Je viens de découvrir le site La Puce à l’oreille, un site Québécois qui propose des baladodiffusions pour les enfants, les petits, en libre accès. Je me réjouis de cette initiative de très haute qualité, un travail d’une passionnée et doctorante à l’UQAM, Prune Lieutier.
Je prépare une présentation pour le colloque Autour de l’adulte de demain, qui a lieu cette semaine à la Grande Bibliothèque. Voici quelques sources et documents pertinents, autour des grandes thématiques du droit du livre numérique, au delà du droit d’auteur.
Pour débuter, voici une liste de ressources et autres éléments dans l’univers du Gouvernement du Québec :
Copibec propose plusieurs ressources, dont cette liste de pages concernant la Loi sur le droit d’auteur et l’utilisation d’oeuvres en classe.
L’APSDS a produit une Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec. J’ai collaboré à ce chantier de l’Association pour la promotion des services documentaires scolaires de 2012 à 2014.
À noter, aussi, dans le domaine général du droit du livre:
Demain, mardi 2 décembre, je présenterai une conférence lors du Colloque de l’Association pour la promotion des services documentaires scolaires (APSDS) au sein du Congrès des milieux documentaires du Québec. Le thème de la journée «Éthique et droits d’auteur» dont voici le descriptif :
Le colloque de l’APSDS s’adresse aux bibliothécaires et aux techniciennes en documentation qui travaillent dans le milieu scolaire. Le droit d’auteur est à l’honneur et nous souhaitons informer et outiller les intervenants des milieux documentaires scolaires pour répondre aux questions et aux besoins de leur milieu.
J’aurai l’énorme privilège de débuter cette série de rencontres à 10h30 (Atelier 19) avec une présentation intitulée «Le droit d’auteur en milieu scolaire : comment s’y retrouver» que je viens de diffuser dans Internet, version PDF et PPTX.
Je vais tenter de capter mon intervention afin de la diffuser ici demain.
Le gouvernement provincial vient de lancer un nouveau site Internet où sont recensés près de 50 projets de culture numérique: culturenumerique.mcc.gouv.qc.ca, qui se partagerons près de 110 millions de dollars sur 7 ans. Près du tiers de l’enveloppe budgétaire est déjà attribuée pour les 2 prochaines années.
À brûle pourpoint, je suis un peu surpris qu’il s’agisse d’un plan – on dirait plutôt un recensement ou d’une synthèse des projets actuellement sur la table. Aussi, il manque un « fil rouge » ou un « fil conducteur » pour expliquer comment ces projets constitue un plan… comme quoi des plumes lancées au vent ne font pas un oiseau !
Ceci dit, je suis vraiment content de voir autant d’efforts pour amener nos institutions vers le numérique, dont les projets de numérisations de BAnQ.
J’aurais vraiment voir un message clair vers la diffusion libre du contenu financé par l’État, en plus de la mise en ligne de jeux de données biens structurés.
Par ailleurs, un plan de culture numérique devrait fortement inciter les employés de l’État, dont les professeurs de tous les niveaux scolaires, de créer et diffuser du matériel pédagogique sous licence ouverte et dans Internet. Créons ensemble, partageons et apprenons ensemble. Pourquoi investir des millions quand nous pourrions mettre en place une philosophie de travail vouée au partage et à la création libre.
À suivre donc.
Nancy Sims, bibliothécaire responsable du programme sur le droit d’auteur de l’University of Minnesota Libraries, nous offre une critique approfondie d’une infographie illustrant le processus décisionnel inhérent au droit d’auteur en milieu scolaire.
L’infographie originale fut créé par Silvia Rosenthal Tolisano dans son blogue.
Depuis plus de 3 ans, je collabore avec un groupe de bibliothécaires scolaires sur la question du droit d’auteur. Il s’agit d’un mandat bénévole – un des seuls qui a résisté à la table rase causée par mon doctorat et mes obligations familiales. En fait, je veux que le droit d’auteur soit « réglé » d’ici à ce que mes filles fréquentent la petite école dans notre coin du Québec.
Nous avons déjà présenté notre Chantier sur le droit d’auteur au Congrès des milieux documentaires en 2012, ce lien offre notre présentation en format vidéo et tout le matériel se trouve ici.
Si la communication que nous avons proposée est acceptée par le Comité du congrès, je participerai à nouveau au prochain Congrès des milieux documentaires pour présenter nos travaux. À cette étape du projet, nous visons établir de la documentation sur le sujet du droit d’auteur. Nous y travaillons d’arrache pied cet été et nous sommes confiants que le tout sera prêt d’ici à cet automne, certainement pour le prochain Congrès des milieux documentaires.
