Après beaucoup d’hésitation et une utilisation compulsive de la fonction « Status » de FaceBook, nous avons finalement décidé de lancer un micro-blogue sur la plate-forme identi.ca intitulé simplement culturelibre.

Identi.ca est une solution de micro-blogue, exactement comme Twitter, mais qui épouse la philosophie du logiciel libre. En effet, son code est sous licence libre et tous peuvent utiliser librement ce service. Par ailleurs, comme un collègue nous a fait constater, le « Statut » de Facebook n’est disponible que pour les membres de ce réseau social tandis que le micro-blogue permet à tous de nous suivre.

Nous allons y mettre des réflexions plus courtes, en anglais ou en français.

Selon le quotidien français Le Monde, la Finlande a fait de l’accès à Internet haut débit un droit.

Par ailleurs, mentionnons que l’Estonie a reconnu le droit d’accès à Internet comme droit fondamental lié aux droits humains dès 2004 selon la BBC.

Voici un concours vidéo ouvert à tous sur le thème des services publics:

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Voici une vidéo du chercheur Jonathan Zittrain à la conférence TED qui présente trois exemples de collaboration et de civisme dans Internet, sans quoi le réseau des réseau ne fonctionnerai pas:

Voici un procédé simplifié sur lequel nous travaillons pour faciliter la compréhension du droit d’auteur au Canada, une sorte de méthodologie du droit d’auteur :

De CultureLibre.ca

Il reste beaucoup de questions à résoudre avant que ce procédé soit valide. par exemple, qu’arrive-t-il si un contrat d’utilisation de contenu diminue un droit à l’utilisation équitable? Dans ce cas, et surement d’autres, ce procédé n’est pas valide. Par contre, il permet de mettre en lumière le droit d’auteur en un clin d’oeil.

L’Institut international du développement durable (IIDD) lance un sondage concernant nos priorités en matière du futur d’Internet pour le compte de l’Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI-www.cira.ca.

Un nouvel sondage sur l’intérêt du public canadien pour la politique touchant Internet et le processus décisionnel.
Nous voudrions avoir de vos nouvelles !

La croissance de l’Internet et son rôle de plus en plus grand dans notre vie et notre travail quotidiens soulèvent un large éventail de questions. Ces issues peuvent justifier plus de discussions publiques entre les utilisateurs, les concepteurs, l’industrie et le gouvernement. L’Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI-www.cira.ca) estime qu’il est temps d’évaluer l’utilité de la création d’un nouveau forum par l’entremise duquel les Canadiens peuvent examiner les questions touchant la croissance et l’utilisation d’Internet.

Nous aimerions avoir vos commentaires sur les points suivants :

• Vos priorités et vos préoccupations concernant l’évolution d’Internet au Canada;
• Votre point de vue sur le type de processus qui pourrait mieux servir les Canadiens afin de faire avancer le débat public sur ces préoccupations;
• La façon dont on pourrait mieux lier ce processus aux intervenants régionaux et internationaux qui façonnent l’avenir de l’Internet dans le monde.

Veuillez prendre 10 à 15 minutes pour accomplir le sondage à https://www.surveymonkey.com/s.aspx?sm=dafBGf_2b8WQBgomF0iyOnAA_3d_3d. Cet sondage se fermera le 18 octobre 2009.

L’ACEI réalise le présent sondage de concert avec l’Institut international du développement durable (IIDD). Pour de plus amples informations, communiquer avec cira_survey@iisd.ca.

Un petit 10 minutes pour consigner votre opinion dans un sondage très intéressant pour le développement d’Internet au Canada.

À ne pas manquer, l’article de Glenn Kauth dans l’édition du mois d’octobre du magazine Canadian Lawyer (Push and pull of copyright reform) qui traite d’une cause de parodie d’une oeuvre protégée par le droit d’auteur.

La cause en question,

Canwest Mediaworks Publications Inc. v. Murray, 2009 BCSC 391 (CanLII)

implique une fausse édition d’un grand quotidien de l’ouest Canadien afin de parodier la position éditoriale de ce quotidien.

La cause qui fait autorité dans le domaine de la parodie concerne l’utilisation du logo de Michelin par le syndicat de ses employés en litige avec la compagnie. La cour a décidé que l’utilisation n’était pas équitable:

Compagnie Générale des Établissements Michelin-Michelin & Cie v. National Automobile, Aerospace, Transportation and General Workers Union of Canada (CAW-Canada), [1997] 2 F.C. 306

La question de la parodie s’opère dans un vide juridique, comme le souligne l’auteur de l’article du Canadian Lawyer.

Le journal français Les Échos publie le texte du recours du parti socialiste contre HADOPI 2.

Voir le site du groupe suisse IP-Watch pour quelques détails.

Selon The Economist, les États-Unis considèrent relâcher leur emprise sur la gestion technologique d’Internet. En effet, l’agence ICANN, sous l’emprise du département du commerce américain, serait réformée pour inclure d’autres instances dans son cadre de gouvernance. L’hebdomadaire britannique précise:

For the past decade America has delegated some of its authority over the internet to a non-profit organisation called the Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN)—an arrangement other countries have complained about, both because they have little say in it and because ICANN’s management has occasionally proved erratic. ICANN’s latest mandate is due to expire on September 30th. The day before, a new accord is planned to come into effect, whereby America will pass some of its authority over ICANN to the “internet community” of businesses, individual users and other governments.

Previous agreements had maintained close American oversight over ICANN and imposed detailed reforms, but the latest document, called an “affirmation of commitments”, is only four pages long. It gives ICANN the autonomy to manage its own affairs. Whereas prior agreements had to be renewed every few years, the new one has no fixed term.

The agreement sets up oversight panels that include representatives of foreign governments to conduct regular reviews of ICANN’s work in four areas: competition among generic domains (such as .com and .net), the handling of data on registrants, the security of the network and transparency, accountability and the public interest—the only panel on which America will retain a permanent seat. But there are no penalties if ICANN fails to heed its new overseers short of a termination of the accord. [Lire la suite de l’article dans The Economist, «ICANN be independent» 24 Septembre 2009]

Par ailleurs, l’organisation suisse IP-Watch offre quelques autres détails.

Un court article dans le Concordia Journal, le journal officiel de l’université montréalaise, sur le droit d’auteur présente en partie la position de l’Université Concordia concernant le droit d’auteur.