Cet automne, je vais plonger dans l’univers des algorithmes apprenants et des données massives par le biais de ce cours en-ligne ouvert traitant de Weka. Il s’agit d’un logiciel à code source libre développé par une université en Nouvelle-Zélande. Weka semble être exactement le genre d’outil qui devrait figurer dans la trousse du bibliothécaire (post)moderne…

Si vous êtes dans la région de Montréal, on pourrait tenir des sessions de co-étude une fois par semaine, contactez-moi si ça vous intéresse !

Voici l’annonce du règlement de l’action collective de Copibec contre l’Université Laval.

Paru dans Le Devoir les 14-15 Juillet 2018

J’ai simplement oublié de la diffuser au retour de mes vacances mais je viens de tomber sur la copie papier que j’avais conservé à l’époque.

La loi sur le droit d’auteur édicte divers moyens distincts pour utiliser légitimement une oeuvre numérique au risque variable pour l’utilisatrice (dont le consentement ou l’exception au droit). Lorsque nous les ordonnons ces « moyens » ou « institutions » je propose le continuum du consentement à la page 87 de ma thèse, dont le tableau synthèse est disponible ici:

Voici la source de mon inspiration pour ce que j’appelle le « continuum du consentement™ » dans ma thèse doctorale, où je classe les « moyens » ou « institutions » édictées par les divers régimes juridiques pour poser une action en fonction du risque généré.

Hohfeld, W. (1913). Some Fundamental Legal Conceptions as Applied in Judicial Reasoning. The Yale Law Journal, 23(1), 16-59. doi:10.2307/785533

Selon un communiqué émis par l’Université Laval via le site CNW, Copibec et l’Université Laval concluent une entente hors cour en matière de droits d’auteurs. Bien sûr, il faudra attendre encore un peu pour obtenir les détails de cette entente – il faut être prudent et patient avant d’analyser la situation.

Voici le texte complet du communiqué de presse, une utilisation équitable de ce contenu protégé par le droit d’auteur pour communication de nouvelle:

Je donne deux présentations sur le droit d’auteur demain dans la belle région de la Sagamie, l’une sur les jeux vidéo et l’autre sur l’enseignement à distance. Voici les fichiers et les résumés de celles-ci:

Les jeux vidéo dans l’étau du droit d’auteur

Les cours en ligne sous la loupe du droit d’auteur

9h00 : Les jeux vidéo dans l’étau du droit d’auteur

90 minutes suivi d’une période de questions (optionnelle) de 60 minutes

De tous les régimes juridiques applicables à l’industrie des jeux vidéo, le droit d’auteur représente à la fois un outil indispensable et un écueil éventuel à la pleine réalisation du potentiel des technologies numériques. D’un côté, il s’agit d’un régime où sont édictés les droits économiques autour desquels se greffent les marchés qui font voyager les œuvres numériques protégées. De l’autre, certains se heurtent aux droits qui freinent leur créativité, sans oublier ces titans numériques qui imposent leur pratiques par des contrats inflexibles. Afin d’outiller les étudiantes et étudiants en jeux vidéo à s’approprier le droit d’auteur, nous proposons de déconstruire le jeu vidéo comme objet communicationnel afin de mieux saisir comment chacune de ses parties constituantes tombent sous l’emprise du droit. Nous guidant par quelques jugements récents, nous exposerons également ce à quoi peuvent s’attendre des futurs diplômés lançant un studio ou intégrant une entreprise existante. Pour tout dire, nous offrons un tour guidé du droit d’auteur pour le contexte précis des jeux vidéo.

