les sous-systèmes, peuvent « hériter » les propriétés de la supra-classe. Ainsi, si l’on peut qualifier un «système de la chaîne de diffusion de la culture» comme un système juridique, composé de plusieurs sous-systèmes (création, édition, technique, diffusion, consommation, institutions, etc.) qui s’échangent du risque, des fonds et des droits (ou autre) entre eux, il est possible de déterminer quels propriétés sont «hérités» de la supra-classe «système culturel».

Ainsi, déterminer si un «système juridique» est une pyramide ou un réseau n’est la pointe de l’iceberg ! Les champs vierges de l’épistémologie juridique s’offrent à qui veut semer des perspectives nouvelles…

Le livrel (livre électronique ou numérique) est sur toutes les lèvres. Comme le précise The Economist le 3 avril (version papier, 31 mars sur le web) dernier («E-publish or perish»),

Like many other parts of the media industry, publishing is being radically reshaped by the growth of the internet. Online retailers are already among the biggest distributors of books. Now e-books threaten to undermine sales of the old-fashioned kind. In response, publishers are trying to shore up their conventional business while preparing for a future in which e-books will represent a much bigger chunk of sales.

L’auteur de cet article reprend des chiffres diffusés dans une étude internationale par PricewaterhouseCoopers sur l’industrie du livre (qui propose 4 pages sur le Canada, mais pas le Québec). En effet, le volume des ventes de livres électroniques par rapport aux ventes totales de livres pour la consommation (hors éducation) sera de un peu moins de 6% en 2013. Pas de quoi s’inquiéter, quoique The Economist précise que les libraires en souffrent déjà («Edited out: The sickliest part of the books business is the shops that sell them»)…

Plus proche d’ici, l’émission de Pierre Maisonneuve de vendredi dernier traitait justement des livres numériques. De plus, nous avons appris qu’une firme québécoise travaille à l’élaboration d’une liseuse (ou tablette) conçue et produite entièrement au Québec, l’ExoPC.

Aussi à noter, du côté institutionnel, l’expérience pilote à la bibliothèque de Sainte-Julie, qui a récemment procédé à l’acquisition d’une liseuse Sony Reader munie de 26 titres. Il s’agit probablement d’une première dans une bibliothèque québécoise !

Pour nos lecteurs qui désirent se lancer dans la consommation de livrels, nous vous proposons le logiciel libre Calibre qui permet de gérer ses fichiers facilement sur son poste informatique. Aussi, New York City est l’hôte, le 25 mai prochain, de l’événement «International Digital Publishing Forum» (http://www.openebook.org/). Il s’agit du rassemblement annuel sur le sujet des livrels à ne pas manquer… Mais nous ne pouvons pas nous y déplacer cette année – hélas!

Aussi, voici une liste de sites Internet à visiter pour atteindre du contenu généralement libre et gratuit :

Domaine public
• Internet Archive : http://www.archive.org/details/texts
• Project Gutenberg : http://www.gutenberg.org/
• Classiques des sciences sociales (certaines collections) : http://classiques.uqac.ca/

Numérisation en bibliothèque (généralement dans le domaine public)
• Bibliothèque et Archives nationales du Québec http://www.banq.qc.ca/collections/collection_numerique/index.html
• Bibliothèque et Archive Canada http://www.collectionscanada.gc.ca/initiatives-numeriques/
• Canadiana.org (http://www1.canadiana.org/fr/accueil)
• Europeana : http://europeana.eu/
• Les grandes bibliothèques nationales : BnF (http://gallica.bnf.fr/), British Library (http://www.bl.uk/treasures/treasuresinfull.html), Library of Congress (http://www.loc.gov/), etc.

