Tango à trois ou l'histoire du droit d'auteur

Olivier Charbonneau 2012-11-15

Sur l’histoire du droit d’auteur, je recommande, pour une appropriation rapide du sujet, le début de la thèse doctorale de Pierre-Emmanuel Moyse, disponible dans Internet ici:
https://papyrus.bib.umontreal.ca/jspui/handle/1866/2391
Le texte est juridique, mais le Titre I retrace l’histoire du droit d’auteur – en partie.

Pour le reste, en tant que chercheur, il faut faire attention de ne pas s’embourber dans la rhétorique qui entoure le sujet dans la société civile (à moins de l’étudier, bien sûr!)

Sommairement, le 18e siècle est caractérisé par l’émergence de la rhétorique des éditeurs, donnant naissance au Statute of Ann de 1706-8 (et le début du système du Copyright) pour coordonner les activités commerciales; le 19e siècle donne lieu à l’émergence de la rhétorique des auteurs, pour coordonner les activités éditoriales (et le début du système du droit d’auteur); puis le 20e siècle amène l’utilisateur dans l’équation, suite à une succession de développements technologiques qui culmine à la fin de 20e et début du 21e avec les bouleversements numériques.

D’où le triptyque: créateur – industrie – utilisateur; un tango à trois.

Ironiquement, les systèmes du droit d’auteur et du copyright ont convergé au cours du 20e siècle. En effet, la thèse doctorat de Alain Strowel de 1993 expose avec justesse que les différences ne sont que rhétorique et ne sont simplement plus significatives (les pays de « droit d’auteur » exposent des caractéristiques du système de copyright et vice versa, ce qui rend la distinction généralement triviale). Il faut dont développé d’autres outils analytiques pour sortir de la rhétorique…

Je manque de temps pour étayer cette réflexion (en fait, je vous suggère fortement la lecture du texte de Strowel si vous pouvez mettre la main dessus). Également, je vous propose, pour d’autres lectures (pas nécessairement sur la question de l’histoire du droit d’auteur) la catégorie « bibliographie » de mon blogue.

Ce contenu a été mis à jour le 2012-11-15 à 11 h 46 min.