Voici un article qui compare les pages d’information sur le droit d’auteur dans les sites des bibliothèques universitaires canadiennes :

Tony G. Horava. 2008. « Webpages on copyright in Canadian academic libraries » Volume 3, Number 2, Partnership: the Canadian Journal of Library and Information Research and Practice

La section des technologies de l’informtion de l’International Federation of Library Assocaitions and Institutions (IFLA) nous offre son nouveau bulletin (décembre 2008)qui contient plusieurs articles, dont:

* Digitizing and archiving information resources in libraries: reactions to global initiatives from Nigeria
* Videoconferencing and Teleconferencing
* RFID & Privacy

Aussi, la livraison de juillet 2008 contient :

* Library 2.0: From traditional to electronic library: new opportunities for users, new challenges for librarians
* Digital libraries: Enabling Access to Digital Library: an Indian Scenario
* Distributed services: Distributed Digital Libraries Platform in the PIONIER Network

Voici un communiqué de l’Association des bibliothèques de recherche du Canada :

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) organise un atelier sur le projet Open Library Environment (http://oleproject.org/). Ce projet, financé par la Fondation Mellon, vise à créer un document de conception pour un système intégré de gestion de bibliothèque (SIGB) à l’accès ouvert basé sur les principes de l’architecture axée sur le service. BAC est le partenaire canadien entre nombreux partenaires étatsuniens, qui sont pour la plupart, les bibliothèques universitaires. Pendant l’atelier, on demandera aux participants de décrire les processus d’affaires actuellement traités par leur SIGB, et d’énumérer ceux qu’ils voudraient qu’un meilleur SIGB traite (ou qui soient traités dans une manière différente). Les informations et opinions reçues de ces ateliers seront compilées ensemble et utilisées pour développer un modèle du processus d’affaires pour le SIBG qui sera développé pendant ce projet. Les dates provisoires de l’atelier sont du lundi 12 janvier au mardi 13 janvier 2009 à Ottawa (l’ordre du jour, l’endroit, et les heures précises ne sont pas encore réglés). Il n’y aura aucuns frais d’inscription, mais les participants sont responsables à leurs propres couts de voyage et de logement. Pour toutes bibliothèques qui pourraient envoyer des participants à l’atelier ; prière de contacter Jim Clark (jim.clark – AROBASE – lac-bac.gc.ca), Unité de dépôt légal – Internet, Bibliothèque et Archives Canada (BAC), avant le 19 décembre 2008.

Du 3 au 7 novembre prochain, le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) se réunira à Genève en Suisse pour discuter des développements internationaux.

Entre autres sujets, les délégués vont aborder une étude sur les exceptions et limites des bibliothèques et archives, intitulée « Study on Copyright Limitations and Exceptions for Libraries and Archives ». La page 20 de ce rapport contient un sommaire intéressant des positions du traité ADPIC de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Le site Internet du Réseau francophone des bibliothèques nationales numériques est maintenant disponible à l’adresse suivante : http://www.rfbnn.org/.

OCLC bonifie son méta-catalogue de bibliothèque WorldCat en y ajoutant un système d’information concernant le statut juridique des livres. Selon le communiqué :

Le WorldCat Copyright Evidence Registry se veut le fruit d’un travail coopératif pour créer un catalogue collectif sur l’information liée au statut juridique des livres basé sur WorldCat. WorldCat contient plus de 100 millions de notices bibliographiques décrivant les documents de milliers de bibliothèques à travers le monde. En plus des métadonnées de WorldCat, le Copyright Evidence Registry utilise d’autres données fournies par des bibliothèques et d’autres types d’établissements.

Les projets de numérisation se poursuivent pour les livres du domaine public, mais les livres dont le statut quant au droit d’auteur est inconnu doivent demeurer en format imprimé et sur les rayons jusqu’à ce que leur statut soit déterminé. Le processus pour déterminer leur statut juridique est long et ardu. L’objectif du Copyright Evidence Registry est de favoriser un environnement de collaboration et de partage de ces informations par la création et l’entretien d’une base de données qui sera inspirée du modèle WorldCat afin d’éliminer la duplication des efforts.

Cliquez ici pour accéder au WorldCat Copyright Evidence Registry. Par ailleurs, il est possible de faide suivre des commentaires sur le projet en utilisant un formulaire web à cet effet.

