L’édition web du journbal Le Monde (2006-12-14) indique que le président de la Commission européenne, José Manuel Barroso, a mis le projet de réforme du régime de la copie privée sur la glace. La Commission européenne a lancé un projet de réforme des prélèvements du droit d’auteur en juin dernier, selon une dépêche invitant les […] Lire la suite

Le comité organisateur du Forum des bibliothécaires de Concordia (où notre rédacteur en chef et unique écrivain travaille) nous ont demandé de préparer une présentation à propos des licences de bases de données commerciales, de la réserve électronique des professeurs ainsi qu’un sommaire des revendications de différents groupes, tout ça en 30 minutes ou moins ! […] Lire la suite

Le Comité permanent du patrimoine canadien, sous l’égide du Parlement du Canada nous offre des rapports et délibérations concenant : Industrie canadienne de la cinématographie Téléfilm Canada – mandat et priorités Téléfilm Canada – mandat et priorités Ces liens pointent vers les résolutions du comité qui offrent un lien vers les procès-verbaux des réunions. L’information pertinente […] Lire la suite

Une collègue m’a fait suivre un article intéressant, traitant d’un cas canadien, de droit d’auteur en bibliothèques: Wallace, L., (2004) « Dealing with digital copyright in higher education : No is not a helpful institutional response », Journal of Distance Education, 19, 1, 92-104. Lire la suite

Le carnet du jursite et professeur en droit de Dr Vincent Gautrais nous propose un lien vers une collection de livres anciens numérisés, qui traitent de divers sujets de la propriété intellectuelle. Lire la suite

À ne pas manquer, l’édition spéciale de la revue L’Actualité, qui présente un numéro spécial à propos du congrès annuel de la Fédération professionnelle des journalistes du Québec, qui s’est tenu les 24-25 novembre. D’ailleurs, le thème de l’événement fut le Far Web, évoquant la période d’appropriation territoriale de nos voisins du sud. Voir le […] Lire la suite

Après le Gowers Review, c’est au tour du gouvernement français de nous livrer un rapport de 187 pages traitant de L’économie de l’immatériel. Lire la suite

130 créateurs de films documentaires ont lancé une lettre ouverte aux ministres Bernier (Industrie) et Oda (Patrimoine) afin de présenter plusieurs problématiques associés au droit d’auteur, dont la nécessité d’augmenter le financement des Archives à travers le pays. Ils affirment, avec raison d’ailleurs, qu’il s’agit d’institutions clés dans le foisonnement de leur art et que […] Lire la suite

M. Ian E. Wilson, Bibliothécaire et archiviste du Canada, nous offre un discours concernant les objectifs du Sommet national qui vise établir la stratégie canadienne sur l’information numérique. Voici quelques propos : [… L]es 5 et 6 décembre […], des bibliothécaires, des archivistes, des muséologues et des gestionnaires de l’information discuteront de [patrimoine numérique] avec des […] Lire la suite

Voici la note diffusée dans le site de Cambridge journals, concernant l’accès libre aux articles savants publiés dans leurs périodiques. Lire la suite