Chantier sur le droit d’auteur: entre cadre de gouvernance et métadonnées juridiques

Olivier Charbonneau 2022-03-01

L’environnement numérique, par sa nature hétérodoxe, rime avec paradoxe. D’une part, le numérique offre un accès à des communautés et des outils toujours plus étendus ou innovants. De l’autre, la nature fluctuante des systèmes, des codes et des plateformes, sans oublier le rythme effréné des développements, en brusquent et rebutent plus d’un. Le numérique redéfinit les relations entre les individus, peu importe leur rôle dans la chaîne de la création, de la diffusion ou du patrimoine, des pratiques ainsi que la nature et la valeur des œuvres artistiques, culturelles ou créatives. Pris dans l’étau de l’innovation, du sac et du ressac des modes, et du contexte mondialisé qui laisse en plan nos pratiques locales, il est normal qu’il soit difficile d’y trouver son compte. À juste titre, ce paradoxe numérique devient le théâtre de moult questionnements et chamboulements. Ceux qui nous concernent sont les enjeux juridiques mis en lumière par le contexte particulier de l’environnement numérique surtout en ce qui concerne la mise à disposition d’œuvres sur divers réseaux ou plateformes, dont Internet.

Le chantier sur le droit d’auteur est une méthode qui vise à outiller une communauté pour réfléchir aux contextes juridiques du numérique. Le chantier sur le droit d’auteur comporte deux volets. D’une part, le cadre de gouvernance vise à développer des outils pour la saine gestion des enjeux juridiques, tels que des comités et des politiques internes ainsi que les rôles et responsabilités de chacun. D’autre part, le volet des métadonnées juridiques propose de bâtir un nouveau langage documentaire qui représente les droits et modalités d’utilisation d’objets numériques.

L’objectif sous-jacent du chantier est de documenter les pratiques pour appuyer les opérations et de bonifier le catalogue de l’institution, afin d’optimiser la mobilisation et la découvrabilité des oeuvres. Le chantier repose sur une redéfinition du cycle de vie des oeuvres, de la création à la préservation, en passant par la diffusion, pour les communautés desservies par l’organisation. La réalisation du chantier nécessite la confection, avec les équipes des partenaires concernés, d’un inventaire des objets et collections à prioriser. Cet inventaire se conjugue aux divers contextes d’utilisation dans les cycles de vie. Il en résulte une matrice qui met en relief les oeuvres et leurs mobilisations. Il est nécessaire d’organiser les travaux des équipes provenant des partenaires et de documenter l’exécution du mandat. Suite au chantier, les partenaires auront une méthode pour effectuer une certification juridique des activités souhaitées, notamment en lien avec le droit d’auteur et la gestion des renseignement personnels. Il se peut qu’un avis juridique soit nécessaire selon les circonstances du projet.

Pour les documents produits, j’ai une préférence pour une cession de droit d’auteur au profit de l’organisation, en contrepartie que ceux-ci soient diffusées et archivées dans Internet sous une licence Creative Commons Attribution Non-Commercial Share-Alike (CC-BY-NC-SA).

Exemples de politiques sur le droit d’auteur

Ce contenu a été mis à jour le 2022-03-02 à 11 h 12 min.