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Accès libre Information et savoirs Québec Rapport et étude Santé et médecine Science et Technologies Universités

Femmes de sciences en accès libre

L’Association Science et bien Commun annonce le lancement d’un livre proposant une série de portraits sur des femmes scientifiques. En plus d’être en vente en format ePub ou papier, la version HTML est en accès libre sous la licence Creative Commons Atribution !

Vraiment un cas intéressant d’une publication académique explorant le rôle de l’accès libre dans la diffusion du savoir.

BAnQ Contenu culturel Diversité culturelle Écoles Financement Gouvernements Numérisation Québec

Québec annonce son Plan culturel numérique

Le gouvernement provincial vient de lancer un nouveau site Internet où sont recensés près de 50 projets de culture numérique: culturenumerique.mcc.gouv.qc.ca, qui se partagerons près de 110 millions de dollars sur 7 ans. Près du tiers de l’enveloppe budgétaire est déjà attribuée pour les 2 prochaines années.

À brûle pourpoint, je suis un peu surpris qu’il s’agisse d’un plan – on dirait plutôt un recensement ou d’une synthèse des projets actuellement sur la table. Aussi, il manque un « fil rouge » ou un « fil conducteur » pour expliquer comment ces projets constitue un plan… comme quoi des plumes lancées au vent ne font pas un oiseau !

Ceci dit, je suis vraiment content de voir autant d’efforts pour amener nos institutions vers le numérique, dont les projets de numérisations de BAnQ.

J’aurais vraiment voir un message clair vers la diffusion libre du contenu financé par l’État, en plus de la mise en ligne de jeux de données biens structurés.

Par ailleurs, un plan de culture numérique devrait fortement inciter les employés de l’État, dont les professeurs de tous les niveaux scolaires, de créer et diffuser du matériel pédagogique sous licence ouverte et dans Internet. Créons ensemble, partageons et apprenons ensemble. Pourquoi investir des millions quand nous pourrions mettre en place une philosophie de travail vouée au partage et à la création libre.

À suivre donc.

Accès libre Livre et édition Québec

Copibec se lance dans la culture libre !

Connaissez-vous le nouveau projet SAMUEL (Savoirs multidisciplinaires en-ligne) de Copibec ? Selon leur bulletin d’information (Septembre 2014), SAMUEL est une

nouvelle plateforme de contenus numériques, est maintenant ouverte à tout membre du personnel travaillant au sein des établissements de niveaux préscolaire, primaire, secondaire et collégial! Déjà plus de 6 000 ressources numériques y sont disponibles pour une utilisation à des fins pédagogiques : des livres, des cahiers d’exercices, des revues, des articles à la pièce, des photos de presse, des œuvres artistiques et des textes de chansons! Des livres et des périodiques qui traitent de sujets aussi variés que l’économie, la famille, l’éducation, l’informatique, la science, les langues. On y retrouve également des romans pour tout public, des bandes dessinées, des biographies, de la poésie, des ouvrages de référence, mais aussi des images et des photos d’œuvres artistiques contemporaines (illustrations, sculptures, costumes et décors de théâtre, installations), des photos d’animaux, de gens et de lieux liés à l’actualité, au voyage, à l’architecture.

Et ceci n’est qu’un avant-goût de ce que vous retrouverez dans SAMUEL car de nouvelles œuvres y sont déposées régulièrement ! Tout ce contenu peut être utilisé, en quelques clics, dans les limites des licences Copibec!

Pour accéder à SAMUEL, vous avez simplement besoin d’un compte utilisateur dans Savia, notre système de gestion des droits de reproduction en ligne. Pour plus d’information, contactez-nous!

Ainsi, tout enseignant œuvrant dans une commission scolaire ayant une entente avec Copibec peut utiliser le matériel dans SAMUEL gratuitement (du moment que l’on ne dépasse pas les limites prévues du système pour une oeuvre). Il s’agit d’un système qui contient des ressources numériques (images, pages de livre, etc.) qui sont dans le répertoire de Copibec. Le but est de permettre aux profs de puiser directement de ce système les items dont ils ont besoin afin que Copibec puisse obtenir des données d’utilisation pour redistribuer les redevances perçues du Ministère de l’éducation, sports et loisirs.

C’est gratuit pour le prof car les items font partie de la licence. Il s’agit d’une sorte de banque de donnée de livres et images pour le secteur de l’éducation au Québec, où les droits sont déjà acquités (du moment que l’on ne dépasse pas les limites de l’entente copibec).