14h00 : Les cours en ligne sous la loupe du droit d’auteur

90 minutes suivi d’une période de questions (optionnelle) de 60 minutes

Le droit d’auteur, pris dans le maelström numérique d’une réforme perpétuelle et de pratiques commerciales et technologiques en mutation, exacerbe les tensions entre les acteurs des marchés d’information, de savoir et de culture. D’une part, le droit d’auteur semble être noyé au Canada et aux États-Unis par le rôle réservé par le législateur et les tribunaux aux exceptions accordées dans le contexte l’enseignement. D’autre part, ces institutions, telles que les universités et leurs bibliothèques, désirent naviguer les environnements numériques grâce à leurs budgets d’acquisition afin de négocier des accès à des corpus d’œuvres. Suite à une présentation des dispositions édictées par la Loi sur le droit d’auteur au Canada, nous discuterons d’une approche professionnelle que nous avons développé au cours de notre pratique à l’Université Concordia. Cette approche permet de contextualiser les questions en droit d’auteur qui surviennent dans le contexte de l’enseignement à distance et propose un cadre de gouvernance de celles-ci dans le contexte universitaire québécois.

Note biographique :

Olivier Charbonneau est bibliothécaire et chercheur à l’Université Concordia, où il est membre du centre de recherche TAG (Technoculture Art and Games). Il s’intéresse aux questions du droit d’auteur dans divers contextes, dont ceux du libre accès et des jeux vidéo. Il est docteur en droit depuis 2017 (Faculté de droit de l’Université de Montréal), où il a comparé les pratiques commerciales des éditeurs scientifiques aux exceptions en droit d’auteur des bibliothèques universitaires. Il est impliqué dans la vie associative du milieu des bibliothèques et de la culture depuis le dernier millénaire. Il détient deux maîtrises de l’Université de Montréal, une en science de l’information et une en droit, ainsi qu’un baccalauréat en commerce de l’Université McGill. Il tient un carnet de recherche depuis 2005 à www.culturelibre.ca et un carnet de travail en anglais depuis 2011 à OutFind.ca.

J’ai l’énorme plaisir d’annoncer que ma thèse doctorale est (enfin!) disponible pour téléchargement dans le dépôt institutionnel de l’Université de Montréal. Outre la collation des grades, cette diffusion marque « officiellement » la fin de mon périple doctoral…

Titre: Émergence de normes dans les systèmes économiques et sociaux d’oeuvres numériques protégées par droit d’auteur
Permalien: http://hdl.handle.net/1866/19977
Type: thèse doctorale
Octroi du grade: 2018-03-22

Résumé

Pris dans le maelström des révolutions technologiques, de la mondialisation et des revendications de divers groupes sociaux, le droit d’auteur édicte tant bien que mal les dispositions qui règlementent les systèmes économiques et sociaux où transitent les oeuvres protégées. Notre thèse a comme objectif principal de repérer les normes qui émergent des pratiques de développement des collections numériques par les bibliothèques. Un but accessoire consiste à théoriser sur la « frontière » qui sépare le recours aux licences et le recours aux exceptions du droit d’auteur, tel que l’utilisation équitable. Nous articulons notre cadre conceptuel et analytique autour de la perspective des utilisateurs d’oeuvres numériques protégées par le droit d’auteur. La première partie de notre thèse traite de notre objet d’étude : l’oeuvre numérique protégée par droit d’auteur. Nous employons l’analyse économique du droit pour articuler deux axiomes intrinsèquement liés à la nature de l’oeuvre. D’une part, l’oeuvre oscille naturellement entre la nature économique d’un droit de propriété, un bien privé, et la conception utilitariste qui se comprend mieux par les biens publics. Nous nommons cette réalité le paradoxe quantique de l’oeuvre. De l’autre, l’oeuvre change d’un état à l’autre grâce à une multitude d’institutions ou moyens édictés par le droit d’auteur, par exemple : les concessions, les limitations et les exceptions. Si nous ordonnons ces dispositions sur une droite formée par le niveau de risque engendré par chaque utilisation, nous obtenons ce que nous nommons le continuum du consentement, où le risque est inversement proportionnel au consentement du titulaire. La seconde partie de cette thèse considère les sujets de droit : les agents des systèmes sociaux qui utilisent des oeuvres numériques protégées par le droit d’auteur. Nous étoffons notre cadre conceptuel autour des théories sociologiques du droit, afin d’articuler comment les systèmes sociaux peuvent générer des normes. Pour ce faire, nous puisons dans les nouvelles théories du droit en réseau, de la gestion des risques et de l’internormativité contractuelle. Nous proposons un cadre d’analyse socioéconomique, où se juxtaposent les objets de droit et les sujets de droit. Nous opérationnalisons ce cadre en combinant les éléments de notre modèle dans une matrice oeuvres-utilisateurs où chaque cellule constitue un cadre juridique précis. La troisième et dernière partie de notre thèse concerne le cadre juridique qui émerge d’un système social particulier, celui des bibliothèques universitaires agissant en réseau grâce à des consortiums d’acquisition. Nous employons les développements récents en mécanisation et informatisation des rapports contractuels pour analyser le contenu normatif d’une classe de licences d’accès à des oeuvres numériques protégées par droit d’auteur. Les métadonnées représentent le contenu normatif desdites licences et les données d’instances offrent l’occasion d’effectuer des analyses statistiques pour confirmer l’émergence de normes. Nous concluons que les activités qui mènent à la formation d’ententes d’accès au sein des bibliothèques universitaires au Québec permettent l’émergence de normes dans les systèmes socioéconomiques des oeuvres numériques protégées par le droit d’auteur. Par ailleurs, nous confirmons que ces ententes portent sur des utilisations visées par plusieurs régimes juridiques édictant des exceptions aux droits d’auteur. Nous croyons qu’il s’agit d’un exemple où les institutions emploient des moyens économiques et sociaux pour dépasser le simple cadre juridique édicté par le droit d’auteur et qui vise l’établissement d’un ordre basé sur un contrat social lié à la mission des bibliothèques.

