Afin d’expliquer quels usages sont permis, l’Ordnance Survey, l’agence cartographique de la Grande Bretagne propose un guide sur les droits d’auteurs à propos de ses cartes et plan. Sont proposés des posters ainsi qu’un guide pour les bibliothèques.
Tel qu’indiqué dans un billet précédent, une collègue nous a demandé d’explorer des sources sur le développement historique du droit d’auteur en France, particulièrement du 17e au 19e siècle. Voici donc la liste :
Livre :
Studies on Voltaire and the eighteenth century : 373, par Voltaire Foundation. Éditeur : Oxford : Voltaire Foundation, 1999. ISBN : 0729407012. Contient :
* ‘A propos des écrits le théâtgre au dix-huittième siècle,’ by Claude Jaecklé-Plunian
* McMeekin, Sean A. « From Beaumarchais to Chénier: The droits d’auteur and the Fall of the Comédie Française, 1777-1791. » Studies on Voltaire and the Eighteenth Century (Oxford: Voltaire Foundation, 1999). Pp. v + 371.
Des articles (ordre chronologique) :
Titre : Règlements royaux et règles du jeu : la Comédie Française, les auteurs dramatiques et la propriété intellectuelle à l’Age des lumières
Source : Revue d’histoire moderne et contemporaine , vol. 51, no 1, janv.-mars 2004, p. 117-128
Auteur : Brown, Gregory S.
Titre : A Propos des Écrits sur le Théàtre au Dix-Huitième Siècle (Book).
Source : French Studies; Apr2001, Vol. 55 Issue 2, p246, 2p
Auteur : Dunkley, John
Titre : Rousseau et ses éditeurs
Source : Revue d’histoire moderne et contemporaine , vol. 40, no 1, janv.-mars 1993, p. 120-136
Auteur : Birn, Raymond.
Titre : After the fall: the chute of a play, droits d’auteur, and literary property in the Old Regime
Source : French Historical Studies v 22 no4 Fall 1999. p. 465-91
Auteur : Brown,-Gregory-S
Titre : Le siècle d’or du plagiat littéraire [en France]
Source : Histoire , no 152, févr. 1992, p. 72-75
Auteur : Mollier, Jean-Yves.
Titre : Authors vs. playwrights: the two authorship systems of the Old Regime in France and the repercussions of their merger
Source : Theatre Journal v 44 Dec 1992. p. 501-14
Auteur : Le-Hir,-Marie-Pierre
Titre : Reading signatures: female authorship and revolutionary law in France, 1750-1850
Source : Eighteenth/Century Studies v 22 Spring 1989. p. 469-87
Auteure : Hesse,-Carla
Dissertations :
De l’archeologie du droit d’auteur a la philosophie du droit de la traduction
Basalamah, Salah. Proquest Dissertations And Theses 2005. Section 0992, Part 0290 584 pages; [Ph.D. dissertation].Canada: Universite de Montreal (Canada); 2005. Publication Number: AAT NR05517.
Moral rights: A comparative history of their development and application in civil and common law jurisdictions
Dickson, Craig James. Proquest Dissertations And Theses 2005. Section 0779, Part 0398 99 pages; [LL.M. dissertation].Canada: University of Toronto (Canada); 2005. Publication Number: AAT MR07333.
Literary recycling: Authorship, adaptation, and the circulation of the stories of Pamela and the Gambler in 18th-century Europe
Blood, Elizabeth Ann. Proquest Dissertations And Theses 1998. Section 0016, Part 0295 345 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Massachusetts: Boston College; 1998. Publication Number: AAT 9828040.
Le livre en trompe l’oeil ou le jeu de la dedicace: Montaigne, Scarron et Diderot
Piroux, Lorraine Marie. Proquest Dissertations And Theses 1996. Section 0163, Part 0313 268 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Illinois: Northwestern University; 1996. Publication Number: AAT 9632761.
Le faux litteraire
Martineau, Yzabelle. Proquest Dissertations And Theses 1995. Section 0781, Part 0679 341 pages; [Ph.D. dissertation].Canada: McGill University (Canada); 1995. Publication Number: AAT NN08133.
The making of Montaigne’s « Essais ». Book-selling, technology, and creation in the late French Renaissance
Hoffmann, George Paul. Proquest Dissertations And Theses 1990. Section 0246, Part 0298 342 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Virginia: University of Virginia; 1990. Publication Number: AAT 9112023.
