La Ville de Montréal lance un nouveau site pour la toponymie de ses rues. Selon le site,

[l]a toponymie est l’ensemble des noms de lieux d’une région ou d’une ville. C’est aussi une activité qui consiste à nommer les lieux publics. Le Bureau du patrimoine, de la toponymie et de l’expertise du Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine est responsable de la toponymie à la Ville de Montréal.

Le site propose maintenant un Répertoire historique de plus de 6000 toponymes de la ville de Montréal ainsi que des explications quant à leur origine.

Les internautes sont même invités à verser des commentaires directement dans le site, sur la notice d’un toponume (parc, nom de rue, etc.). Un bel exemple d’utilisation du Web 2.0 dans notre administration municipale, au profit du sentiment d’appartenance civique.

(Source : Doyon, Frédérique. 2007. « La toponymie montréalaise en ligne » Le Devoir, mercredi 5 décembre 2007, p. B10)

Nous tenons à signaler le versement des acétates d’une présentation de l’éditeur-en-chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau. Intitulée « Do-It-Yourself Librarian » (Bibliothécaire bidouilleur), elle explore le Web 2.0, ou web de la collaboration, dans une perspective institutionnelle.

La présentation a eu lieu lors du congrès annuel de la Canadian Library Association en mai 2007.

De façon globale, le sujet de Web 2.0 génère énormément d’enthousiasme auprès d’un groupe d’adeptes. Souvent, ces derniers souffrent de «l’impératif technologique» en ce sens qu’ils réclament que les bibliothèques embrassent aveuglément les technologiques du Web 2.0. Je suis en désaccord. L’appropriation technologique suppose une analyse fine des besoins organisationnels et une adéquation aux fonctionnalités de toutes les alternatives possibles.

Avant de poursuivre, permettez nous de mettre en relief certains concepts du Web 2.0. En premier lieu, le Web 2.0 est constitué de différentes applications ou méthodologies, comme les blogues, wikis, folksonomies, communautés, réseaux sociaux. Ensuite, le Web 2.0 est formé de technologies ou outils (fils RSS, Application programing interface ou API…). Les outils et méthodologies favorisent l’échange de bribes d’information ouvertes créées par les usagers et permettent le foisonnement du Web 2.0.

La valeur des Bibliothèques 2.0 n’est pas instantanée. Le Web 2.0 représente à la fois un outil, un tournevis disons, et une méthodologie, comme visser. Que faire si j’ai des clous ? La base de notre profession repose sur un contrôle d’autorité tandis que le Web 2.0 prêche par l’amateurisme, la «version bêta» (sic) perpétuelle de petits morceaux vaguement liés (Coombs, 2007). Nonobstant la valeur éventuelle que cela peut créer, il s’agit là d’une tension fondamentale à résoudre. Peu ont eu la souplesse requise pour nuancer cette tension.

En plus de la dichotomie entre les outils et les méthodologies du Web 2.0, nous devons établir une distinction entre la création et la diffusion d’information, surtout en ce qui concerne le déploiement des applications du Web 2.0. C’est ainsi que les fils RSS revêtent tout leur intérêt et se distinguent des blogues, wikis, folksonomie, réseaux sociaux/forums. Il s’agit d’une technologie de diffusion et toutes les applications précédentes permettent de créer des fils RSS.

Les tendances semblent s’installer. Par exemple, l’utilisation des blogues comme mécanisme efficace et simple de mobiliser une communauté (club de lecture, service de référence). Ou encore le wiki comme outil de communication pour un groupe de travail (outil de référence interne pour les politiques et les guides de recherche). Mais un commentaire global enjoignant les bibliothèques au Web 2.0 reste encore à écrire.

BIBLIOGRAPHIE

• La bibliographie récente de lectures de CultureLibre.ca.
• 
  Charbonneau, Olivier, 2006, «RSS et la publication simultanée sur Internet», Lex Electronica, vol. 11, n°1, Printemps/Spring 2006
• Charbonneau, Olivier, S.D., Catégorie Web 2.0 du carnet CultureLibre.ca
• Coombs, Karen A. 2007, «Building a Library Web Site on the Pillars of Web 2.0», Information Today

Dans la foulée de la diffusion par le web, voici un exemple de média hybride – une chaine de télévision par internet : FreeSpeech.org. Le site FreeSpeech.org propose la vidéo OurWeb, en faveur de la neutralité du réseau (en anglais) :

Cliquer ici pour l’article d’accompagnement.

