Le premier Congrès du milieu documentaire québécois a eu lieu la semaine dernière du 11 au 14 novembre 2009 au Palais des congrès de Montréal. Plus de 875 professionnels de divers horizons se sont réunis autour du thème « Investir le nomde numérique » et, comme le précisait la présidente du Comité de coordination et du Comité du programme Guylaine Beaudry :

Alors que le web fêtera bientôt ses 20 ans, les milieux documentaires ont dépassé l’étape de la compréhension et de l’adaptation à la culture numérique. Tant par la disponibilité des contenus que par la relative stabilité des outils et des infrastructures du numérique, les acteurs des milieux documentaires ont la responsabilité d’intégrer ces nouvelles formes de représentation des savoirs dans leur pratique et dans leurs services. Il s’agit d’un changement de paradigme très important qui sollicite l’audace de tous les professionnels et techniciens des milieux documentaires. Davantage que de voir le numérique comme un deus ex machina, il est impératif pour le développement de nos institutions et de nos services que nous soyons partie prenante des acteurs qui font cette révolution.

Les perspectives et les échanges furent nombreux, c’est pourquoi que nous vous offrons une sélection de points tirés de nos multiples notes.

Sondage des usagers

Table de concertation des bibliothèques québécoises, a lancé les résultats d’un vaste sondage Léger Marketing sur la satisfaction des québécois envers leurs institutions documentaires (dont Le Devoir a fait état). Le document d’analyse complet est diffusé via le site de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (PDF, fr, 250p, 10Mb). Ce document révèle que :

La Grande Bibliothèque obtient la note globale de satisfaction la plus élevée (8,7/10), suivie de près par les bibliothèques collégiales (8,6/10), les bibliothèques de quartier (8,2/10), les bibliothèques universitaires (8,2/10). La satisfaction à l’égard des bibliothèques scolaires est significativement moins élevée (6,9/10). Notamment au niveau des activités et des animations, puisque 31% des répondants sont peu ou pas satisfaits des activités et des animations offertes par les bibliothèques scolaires, avec une moyenne de satisfaction de 4,9 sur 10, par rapport à une moyenne de 6,9 sur 10 pour l’ensemble des bibliothèques.

Les Québécois qui fréquentent les bibliothèques sont particulièrement satisfaits de l’emprunt de documents (8,4/10) et de la consultation sur place (8,4/10). Par contre, les bibliothèques sont moins bien évaluées au niveau des services à distance (7,7/10), des postes Internet et multimédia (7,5/10), des ressources électroniques (7,4/10), des collections de DVD, vidéos et CD (6,7/10)

Il s’agit du premier sondage exhaustif du milieu documentaire.

Bibliothèques nationales à l’assaut du numérique

Les deux bibliothécaires nationaux, Daniel J. Caron de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) et Guy Berthiaume de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), ont également présenté des projets de numérisation ambitieux.

Du côté fédéral, BAC a lancé un projet de modernisation à large échelle, dont l’information est disponible dans Internet depuis vendredi dernier. Ce chantier concerne la refonte des services de l’institution patrimoniale, particulièrement l’évolution du dépôt légal vers un processus sélectif, plutôt qu’exhaustif.

Ce changement majeur de politique ne se fait pas à la légère, BAC propose plusieurs document d’informations très fouillés afin de renseigner la communauté. En premier lieu, le Cadre de gestion du patrimoine documentaire, qui reste encore à écrire, constitue une politique d’envergure qui articule les principes sous-jacents de cette modernisation. Ce cadre aura un impact sur les trois opérations clé de l’institution, soit l’acquisition, la préservation et l’exploration des ressources. Par ailleurs, ce processus de modernisation vise à épauler la divulgation proactive d’information au sein du gouvernement canadien. Finalement, BAC est ouverte à recevoir des commentaires sur l’ensemble du processus et des consultations formelles seront lancées prochainement.

Du côté de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), monsieur Guy Berthiaume nous a exposé les grandes lignes qui mèneront à l’élaboration du plan d’action de numérisation de l’institution québécoise. L’objectif est de poursuivre les travaux déjà entamés, dont la dernière étape consistait en un état des lieux de la numérisation. BAnQ désire travailler de concert avec les autres bibliothèques et les musées pour (1) identifier les priorités ; (2) harminiser les initiatives ; (3) définir les principes d’action ; et (4) respecter les droits d’auteur et les droits d’accès. Ces éléments donneront lieu à un plan d’action, duquel découlera une Charte de la numérisation.