Caught in the perfect storm formed by technological revolutions, globalization and lobbying by special interest groups, copyright governs the economic and the social systems of protected works. The main objective of this doctoral dissertation is to survey the norms, which emerge from the digital markets and social systems where libraries are present. A secondary goal entails theorizing the « border » between licensing and exceptions to copyright, namely fair dealings. Our conceptual framework is centered on users and uses of protected works. The first part of our dissertation deals with our object of study: digital copyrighted works. We use Law and Economics (also called economic analysis of law) to articulate two axioms inherent to the economic nature of digital protected works. On the one hand, the economic nature of a digital protected work shifts from a public good to a private good. We call this reality the quantum theory of the digital protected work. On the other hand, a digital work shifts from one state to the other by following a series of means set out in copyright legislature. These include assignments, licenses, limitations, exceptions and violations. Ordering these by the amount of risk generated by social use, we posit that they form a consent continuum, where the risk is inversely proportional to the consent of the rightholder. The second part of our thesis explores parties to the legal system: social agents using digital copyrighted works. We add to our conceptual framework sociological theories of law in order to determine how social systems may generate their own legal systems. We use new social theories of law, such as network law, risk management and contractual internormativity. We posit a socio-economic analytical framework bound by our objects of study, copyrighted works, and social agents. We form a work-user matrix, whereby homogenous groups of copyrighted works and users are combined in a series of cells defined by their legal framework. The third and final part deals with the legal framework which emerges from a particular social system, that of academic libraries acting in unison through consortia. We base our analysis on the mechanisation and computerization of private ordering to analyse the normative content of a class of access licences to digital copyrighted works. The licensing metadata represents the normative content and the licence data allows us to observe the emergence of norms. We conclude that the activities which lead to the private ordering of access rules in academic libraries in Québec allow for the emergence of norms in the economic and social systems of digital copyrighted works. In addition, we confirm that licensing occurs despite the myriad of exceptions to copyright recently enacted by the legislator. We believe that this is a case where institutions practice reflects the social contract of libraries and transcends the direct order established by law.

J’adore le mois de mai. La chaleur s’installe, j’ai la chance de souffler quelques bougies et l’université sombre tranquillement dans un sommeil cotonneux. À notre bibliothèque, c’est l’occasion d’accueillir nos nouveaux bibliothécaires-étudiants, ces jeunes professionnels encore sur les bancs des écoles de bibliothéconomie et des sciences de l’information (Montréal compte deux de ces écoles!) qui s’occupent en partie de nos services pendant la saison des vacances et des périodes creuses de l’année.