Domaine «libre»
• Librivox (livres audio du domaine public, un projet sis à Montréal) : http://librivox.org/
• Wikipedia : http://fr.wikipedia.org/
• Wikibooks : http://fr.wikibooks.org/
• Érudit (certaines collections) : http://www.erudit.org/
• CAIRN (certaines collections) : http://www.cairn.info/
• Institut canadien d’information juridique – lois et jugements en accès libre (http://www.canlii.org/)

Le Capital, [livre premier: Développement de la production capitaliste / Première section: Marchandise et monnaie / Chapitre 2: Des échanges]

Les gardiens [de marchandises] doivent eux-mêmes se mettre en rapport entre eux [sic] à titre de personnes dont la volonté habite ces mêmes choses, de telle sorte que la volonté de l’un est aussi la volonté de l’autre et que chacun s’approprie la marchandise étrangère en abandonnant la sienne, au moyen d’un acte volontaire commun. Ils doivent donc se reconnaître réciproquement comme propriétaires privés. Ce rapport juridique, qui a pour forme le contrat, légalement développé ou non, n’est que le rapport des volontés dans lequel se reflète le rapport économique. Son contenu est donné par le rapport économique lui-même. Les personnes n’ont affaire ici les unes aux autres qu’autant qu’elles mettent certaines choses en rapport entre elles comme marchandises. Elles n’existent les unes pour les autres qu’à titre de représentant de la marchandise qu’elles possèdent.

Karl Marx. Œuvres, Bibliothèque de la Pléiade, 1965, p. 619-620

J’ai eu la chance de rencontrer l’auteur d’une thèse du Centre de recherche en droit public (CRDP) de l’Université de Montréal:

LABBÉ Éric, Les équilibres juridiques à l’épreuve de la contrainte technique – Conflits et défis normatifs de la société de l’information, (Trudel P. ; de Lamberterie I. (CNRS_CECOJI, Ivry, France)) 2006.

La thèse n’est pas encore dans Papyrus, le dépôt institutionnel de l’Université de Montréal.

La revue hebdomadaire britannique The Economist offre un éditorial concernant la durée du droit d’auteur. Ils plaident pour un terme plus court et un moyen de renouveler son droit d’auteur si l’oeuvre est toujours exploitée:

Over the past 50 years, however, that balance has shifted. Largely thanks to the entertainment industry’s lawyers and lobbyists, copyright’s scope and duration have vastly increased. In America, copyright holders get 95 years’ protection as a result of an extension granted in 1998, derided by critics as the “Mickey Mouse Protection Act”. They are now calling for even greater protection, and there have been efforts to introduce similar terms in Europe. Such arguments should be resisted: it is time to tip the balance back.

En fait, les arguments que présentent cet éditorial sont en lien direct avec l’article de Landes et Posner que nous avons présenté il y a quelques mois…

Le CEFRIO annonce la publication de l’édition 2009 de son sondage annuel des habitudes web de 162,000 québécois. Lancé sous le signe de l’accès à Internet par téléphone mobile intelligent, le rapport semble lancer quelques néologismes pour décrire les habitudes virtuelles des habitants de la Belle Province : mobinautes, cyberacheteurs, «eBankers», cybertouristes et «Netnewsers».

D’ailleurs, Fabien Deglise nous précise ceci dans les pages du Devoir ce matin:

Le portrait quantitatif du Québec numérique est clair, mais sans surprise. En 2009, «la mobilité a gagné du terrain», avec désormais 13 % de Québécois équipés pour se promener sur la Toile dans un autobus, un parc, une voiture ou à un coin de rue, selon cette enquête conduite par Léger Marketing pour le compte du Centre francophone d’informatisation des organisations (CEFRIO). Ils n’étaient que 8 % un an plus tôt. Au total, 57 % des adultes du Québec possèdent un téléphone cellulaire, de tout type. [lire la suite]

Par ailleurs, Jean-Marc Léger, le Président de Léger Marketing publie une lettre ouverte dans Le Devoir concernant l’utilisation d’Internet dans l’élaboration de sondages. En ventant la précision du réseau de réseaux, il précise:

La puissance d’Internet nous permet d’approfondir la compréhension consciente de l’opinion et aussi la partie inconsciente de l’imaginaire. Avec Internet, nous testons des intentions de vote, des publicités, des produits, des services et des concepts plus rapidement, plus précisément et plus intelligemment que jamais.