Forte de ses 5 ans de préparation, nous sommes fiers d’annoncer le lancement de la Fondation pour une bibliothèque globale (FBG). Selon un communiqué :

La Fondation pour une bibliothèque globale est une O.N.G. localisée à Montréal qui a été créée par des membres du milieu de la bibliothéconomie et des sciences de l’information provenant de l’Afrique, de l’Europe et de l’Amérique du Nord. Sa mission consiste à soutenir les bibliothèques dans les pays en voie de développement, notamment les pays francophones. Les activités privilégiées sont le transfert d’expertise en bibliothéconomie, la facilitation de l’accès libre au contenu éducatif et culturel ainsi que l’insertion des technologies de l’information dans les bibliothèques.

Le 6 août 2008 aura lieu l’Assemblée Générale venant officialiser publiquement la Fondation pour une Bibliothèque Globale, sous le haut parainage de Paul Gérin-Lajoie (ancien ministre de l’Éducation québecois).

Nous vous invitons à venir soutenir les buts et la mission ainsi que les réalisation de cette organisation sans but lucratif en devenant membre de la Fondation pour une Bibliothèque Globale.

Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, est responsable du programme édition et droits numérique de la FBG. Nous vous invitons à devenir membre de la Fondation pour une bibliothèque globale !

La Library of Congress diffuse un rapport sur les impacts d’exceptions au droit d’auteur pour la préservation de notre patrimoine culturel sous format numérique, via son site DigitalPreservation.gov :

International Study on the Impact of Copyright Law on Digital Preservation (PDF, en, 1.5 Mb)

Merci à ÉchoDoc pour le lien.

Le Réseau canadien de documentation pour la recherche (RCDR) annonce l’acquisition massive de documents électroniques dans le domaine des sciences humaines, grâce à un financement de 47 millions de dollars de la part de Fondation canadienne pour l’innovation. Il s’agit d’un consortium de 67 universités à travers le Canada, regroupant plus de 900,000 chercheurs et étudiants.

Bien sûr, seuls les étudiants et les chercheurs de ces institutions auront accès à ces documents. Selon le communiqué,

En cliquant sur un lien à leur écran, les chercheurs et les étudiants au Canada pourront accéder, rechercher, trier et consulter une riche collection numérique qui va des contenus érudits, livres, lettres et documents historiques jusqu’aux partitions musicales, cartes, oeuvres d’arts et autres matériels visuels. Bon nombre d’entre eux n’étaient auparavant pas accessible aux Canadiens ou n’étaient disponible qu’en version imprimée offrant seulement un accès limité.

[…]

« Assurer l’accès à ce vaste ensemble de contenus érudits est un pas important pour permettre aux chercheurs et aux étudiants partout au pays de mieux comprendre notre société et l’influence des Canadiens dans le monde dans lequel nous vivons, a déclaré David Turpin, président et vice-chancelier de l’Université de Victoria et président du Conseil du RCDR. Ce nouvel accès aura un impact profond sur la façon des Canadiens de faire de la recherche, de collaborer et de convertir les idées en une société meilleure et innovatrice. »

Un meilleur accès au savoir dans les domaines des sciences sociales et humaines est essentiel pour renforcer la capacité des nations à s’attaquer à des questions complexes, planétaires et, de par leur nature même, interdisciplinaires. En créant une infrastructure nationale pour accéder le savoir numérique dans plusieurs domaines de l’activité humaine et sociale, l’investissement renforcera la capacité des Canadiens d’entreprendre de la recherche interdisciplinaire et de contribuer à la recherche de solutions à ces questions urgentes.

« La Fondation canadienne pour l’innovation reconnaît l’importante contribution que les chercheurs du domaine des sciences humaines offrent au Canada et au reste du monde », a déclaré le Dr Eliot Phillipson, président-directeur général de la FCI. « Ces outils de calibre mondial destinés à la gestion des connaissances permettent de tirer parti d’un partenariat qui est essentiel au succès continu du Canada dans l’économie du savoir, puisque, grâce à eux, les établissements peuvent mener des activités de recherche de premier plan qui produiront des retombées pour les Canadiens ».

Le financement a permis au RCDR de négocier avec les éditeurs canadiens et étrangers de 14 grandes collections érudites, connectant ainsi le Canada au savoir planétaire et rendant accessible, en format numérique, des publications canadiennes érudites de très grand renom. Acquis sous forme d’achats ponctuels ou de contrats de licence pluriannuelle, ces contenus forment une base de connaissances accessible à partir du poste de travail de tous les chercheurs canadiens, où qu’ils se trouvent au pays.