Monsieur Berthiaume a soulevé plusieurs questions qui sont encore à l’ordre du jour : que voulons-nous et devons-nous numériser ? Quel positionnement les membres de la communauté veulent-ils pour les acteurs institutionnels et les entreprises ? Comment définir une position commune en matière de propriété intellectuelle ? Ces questions constituent, ni plus ni moins, la feuille de route pour l’avenir des bibliothèques québécoises en matière de numérisation.

Du côté de la France, mentionnons la création de la commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques lors d’un discours de Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l’occasion de l’installation de la commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques présidée par Marc Tessier, en présence de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’économie numérique.

Jeux vidéos en bibliothèques

Benoit Ferland, Chef de division des bibliothèques de Montréal-Nord a présenté une initiative fort intéressante, celle d’offrir des jeux vidéos en bibliothèque à l’extérieur des heures d’ouverture habituelles. Le but consiste à inciter les jeunes à participer à une activité sécuritaire et encadrée, mais quand même ludique et sympatique. M Ferland a cité l’étude intitulée « Library Gaming Census Report » par Nicholson publié dans American Libraries no. 40 (1/2) en 2009.

Une vidéo d’un reportage de Radio-Canada fut montrée lors de la présentation, merci à notre collègue Nicolas Hébert pour le lien.

L’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) diffuse des tableaux statistiques concernant les dépenses publiques au titre de la culture par l’administration publique québécoise pour la période 2007-2008.

Par exemple, nous pouvons voir que les dépenses pour les bibliothèques de tous types (nationale, municipales, universitaires & collégiales, scolaires) a augmenté de plus de 14.3% en 2007-2008 pour atteindre 253 millions de dollars. Au chapitre des bibliothèques scolaires, un chantier prioritaire pour le gouvernement québécois, les dépenses ont atteint 13.7 millions de dollars, une croissance de 80.5% !

Le Centre des politiques en propriété intellectuelle de l’Université McGill présente un colloque ce vendredi 20 novembre sous le thème :
LE SAVOIR VERROUILLÉ  : Clauses de non-concurrence et mobilité des employés qualifiés dans les industries innovantes

Selon le site:

Pour sa seconde édition, le cycle de colloques Concurrence & Innovation dirigé par le Professeur Pierre-Emmanuel Moyse aura pour objet la ressource clef des entreprises innovantes: leur capital humain.

De nombreux commentateurs allèguent que la mobilité des travailleurs très qualifiés constitue un élément important du développement économique régional dans les secteurs de pointe. Le succès de la Silicon Valley a notamment été attribué par certains auteurs au fait que le droit californien considère généralement les clauses de non-concurrence comme non exécutoires. Cette hypothèse constitue un point de départ intéressant pour discuter du régime des clauses de non-concurrence dans un contexte où les employés ont accès à des informations confidentielles ou à des secrets d’affaires. Ce tableau serait incomplet si n’était pas pris en compte le droit de l’immigration, qui affecte de façon évidente les mouvement transnationaux de ressources humaines et donc, des connaissances. Ce colloque rassemblera des universitaires américains, canadiens et européens, des représentants de l’industrie et des praticiens du droit qui analyseront ensemble les politiques et les régimes juridiques entourant la mobilité des employés et ses effets sur la croissance régionale.

Conférenciers:
– Peter V. Hall de l’Université Simon Fraser
– Marshall Leaffer de l’Université d’Indiana
– L’Honorable Pierre J. Dalphond, Cour d’Appel du Québec
– Valérie-Laure Benabou de l’Université de Versailles
– France Houle de l’Université de Montréal
– Patrick Goudreau de Marchand Mélançon Forget
– Julie Lessard de BCF
– Alexis Steinman de Transcontinental Inc.

Le Barreau du Québec alloue 4 heures de crédit de formation pour cette activité.

La revue académique « Osgoode Hall Review of Law and Policy » a sélectionné quelques mémoires envoyés au gouvernement dans le cadre de la consultation sur le droit d’auteur pour un numéro thématique sur le sujet.