Le sondeur québécois semble faire la médiation de ses nouveaux outils, afin d’accroître la validité externe méthodologique. En plus, il offre un sommaire très intéressant des approches des sondeurs depuis les dernières années:

Dans les années 1970, nous avons mesuré le «quoi» (what) et développé une panoplie d’instruments quantifiant l’opinion publique. Dans les années 1980, nous avons étudié le «pourquoi» (why) et déterminé les raisons des choix des consommateurs à l’aide de méthodes qualitatives, dont les groupes témoins. Dans les années 1990, nous nous sommes concentrés sur le «comment» (how), mesurant le processus de décision du consommateur avec des méthodes causales et multivariées. Dans les années 2000, nous avons développé des modèles de segmentation sophistiqués permettant un ciblage plus précis des clientèles répondant à la question «qui?» (who).

L’utilisation d’Internet dans les sondages permet d’analyser les intentions éventuelles des consommateurs – l’analyse du «what if».

L’association canadienne des technologies de l’information lance un appel pour son concours «Héros des Technologies de l’Informaiton». Deux catégories sont ouvertes: «communauté» et «corporatif» et la date de tombée est le 19 mai 2010.

Le comité de rédaction de bleuOrange annonce la parution du numéro 3 de cette revue de la littérature hypermédiatique. Le lancement officiel se déroulera samedi le 24 avril prochain, à 20 heures à l’Agora Hydro-Québec du Cœur des sciences de l’UQAM.

http://www.revuebleuorange.org/

À priori, la sociologie et la science politique semblent être un angle privilégié pour étudier le phénomène du droit. Par contre, les juristes résistent à cette perspective et élèvent le droit en science, comme les autres sciences sociales. Malgré les recoupements possibles et les similitudes selon certains courants en sciences juridiques, les trois domaines ont développés leurs langages, outils méthodologiques et leurs corps professionnels.

Pierre Noreau se pose justement la question quant au caractère interdisciplinaire du droit, en passant par la sociologie et la science politique. Le droit est centré sur lui-même et certains juristes tentent d’en redéfinir les contours pour permettre plus de porosité avec les sciences sociales. La sociologie, de par sa vision de l’institutionalisation (nous y reviendrons) qui mène à une microsociologie (qui semble rejetée), pose le droit en objet d’étude sociologique. En science politique, un très haut niveau d’abstraction mène à une tension digne du débat de l’œuf et la poule. Il précise que les domaines peuvent bénéficier d’une bonne dose d’humilité pour faciliter leur cohabitation.

Pour leur part, Berger et Luckmann se demandent «de quelle manière l’ordre social s’érigr lui-même». (p. 75 original, p. 331 tome 2 recueil). Ils précisent que «À la fois dans sa genèse […] et dans son expérience à tout moment […], il est un produit humain» (p. 76 original, p. 332 recueil). Ce qui les mènent à poser une théorie de l’institutionalisation :

«L’institutionalisation se manifeste chaque fois que des classes d’acteurs effectuent une typification réciproque d’actions habituelle.» (p. 78 original, p. 333 recueil). «Les institutions impliquent ensuite l’historicité et le contrôle.» (p. 79) «le monde institutionnel requiert une légitimation, c’est-à-dire des modes d’explication et de justification.» (p. 88, p. 338 recueil) «la plus grande prudence est requise dès que l’on avance une affirmation à propos de la « logique » des institutions. La logique ne réside pas dans les institutions ni dans leur fonctionnalité externe, mais dans la façon dont celles-ci sont traitées réflexivement. Pour le dire autrement, la conscience réflexive suppose à l’ordre institutionnel sa qualité logique.» (p. 91-92

Berger et Luckmann précisent que la sédimentation et la tradition permettent à l’institutionalisation de survenir (p. 95-100 original) suite à l’émergence d’un ordre social par la transmission via le langage (p. 98) et la connaissance, des modes de légitimation et des mécanismes de contrôle sociaux (p. 100).

