Propositions de lecture (DRT 7009)

L’été marque une nouvelle étape dans le projet de doctorat. La scolarité est terminée et il est maintenant temps de travailler à l’élaboration de la problématique de recherche. Il convient donc d’identifier des textes à lire pour renseigner de processus.

Voici une liste que nous désirons proposer pour cette nouvelle étape. Par ailleurs, il est important de noter que nous ne listons que des textes que nous n’avons pas encore lu.

LIVRES
Licensing Digital Content: A Practical Guide for Librarians, 2e ed. Leslie Ellen Harris, ALA Publications, 2009

Une possible histoire de la norme: les normativités émergentes de la mondialisation. Karim Benyekhlef. Éditions Thémis. 2008.

Le droit de distribution : analyse historique et comparative en droit d’auteur, Éditions Yvon Blais 2007, Moyse, Pierre-Emmanuel, LL.D. (Universite de Montreal, Canada), 2006 (ré-édition de la thèse de doctorat de Dr Moyse).

ARTICLES ACADÉMIQUES

Lionel Maurel, «Panoramades systèmes de métadonnées juridiques et de leurs applications en bibliothèque numérique», Cahiers de propriété intellectuelle, janvier 2007 – vol. 19, no 1, p. 241-276

Licensing Agreements for Information Resources and Copyright Limitations and Exceptions
J. Carlos Fernández-Molina Journal of Information Science 2004; 30; 337 DOI: 10.1177/0165551504045853
http://jis.sagepub.com/cgi/content/abstract/30/4/337

Ce texte explore la tension entre les limitations et exceptions au droit d’auteur et les contrats d’accès. Un thème que je compte explorer.

Meera, B. M. et K.T. Anuradha. 2005. “Contractual Solutions in Electronic Publishing Industry: A Comparative study of License Agreements” Webology, Volume 2, Number 3, October, 2005.

Owning and licensing content – Key legal issues in the electronic environment
Kaye, Laurie. Journal of Information Science. Amsterdam:1999. Vol. 25, Iss. 1, p. 7-14 (8 pp.)

THÈSES ET MÉMOIRES

L’extension contractuelle du droit d’auteur par le biais de licences d’utilisation: Analyse de la situation canadienne.
Ferron, Christian. Proquest Dissertations And Theses 2008. Section 0781, Part 0398 192 pages; [LL.M. dissertation].Canada: McGill University (Canada); 2008. Publication Number: AAT MR51418.

LABBÉ Éric, Les équilibres juridiques à l’épreuve de la contrainte technique – Conflits et défis normatifs de la société de l’information, (Trudel P. ; de Lamberterie I. (CNRS_CECOJI, Ivry, France)) 2006.

Negotiating use, persistence, and archiving: A study of academic library and publisher perspectives on licensing digital resources
Farb, Sharon E.. Proquest Dissertations And Theses 2006. Section 0031, Part 0723 344 pages; [Ph.D. dissertation].United States — California: University of California, Los Angeles; 2006. Publication Number: AAT 3226006.

Cette thèse doctorale en sciences de l’information analyse l’impact des contrats d’accès sur les bibliothèques académiques. La méthode consiste en un sondage de 196 bibliothèques académiques aux USA ; des entrevues avec des fournisseurs et éditeurs ; et une analyse des clauses contractuelles d’accès. En ce qui concerne l’analyse du contenu contractuel, ce projet de recherche explore le contenu de 5 contrats commerciaux, 2 contrats de sociétés savantes et de 2 presses universitaires. Certaines dimensions sont exposés dans cette recherche

The legal nature of the copyright licence under Canadian law
by Brand, Frederic, LL.M., University of Toronto (Canada), 2005, 65 pages; AAT MR07328

QUESTION EN SUSPENDS

Quel sera le rôle de l’analyse économique du droit dans ma thèse?

Ce contenu a été mis à jour le 2010-06-15 à 19 h 57 min.