L’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) annonce la diffusion de son bulletin Statistiques en bref no 52 (PDF, FR, 28p) intitulé: « Au Québec, La consommation musicale passe clairement au numérique. »

Selon le communiqué,

En 2008, le Québec assiste à une hausse de ventes de 76,3 % des albums numériques et de 59,1 % des pistes numériques téléchargées, pendant que les ventes de disques compacts chutent de façon importante, soit une baisse des ventes de 17,2 %. C’est ce que révèle l’étude publiée aujourd’hui par l’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) de l’Institut de la statistique du Québec.

La nouvelle étude de l’OCCQ examine les données de ventes d’enregistrements sonores fournies par Nielsen SoundScan. Elle présente une analyse des résultats sur les ventes totales d’albums et la répartition de celles-ci selon la provenance, la langue et les genres musicaux. Nouveauté cette année : une analyse similaire est ajoutée pour les ventes d’albums numériques et les pistes numériques téléchargées.

Lire le rapport complet intitulé « Au Québec, La consommation musicale passe clairement au numérique » Statistiques en bref no 52 (PDF, FR, 28p).

Michael Geist, professeur de droit à l’Université d’Ottawa, propose quelques détails concernant le mystérieux traité international ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Agreement) dans les pages du Ottawa Citizen :

From the moment the talks began last year, observers noted the approach was far different from virtually any other international treaty negotiation. Rather than negotiating in an international venue such as the United Nations and opening the door to any interested countries, ACTA partners consisted of a small group of countries (Canada, United States, European Union, Japan, Korea, Australia, New Zealand, Mexico, Morocco, and Singapore) meeting in secret and opposed to broadening the process.

The substance of the treaty was also accorded the highest level of secrecy.

Draft documents were not released to the public and even the locations of negotiations were often kept under wraps. In fact, the U.S. refused to disclose information about the treaty on national security grounds.

Despite the efforts to keep the public in the dark, there has been a steady stream of leaks. Earlier this year, it was revealed criminal provisions would target both commercial and non-commercial infringement, creating the prospect of jail time even in cases where there was no intent to profit. Further, border guards would be given new powers to search people and seize products as they enter a country.

Lire la suite…

L’Union des écrivaines et des écrivains québécois (l’UNEQ) livre, dans son bulletin d’information l’Unique, une critique sévère des revendications du milieu institutionnel. Le fichier PDF est disponible directement à partir du site de l’UNEQ (le fichier est diffusé librement, mais les fonctions de copier-coller sont désactivées).

Stanley Péan (en page 2) propose en annecdote, une conversation avec un musicien concernant l’accès gratuit des oeuvres dans Internet, particulièrement la musique, comme moyen de diminuer la force des maisons commerciales de diffusion. Voici la réaction du président de l’UNEQ à ce commentaire d’un musicien technophile :

Évidemment, en héritier de Beaumarchais, de Mirabeau et des autres champions de la lutte pour la reconnaissance de la propriété littéraire, j’ai protesté contre la perspective de l’élargissement de cette situation aux autres disciplines artistiques, qui serait catastrophique pour les créatrices et les créateurs de ces domaines où la représentation n’est pas la finalité de l’oeuvre. Tout corporatisme mis à part, je ne suis pas prêt àrenoncer à cet idéal que nous ont légué les Lumières en stipulant que : «la plus sacrée, la plus légitime, la plus innattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés, est l’ouvrage fruit de la pensée d’un écrivain; c’est une propriété d’un genre tout différent des autres propriétés» (dixit Le Chapelier, dans son rapport sur la proposition de loi de Mirabeau, en 1791).

Par ailleurs Danièle Simpson et Sylvain Campeau critiquent sévèrement les revendications des institutions du patrimoine et de l’enseignement (en page1, 3 et 16). Selon eux, la «gratuité» recherchée par les institutions publiques va porter un préjudice sérieux aux créateurs.

Comme nous l’avons souligné dans un billet précédent, il y a une distinction fondamentale entre l’accès gratuit et l’accès empreint d’une liberté. Nous sommes contre, tout comme eux, d’un accès gratuit pour les institutions. Par contre, la liberté dans l’accès aux oeuvres doit être assurée.

En effet, le droit d’auteur est essentiellement un monopole garantit par l’état, donné à un agent privé pour opérer un commerce d’oeuvres littéraires, musicales, artistiques et dramatiques – donc la culture.

Si ce monopole commercial est absolu, il s’en suit une relation inéquitable avec l’utilisateur du contenu protégé – un rapport de force indu renforcé par une loi.