Ainsi, l’utilisation est libre car un prof peut utiliser du matériel numérique sous droit d’auteur sans payer directement pour l’utilisation. Elle n’est pas gratuite car le MELS a déjà acquitté le droit d’auteur par son entente annuelle.

IL s’agit vraiment d’un développement intéressant car pour une première fois, Copibec offre des licences d’utilisation en plus de fournir le document numérique auquel le droit est rattaché.

Conférence CultureLibre.ca Exceptions au droit d'auteur Livre et édition LLD Québec Universités

Vers une Analyse bibliothÉconomique du Droit d’auteur (AbÉDa)

Voici une vidéo de la conférence que j’ai prononcé le 9 mai dernier lors de la 4e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques à l’Université Laval:

Dans cette vidéo, je présente mon cadre conceptuel, ma méthodologie et tous les éléments épistémologiques relatifs à une thèse doctorale en droit.

Accès à l'information Bibliothécaire Canada LLD Universités

L'Université d'Alberta refuse les clauses dissimulation

Dans une page diffusée dans le site du service des bibliothèques, l’Université d’Alberta annonce que son équipe de bibliothécaire refusera d’entrer en relation contractuelle avec des éditeurs et autres fournisseurs d’information si le contrat d’accès impose une clause de dissimulation des informations de la licence, dont le coût de l’abonnement.

Voici le texte du communiqué diffusé sur leur site le 9 septembre dernier :

 

UNIVERSITY OF ALBERTA LIBRARIES STATEMENT OF PRINCIPLE ON NON-DISCLOSURE CLAUSES IN LICENSES

September 9, 2014

To promote openness and fairness among libraries that license scholarly resources, the University of Alberta Libraries (UAL) will no longer enter into vendor contracts that require non-disclosure of pricing information or other information that does not constitute a trade secret. All new and renewed licenses submitted with non-disclosure or confidentiality clauses will not be signed but henceforth will be referred to the Office of the Vice-Provost (Learning Services) and Chief Librarian, for final decision.

Background And Rationale

Many electronic resources provided to the University community via libraries require a license that governs the terms of use of the product. Some publishers will request that the UAL treat the subscription price as confidential information and not disclose it to third parties. In the past, some libraries have tolerated these clauses in the belief that they might result in a lower cost. This, however, is a position that UAL can no longer accept.

A recent study by Bergstrom et al. (2014), illustrates that information related to the cost of large bundled journal packages is rarely publicly available, due to non-disclosure clauses that prevent libraries from revealing pricing and other terms. This has resulted in wide price discrepancies that point simply to successful bargaining, as opposed to concrete factors such as student enrollment numbers. As Darnton (2010) has noted, by “keeping the terms secret, … one library cannot negotiate for cheaper rates by citing an advantage obtained by another library.” The International Coalition of Library Consortia (2004) states that “Non-disclosure language should not be required for any licensing agreement, particularly language that would preclude library consortia from sharing pricing and other significant terms and conditions with other consortia.” The more freely that libraries are able to communicate with one another about vendor offers, the better they are able to weigh the costs and benefits of any individual offer. An open market will result in better licensing terms.

Non-disclosure agreements conflict with the needs of UAL librarians and staff to work openly, collaboratively, and transparently. This conflict increases the likelihood that the terms of a non-disclosure agreement would be inadvertently violated, posing a threat to the University.

UAL endorses the position of the Association of Research Libraries (Blixrud, 2009), that its member libraries should not sign (or accept new or revised) agreements that include confidentiality or non-disclosure clauses. UAL will share upon request information contained in these agreements (save for trade secrets or proprietary technical details).

**This Statement of Principle and its Background and Rationale are largely taken from Cornell University Library’s Position on Nondisclosure Clauses in Licenses, with thanks for their permission to reuse and adapt.

References

Bergstrom, T. C., Courant, P. N., McAfee, R. P., & Williams, M. A. (2014). Evaluating big deal journal bundles. Proceedings of the National Academy of Sciences of the United States of America, 111(26): 9425-9430. doi: 10.1073/pnas.1403006111

Blixrud, J. (2009). ARL encourages members to refrain from signing nondisclosure or confidentiality clauses. ARL News (June 5).

Darnton, R. (2010) The library: Three jeremiads. New York Review of Books, 57(20).

International Coalition of Library Consortia (ICOLC). (2004). Statement of current perspective and preferred practices for selection and purchase of electronic information (Update No. 2, Pricing and Economics).