En fait, nous avons repéré un guide très récent, intitulé le Guide interactif (sic) du droit d’auteur scolaire. Il s’agit d’un excellent début, mais ce travail reste relativement difficile à comprendre pour les novices. Nous visons une documentation simplifiée et compréhensible par un large éventail d’intervenants.
Par ailleurs, voici la version la plus à jour de notre « Processus du droit d’auteur » :
(Voici la version originale en format PowerPoint si vous voulez la modifier)
Voir aussi la liste des ententes entre le Ministère de l’éducation et certaines sociétés de gestion collective du droit d’auteur.
Si je comprends bien le bulletin d’information de Copibec, l’agence de gestion de la réprographie (photocopie) au Québec offre maintenant accès à «plus de 1500 livres, ainsi que plusieurs revues dont certaines offrent des articles à la pièce, près de 200 articles sont d’ailleurs déjà en ligne».
Intitulé SAMUEL pour SAvoirs MUltidisciplinaires En Ligne, le système «rend disponible du contenu dans les limites des ententes signées avec Copibec. Dans le cas de livres, par exemple, seul un extrait peut être utilisé. Les articles et les photos peuvent, bien sûr, être utilisés dans leur entièreté.»
Le système est actuellement sous essai et sera graduellement déployé au début de 2014. Il semble que SAMUEL vise particulièrement le milieu scolaire.
S’agit-il d’un embryon d’une nouvelle bibliothèque numérique pour le québec ?
Le site FarmaBlog, une communauté du logiciel libre en France, annonce le lancement d’un répertoire de ressources éducatives libres. Intitulée data.abuledu.org, le site recense plus de 14000 ressources sous licence creative commons.
Le loup devenu berger
Merci à la fabuleuse équipe d’ÉchoDoc pour le tuyau.
Depuis la modernisation du droit d’auteur Canadien, plusieurs groupes ont émis des lignes directrices à leurs communautés. Le Conseil des ministres de l’Éducation (Canada) – qui n’inclut pas le Québec – vient de lancer la 3e édition de Le droit d’auteur… ça compte! Un fascicule de 24 pages expliquant le droit d’auteur.
Aussi d’intérêt, les lignes directrices de l’Association des Collèges et Universités du Canada, comme l’indique ce site de la York University. L’Université du Manitoba propose une autre version, mis à jour le 9 octobre 2012. J’ai mis ces textes dans la section « commentaires » de ce billet de Culturelibre.ca.
Celles-ci diffèrent de la politique de l’Université de Toronto, qui semble faire cavalier seul avec sa politique (et aussi, une des seules institutions au Canada qui détient une entente avec une société de gestion de la photocopie). D’ailleurs, la note d’Access Copyright sur ces politiques est d’intérêt.
D’intérêt aussi, ce « working paper » du Samuel Trosow et al. intitulé Objections to the Proposed Access Copyright Post-Secondary Tariff and its Progeny Licenses: A Working Paper.
L’UNESCO annonce la diffusion d’un rapport intitulé : Des TIC accessibles et un apprentissage personnalisé pour les élèves handicapés : Un dialogue entre les éducateurs, l’industrie, les gouvernements et la société civile (64p, FR, PDF).
Ce document est issu d’une réunion tenue les 17 et 18 novembre 2011 au Siège social de l’UNESCO (Paris). Entre autres sujets, il y est question de l’interaction entre le droit fondamental à l’éducation et le droit d’auteur :
La pratique restrictive actuelle qui consiste à utiliser des matériels didactiques fondés sur le texte comme principal vecteur de l’enseignement fait obstacle à l’apprentissage personnalisé et à l’utilisation de formats différents lorsque cela est nécessaire. L’implication immédiate sur le plan des politiques est qu’il importe que les contenus. éducatifs soient, comme les ressources éducatives libres (REL), obtenus à des conditions d’utilisation souples, qui protègent les droits des auteurs tout en permettant la reproduction de l’œuvre sous une forme accessible à l’éventail le plus large possible d’élèves. [p.21]
Par ailleurs,
Lors des contrats d’achats passés avec des éditeurs pour des manuels et autres matériels d’enseignement, d’apprentissage et d’évaluation, il convient de prêter une attention particulière aux questions de droit d’auteur en ce qui concerne la conversion de ces matériels dans d’autres formats. [p.53]
Comme quoi le droit d’auteur, s’il est mal employé dans les relations privées entre les éditeurs (et leurs mandataires) ainsi que les instances publiques peut nuire aux élèves handicapés.