Petite note pour mentionner que l’University of British Columbia a mit a jour son site sur le droit d’auteur. Tout le contenu est sous licence Creative commons.

Le début des cours universitaires à l’automne est un temps particulièrement chargé pour moi, mais je ne manque jamais la chance de souligner tout un tas d’activités que je vais manquer pour différentes raisons (papa, doctorant, banlieusard et paresseux à mes heures).

Donc, avant tout, ne manquez pas la Semaine québécoise de l’informatique libre (SQIL pour les intimes) qui offre une programmation variée partout dans la province (voir aussi la page Facebook de SQIL).

De tous les événements de la SQIL, si vous ne pouvez assister qu’à un seul, je vous recommende la conférence « Internet après Snowden » qui aura lieue à la salle Z-330 du Pavillon Claire-McNicoll de l’Université de Montréal (2900, boulevard Édouard-Montpetit, Montréal, stations de métro : Côte-des-Neiges ou Université-de-Montréal) mardi le 23 septembre 2014 à 16h30. En plus de Vincent Gautrais et Pierre Trudel, profs de droit du Centre de recherche en droit public (où je fais mon doc), y participeront Jérémie Zimmermann, venu spécialement de Paris, qui est activiste cofondateur de La Quadrature du Net et coauteur du livre Cypherpunks avec Julian Assange ; Martin Lessard, spécialiste stratégie web et médias sociaux ainsi que chroniqueur techno à Radio-Canada et blogueur Zeroseconde.com ainsi que Anthony Amicelle, professeur adjoint à l’École de criminologie de l’UdM.

Aussi, l’ALAI offre un petit déjeuner causerie le 30 septembre prochain intitulé : Pagaille dans la cour d’école, selon le site de l’ALAI Canada:

Ce petit-déjeuner sera l’occasion de faire le point sur les nouvelles exceptions visant les fins d’éducation ajoutées en 2012 dans la Loi canadienne sur la modernisation du droit d’auteur. Nous verrons comment les tribunaux, les établissements d’enseignement et les sociétés de gestion les interprètent et les appliquent. Plusieurs autres pays ont également choisi de moderniser leur loi sur le droit d’auteur; ont-ils suivi l’exemple canadien? Les conventions internationales nous fournissent-elles des pistes pour mieux interpréter ces exceptions et en tracer les contours?
Date: 2014-09-30
Conférencier: G. Azzaria, Y. Gendreau, D. Lapierre, R. Levy, A. O’Neill
Heure: 8 h 00
Endroit: Grande Bibliothèque, 475 de Maisonneuve Est, salle M.450, Montréal

Finalement, ne manquez pas la conférence de professeur François Ost de l’Université Saint-Louis (Bruxelles) sur le thème « Droit et littérature : des liaisons dangereuses? » le 7 octobre prochain à 16h30 au Salon François-Chevrette (A-3464) du Pavillon Maximilien-Caron de l’Université de Montréal. L’événement est gratuit, mais il faut s’inscrire au administration@editionsthemis.com avant le 26 septembre.

J’ai déjà présenter certains guides de numérisation dans le passé mais je ne crois jamais avoir proposé des liens vers deux guides québécois.

Le premier est le tout récent Guide de gestion d’un projet de numérisation de la part du Bureau de coopération interuniversitaire, qui représente les universités québécoises. Ce guide provient de la communauté des archives universitaires et présente les meilleures pratiques en la matière, surtout le respect du caractère juridique d’un document d’archive. Selon un courriel que j’ai reçu (depuis la liste EBSI-L le 12 août dernier de la part de Marie-Pierre Aubé),

Les universités du Québec, membres de BCI, ont joint leurs efforts afin de produire un outil pratique, respectant les recommandations émises par BAnQ, pour vous aider à gérer vos projets de numérisation. Pratique et convivial, ce guide vous propose une méthodologie inspirée de la gestion de projets vous permettant de gérer un projet de numérisation de son initiation à sa finalisation. Vous y trouverez des outils d’évaluation, de planification et de contrôle utiles à la réussite d’un projet de numérisation de documents.