C’est pourquoi un régime flexible et balisé d’utilisation équitable (en exception au droit d’auteur) est essentiel, nécessaire et absolument requis dans le droit d’auteur, surtout si de nouvelles catégories de droits sont intruduits dans la Loi sur le droit d’auteur au Canada pour incorporer le numérique.

En effet, cette guarantie du droit à l’utilisation équitable, confirmée par la Cour suprême du Canada, se trouve à être la contrepartie du monopole conféré au titulaire du droit d’auteur par la loi.

Il s’agit d’une conséquence naturelle afin de rétablir le rapport de force entre le titulaire et l’utilisteur de l’oeuvre, au profit de la liberté d’expression et de l’accès au savoir. Nous sommes prêts à payer, mais pas dans un marché où reigne un monopole absolu.

Nous sommes contre la gratuité, mais absolument pour la culture libre !

Avec raison, Stéphane Baillargeon qualifie de chef d’oeuvre dans Le Devoir le site «Les classiques des sciences sociales». En effet, il s’agit d’un réel chef d’œuvre – nous sommes bien d’accord – qui vient de diffuser son 4000e texte ! Selon Baillargeon :

La bibliothèque numérique patiemment élaborée depuis une décennie s’avère unique en français, unique au monde en vérité. On y retrouve des milliers de textes, pour la plupart introuvables en librairie. Tous complets, tous gratuits. Merci.

La liste fait frissonner de bonheur quiconque s’intéresse à l’aventure humaine. Rien qu’à la lettre «B», rien que dans la section des classiques, on retrouve des textes de Bachelard, de Bakhounine, de Beaumont (le collaborateur de Tocqueville), de Boas, de Bonald, de Bréhier et de Brunschwicg, entre autres. Le «M» abrite Marat et Marx, Mill et Montesquieu, Malinowski et Mannheim, notamment. [lire l’article: Le chef-d’oeuvre méconnu]

Il va sans dire que nous croyons que le site «Les classiques des sciences sociales» constitue une vitrine de premier ordre pour l’accès libre dans la francophonie !

Par contre, tout n’est pas parfait dans le royaume numérique, comme le rappel Fabien Deglise dans sa chronique hebdomadaire sur la consommation. Il traite de la décision récente du CRTC de permettre le lissage du trafic Internet, comme CultureLibre.ca l’a annoncé il y a quelques jours.

Deglise souligne que le coût d’accès à Internet au Canada est parmi les plus lents et les plus dispendieux du monde développé :

Depuis deux ans, l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) dresse un portrait sombre des nouvelles technologies au Canada. Le dernier cliché nous apprenait qu’Internet à haute vitesse coûte ici 55 fois plus cher qu’au Japon. On répète, pour être sûr d’avoir bien compris: 55 fois plus cher.

Pis, pour jouir d’un megabit par seconde — soit l’étalon de base pour jauger la vitesse de transmission de données –, l’internaute canadien doit débourser en moyenne 4 $, indique l’étude de l’OCDE. Contre 0,07 $ au Japon, 0,25 $ en France et 0,34 $ en Corée. Ici, tout commentaire serait forcément superflu. [lire l’article: Internet : un lissage dans le non-sens du poil]

À ne pas manquer la fin de semaine prochaine, les 48 heures de la bande dessinée de Montréal, en collaboration avec le Goethe-Institut Montréal et CHOQ.FM.

L’évémenent s’inscrit en deux vollets, l’un public (dimanche le 8 novembre) et l’autre artistique (le samedi 7 novembre). Selon l’organisme culturel allemand, samedi, sous:

l’initiative de l’association ARTfaBULLE, 15 auteurs de bande-dessinée d’ici et d’ailleurs vont se réunir au Goethe-Institut Montréal le 7 novembre 2009 pour créer, ensemble et en un temps record, un journal dessiné. Ils devront sur un thème qui leur sera dévoilé la veille au soir, composer en texte et en images les différentes rubriques d’un journal. Par son aspect à la fois contraignant et convivial, ce défi leur permettra de stimuler leur créativité et leur inspiration tout en mettant en commun leurs talents personnels. L’avancement du journal sera documenté en direct toute la journée sur les ondes de la radio CHOQ.FM et sur le site Internet www.48hBDmontreal.com. Le journal sera ensuite imprimé et diffusé à grande échelle au Québec.