Ce matin, je viens d’avoir un de ces échanges autour de la machine à expresso (un bien commun légué par un chic collègue dans la cuisine de l’équipe) avec une de nos étudiantes. Je lui demandais comment se passait son intégration et la conversation a migré sur les choix de carrières imposés par la structure du curriculum: archives ou bibliothèques. J’ai bien sûr mon opinion sur la question, mais j’ai centré la conversation sur les distinctions institutionnelles entre ces deux entités. Elle fut surprise de ma perspective.

Les bibliothèques et les archives collectionnent des documents. Certes, voilà ce qui rassemble deux entités dans le même lot fonctionnel. Du point de vue externe de la profession, par exemple de la part des organisations gouvernementales qui proposent des services de bibliothèques/archives nationales, la tentation est forte de les combiner « parce qu’elles gèrent des documents » et c’est une base suffisante pour fusionner ces services. Qu’en est-il du point de vue interne?

Pour répondre à la question, je propose de distinguer la question selon la source des documents (institutionnelle ou sociétale) et la perspective de l’accès (ouvert par défaut et fermé par défaut). Cette distinction s’impose à celui qui étudie les questions de droit d’auteur et de la communication…

Ainsi, une bibliothèque collectionne des documents publiés sur le marché ou diffusés numériquement pour les rendre accessibles par défaut. L’archive, quant à elle, collectionne des documents institutionnels pour déterminer leur niveau d’accès, en partant de la prémisse que le document n’est pas accessible. Je n’invente rien, c’est une évidence que je ne fais qu’exprimer selon un cadre théorique particulier, celui du droit appliqué aux documents.

Le point d’encrage concerne le concept de « manuscrit » dans la loi sur le droit d’auteur. Un manuscrit est un document n’ayant pas effectué le saut dans l’arène sociale par le collimateur de la publication. Dans le monde « physique » de l’édition sur la pulpe d’arbres morts, cela implique le travail d’un éditeur peaufinant le document afin de le rendre attrayant pour un public précis. On y colle un ISBN, une notice de catalogue, l’envoie au dépôt légal, signifie son existence à la commission de droit de prêt public et on fait un lancement. Une belle routine bibliothéconomique que le milieu de l’édition a répliquée par homothétie pour le numérique…

Quant aux archives, la routine est tout autre. Les documents sont compilés, de peine et de misère, suivant un plan de classement et un calendrier de conservation mis en place par le service des archives et administré collectivement dans l’organisation. Le dépouillement des documents s’effectue selon n’approche plus systématique dépendamment du fonds dans lequel ils s’insèrent. Y sont stipulés les règles d’accès (du moins, en théorie) et il se peut qu’un document soit à tout le moins confidentiel, privé ou public.

C’est pourquoi les archivistes peuvent garder un secret, à l’opposé des bibliothécaires. C’est pourquoi que face à l’interdit d’accès le bibliothécaire crie et l’archiviste sévit. La liberté devient un objet poreux en sciences de l’information ! L’accès aussi, conséquence logique donc d’une manifestation relative de liberté, à la fois codifié dans les règles économiques de la Loi sur le droit d’auteur et dans les règles institutionnelles des législations applicables à l’accès aux documents publics.

J’ai beaucoup aimé cet essai récent de Yochai Benkler sur le libre accès dans le contexte des communs informationnels. Il a su guider ma réflexion sur la question :

Benkler, Yohai, Open Access and Information Commons, in, Oxford Handbook of Law and Economics: Private and Commercial Law, Francesco Parisi, ed. (2016).

L’accès peut être libre, donc un commun ouvert, ou non, pour les communs fermés. Ainsi, les archives et les bibliothèques retiennent ou proposent des arrangements institutionnels distincts, codifiés selon les paramètres précis des modalités d’accès aux documents sous leur égide. Ces distinctions deviennent évidentes pour celle qui étudie le droit de l’information et de la communication.

Par ailleurs, cette distinction offre une feuille de route pour comprendre les mutations imposées par le numérique… mais là, je vais devoir y revenir dans un autre billet estival…

Voici la captation audio de mon allocution au colloque ÉCRIDIL ce matin.

Les images sont ici.

