De la matrice, vers un plan

Ce texte est un brouillon.

Incursion

Le 28 septembre 2021, la plateforme OpenUM de l’Université de Montréal tombe sous la cible de cyberpirates. Lancée par le Centre de recherche en droit public plusieurs années auparavant, le système héberge plus d’une centaine de carnets de recherche renseignés par des membres de la communauté universitaire. L’objectif de l’attaque est de recevoir rançon pour le rétablissement des données ravies.

Ce n’est pas la première fois que le carnet d’Olivier se voit assaillir par des cyberpirates. Outre les robots polluposteurs qui sévissent sans relâche sur les champs des commentaires, son site fut compromis à ses débuts. L’enjeu aujourd’hui était autre, les près de 2500 billets résultant de plus de 15 ans de travail volatilisés. Mais il y avait tout de même matière à se réjouir.

Communauté, ressource, contexte : cet acte de piraterie démontre une valeur, l’objet numérique OpenUM, système d’hébergement d’un vaste corpus scientifique francophone, a attiré l’attention d’un prédateur numérique. Il était donc mûr pour sortir de l’ombre et entrer dans le grand monde numérique, avec les exaltations et écueils qui viennent avec.

Lancé en 2005, CultureLibre.ca se veut un carnet de recherche, un espace numérique où des idées et des textes trouvent une première vie. Jeune bibliothécaire, Olivier y dévoile son cheminement intellectuel et professionnel dans l’appropriation des enjeux juridiques de l’environnement numérique.

La culture libre désigne une hypothèse de l’univers numérique, celle de mobiliser – ou mettre à disposition dans Internet – une oeuvre ou un corpus sans contraintes économiques, technologiques ou juridiques. La mobilisation désigne, quant à l’oeuvre ou au corpus, autant l’accessibilité, soit par un marché, soit par d’autres moyens légitimes, équitables ou institutionnels, que sa préservation. La culture libre n’est pas gratuite en amont de la chaîne de diffusion mais le devient lorsqu’elle est mobilisée par Internet.

Notre essai vise à explorer diverses tensions symboliques, stratégiques ou structurantes des enjeux juridiques de la transformation numérique des domaines artistiques, culturels, créatifs et de la communication au Québec et au Canada. Le droit s’introduit là où il y a sociologie, économie, génie ou gestion…

Notre plan vise la sélection et l’arrangement de concepts pertinents pour chacun de ces thèmes afin de soutenir et bonifier les efforts menés par les agents économiques et les acteurs sociaux.

À cette fin, nous posons quatre éléments de notre modèle desquels nous tissons notre plan, les règles, les objets, les sujets et les interactions.

Règles

Distinction entre règles et stratégies. Positivisme/jusnaturalisme et pluralisme juridique. Les règles inhérentes et émergentes des environnements socio-économiques. Cybernétique juridique: droit de propriété fort comme information; exceptions flexibles comme rétroaction; institutions pérennes comme entropie négative

Interdiction: Ce que le droit nous empêche de faire. Continuum de l’interdiction, avec nos excuses pour Hohfeld: “privilege, claim, power, and immunity”

Exclusion: Ce que l’on peut empêcher les autres de faire. Propriété intellectuelle, droit à l’image, renseignements personnels… Droit de propriété sont des mécanismes d’exclusion privés et d’un autre ordre que les interdiction

Liberté: la mise à disposition comme grande nouveauté d’Internet. Légitimité d’agir face à la propriété d’autrui : posséder un droit vs. avoir le droit.

Plateformes: lieu symbolique, stratégique et structurant qui permet de certifier des interactions entre agents/acteurs et objets dans un environnement donné. Cette certification mène à l’émergence de nouveaux flux d’information, de valeur et de pouvoir. Ces trois éléments sont, en fait, la même chose, mais exprimés selon des termes issus de disciplines distinctes, soit, respectivement, la bibliothéconomie, l’économie et la sociologie. Le juridique, science plus ancienne et patiente que celles-ci, permet une harmonisation conceptuelle. Les plateformes sont la manifestation des dimensions socioéconomiques des réseaux: masse critique et externalités

Objets

Documents, objets protéiformes et évolutifs. Collections en bibliothéconomie, fonds en archivistique et artéfacts en muséologie. Oeuvres protégées par droit d’auteur. publication vs manuscrit vs mise à disposition. Versions, alterations… Axes « reproductibilité » et « marché » et « diffusabilité » et « chronodégrabilité » et « résolution » etc. Les distinctions s’estompent.

Corpus: compilations de documents et d’autres éléments:

• péritexte: textes qui complètent le texte
  • intratextuels: tables, index
  • extratextuels: glossaires
• épitexte: textes qui ont trait à un texte

Données: en droit d’auteur: faits et compilations de faits; originalité dans la sélection et l’arrangement / talent jugement et effort. Renseignements personnels aussi. À l’unité, valeur économique négligeable; dans l’ensemble, richesse énorme

Liens: données ouvertes liées

Algorithme: Turing et la théorie des machines pensantes, une nouvelle façon de générer de la valeur (intelligence artificielle). Corpus + méthodes d’analyse + paramètres d’analyse + moyen de transcrire = pensée

Sujets

masse critique, effet réseau, force de connexion à un objet hautement central. les théories des réseaux imposent une conception axiomatique de l’univers numérique (“scale free” & “small world”). La conséquence, souvent observée, est que le pouvoir est facilement centralisé et les risques sont tout aussi aisément externalisés dans un système social.

Culture / contextes : Non-commercial: Utilisation équitable, insubstantielle, exceptions, remix.

Transactions: Interventions dans les relations privées. Licences, sociétés de gestion collective, automatisation des échanges de droits et deniers. Statut de l’artiste

Espace public: Continuum de l’exclusion: secret, confidentiel, sensible, connu, public, ouvert, transparent. Polarisation, appropriation, domaine public.

Consentement: ça se passe par contrat. Métadonnées juridiques

Interactions

L’interaction est le moment structurant, symbolique et stratégique pour effectuer une certification: Acte de valider et de mettre en contexte des objets ou des sujets par une plateforme. Moment juridique, socio-économique, technologique par excellence. Créer du lien.

Standards: rôle structurant de la technologie.

Métadonnées: Rôle symbolique des institutions dans la contextualisation. Dépôt légal pour capturer la création.

Autorité, authenticité, confiance: décentralisation par les chaînes de blocs. Centralisation par les algorithmes.

Gouvernance: stratégique des organisations: Marché/firme [miroir numérique] communs-fiducies/IA

Récursion (sic)

Définir les relations ou liens entre objets et sujets. Cycles de vie. Certification. Métadonnées juridiques, gouvernance, certification/plateforme. La dualité coasienne: la firme et le marché sous le prisme du miroir de Gelernter: les algorithmes et les communs. Conversation entre Coase, Hayek, Turing, Ostrom…Les approches conceptuelles à approfondir: cyberféminisme, identités autochtones, théories ludiques…

Ce contenu a été mis à jour le 2021-11-24 à 12 h 39 min.