Voici le texte de la proposition de communication d’Olivier Charbonneau, Rédacteur-en-chef de CultureLibre.ca. Elle est soumise au comité scientifique de l’Association Internationale Francophone des Bibliothécaires Documentalistes (AIFBD), pour son premier congrès mondial à Montréal du 3 au 6 août 2008 :

Titre : Blogue pour un, blogue pour tous

Les blogues, ces carnets virtuels épistolaires, offrent une opportunité insoupçonnée de diffusion via internet. Les professionnels de l’information, ainsi que leurs institutions, ont fort à gagner de cette innovation technologique, au profit de leur visibilité, pertinence et accessibilité au sein de leurs communautés. Mais les blogues ne sont qu’une solution technologique parmi tant d’autres, leur pertinence étant dictée par les besoins d’information d’une communauté.

C’est dans ce contexte que fut lancé www.culturelibre.ca, un carnet virtuel au sujet du droit d’auteur et des autres considérations juridiques institutionnelles. L’objectif de cette initiative est double : comprendre les enjeux sous-jacents aux blogues ; et offrir une source d’information pertinente pour les collègues francophones à travers le monde. Depuis son lancement en avril 2005, le site internet reçoit entre 1000 et 2500 lecteurs mensuellement, dont un peu moins d’une centaine de l’Afrique.

Cette présentation vise à exposer les modalités de la création, de l’entretien et de l’utilisation des blogues du point de vue institutionnel mais aussi professionnel. Quelques modalités techniques seront discutées particulièrement en ce qui concerne leur gestion. Par ailleurs, les blogues seront mis en contexte avec les autres outils de diffusion web, dont les listes de diffusion et les wikis afin de fournir une réflexion quant à leur utilité pour un milieu donné. L’objectif final est de partager les leçons apprises d’un exemple concert afin d’outiller les professionnels francophones.

Pour un Manifeste pour les logiciels de bibliothèque, voir le blogue de Nicolas Morin.

Par ailleurs, voici une étude comparant Koha, PHPMyLibrary et OpenBiblio en 2005.

Voici la présentation d’Olivier Charbonneau, Rédacteur-en-chef de CultureLibre.ca, au Festival WebDesign, à l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (Rouyn) le 23 novembre 2007:

Avertissement: ceci constitue une opinion personnelle diffusée pour des fins de discussion uniquement. Veuillez consulter un avocat pour une opinion juridique.

0. CECI N’EST PAS LE DROIT D’AUTEUR

(0.1) Conditions spéciales issues de contrats avec les membres de certains groupes (voir la Commission de reconnaissance des associations d’artistes et des associations de producteurs ou CRAAAP) au Québec :

• Statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d’art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs, Loi sur le, L.R.Q. c. S-32.01.
• Statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma, Loi sur le, L.R.Q. c. S-32.1

(0.2) Droit à l’image, anonymat et liberté d’expression, voir Aubry c. Éditions Vice-Versa inc., 1998 CanLII 817 (C.S.C.), cause où une dame se fit prendre en photo sur son balcon. Les juges L’Heureux-Dubé et Bastarache de la Cour suprême du Canada établissent au paragraphe 58 :

L’intérêt public ainsi défini est donc déterminant, dans certains cas. La pondération des droits en cause dépend de la nature de l’information, mais aussi de la situation des intéressés. C’est une question qui est dépendante du contexte. Ainsi, il est généralement reconnu que certains éléments de la vie privée d’une personne exerçant une activité publique ou ayant acquis une certaine notoriété peuvent devenir matière d’intérêt public. C’est le cas, notamment, des artistes et des personnalités politiques, mais aussi, plus globalement, de tous ceux dont la réussite professionnelle dépend de l’opinion publique. Il peut aussi arriver qu’un individu jusqu’alors inconnu soit appelé à jouer un rôle de premier plan dans une affaire qui relève du domaine public, par exemple, un procès important, une activité économique majeure ayant une incidence sur l’emploi de fonds publics, ou une activité qui met en cause la sécurité publique. L’on reconnaît également qu’il y a exonération de responsabilité du photographe et de ceux qui publient sa photographie lorsque par son action, même involontaire, un simple particulier se trouve accidentellement et accessoirement dans la photographie. La personne est alors, en quelque sorte, projetée sous les feux de la rampe. Nous n’avons qu’à penser à la photographie d’une foule durant un événement sportif ou une manifestation. [Les juges L’Heureux-Dubé et Bastarache, paragraphe 58]

(0.3) Les autres questions juridiques de l’information : les renseignements personnels et la vie privée, l’accès à l’information, la liberté d’expression, la diffamation, ainsi que la collection et la préservation d’oeuvres dans un contexte institutionnel…

(0.4) Les autres aspects de la Propriété Intellectuelle (PI) au fédéral:

