À ne pas manquer – le Festival de l’Expression Citoyenne (FEC) organisé par l’Institut du nouveau monde du 14 août au 11 septembre un peu partout à Montréal.

En cette troisième édition du Festival de l’expression citoyenne, trois types d’activités vous sont proposées: animations citoyennes, table ronde et cabaret citoyen. … L’équipe d’animation du FEC aura le plaisir de rencontrer les citoyens pour brasser des idées tout en s’amusant dans le but de contribuer à l’amélioration du monde dans lequel nous vivons.

D’ailleurs, les organisateurs lancent un appel ouver à la collaboration en invitant les internautes à compléter la phrase suivante :

«Pour se donner un nouvel élan, le Québec a besoin…»

Les suggestions vont servir à la conception d’une lecture théâtrale pour des crieurs publics. (quelle bonne idée!) Vous avez jusqu’au 15 juillet pour envoyer vos suggestions à olga.claing@inm.qc.ca.

J’aime QuiboWeb, pas seulement parce qu’ils hébergent et prennent soin de CultureLibre.ca (merci encore François d’avoir sauvé mon contenu après le hack de 2009). Il s’agit d’une entreprise de développement web qui comprennent et respectent la philosophie du libre, l’importance des standards et amènent une créativité salvatrice dans l’élaboration de mandats d’envergure où plusieurs impératifs se chevauchent et s’opposent. C’est aussi des chics types 😉

En plus, ils ont développés une expertise unique dans le domaine associatif et académique (entre autres!).

Je peux vous dire qu’ils recrutent en ce moment – ils sont à Longueuil et ont le vent dans les voiles…. si vous avez la passion pour les technologies du web, n’hésitez pas à les contacter !

En passant, ceci n’est pas une pub. Je paie pour le travail de QuiboWeb et je tiens à les remercier pour un travail bien fait… c’est un vote de confiance et un clin d’œil à une petite entreprise qui me permet de bloguer au Québec grâce à des talents d’ici !

Le droit d’auteur est un outil, un régime juridique qui structure des marchés d’information ainsi qu’un moyen d’établir des processus pour utiliser des œuvres protégées. Le tout, consigné dans une loi dont les délits sont sanctionnées par des moyens civils et criminels. Il y a quelques années, j’ai travaillé sur une méthodologie pour comprendre le phénomène du point de vue des usagers – la Théorie de l’oignon puis une représentation graphique de la chose, que j’intitule Méthodologie du droit d’auteur (un peu plus approprié).

J’ai souvent présenté ce modèle, surtout lors du Congrès des milieux documentaires en 2010, au Laboratoire NT2 à l’UQAM et à l’ÉBSI la même année.

Plus j’en parle, plus je l’utilise dans mon travail et mes recherches et plus je trouve cette recette utile, simple et efficace. Il faut dire que cette approche impose une première distinction, entre les créateurs et les utilisateurs. Malgré que je suis convaincu que tous les créateurs sont des utilisateurs, l’inverse n’est pas nécessairement vrai. C’est pourquoi il faut comprendre que la méthodologie conserve cette distinction fondamentale – mais serait probablement applicable pour les créateurs aussi (il faudrait bien y penser et la tester, mais c’est moins mon champ d’intervention en tant que bibliothécaire).

L’idée est simple : lors de l’utilisation d’une œuvre qui touche à un droit réservé par le droit d’auteur, l’utilisateur peut soit se qualifier pour (1) l’utilisation équitable (art. 29-29.2 Loi sur le droit d’auteur ou LDA) ou (2) une exception précise (art. 29.4-32.2 LDA) – sinon, il faut (3) obtenir la permission, souvent rémunérée, auprès du titulaire légitime du droit précis que nous désirons « utiliser » (cet agent n’est pas nécessairement le créateur). L’utilisation équitable nécessite une compréhension approfondie de la situation en cours, et pour les bibliothèques, implique presque obligatoirement une politique institutionnelle (tel que nous l’apprend le jugement unanime de la Cour suprême du Canada, le jugement CCH). On peut présupposer qu’un professionnel diligent et raisonnable fera la même chose pour un recours aux exceptions à la LDA pour un service institutionnel. Une compréhension du niveau de risque acceptable dans la communauté est essentielle pour procéder avec l’utilisation équitable ou les exceptions.

Finalement, pour obtenir permission, il fait identifier le titulaire légitime du droit, le contacter et négocier les termes de l’utilisation avant l’utilisation. Souvent, il est plus rapide et efficace de procéder à travers une Société de gestion collective du droit d’auteur, comme Copibec pour l’imprimé (et éventuellement le numérique), si l’on ne se sent pas d’attaque pour effectuer toutes les démarches soi-même. Ce dernier point impose une compréhension étroite du processus contractuel dans l’obtention du droit d’auteur.