Ensuite, Bibliothèque et Archives nationales du Québec offre depuis le moi de mai 2012 un document intitulé La numérisation des documents : méthodes et recommandations.

Il serait intéressant d’étudier comment ces documents traitent des questions de droit d’auteur et du cadre juridique des documents.

Le gouvernement fédéral annonce la publication de 20 idées retenues lors de sa première phase de consultation publique sur le gouvernement ouvert.

Il est encore possible d’ajouter nos commentaires aux idées existantes mais aussi de proposer de nouvelles idées.

Voici deux rapports parus depuis les derniers jours:

– Un rapport de l’IFLA (association internationale des bibliothèques) sur le prêt numérique (eLeanding) :

Issues addressed in the updated eLending paper include:
– In acknowledgement of the differing interpretations of what is an eBook, reflected in the vastly differing holdings and use statistics reported by libraries, definitions of “eBook” and “eLending” are proposed.
– Recent trends in the publishing and distribution of ebooks are reviewed
– Library advocacy efforts with publishers and governments are described
– Relevant court rulings on digital exhaustion governing how libraries can acquire and deploy eBooks are analysed.

De plus, BookNet Canada annonce la publication par le Book Industry Study Group (BISG) d’un rapport intitulé Digital Books and the New Subscription Economy – disponible pour quelques centaines de dollars. Mais la table des matières est disponible gratuitement :

Vous le savez peut-être déjà, surtout si vous avez lu la lettre de Danielle Simpson (présidente de l’UNEQ) dans Le Devoir en juin, ainsi qu’un article sous la plume de Lisa-Marie Gervais couvrant la situation datant du 25 juin. Alors, comment est-ce que la communauté universitaire de l’Université Laval va-t-elle gérer le droit d’auteur ?

Je viens de visiter le site Internet du Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval, où l’on peut y lire un très long guide « juridique » (sic) du droit d’auteur, leur politique sur « l’utilisation des oeuvres d’autrui » ainsi que visionner une courte vidéo où l’on voit la sympathique bibliothécaire chargée du projet livrer un excellent résumé de la situation en moins de 6 minutes.

Ironiquement, l’Université Laval et leur approche constitue une pierre angulaire de la seconde partie de ma thèse que je suis en train d’écrire en ce moment. Je vous recommande chaudement la vidéo pour comprendre les enjeux. (je ne semble pas pouvoir l’imbriquer dans mon site)

Voici ce que Copibec a diffusé dans son bulletin en mai dernier sur le sujet :

Le renouvellement des licences de reproduction de Copibec auprès de plusieurs utilisateurs institutionnels a fait l’objet d’intenses séances de négociations durant les derniers mois. Celles-ci se poursuivent d’ailleurs avec les représentants du gouvernement fédéral et des institutions collégiales.

Copibec et les représentants universitaires en sont arrivés à une entente de principe pour une durée de trois ans qui débutera le 1er juin 2014. Afin qu’elle puisse être mise en application, chaque université doit cependant adopter une résolution entérinant cette entente. L’Université de Montréal, les HEC, l’ÉTS, l’École Polytechnique, le siège social de l’UQ et l’UQAM ont déjà accompli cette formalité et la direction de Copibec croit que l’ensemble des universités se ralliera au texte de cette convention qui tient compte des amendements à la Loi sur le droit d’auteur, du contexte juridique et des licences commerciales avec des agrégateurs pour l’obtention du contenu et des droits de reproduction numérique des périodiques scientifiques.

Les données de Copibec ont permis d’établir que dans plusieurs universités, le nombre de titres reproduits annuellement par les professeurs et représentés par Copibec s’élevait à plus de 6 000. En l’absence d’une licence avec Copibec, ces titres devraient être libérés à la pièce entraînant des coûts considérables pour chacun des établissements. Les universités qui seraient alors tentées d’adopter des lignes directrices afin d’interpréter de façon très généreuse la notion d’utilisation équitable à des fins d’éducation pour limiter les coûts et les heures découlant de la libération des droits exposeraient leurs professeurs et leur personnel effectuant les reproductions à de longues poursuites judiciaires. Copibec se réjouit que des échanges constructifs avec les représentants des universités ayant participé aux négociations aient permis de conclure une entente qui favorisera la poursuite du dialogue entre les parties.