Et mes notes:

On me demande souvent ce qui vient après le doctorat… et la réponse est simple : rien. Je ne parle pas du vide laissé par la thèse, cet objet textuel qui gobe toute vitalité, mais plutôt par ce qui change dans une vie à la fin du projet. Oui, on est libéré. Oui, on peut explorer de nouvelles avenues. Mais rien n’est donné, il faut rebâtir les ponts que l’on a brûlé pour écrire…

Cette année marque un nouveau début. Le jeu Laborinthe(tm) est un de ces projets, un peu fou, où l’on sort des sentiers battus pour mieux dépasser ses limites. En fait, je ne pensais jamais être un designer de jeux vidéo! Et je me surprend à aimer créer les bases d’un jeu sérieux sur le libre accès.

(Voici une version augmentée des notes de réunion de l’équipe de conception du jeu Laborinthe(mc)O tenue le 29 janvier 2018)

J’ai toujours considéré que le libre accès aux écrits universitaires est avant tout une position morale sur la communication savante. En fait, le droit d’auteur introduit la possibilité d’une rémunération que notre société capitaliste est trop heureuse de saisir. La gratuité et son corollaire institutionnalisé, la libération des écrits, devient la position alternative, éphémère, voire marginalisée. Tout est enraciné dans l’argent et l’arbre qui produit le fruit du savoir en est entaché.

Le libre accès comme vertu donc. Il faut reconnaître les contraintes sur la chercheure universitaire, aléas du droit chemin: à la croisée du financement et de la réputation, de l’effort et de la pratique, il y a les pairs disciplinaires, la carrière, les ambitions… Comment naviguer entre l’argument moral et les contraintes de notre univers réfractaire au changement ?

En fait, tout découle de l’impact scientifique. Comment sait-on que l’on est un « bon chercheur » ? Ironiquement, il existe une infinité de contextes différents pour répondre à cette question… Explorons-en quelques-uns.

Considérons, par exemple, le contexte de ce qui est diffusé. Il persiste une sorte d’ontologie informelle pour trier les avenues de communication scientifique en fonction d’un palmarès de l’impact.

La médaille de platine va pour les textes acceptés dans les revues évalués par les pairs… mais pas toutes les revues sont sur le même pied d’égalité. Certaines sont plus lues, d’autres plus citées, tandis que une poignées de celles-ci refusent une proportion écrasante des textes qui leur sont envoyés…

Vient, ensuite, les avenues de communication dite « grise » – on parle de littérature scientifique grise – car elle est moins formelle que la publication d’articles. Il s’agit ici des actes de colloques, qu’ils soient évalués par des pairs ou non, sur invitation ou non, etc.

Puis, mentionnons les livres scientifiques. Il peut y avoir des monographies éditées, où chaque auteur propose un chapitre de livre ou un livre par un ou quelques auteurs, écrit à plusieurs mains…

Cette ontologie de la diffusion scientifique n’est pas absolue: tout dépend de la discipline. Une monographie en histoire ou en science politique est plus reconnue qu’un livre en physique puisque cette dernière évolue trop rapidement pour que l’encre ait le temps de sécher ! La discipline est donc une autre dimension à considérer, en plus du palmarès de la communication savante.

Justement, la discipline académique se distingue de la structure bureaucratique des universités. Les universités « classent » les professeurs, étudiants et diplômes selon des facultés, départements, écoles et autres fabulations technocratiques pour faciliter la gestion des l’usines à cerveaux. Là n’est pas mon propos.

Les chercheurs se considèrent autrement. Une discipline découle plutôt de la coordination des efforts de recherche au sein de sociétés savantes, colloques et autres avenues de socialisation. Plus il y a de l’activité (financement, publications, colloques, etc.) autour d’une nouvelle discipline, plus elle devient viable.

