Propriété intellectuelle | Page 65

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Les problèmes des livrels

[2008-06-03] Attention, le site de CARL-ABRC ne répond pas selon le bureau de l’ABRC/CARL ils travaillent activement à réparer leur serveur web et tout devrait être dans l’ordre rapidement

Malgré que les livrels – ou LIVRes ELectroniques – n’ont pas encore percé le marché populaire, plusieurs bibliothèques universitaires canadiennes en ont ajoutés à leurs collections. L’image de l’étudiant satisfaisant sa curiosité de chez soi à toute heure de la journée (ou de la nuit) est porteuse, mais la réalité est toute autre.

C’est pourquoi l’Association des bibliothèques de recherche du Canada a mandaté un groupe de travail sous l’égide de son Comité du droit d’auteur pour étudier la question des contrats de licence pour ces monographies numériques. Le raport, intitulé E-Books in Research Libraries: Issues of Access and Use et disponible en anglais sous format MS Word (.doc), présente une analyse une dizaine de licences et propose une bibliographie intéressante.

À quand le livrel équitable ?

Commerce et Compagnies Droit d'auteur

Les embuches des marchés d’information

Un collègue nous a fait parvenir le lien vers un article intéressant:

James Gibson. 2007. «Risk Aversion and Rights Accretion in Intellectual Property Law» 116 Yale Law Journal 882 (2007)

Voici le résumé selon le site du Yale Law Review :

Intellectual property’s road to hell is paved with good intentions. Because liability is difficult to predict and the consequences of infringement are dire, risk-averse intellectual property users often seek a license when none is needed. Yet because the existence (vel non) of licensing markets plays a key role in determining the breadth of rights, these seemingly sensible licensing decisions eventually feed back into doctrine, as the licensing itself becomes proof that the entitlement covers the use. Over time, then, public privilege recedes and rights expand, moving intellectual property’s ubiquitous gray areas into what used to be virgin territory—where risk aversion again creates licensing markets, which causes further accretion of entitlements, which in turn pushes the gray areas even farther afield, and so on. This “doctrinal feedback” is not a result of changes in the positive law but is instead rooted in longstanding, widely accepted doctrine and prudent behavior on the part of everyone involved. And because feedback is so ingrained in established law and practice, its various cures tend to create more problems than they solve. In the end, however, subtle changes in doctrine’s use of licensing information provide a normatively neutral solution.

Canada Droit d'auteur Loi ou règlement Réforme

Une nouvelle loi bientôt ?

Le thème est déjà surfait mais la retenue est impossible. La rumeur veut que la nouvelle loi canadienne sur le droit d’auteur est sur le point d’apparaitre à la chambre des communes. D’ailleurs, Michael Geist en est certain. Selon le juriste de l’Université d’Ottawa, les députés fédéraux se rencontrent encore pour deux semaines et la loi serait sur le point de passer en première lecture avant la pause estivale.

Pause pour les députés car, de toute évidence, CultureLibre.ca veillera pour vous chers lecteurs!

Droit d'auteur

Avant goût d’un festival plus libre que jamais

Les organisateurs du Festival St-Ambroise FRINGE de Montréal nous invite à une soirée d’avant première au Café Campus à Montréal ce 2 juin prochain à partir de 20h. Cette conférence de presse gratuite et ouverte à tous propose un survol de son 18e programme, où une quarantaine de compagnies auront deux minutes pour vous présenter leur spectacle.

Montreal Fringe Festival Haut en couleur, le Festival St-Ambroise FRINGE de Montréal nous offre une vitrine sur la culture de la marge, désaxée et particulièrement créative. Il s’agit du seul festival de théâtre, danse, et les arts de la scène du circuit FRINGE à pouvoir clamer haut et for son statut bilingue et biculturel.

Le programme se déroule du 12 au 22 juin 2008 dans les rues de Montréal. Les représentations sont choisies par loterie.