À ne pas manquer ce mardi à Montréal, la conférence gratuite concernant le Web 2.0 et les marques de commerce, organisée par Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique : La Gestion des marques de commerce dans le Web 2.0 par Jean-Philippe MIKUS Avocat Fasken Martineau Co-auteur du livre […] Lire la suite

Connaissez-vous Éducaloi.qc.ca ? Il s’agit d’un organisme à but non lucratif qui a pour mission : d’informer les Québécois et les Québécoises de leurs droits et de leurs obligations en mettant à leur disposition de l’information juridique de qualité, diffusée dans un langage simple et accessible. Il s’agit donc d’un excellent exemple d’initiative de diffusion libre d’information […] Lire la suite

Jim Dwyer publie dans le New York Times un article concernant les efforts d’Eben Mogen de créer un outil pour décentraliser l’accès à Internet. Ce juriste de la Columbia University et ancien avocat de la Free Software Foundation développe un mini-serveur de la taille d’une veilleuse qui permet un accès partagé et ouvert à Internet. […] Lire la suite

Devançant la Semaine de la liberté d’expression de quelques jours, des bibliothécaires québécois font la promotion de la liberté de lire grâce à l’initiative: libredelire.org. Lire la suite

À lire, le texte du professeur Pierre Trudel (Directeur du Centre d’études sur les médias et titulaire de la Chaire L. R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique à l’Université de Montréal) dans les pages du quotidien Montréalais Le Devoir, intitulé Le CRTC et les «fausses nouvelles» – De […] Lire la suite

Le Gouvernement du Canada a annoncé un changement de cap pour la gestion des droits d’auteurs sur ses documents (aussi connu sous le terme technique « droit d’auteur de la couronne » – en référence au souverain officiel du Canada, la Reine d’Angleterre et sa couronne britannique). Une note diffusée le 3 décembre 2010 indique : qu’il n’est […] Lire la suite

Le site les-infostrateges.com (France) propose un pense-bête des questions juridiques lors de la mise en commun des services documentaires: Aspects juridiques d’un réseau documentaire . Lire la suite

Du côté de la diffusion libre de l’art, Google propose le Google Art Project. Ce site reprend les fonds de musées de renom pour les diffuser sur la toile. Mais qu’en est-il des droits d’auteurs ? On s’en doute, une grande majorité des oeuvres sont dans le domaine public (le droit d’auteur étant expiré puisque le […] Lire la suite

Les organisateurs du Congrès des milieux documentaires du Québec (bibliothèques + archives) lancent un appel de communication, ateliers et colloques. L’événement aura lieu du 30 novembre au 2 décembre 2011 à Montréal et les intéressés ont jusqu’au 9 mars pour faire suivre leurs propositions. Lire la suite

Suite au Salon Creative Commons de Montréal le 21 décembre dernier, je désire revenir sur certains points qui ont nourri la conversation. En fait, je dois préciser que je ne participe plus activement à cette organisation bénévole (quoi que je tente encore d’aider comme je peux). Ayant été Coordonnateur pour Montréal puis responsable national par […] Lire la suite