J’observe l’émergence et la formation de nouvelles disciplines académiques comme bibliothécaire depuis près de 15 ans et c’est un peu comme les débats astronomiques: on regarde des petits points flous très très loins de nous avec des outils imprécis et on tente de déterminer avec précision si ce qu’on observe est une tache sur la lentille ou un nouveau système solaire…

Ainsi, les chercheurs se trouvent « classés » dans une structure bureaucratique parfois arbitraire (un prof de cinéma spécialiste des jeux vidéo), parfois pertinente (une prof de chimie moléculaire spécialiste… de la chimie moléculaire). Ces chercheurs peuvent, par ailleurs, opter de participer à des disciplines qui ne correspondent pas toujours à leur affiliation institutionnelle directe. Tout dépend de ce que nos pairs sont capables de tolérer… ou de notre aptitude à vendre notre salade aux membres de nos département.

Soyons clairs: à l’université, tout est flou. Oui, il y a beaucoup de règles formelles (politiques, procédures, conventions collectives, formulaires, délais, etc.) mais il persiste une certaine part de liberté. Liberté académique, intellectuelle, de parole, d’association… Ces deux cadres, formels et informels, forment un système poreux, parfois inflexible et certainement difficile à gérer. C’est pourquoi on parle d’administrateurs universitaires et rarement de gestionnaires car gérer ce bazar relève de l’exploit !

Un autre point pertinent: il existe plusieurs lieux à l’université. Le premier est le bureau du chercheur, où elle bénéficie d’une certaine solitude avec ses idées si l’on ignore nos courriels. Ensuite, il y a le laboratoire pour creuser avec d’autres chercheurs, surtout des étudiants aux cycles supérieurs, les thèmes de recherche qui nous sont chers. Puis, il y a la salle de classe, où l’on enseigne à des étudiants et, parfois, l’on communique à des pairs dans le cadre de colloques scientifiques. Nous pouvons ajouter à cette liste certains autres lieux, comme la bibliothèque, au sens institutionnel (lieu de rencontre de la connaissance), ou la bibliographie au sens personnel (déclaration des sources de notre connaissance). Les revues et autres portails d’éditeurs scientifiques constituent des avenues de socialisation de notre propre recherche.

Alors, comment comprendre le libre accès à l’université où l’on doit composer avec des palmarès de la communication relatifs aux disciplines et où les contours disciplinaires sont eux-mêmes poreux ? Où les lieux sont variés, favorisant la fuite et empreints relations infinies entre les personnes et les idées ?

(Pour répondre à ces questions, je propose les pistes suivantes discutées lors de notre rencontre du 19 février 2018)

Je débute ma transcription de mes notes avec ce que nous avons fait à la fin de notre rencontre de travail, un brainstorm des lieux physiques, poétiques et virtuels à l’université:

• Bureau du professeur, porte ouverte ou fermée
• Écran d’écriture
• Laboratoire d’un centre de recherche ou d’un département
• Corridors
• Salle de lunch, cafétéria, café étudiant
• Gym
• Bibliothèque
• Bureau des bibliothécaires
• Salle de cours
• Toilettes
• Dehors, pelouse, parc
• Lieu de publication
• Contrat d’éditeurs
• Comité des pairs
• Réseau social
• Pages d’information sur les revues
• Pages d’information sur les profils des professeurs

Ces lieux sont pertinents dans le design du jeu pour réfléchir à la temporalité – les portes entre les lieux s’ouvrent et se ferment selon la séquence des actions.

Nous avons creusé plusieurs concepts importants dans cette réunion. Les acteurs de notre jeu, leurs histoires, motivations, objectifs. Les lieux. Les actions, séquence des plans, scène à scène. Les didascalies possibles… (voir aussi notes du 26 février)

Afin de coordonner ces éléments, nous avons tenté d’identifier les mesures (de l’anglais « metrics ») à retenir pour guider les actions du joueur. Nous espérons aussi que ces mesures, un peu comme les « points de vie » ou « énergie » de certains jeux permettent de guider le joueur.

Il est impératif que les mesurer soient en lien direct avec les objectifs d’apprentissage globaux du jeu et de chacun de ses niveaux.

Le « but » global du jeu est d’augmenter la compréhension globale des enjeux du libre accès auprès des étudiants aux cycles suppérieurs. Nous articulons ce but en une mesure globale que nous nommons « probabilité du libre accès » ou P-la. Afin de créer un dispositif narratif pertinent, nous posons en antagoniste principal le directeur de recherche qui dicte une action qui n’est pas en lien avec cet objectif, c’est à dire de diffuser un texte écrit dans une avenue de communication savante qui ne permet pas le libre accès.