Ensuite, dimanche le 8 novembre, le public est invité à une projection de films d’animation dès 16h au Goethe-Institut Montréal (418, rue Sherbrooke Est) et au lancement officiel de « Caméléon » en présence de Birgit Weyhe. Les oeuvres de l’artiste seront également exposées au Goethe-Institut Montréal tout au long de la fin de semaine.

L’entrée est bien sûr libre et gratuite. Voir aussi la page Facebook des 48h de la BD de Montréal.

Une lectrice nous a demandé d’expliquer comment le droit d’auteur protège les blogues dans Internet. Par ailleurs, qu’arrive-t-il si l’on désire éventuellement publier un livre à partir du blogue. Cette question nous interpelle puisque nous y pensons souvent 😉

AVERTISSEMENT: ce qui suit ne s’applique pas à vous. Il s’agit d’une réflexion personnelle, diffusée pour des fins de discussion et d’échange, sur une question théorique simplifiée afin d’illustrer quelques concepts du droit d’auteur. Il ne s’agit pas d’une opinion juridique mais de l’opinion peut-être fausse du rédacteur de ce carnet de recherche, Olivier Charbonneau. Il est bibliothécaire professionnel et chercheur uniquement. Veuillez consulter un avocat pour avoir l’heure juste si vous avec une question qui vous concerne.

En premier lieu, la Loi sur le droit d’auteur protège une oeuvre dès qu’elle est originale et fixée sur un support. Vous pouvez l’enregistrer, mais les conventions internationales sont claires, cette étape administrative est utile mais pas nécessaire pour recevoir la protection de la Loi.

Donc, par le simple fait d’écrire un texte original (pas copié ailleurs) et de le consigner dans un billet diffusé sur un blogue, votre création se voit recevoir la protection du droit d’auteur. Le droit d’auteur comporte deux catégories de droit, le droit exclusif sur l’exploitation de l’oeuvre (notamment: la reproduction, la production, l’exécution au public, la publication; voir l’article 3) ainsi que le droit moral (le droit à la paternité de l’oeuvre et le droit à l’intégrité de l’oeuvre; voir notamment l’article 14.1). Dans le premier cas, le droit s’attache à un oeuvre en particulier, dans l’autre, il revient au créateur original.

Ainsi, en tant que créatrice originale d’une oeuvre qui n’est pas copiée d’ailleurs, vous avec le plein contrôle sur votre création (qui est votre propriété), comme la versser dans un blogue.

Si vous constatez que quelqu’un a reproduit votre oeuvre à votre insu, vous pouvez invoquer le droit d’auteur pour cesser cette activité. Par contre, le droit d’auteur ne confère pas un monopole absolu sur l’utilisation de l’oeuvre. Les utilisateurs ont aussi le droit à l’utilisation équitable pour des fins précises. Par ailleurs, on peut se questionner longement sur ce que implique diffuser librement une oeuvre par un blogue sans contrat…

D’ailleurs, c’est pour cela que les licences libres de Creative Commons Canada tentent d’élucider, voire même la licence Art Libre. Si vous permettez un usage non-commercial des oeuvres, il est pertinent d’explorer et éventuellement de sélectionner une licence de diffusion libre afin de communiquer à tous ce que l’on peut faire (ou non) avec vos oeuvres.

Dans tous les cas, si jamais vous considérez compiler les billets de votre blogue dans un livre, vous devez être très clair avec l’éditeur éventuel de la provenance des billets: vous devez clairement lui indiquer que vous les avez déjà diffusées dans Internet. Souvent, les éditeurs ont une approche particulière en matière de droit d’ateur, comme obtenir les droits exclusifs sur la diffusion d’une oeuvre (dans le but d’exercer leur commerce) et ils sont moins friands des oeuvres dont les droits sont déjà diffusées. Ceci dit, nous vaons de plus en plus d’exemples du contraire. Par ailleurs, les auteurs ont une approche particulière en ce qui concerne la gestion de leurs droits d’auteur dans l’édition.

Si vous lisez l’anglais, nous vous suggérons l’excellent guide intitulé « Podcasting Legal Guide for Canada: Northern Rules For The Revolution » (PDF, en, 31p.) de CIPPIC, un groupe associé à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Par ailleurs, un autre document peut-être d’intérêt, Le guide des droits d’auteur d’Industrie Canada.