La gestion collective des droits d’auteurs par ces sociétés de gestion collective est un sujet très précis dans l’écosystème du droit d’auteur, mais il soulève facilement les passions. Et pour cause. Les droits économiques sur des oeuvres protégées par droit d’auteur peuvent être triviaux (dans le sens de petite valeur) individuellement, tandis que globalement représenter des sommes importantes. Aisni, la mutualisation des droits économique découlant des droits d’auteurs est un moyen intéressant de mettre en place des marchés.

Ceci dit, le hic est que la Société de gestion collective doit mesurer l’utilisation des oeuvres de son catalogue, percevoir des sommes en lien avec cette utilisation auprès des utilisateurs, distribuer ces sommes équitablement auprès des titulaires (qui ne sont pas nécessairement les créateurs originaux).

Dans ce sens, des créateurs ont lancé un blogue pour exposer leur façon de penser concernant Access Copyright, la Société de gestion collective principale du Canada Anglais (Rest of Canada ou ROC pour les intimes, i.e. pas le Québec) pour les droits de reproduction par photocopie. Une pierre angulaire de l »industrie de l’édition.

Voici leur mission:

Creators’ Access Copyright
We are committed to creators’ copyright interests. We support collective licensing of copyright. We declare that creators are entitled to more accountability from Access Copyright, more money from Access Copyright, and particularly more creator control of our own copyright interests.

Jean-Michel Salaün annonce la publication sur son blogue d’une série de billets d’étudiants de son cours SCI6355 sur l’économie du document de la maîtrise en sciences de l’information de l’EBSI. Voici une liste :

L’avenir du livre imprimé et les bibliothèques
L’avenir des éditeurs face à l’autopublication
Emprunter un bon livre numérique
Neutralité du réseau : un principe fondateur menacé
Le Cloud computing, un défi pour l’archivistique
Contrôler ses données.. pour un ciblage efficace
Payer le journal à la cenne près!
Internet et le commerce du livre ancien (US vs Europe)

Glenn Otis Brown de Twitter prononcera une conférence à midi trente (heure normale de l’est – New York ou Montréal) au Berkman Center for Internet and Society à la Harvard University. Le sujet s’annonce très vivant:

1) Bots, Mobs, Geeks: The new separation of powers
2) Top Secret, XXX, Private, All Rights Reserved

Le fil rouge de la présentation concerne le « contrôle » de la vie numérique et, dans un premier temps, les agents qui l’exercent, puis, dans un second temps, les régimes juridiques applicables.

Vous pouvez visionner la présentation via webdiffusion ici et elle sera archivée dans le site du Berkman Center par la suite.

Le CEIPI, affilié à l’Université de Strasbourg, offre une programmation intéressante en propriété intellectuelle (PI). Entre autres, notons cette page où sont listés des mémoires de recherches et en particulier cette thèse doctorale de 2004:

Stéphanie Carre (2004) L’intérêt du public en droit d’auteur. Sous la direction de Michel Vivant. Thèse pour obtenir le grade de docteur en droit de l’Université de Montpellier I.

Les micro-données sont la source de plusieurs disciplines scientifiques modernes. Certaines expériences génèrent d’énormes quantités de données, comme en physique quantique ou en météorologie. Le besoin de capacités pour des computations avancées augmente sans cesse, comme nous apprend la mise en place de l’ordinateur le plus puissant du Québec par l’Université McGill, en collaboration avec l’ETS via Cyberpresse.

Mais un ordinateur n’est qu’un contenant. Le contenu de ces expériences – les micro-données scientifiques – sont difficiles à préserver et partager pour que d’autres équipes de scientifiques puissent valider les expériences de leurs collègues. C’est pourquoi l’annonce ce l’Institut canadien de l’information scientifique et technique du Conseil national de recherches du Canada (ICIST-CNRC) du projet DataCite est d’importance pour l’appropriation des outils informatiques par les scientidiques.

Selon l’agence fédérale,

L’ICIST-CNRC a créé DataCite Canada afin qu’il serve de service centralisé pour la consignation d’ensembles de données de recherche pour le Canada et l’attribution d’identificateurs d’objets numériques (DOI). Grâce à ces identificateurs, les chercheurs pourront non seulement repérer, définir, citer et préserver pour l’avenir des ensembles de données de recherche, mais aussi s’assurer de recevoir la juste reconnaissance pour leurs efforts et les données qu’ils produisent.

Durant la phase d’essai et de mise au point, les participants au projet pilote fourniront de l’information sur leurs ensembles de données (métadonnées) et une rétroaction, y compris des commentaires sur la fonctionnalité et la facilité d’emploi du système de consignation de DOI.

L’Université Carleton, l’Université de Guelph, et l’Agence spatiale canadienne vont mener à bien le projet DataCite Canada.

The Commonwealth of Learning (COL), une organisation intergouvernementale basée à Vancouver, propose depuis peu une politique concernant les ressources éducatives libres. Les ressources développées par COL seront, autant que possible, mis en disposition sous licence Creative Commons.

La Clinique juridique des artistes de Montréal (CJAM) présente une soirée d’information juridique le 23 juin prochain au Conseil des arts de Montréal. Il s’agit d’un organisme à but non-lucratif bénévole vouée à l’information juridique libre au profit des artistes.