Marques de commerce Montréal Web 2.0
Web 2.0 et marques de commerce
Olivier Charbonneau 2011-02-19
À ne pas manquer ce mardi à Montréal, la conférence gratuite concernant le Web 2.0 et les marques de commerce, organisée par Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique :
La Gestion des marques de commerce dans le Web 2.0
par
Jean-Philippe MIKUS
Avocat Fasken Martineau
Co-auteur du livre
Choisir et protéger ses marques de commerce
22 février 2011
16:00 hres à 18:00 hres
Pavillon Maximilien-Caron
Université de Montréal
3101, Chemin de la Tour
Salle A-3464 (Salon des professeurs)
L’entrée est libre mais vous devez vous inscrire au préalable.
Brevets Marques de commerce Médiation OMPI
De l'or dans la propriété intellectuelle
Olivier Charbonneau 2010-06-09
L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle lance WIPO Gold, une source d’information sur la propriété intellectuelle. Il semble que le droit d’auteur soit exclu de ce site.
États-Unis Jugement Marques de commerce Ridicule
La Croix Rouge, sans larmes
Olivier Charbonneau 2008-05-26
Le New York Times nous informe que la justice américaine a rejeté la majorité des arguments de Johnson & Johnson contre la Croix Rouge. La multinationale a poursuivi l’agence internationale de secours pour utiliser sa prétendue marque de commerce : la croix rouge (lire le billet original dans CultureLibre.ca).
Commerce et Compagnies États-Unis Marques de commerce Ridicule
Johnson & Johnson met la croix
Olivier Charbonneau 2007-08-13
Selon un article du International Heral Tribune (8 août 2007), le géant multinational du shampoing et d’autres produits de santé, actionne la Croix Rouge américaine car cet organisme humanitaire pour contre-façon de marque de commerce. Les deux organisations utilisent une croix rouge comme marque de commerce.
La Croix-Rouge américaine accuse Johnson & Johnson de brouiller les faits historiques et juridiques dans un communiqué diffusé dans son site Internet.
Merci au Centre for Intellectual Property Policy de la McGill School of Law pour la référence.
Canada Commerce et Compagnies Droit d'auteur Jugement Marques de commerce
Importation parallèle et droit d’auteur
Olivier Charbonneau 2007-08-02
La Cour suprême du Canada a livré un jugement concernant l’utilisation du droit d’auteur sur les marques de commerce pour limiter les importations parallèles de biens de consommation : Euro-Excellence Inc. c. Kraft Canada Inc., 2007 CSC 37.
Pour une analyse approfondie du jugement, nous vous invitons à consulter le carnet du Dr Michael Geist.
Brevets Diversité culturelle Domaine public États-Unis Inde Marques de commerce
Yoga, tous droits réservés
Olivier Charbonneau 2007-06-08
Le gouvernement de l’Inde étudie la possibilité de faire renverser des brevets et autres marques de commerce exploitant le thème du Yoga aux États-Unis, selon un article du The Times (Nouvelle-Zélande) daté du 1er juin.