• Marques de commerce, Loi sur les, L.R.C. 1985, c. T-13 [le cas des bandes dessinées]
• Brevets, Loi sur les, L.R.C. 1985, c. P-4 / [Le secret industriel]
• Topographies de circuits intégrés, Loi sur les, L.C. 1990, c. 37
• Dessins industriels, Loi sur les, L.R.C. 1985, c. I-9
• Protection des obtentions végétales, Loi sur la, L.C. 1990, c. 20
• Inventions des fonctionnaires, Loi sur les, L.R.C. 1985, c. P-32 [voir aussi les convention collectives des employés syndiqués]

1. DROIT D’AUTEUR, CONCEPTS DE BASE

Droit d’auteur en un seul caractère : (c) = $

(1.0) Participation active au marché et chaque sous-marché a ses propres règles

(1.1) Loi fédérale, applicable partout au Canada, qui protège les droits économiques (patrimoniaux) et moraux (intégrité) relatifs à une oeuvre littéraire, musicale, artistique et dramatique (et les droits voisins: artistes interprètes, signaux de communication) :

• Automatiquement dès la création ou la diffusion de l’oeuvre
• Si l’oeuvre est fixée (consignées sur un support) et originale
• Ne couvre PAS : les idées, les mots, les listes exhaustives, les faits

(1.2) Le créateur original de l’oeuvre détient le droit d’auteur automatiquement

• SAUF si l’oeuvre fut créée dans le cadre d’un emploi (l’employeur détient)
• Le contrôle du droit d’auteur peut être «cédé» (assigné) ou «loué» (licence) par écrit

(1.3) Contrôle exclusif l’utilisation et l’exploitation de l’oeuvre

• Produire
• Reproduire
• Exécuter et représenter au public publier
• Traduire, adapter, louer…

(1.4) La durée de la protection au Canada : 50 ans après la première publication ou création la mort du créateur (voir autres dispositions art. 6 à 12)

(1.5) Utilisation équitable : ceci n’est pas une violation

• 29. Étude privée ou recherche

Comment s’opère l’utilisation équitable ? (dans l’arrêt CCH, la Cour Suprême a établi le test suivant pour déterminer si un usage est équitable dans le cadre de la recherche ou l’étude privée)
(i)Le but de l’utilisation
(ii)La nature de l’utilisation
(iii)L’ampleur de l’utilisation
(iv)Solutions de rechange à l’utilisation
(v)La nature de l’oeuvre
(vi)L’effet de l’utilisation sur l’oeuvre

• 29.1 Critique et compte rendu
• 29.2 Communication des nouvelles
• Il existe d’autres exceptions spécifiques (art. 29.4 et suivants), surtout pour les bibliothèques, les musées, les centres d’archives et les établissements d’enseignement

(1.6) Sociétés de gestion collective des droits d’auteur

• Établissent des régimes pour faciliter l’utilisation des oeuvres des membres
• Demandent un tarif de la Commission du droit d’auteur du Canada pour certaines catégories d’usage
• Il est possible d’utiliser les oeuvres sans demander permission dès lors que nous nous conformons aux dispositions du tarif établit
• Exemples : Copibec (photocopies), Société de droits d’auteur en arts visuels (SODART), Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada (SODRAC), Société civile des auteurs multimédias (SCAM, audiovisuel), etc.
• Un mécanisme pour faciliter l’utilisation sans avoir à demander permission (mais il faut toujours payer) à chaque fois

(1.7) La copie privée et la musique (art. 79 et suivants)

2. QUELQUES CONSTATS

(2.1) Le droit d’auteur établit un «régime industriel» :

• distinction forte entre les créateurs, les producteurs/diffuseurs et les consommateurs
• contrôle des usages surtout en amont de la «chaîne de création»

(2.2) Les technologies de l’information contemporaines et Internet permettent à tous et chacun d’être créateur, diffuseur et consommateur à la fois.

(2.3) Bouleversements

• Si le droit d’auteur sert aux applications industrielles, qu’arrive-t-il quand les consommateurs deviennent créateurs et diffuseurs ?
• Quid de «l’économie de l’information numérique» c. «l’économie des médias» ?

(2.4) L’arrivée du numérique : réforme du droit d’auteur

• Puisque le droit d’auteur édicte des règles commerciales, les groupes de citoyens sont majoritairement silencieux au Québec sur le sujet (sauf les bibliothécaires)
• L’industrie pousse pour étendre la portée et la durée du droit d’auteur
• Certains groupes de créateurs demandent une relâchement du droit d’auteur, voir : Appropriation Art, Music Creators Alliance, Films documentaires
• Une nouvelle loi avant l’hiver?