La probabilité du libre accès peut se décomposer en diverses dimensions ou variables:

• La réputation de la chercheuse
• Le financement ou l’argent restant
• Le nombre de mots écrits (word count)
• Le moral ou la motivation
• (Autres?)

En se promenant et en interagissant dans le jeu, la joueuse peut faire augmenter ou diminuer ces mesures, le tout formant une sorte d’index global de la probabilité du libre accès.

Nous avons beaucoup exploré comment s’assurer que les mesures retenues soient en lien avec l’objectif d’augmenter la probabilité du libre accès. Le lien semble parfois ténu entre ces mesures et le libre accès. Il faudra définir des actions avec les personnages et les lieux du jeu pour s’assurer de l’intégrité de l’objectif d’apprentissage.

Par exemple, les actions suivantes sont désirables dans la mécanique du jeu: épier, parler (ou couter), chercher sur Internet, publier (si le moral est assez haut).

Il est clair que les mesures permettent un jeu de type « ouvert » ou à plusieurs itérations mais il n’est pas nécessairement viable de créer un tel jeu à ce moment.

Nous avons aussi parlé de comment « gagner » le jeu. Voici, grosse-modo, les moyens de diffuser un écrit en libre accès:

• Libre accès voie or (diffusion par une revue évaluée par des pairs diffusée librement par Internet) – donc, la version finale mis-en-page est diffusée par Internet
• OU
• Libre accès voie verte (pre-print seulement)

Selon l’un des trois moyens suivants:

• Par contrat d’édition qui le permet d’emblée
• Par addenda au contrat d’édition
• Libre accès voie verte par le paiement d’un frais d’édition (publisher access cost)

Il existe d’autres options aussi, comme écrire plusieurs versions d’un même texte pour le diffuser sur différentes plateformes. Cette option aurait un impact sur le moral, le financement et la réputation – à définir…

Lors de la réunion du 26 mars, nous avons confirmé les deux objectifs d’apprentissage du jeu:

1. Compréhension de ce qu’est le libre accès (divers arrangements institutionnels possibles pour atteindre le but moral de la diffusion par Internet sans entraves)
2. Comment fonctionne le système académique de l’édition savante (impact scientifique, disciplines, évaluation ou réputation)

Voici les méthodes du libre accès:

• Vert (post-print) par contrat permissif
• Vert (post-print) par addenda
• Or
• P.A.F. (Publisher access fee)
• Pas de libre accès

Lieux:

• Labo
• Colloque
• Bureau du professeur
• Corridor
• Bibliothèque (un livre en retard peut amener le joueur là)
• Sites des revues savantes

Comment inclure les questions liées au facteur d’impact au libre accès ?

Le le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie annonce la diffusion d’un « plan de travail » pour examiner la Loi sur le droit d’auteur :

Le Comité va mener cet examen en trois phases. Plus spécifiquement, le Comité entendra des témoignages provenant :

• De témoins représentant des secteurs d’activités spécifiques, incluant l’édition, les arts visuels, les logiciels et les télécommunications (Phase I);

• De témoins représentant un éventail de parties prenantes impliquées dans de multiples secteurs d’activité, incluant les communautés autochtones et divers groupes d’intérêts (Phase II); et

• D’experts légaux, incluant des avocats et des universitaires, de même que des associations professionnelles (Phase III).

Le Comité voyagera aussi à travers le Canada en mai pour offrir plus d’opportunités aux Canadiens d’exprimer leur position sur le droit d’auteur.

Le Comité prévoit compléter ces trois phases d’ici le début de 2019.

Afin de soutenir l’examen de la Loi, le Comité a invité le Comité permanent du patrimoine canadien à effectuer une étude des modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs.

Le Comité invite les Canadiens à soumettre des mémoires écrits n’excédant pas 2 000 mots. Les mémoires peuvent être envoyés à : indu@parl.gc.ca.