« Il s’agit d’un développement majeur pour la collectivité scientifique canadienne à l’âge de l’information, a déclaré Deb deBruijn, directrice exécutive du RCDR. En joignant leurs forces, la FCI, les provinces et les universités ont permis de changer les règles du jeu dans le marché des contenus érudits numériques. Ainsi, les chercheurs et les étudiants canadiens seront maintenant en mesure d’accéder à des contenus qui n’auraient par autrement été largement disponible en format numérique. »

Voici le sommaire des collections, selon le communiqué diffusé dans Internet :

Adam Matthew Digital (www.amdigital.co.uk)

Produit : Chine : commerce, politique et culture, 1793-1980; Caractérisation des sexes, 1450-1910 en ligne; Revues du XVIIIe siècle I; Revues du XVIIIe siècle II; Empire en ligne; Observation de masse en ligne; Récits de voyage médiévaux; Abolition de l’esclavage et Justice sociale, 1490-2007

CAIRN (www.cairn.info)

CAIRN a été formé en 1995 par quatre maisons d’édition européennes (Belin, De Boeck, La Découverte et Erès) et offre l’accès à la collection la plus complète de périodiques de langue française dans les sciences sociales et humaines. La collection comprend actuellement 143 titres de plus de 40 éditeurs, établissements d’enseignement et sociétés savantes, et elle augmente rapidement. Elle comprendra 182 revues d’ici 2009 et 230 d’ici 2010.

Érudit (www.erudit.org)

Érudit est un consortium d’éditeurs comprenant l’Université de Montréal, l’Université Laval et l’Université du Québec à Montréal. Il s’agit d’une société sans but lucratif qui est un modèle d’avant-garde pour la promotion et la diffusion de la recherche au Canada. Il s’agit également de l’un des cinq noeuds l’édition de Synergies, un projet national dont l’objectif est la numérisation des travaux de recherche canadiens en sciences sociales et humaines.

Classical Scores Library, Alexander Street Press (www.alexanderst.com) via Gibson Library Connections (www.gibsonlibraryconnections.ca)

Classical Scores Library contient 400 000 pages des partitions musicales classiques les plus importantes, des manuscrits et des documents non publiés permettant l’étude et l’analyse de plus de 8 000 partitions musicales. La collection permet aux utilisateurs d’obtenir de nombreux types de partitions parmi divers compositeurs, genres et périodes. On y trouve les partitions intégrales, les partitions d’étude individuelle, les partitions pour piano et pour voix, de même que les réductions pour piano. En quelques secondes, l’utilisateur peut explorer toute la production de Beethoven, ou un expert en musique peut comparer diverses interprétations musicales du Magnificat du XVe siècle au XXIe siècle, sans qu’il lui soit nécessaire de trouver et de conserver des partitions lourdes et de nombreux CD.

Theatre in Video, Alexander Street Press (www.alexanderstreet.com) via Gibson Library Connections (www.gibsonlibraryconnections.ca)

Theatre in Video contient plus de 250 pièces de théâtre les plus importantes au monde, ainsi que plus de 100 documentaires vidéo et des films vidéo en continu en ligne. Theatre in Video offre une base de données exceptionnelles aux établissements canadiens, non seulement pour les études en théâtre, mais aussi pour les études littéraires : en voyant de nombreuses productions de plusieurs des pièces de Shakespeare, par exemple, on peut faire une analyse comparative et ainsi montrer diverses interprétations du texte et les différences techniques et culturelles. Les étudiants, les enseignants et les chercheurs peuvent marquer certaines scènes, des monologues et des exemples de mise en scène, et ensuite placer ces liens en ligne dans leurs documents et les réserves pour leurs cours, ou encore rendre les liens publics et les communiquer à d’autres utilisateurs.

InteLex Past Masters (www.nlx.com) via Gibson Library Connections (www.gibsonlibraryconnections.ca)

InteLex Past Masters comprend 117 bases de données en texte intégral répondant expressément aux besoins des chercheurs dans les sciences humaines. Elle rassemble et publie des collections complètes d’éditions excellentes, à la fois dans la langue originale et en traduction anglaise, par des procédés méticuleux de conversion de texte.

Canadian Publishers Collection via Gibson Library Connections (www.gibsonlibraryconnections.ca)

Canadian Publishers Collection (CPC) est une collection d’environ 8 100 titres électroniques en anglais et en français de 44 éditeurs canadiens. On y trouve les plus grands presses universitaires canadiennes, notamment University of Toronto Press, UBC Press, Wilfrid Laurier University Press, Les Presses de l’Université du Québec et McGill-Queen’s University Press. Presque tous les livres ont été rédigés, édités et produits par des Canadiens. Beaucoup de titres de la collection proviennent des meilleurs éditeurs de toutes savants au Canada et la plupart sont offerts pour la première fois sous la forme de livres électroniques en ligne. Comparativement à l’imprimé, les livres électroniques offrent une valeur supplémentaire très précieuse aux bibliothèques (fonctionnalité de recherche, intégration aux collections, possibilités d’établir des liens, accès par de multiples
utilisateurs, etc.).