‘LIVRETS’ OF BALLETS AND PANTOMIMES DURING THE FRENCH REVOLUTION (1787-1801)
BENNAHUM, JUDITH CHAZIN. Proquest Dissertations And Theses 1981. Section 0142, Part 0313 431 pages; [Ph.D. dissertation].United States — New Mexico: The University of New Mexico; 1981. Publication Number: AAT 8201942.
Le concept de droit d’auteur, qui diffère du copyright Anglo-Saxon, trouve ses racines pendant la révolution française (1789). Les efforts de Beaumarchais et de Sieyès en 1791 mena, le 19 juillet 1793 à la Loi de Chénier. La loi du 14 Juillet 1866 étend la portée de la loi à cinquante ans après la mort de l’auteur. Trois ans de discussion ont modernisé la loi, grâce à la Loi du 11 mars 1957. En mars 2006, le Parlement adopte la contreversée Loi de DADVSI, qui met en application la directive directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information, aussi connu sous le nom de EUCD (pour European Union Copyright Directive)
D’ailleurs, la version francophone de Wikipedia offre des articles intéressants à propos du droit d’auteur ainsi que de son histoire. Nous vous offrons ces liens sous toute réserve, nous ne les avons pas évalués…
Selon le journal couvrant la vie académique américaine The Chronicle of Higher Education (27 oct. 2006), le comité éditorial de la revue savante Topology, publiée par l’éditeur académique Elsevier a démissionné car la revue coûterait trop cher à l’abonnement, ce qui limite l’accès aux résultats publiés dans ses pages. Il s’agit d’un dur coup pour cet éditeur géant du monde des universités…
Un nouveau rapport discute de l’utilisation des images numérique dans les universités des USA. Le rapport, “Using Digital Images in Teaching and Learning” , présenté par le National Institute for Technology and Liberal Education (NITLE) est disponible dans le site Academic Commons.
Selon le site,
The study focuses on the pedagogical implications of the widespread use of the digital format. However, while changes in the teaching-learning dynamic and the teacher-student relationship were at the core of the study, related issues concerning supply, support and infrastructure rapidly became part of its fabric. These topics include the quality of image resources, image functionality, management, deployment and the skills required for optimum use (digital and image “literacies”).
De nos ami-e-s à l’Observatoire de la culture et des communications du Québec :
Le document Mesurer la culture : le système d’indicateurs de la culture et des communications au Québec. Il s’agit du texte de la communication présentée par M. Benoit Allaire au colloque du Réseau européen de centres de formation d’administrateurs culturels (ENCACT) et intitulé Analysis of Methodologies used by Cultural Observatories and Statistical Centres. Guidelines for Trainers and Researchers. Le colloque s’est tenu à Bologne les 18 et 19 octobre 2006.
La communication décrit l’état d’avancement des travaux de l’Observatoire concernant l’élaboration d’un système d’indicateurs statistiques du développement culturel au Québec.
Connaissez vous OpenDOAR – the Directory of Open Access Repositories ? Il s’agit d’un répertoire des dépôts institutionnels libres qui propose maintenant une recherche en plein-texte.
Le Public Knowledge Project, une initiative de chercheurs de la Simon Fraser University visant la création de logiciels libres pour appuyer la publication académique, nous invite à participer à leur première conférence d’usagers du 11 au 17 juillet 2007.
Selon le site Culturescope.ca :
POLITIQUE CULTURELLE MADE IN U.S.A.
Série des conférenciers de l’Observatoire
Date : 2 novembre 2006
Heure : 13 h 30 à 15 h 00
Lieu : le Centre du savoir, 15, rue Eddy, 2e étage, Gatineau
Comment les Américains peuvent-ils s’occuper de culture s’ils n’ont pas de ministère des Affaires culturelles? Ont-ils même des politiques culturelles? Monsieur Kevin Mulcahy, professeur distingué Sheldon Beychok de sciences politiques et administration publique de la Louisiana State University, et Madame Aimee Fullman, autrefois du Center for Arts & Culture à Washington, examinent les mythes les plus populaires concernant l’écosystème américain des politiques culturelles. Présentation bilingue
Il fallait s’y attendre, la multinationale de la musique EMI annonce qu’elle a développé un système pour recevoir des soumissions numériques (photos et MP3) d’aspirants musiciens, rapporte le Washington Post. Il appert que les recruteurs de talent en ont assez de courriels aux gigentesques pièces jointes.