Approved by the Collection Development Committee, and Senior Leadership Team

Conférence Droit Montréal

Conférences en début d'automne

Le début des cours universitaires à l’automne est un temps particulièrement chargé pour moi, mais je ne manque jamais la chance de souligner tout un tas d’activités que je vais manquer pour différentes raisons (papa, doctorant, banlieusard et paresseux à mes heures).

Donc, avant tout, ne manquez pas la Semaine québécoise de l’informatique libre (SQIL pour les intimes) qui offre une programmation variée partout dans la province (voir aussi la page Facebook de SQIL).

De tous les événements de la SQIL, si vous ne pouvez assister qu’à un seul, je vous recommende la conférence « Internet après Snowden » qui aura lieue à la salle Z-330 du Pavillon Claire-McNicoll de l’Université de Montréal (2900, boulevard Édouard-Montpetit, Montréal, stations de métro : Côte-des-Neiges ou Université-de-Montréal) mardi le 23 septembre 2014 à 16h30. En plus de Vincent Gautrais et Pierre Trudel, profs de droit du Centre de recherche en droit public (où je fais mon doc), y participeront Jérémie Zimmermann, venu spécialement de Paris, qui est activiste cofondateur de La Quadrature du Net et coauteur du livre Cypherpunks avec Julian Assange ; Martin Lessard, spécialiste stratégie web et médias sociaux ainsi que chroniqueur techno à Radio-Canada et blogueur Zeroseconde.com ainsi que Anthony Amicelle, professeur adjoint à l’École de criminologie de l’UdM.

Aussi, l’ALAI offre un petit déjeuner causerie le 30 septembre prochain intitulé : Pagaille dans la cour d’école, selon le site de l’ALAI Canada:

Ce petit-déjeuner sera l’occasion de faire le point sur les nouvelles exceptions visant les fins d’éducation ajoutées en 2012 dans la Loi canadienne sur la modernisation du droit d’auteur. Nous verrons comment les tribunaux, les établissements d’enseignement et les sociétés de gestion les interprètent et les appliquent. Plusieurs autres pays ont également choisi de moderniser leur loi sur le droit d’auteur; ont-ils suivi l’exemple canadien? Les conventions internationales nous fournissent-elles des pistes pour mieux interpréter ces exceptions et en tracer les contours?
Date: 2014-09-30
Conférencier: G. Azzaria, Y. Gendreau, D. Lapierre, R. Levy, A. O’Neill
Heure: 8 h 00
Endroit: Grande Bibliothèque, 475 de Maisonneuve Est, salle M.450, Montréal

Finalement, ne manquez pas la conférence de professeur François Ost de l’Université Saint-Louis (Bruxelles) sur le thème « Droit et littérature : des liaisons dangereuses? » le 7 octobre prochain à 16h30 au Salon François-Chevrette (A-3464) du Pavillon Maximilien-Caron de l’Université de Montréal. L’événement est gratuit, mais il faut s’inscrire au administration@editionsthemis.com avant le 26 septembre.

BAnQ Document numérique Québec

Guides de numérisation

J’ai déjà présenter certains guides de numérisation dans le passé mais je ne crois jamais avoir proposé des liens vers deux guides québécois.

Le premier est le tout récent Guide de gestion d’un projet de numérisation de la part du Bureau de coopération interuniversitaire, qui représente les universités québécoises. Ce guide provient de la communauté des archives universitaires et présente les meilleures pratiques en la matière, surtout le respect du caractère juridique d’un document d’archive. Selon un courriel que j’ai reçu (depuis la liste EBSI-L le 12 août dernier de la part de Marie-Pierre Aubé),

Les universités du Québec, membres de BCI, ont joint leurs efforts afin de produire un outil pratique, respectant les recommandations émises par BAnQ, pour vous aider à gérer vos projets de numérisation. Pratique et convivial, ce guide vous propose une méthodologie inspirée de la gestion de projets vous permettant de gérer un projet de numérisation de son initiation à sa finalisation. Vous y trouverez des outils d’évaluation, de planification et de contrôle utiles à la réussite d’un projet de numérisation de documents.

Ensuite, Bibliothèque et Archives nationales du Québec offre depuis le moi de mai 2012 un document intitulé La numérisation des documents : méthodes et recommandations.

Il serait intéressant d’étudier comment ces documents traitent des questions de droit d’auteur et du cadre juridique des documents.