Copibec a également renouvelé deux licences touchant les employés du Gouvernement du Québec. La première portant sur la reproduction et la diffusion numérique de revues de presse et la seconde, sur les reproductions en format papier ou numériques effectuées par les employés. Dans les deux cas, la tarification a été indexée et, pour la licence touchant l’ensemble des fonctionnaires, une légère augmentation a été consentie pour tenir compte des nouveaux usages numériques qui ont été intégrés à la licence. Les négociations ont été menées avec le Centre des services partagés du Québec.

Malgré le fait que je sois cloisonné chez moi pour écrire ma thèse, il y a quelques événements d’intérêt que je dois souligner (et qui me peinent de manquer).

Je suis très heureux d’apprendre que la bande dessinée underground vit à Montréal les samedis d’été à l’Usine 106u. Galerie, lieu de diffusion, de rassemblement et juste un endroit très cool, l’Usine 106u « sévit » à Montréal depuis très longtemps. Je ne pourrai pas être tenu responsable de ce qui se passe dans les murs de cette fameuse institution montréalaise – toute découverte ou débauche est votre entière responsabilité.

Voici l’annonce :

Tous les samedis a compter du 12 juillet 2014
de midi a 23h
USINE 106U
160 Roy E.
514-728-9349

L’USINE 106U est heureuse de vous inviter aux samedis B.D. Underground-Soirées Expérimentales.
En apres-midi, de midi a 19h, venez acheter des B.D. locales, faire dédicacer vos albums et assister (et participer!) a un comic-jam en compagnie des principaux bédéistes montréalais.
Ensuite, de 19h a 23h, les soirées Expérimentales prennent la releve avec improvisations musicales et séance de cadavre-exquis. Tous les samedis a compter du 12 juillet 2014, au 160 Roy E.

www.usine106u.com

Saturdays Underground Comix-Experimental Evenings

Every saturday starting July 12th 2014
from noon to 11hPM
USINE 106U
160 Roy E.
514-728-9349

USINE 106U is happy to invite you to the saturdays samedis Underground Comix-Experimental Evenings.
In the afternoon, from noon to 7hPM, come buy local comix, have your comix signed and witness (and participate!) to a comic-jam accompanied by the main montreal cartoonists.
Then, from 7hPM to 11hPM, Experimental Evenings take over with musical improvisations and sessions of exquisite corpse. Every saturday starting July 12th 2014, at 160 Roy E.

www.usine106u.com

Une collègue a posé une question sur une liste de courriel concernant le statut juridique du transfert d’un document textuel vers PDF, surtout en ce qui concerne son statut comme élément de preuve éventuel. Voici ma réponse courte, puisque je suis en vacances :

Au Québec, nous avons la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (LCJTI) où ces questions sont éclaircies. Je vous invite à lire le texte via l’archive ouverte du droit Canadien CanLII.org. Par ailleurs, je dois souligner l’excellent travail de mes co-chercheurs du Centre de recherche en droit public de l’UdeM (où je fais mon doc en droit) qui animent le blogue http://lccjti.ca au sujet de cette loi. Ils y expliquent une multitude de détails et pourraient même répondre à vos questions.

Connaissez-vous le Symposium Annuel Histoire du Jeu ? Il s’agit d’une conférence gratuite annuelle qui réunit chercheurs et passionnés chaque année à la Grande bibliothèque. Cette année, les 27 et 28 juin, une douzaine de chercheurs présenteront des conférences sur la sociologie, l’histoire et autres sciences humaines des jeux. En fait, le thème de 2014 est « l’histoire culturelle des jeux vidéos » et s’annonce très intéressante.

L’inscription est obligatoire mais gratuite pour le public ou payante pour avoir accès aux goûters.

Nancy Sims, bibliothécaire responsable du programme sur le droit d’auteur de l’University of Minnesota Libraries, nous offre une critique approfondie d’une infographie illustrant le processus décisionnel inhérent au droit d’auteur en milieu scolaire.

L’infographie originale fut créé par Silvia Rosenthal Tolisano dans son blogue.