3. DROIT D’AUTEUR ET MULTIMÉDIA

(3.1) Le multimédia va puiser dans tous les aspects du droit d’auteur

(3.2) Faire de l’argent

• Création personnelle VS création artistique VS création commerciale
• Puisque le droit d’auteur protège (entre autres) les droits économiques, il est impératif de ne pas faire de l’argent avec les créations d’autrui, SAUF SI:

i) L’oeuvre n’est pas protégée par le droit d’auteur (domaine public, faits, idées, etc.) = FAIRE ATTENTION AUX CONTRATS
ii) Nous avons « obtenu les droits » (par écrit)
iii) Cela constitue une utilisation équitable ou que l’usage est licite par une exception

(3.3) Importance des contrats

• Lire le contrat lorsqu’on acquiert des droits sur des créations
• Attention aux contrats signés avec ses clients: céder certains droits, pas tous (voir les contrats type de certains groupes, dont le Regroupement des artistes en arts visuels du Québec (RAAV)
• (Droit à l’image: obtenir le consentement pour chaque utilisation)
• Alternatives: sources alternatives comme les Creative Commons (voir licence de CultureLibre.ca) et le code source libre

4. CLIQUEZ ICI POUR DES LECTURES SUPPLÉMENTAIRES

Invitation pour une conférence sur le droit d’auteur dans le cadre de l’assemblée générale annuelle de Section de l’est du Canada de la Special Library Association (SLA) le 21 novembre 2007:

« Dissémination de l’information et licences de reproduction : Où en sommes-nous? »

Conférencier: Me Marek Nitoslawski, Agent de marques de commerce et Associé chez Fasken-Martineau

Le transfert de contenu électronique (fichiers, articles numérisés) pour nos clients internes, la création et la diffusion de bulletins électroniques destinés aux collègues de l’entreprise et l’entreposage de fichiers dans des bases de connaissances pour répondre aux besoins de nos utilisateurs sont des activités quotidiennes dans nos milieux de travail que ce soit en bibliothèques de recherche, corporatives, gouvernementales ou autres.

Quelles sont les limites de ces activités en regard du droit d’auteur? Dans ce contexte, les licences de reproduction sont-elles utiles? Constat de la situation chez Cancopy et Copibec. Peut-on penser à une licence couvrant le territoire nord-américain?

Conférence le 7 décembre prochain à Ottawa concernant les parlements et la technologie :

Canadian Study of Parliament Group 2007 Conference: Parliament, ICTs and Citizen Engagement

Friday, December 7, 2007, Ottawa, ON (Parliament Hill – Room 200, West Block)

The Canadian Study of Parliament Group annual conference will examine the impact of information and communications technologies (ICTs) on parliaments and their relationship to citizens. This conference will look at how legislators and their constituents use ICTs to communicate with each other, through e-mail, websites, blogs and other methods. It will also look more broadly at how legislatures are using technology in new and innovative ways for committee consultations, enhanced website features, and other attempts to utilize technology to connect and engage citizens in new ways.

Sessions will include:
* Current Uses of ICTs by Legislators
* Innovations and Challenges of ICTs in Legislative Politics
* Democratic Engagement

Panelists include Members of Parliament, federal and provincial public servants and academics from across Canada. Darin Barney, Canada Research Chair in Technology and Citizenship, McGill University, will give the keynote address.

For more information, contact the Canadian Study of Parliament Group (Tel: 613.995.2937 or e-mail: info@studyparliament.ca)
Tamara A. Small, PhD, Assistant Professor, Department of Political Science, Mount Allison University, NB

Le portail Société de l’information du Gouvernement français nous propose un billet à propos du Forum des droits sur l’internet. Ce site gouvernemental vise:

la concertation entre les acteurs publics et privés sur les sujets internet, l’information et la sensibilisation du public, la médiation et la coopération internationale.

L’objectif du site portail est de capitaliser sur cette expérience et cette image et de la traduire en ligne. Tous les acteurs publics et privés de l’internet peuvent désormais trouver via le nouveau site un accès cohérent et plus lisible vers les pages qui les intéressent. De ce fait, le FDI conforte son rôle de référence sur les règles et les usages de l’internet.

Nouveaux articles pertinents dans l’archive SSRN :
Lakhani, Karim R. and Panetta, Jill A., « The Principles of Distributed Innovation » . Innovations: Technology, Governance, Globalization Summer, Vol. 2, No. 3, 2007 Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=1021034

Vaver, David, « Publishers and Copyright: Rights Without Duties? » (May 16, 2006). Oxford Legal Studies Research Paper No. 24/2006 Available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=902794