L’ACFAS, une association savante du pays (de laquelle je suis membre), propose un accès au mémoire, par le truchement de son site Internet, soumis au Comité permanent de la science et de la recherche Chambre des communes du Canada.
Le document de 7 pages, intitulé Pour soutenir la publication savante en français au Canada, propose 8 solutions concrètes afin de faire rayonner la langue Molière.
Les liens qui figurent dans les « citations » ne sont pas obligatoires, simplement des compléments d’information. Par ailleurs, vous n’avez qu’à lire les textes qui figurent sur le lien direct sur la page liée, pas les « sous-pages » d’un site lié.
Pour la liste des société de gestion collective de la Commission du droit d’auteur du Canada, il est important de connaître l’existence du processus d’homologation de tarifs et licences ainsi que les champs d’intervention (domaines artistiques, culturels et créatifs) usuels.
Source: Olivier Charbonneau
#Web #Droit Caron, J.-F., «Droits d’auteur : quel avenir pour les sociétés de gestion ?», (2016) 161 Lettres québécoises, 14–17.
Accès réservé à la communauté universitaire de l’UQO via la banque de donnée Érudit.org. Cliquez sur « Se connecter » sur la page d’Érudit sur le site de la bibliothèque puis cherchez pour cet article : https://uqo.ca/biblio/ressources-electroniques/9685
#Web #Droit Brosseau c. Baron, Lafrenière inc., 2016 QCCQ 3348 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gr8jp>, consulté le 2021-01-25
#Web #Droit Brosseau c. Messageries Sans Limites inc., 2016 QCCQ 3349 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gr8gz>, consulté le 2021-01-25
Lectures ou capsules optionnelles
#Web #Droit Tarif 1.B.2 de Ré:Sonne (2013‑2019), 2020 Commission du droit d’auteur du Canada 17 (CanLII), <https://canlii.ca/t/jbz5k>, consulté le 2021-01-25
Les décisions de la Commission du droit d’auteur du Canada (fil RSS) sont diffusées depuis peu sur l’archive ouverte du droit Canadien CanLII. Le Tarif 1.B.2 concerne la radiodiffusion dans un contexte non-commercial, notamment les radios sur les campus universitaires et la webdiffusion (sic) des émissions qui en résultent. Les autres décisions ou Tarifs concernent d’autres interactions entre des titulaires monétisant des droits sur des classes homogènes d’oeuvres envers des communautés d’utilisatrices (e.g.: musique dans les bars, musique dans les salles de conditionnement physique…)
Source: Olivier Charbonneau
#Web #Enjeux Sébastien Broca, «Les communs, un projet ambigu», Le monde diplomatique, Décembre 2016, p. 3
Pour accéder gratuitement au mensuel Français Le Monde Diplomatique, accès réservé à la communauté universitaire de l’UQO, connectez-vous à la banque de donnée Euréka et cherchez pour l’article (copiez-collez la référence bibliographique complète), attention il faut sélectionner « Toutes les périodes » pour la période avant de lancer la recherche: https://uqo.ca/biblio/ressources-electroniques/9686
La bibliothèque offre un service d’aide par clavardage : contactez-les pour une assistance immédiate pour dénicher ce document
#Web #Enjeux Sébastien Broca, «L’étrange destin du logiciel libre», Le monde diplomatique, Juillet 2014, p. 22
#Web #Droit Johanne Daniel, « Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada », (1998) 11 Les cahiers de propriété intellectuelle. En ligne : https://cpi.openum.ca/s/2023
Journée d’étude & Assemblée des revues savantes diffusées sur Érudit Lundi 17 décembre 2018 de 9h – 17h, Chaufferie (CO-R700) du pavillon Cœur des sciences de l’UQAM
Ce matin, j’ai eu l’énorme honneur de prononcer la conférence d’ouverture de la journée d’étude dans le cadre de l’assemblée des revues savantes diffusées sur Érudit.
Je vous propose les liens suivants vers les documents utilisés dans le cadre de ma présentation:
Le groupe de recherche (GDR) AR-SHS qui est actif sur le plan des réseau en sciences humaines et sociales en France : https://arshs.hypotheses.org/ (il faut absolument suivre leur carnet!)
De plus, suivre l’essentiel ResHist (c.f. le commentaire de Claire Lemercier ici-bas), un collectif envers lequel j’ai une lourde dette
Connaissez-vous le site AgendaDuLibre.qc.ca ? Il s’agit du meilleur endroit pour être au fait des événements ayant trait aux logiciels libres mais aussi de tout aspect du libre numérique… N’oubliez pas d’y inscrire vos événements à venir pour créer un avenir libre et ouvert. En plus, ils diffusent les événements grâce aux fils RSS par région du Québec.