Livres électroniques de Oxford University Press (www.oup.co.uk), Cambridge University Press (www.cambridge.org) et Taylor and Francis (www.taylorandfrancis.com) via Ingram Digital Group (www.ingramdigital.com)

Le groupe Ingram joue un rôle important du fait qu’il permet aux éditeurs, aux librairies, aux bibliothèques et aux lecteurs d’opérer la transition du monde de l’imprimé à la diffusion numérique intégrée future des livres et de l’information. Les entreprises du groupe exploitent maintenant le plus gros dépôt mondial de contenu commercial en langue anglaise après Google.
Ingram Digital Group (IDG) s’est associé à MyiLibrary LLC, Oxford University Press, Cambridge University Press et Taylor and Francis pour offrir une masse critique de livres électroniques de haute qualité publiés par de grands éditeurs dans les sciences humaines et sociales.
RCDR a acquis une licence pour une collection de 5 038 titres électroniques numérisés publiés par OUP entre 1948 et 2007. […] Le RCDR a obtenu une licence pour une collection de 2 431 titres électroniques de CUP publiés entre 1995 et 2007 à l’intention d’établissements canadiens dans le cadre du présent projet. […] Le RCDR a acquis une licence pour 11 697 titres électroniques de T&F publiés entre 1933 et 2008 dans le cadre du projet. Outre les 19 166 titres électroniques du catalogue de fonds de OUP, de CUP et de T&F décrits ci-dessus, l’accord de licence conclu par le RCDR comprend 1 000 autres nouveautés qui seront publiées dans les trois prochaines années.

JSTOR (www.jstor.org)

JSTOR est un organisme sans but lucratif qui veut aider l’ensemble des chercheurs à découvrir, à utiliser et à exploiter une vaste gamme de contenu intellectuel dans des archives numériques fiables.
Le RCDR a conclu des accords de licence pour les huit collections multidisciplinaires et propres à des disciplines ci-après par l’intermédiaire de JSTOR : arts et sciences I; arts et sciences II; arts et sciences III; arts et sciences IV; arts et sciences V; arts et sciences VI (y compris Affaires II); complément des arts et sciences; et sciences de la vie (sciences biologiques/santé et sciences générales combinées pour la création d’une nouvelle collection).

Periodicals Archive Online, Micromedia / ProQuest (www.micromedia.ca) (www.proquest.com)

Periodicals Archive Online est un service d’archivage de périodiques en ligne qui rend disponible en version électronique les anciens numéros de périodiques dans les sciences humaines et sociales, et qui offre l’accès au texte intégral d’un nombre croissant de périodiques en version numérique qui ont été indexés dans sa base de données soeur, Periodicals Index Online. PAO offre un accès sans précédent aux documents savants partout dans le monde dans les sciences humaines et sociales de 1802 à 1995 dans trente-sept grands domaines. La base de données comprend six collections distinctes offrant au total 500 titres en version intégrale sur une période de 200 ans et elle contient plus de 1,7 million d’articles et plus de dix millions de pages de texte (le contenu imprimé de ces six collections s’étendrait sur plus d’un mille d’espace linéaire).

ALPSP Learned Journals Collection, Association of Learned and Professional Society Publishers via Swets (www.swets.com)

Swets est la première entreprise de service par abonnement dans le monde et elle compte des clients dans plus de 160 pays. Le RCDR a conclu un accord de licence pour une collection de revues exceptionnelles—ALPSP Learned Journals Collection— publiée par les membres de l’Association of Learned and Professional Society Publishers (ALPSP) par l’entremise de Swets. Fondée en 1972, ALPSP est l’association commerciale internationale des éditeurs sans but lucratif et elle représente plus de 300 membres dans 31 pays dans le monde. La collection comprend 696 titres de revues de 52 éditeurs.

Sabine Mas, doctorante de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information a fait suivre ce courriel sur la liste EBSI-l (reproduit avec permission, le site de Dre Mas est en construction) :

Pour ceux qui s’intéressent à la législation française relative aux archives et à l’accès aux archives, je vous invite à consulter l »édition du journal Le Monde 17 avril :

« Des historiens dénoncent un projet de loi visant à limiter l’accès aux archives » par Jean Birnbaum et Nathaniel Herzberg

« La nuit des archives » par Vincent Duclerct, professeur agrégé à l’Ecole des hautes études en sciences sociales.

Voir aussi :
Sur le projet de loi relatif aux archives: http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-471.html

Texte déposé au Sénat : http://www.senat.fr/leg/pjl05-471.html
Texte modifié et adopté par le Sénat : http://www.senat.fr/leg/tas07-047.html