L’intégration dans la collectivité sociale passe par la définition des rôles (p. 104 de l’original) :

Nous pouvons réellement commencer à parler de rôles quand ce genre de typification apparaît dans le contexte d’un stock de connaissances objectivé et commun à une collectivité d’acteurs. Les rôles sont des types d’acteurs dans un tel contexte. (p. 105) […] Les rôles représentent l’ordre institutionnel.

Ensuite, Berger et Luckmann indique qu’il est (p. 110) :

possible d’analyser la relation entre les rôles et la connaissance à partir de deux positions avantageuses. Selon la perspective de l’ordre institutionnel, les rôles apparaissent comme des représentations institutionnelles et comme des médiations de l’ensemble de connaissances institutionnellement objectivées. Selon la perspective des différents rôles, chaque rôle apporte avec lui un supplément socialement défini de la connaissance. Les deux perspectives, bien sûr, tendent vers le même phénomène global, qui est la dialectique essentielle de la société. La première perspective peut être résumée par la proposition suivante: la société n’existe que si les individus sont conscients d’elle. La seconde peut être exprimée par l’affirmation que la conscience individuelle est socialement déterminée. En ce qui concerne les rôles, on peut dire que, d’un côté, l’ordre institutionnel n’est réel qu’à partir du moment où il est réalisé dans l’exécution de rôles et que, d’un autre côté, les rôles sont représentatifs d’un ordre institutionnel qui définit leur caractère (y compris leur suppléments de connaissance) et où ils dérivent leur sens objectif.

Ensuite, des forces visent au maintient des institutions. Berger et Luckmann indiquent que (p. 119 original) :

«Comme tous les édifices sociaux de signification, les sous-univers doivent être portés par une collectivité particulière, c’est-à-dire, par le groupe qui a produit continuellement les significations en question et dans laquelle ces significations possèdent une réalité objective.

D’ailleurs, il se peut que des groupes se vouent à éroder les bases d’une institution, processus qui varie selon l’histoire : (p. 119)

Dans les société industrialisés avancées, aux surplus économiques immenses permettant à un très grand nombre d’individus de se vouer totalement à des occupations parfois très obscures, la compétition pluraliste entre les sous-univers de signification de toute sorte devient courante et normale.

Finalement, Berger et Luckmann se questionnent quant à la manière qu’est objectivée l’ordre institutionnel. Ils indiquent que (p. 123)

La réification est l’appréhension d’un phénomène humain en tant que chose, c’est-à-dire en des termes non-humains ou même supra-humains. […] La réification implique que l’homme est capable d’oublier sa propre création du monde humain, le créateur, et sa création, est perdue pour la conscience.

Ainsi, la réification est «une étape extrême dans le processus d’objectivation, par laquelle le monde objectivé perd son intelligibilité en tant qu’entreprise humaine et devient fixé en tant que facticité inerte, non-humaine, non-humanisable.» (p. 124). Ainsi, la réification permet de revenir à la case départ, un «monde de la nature» (p. 126), tout comme la réification des rôles. La réification permet de comprendre l’évolution de «société auparavant séparées» ainsi que le phénomène de la «marginalité sociale». (p. 127)

Le texte de Blumer permet d’ajouter à la perspective de Berger et Luckmann pour rejoindre les questions du domaine du droit.

BIBLIOGRAPHIE

Pierre Noreau, «La norme, le commandement et la loi: le droit comme objet d’analyse interdisciplinaire», (2000) 10 Politique et société, p. 153-177

Herbert BLUMER, «La société conçue comme une interaction symbolique», dans Pierre Birnbaum et François Chazel (dir.), Théorie sociologique, Paris, PUF 1975, p. 51-56

Peter BERGER et Thomas LUCKMANN, La construction sociale de la réalité, Paris, Méridiens Klincksieck, 1992, p. 69-127

Le vendredi 23 avril prochain aura lieu la 15e journée mondiale du livre et du droit d’auteur, dont la programmation commence à être affichée. Plusieurs partenaires y participent, dont l’ASTED (bibliothèques canadiennes).