Ronald Milne et John Tuck présentent dans Ariadne, une revue Web, la mise en œuvre du dépôt légal électronique à la British Library.

CITIZENShift et Parole citoyenne de l’Office national du film (ONF) se cherchent un ou une Coordonnateur- rice des technologies Web sur une base de quatre jours par semaine. Faites vite, le concours se termine aujourd’hui!

Une telle annonce est réjouissante, d’autant plus que ces initiatives sont dédiées aux questions sociales et regroupent des films, des photos, des articles, des blogues et des balados réalisés par la collectivité. Une excellente initiative de la part de l’ONF qui nous sommes très heureux de voir grandir!

Nous vous invitons à faire suivre votre candidature pour le poste de Coordonnateur- rice des technologies Web en visitant le site Internet de l’ONF.

Dans le cadre des Rencontres internationales du documentaire de Montréal, samedi le 15 novembre 2008 à 21h aura lieu la diffusion des finalistes et lauréats du concours Caméra verte 2008 :

Caméra verte 2008 est une tribune offerte aux cinéastes de la relève ou amateurs préoccupés par les questions liées à la protection de l’environnement et du bien commun. Caméra verte vous invite à réaliser et à soumettre en ligne, sur le Web, des courts métrages à caractère environnemental, tous genres confondus, d’une durée de 30 secondes à 5 minutes sur le thème de la participation citoyenne.

L’édition 2008 de Caméra verte met en évidence l’importance de la participation citoyenne en environnement, et ce, sous toutes ses formes : l’engagement personnel et quotidien, l’engagement d’un groupe actif en environnement, des idées pour améliorer la société, une grande utopie, des coups de cœur, la dénonciation d’une situation, les initiatives d’un citoyen corporatif, un message d’espoir, un cri du cœur ou toutes autres questions environnementales pertinentes… Il n’y pas de limite à laisser parler son côté citoyen!

Ne manquez pas ce lundi 17 novembre au Lion d’Or à Montréal:

Le Centre international de recherche et d’action artistique et multimédia – mieux connu sous son acronyme de CIRAAM (www.ciraam.info) – présente son cabaret F.r.a.c.t.a.l.e.s le lundi 17 novembre prochain, à 20h00, au Lion d’Or à Montréal.

Le Festival Rétrospectif et Actuel de la Chanson (et Tout Art) Libre, Engagé et Sympathique (F.R.A.C.T.A.L.E.S) est un événement qui se veut aux couleurs de la compagnie : festif, multiculturel, engagé, multidisciplinaire…et convivial. Au menu, une brochette bariolée de numéros où se côtoieront le chant, la danse, le slam, le conte, la musique, le stand-up…Venez déguster les savoureux univers des proches et amis de la compagnie : Marc Beaupré, Guillaume Girard, Pascal Desparois, Émilie Monnet, Brigitte Pogonat, Mathieu Lippé, Jean-Sébastien Roux, Éloïsa Cervantes, Nadine Walsh, Nabila Ben Youssef et plusieurs autres.

Et pour couronner le tout, vous pourrez finir la soirée sur une piste de danse au son de musiques du monde, orchestré par un DJ déjanté ! Attention, chaud devant…

C’est donc un rendez-vous : au Lion d’Or, 1676 rue Ontario (coin Papineau). Le tarif est de 15$ (quinze dollars) par personne. Il est fortement recommandé de réserver au 514-924-7316 ou à info@ciraam.info. Ouverture des portes à 19h15. À partir de 22h30, entrée à 5 $.

L’Association of Research Libraries (ARL) annonce la publication d’un rapport sous la plume de Nancy L. Maron et K. Kirby Smith intitulé : Current Models of Digital Scholarly Communication (en, PDF, 49p, 3Mb).

In the spring of 2008, ARL engaged Ithaka’s Strategic Services Group to conduct an investigation into the range of online resources valued by scholars, paying special attention to those projects that are pushing beyond the boundaries of traditional formats and are considered innovative by the faculty who use them. The networked digital environment has enabled the creation of many new kinds of works, and many of these resources have become essential tools for scholars conducting research, building scholarly networks, and disseminating their ideas and work, but the decentralized distribution of these new-model works has made it difficult to fully appreciate their scope and number.

Ithaka’s findings are based on a collection of resources identified by a volunteer field team of over 300 librarians at 46 academic institutions in the US and Canada. Field librarians talked with faculty members on their campuses about the digital scholarly resources they find most useful and reported the works they identified. The authors evaluated each resource gathered by the field team and conducted interviews of project leaders of 11 representative resources. Ultimately, 206 unique digital resources spanning eight formats were identified that met the study’s criteria.

Également, les données de l’étude sont disponibles via une base de donnée dans le site de l’ARL.

Deux généraux du combat pour un droit d’auteur équitable nous offrent leurs perspectives :

Cory Doctorow, auteur du carnet Craphound.com et co-éditeur de Boing Boing: A Directory of Wonderful Things est un auteur qui supporte vivement la perspective de l’utilisateur dans le débat sur le droit d’auteur. Il nous propose un essai dans Locus Magazine sur sur ses motivations de défendre l’intérêt de l’usager, dans le débat sur la réforme du droit d’auteur , intitulé « Why I Copyfight »

Aussi, le professeur Michael Geist, populaire blogueur de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, nous propose un apperçu d’un documentaire sur le droit d’auteur qu’il prépare :

Voici deux articles du groupe Suisse IP Watch:
– EU-Africa Partnership Aims At Knowledge Access, Technology Transfer
– User-Created Content Shows Uncertainty In EU Copyright Law

Ce billet fut rédigé par notre rédacteur-en-chef Olivier Charbonneau, en préparation pour une entrevue à l’émission Citoyen Numérique sur les ondes de CIBL 101,5 à Montréal, aujourd’hui à 13h45. Ces détais sont fournis pour des fins de discussion et ne constituent pas des avis juridiques.

La saga de la musique par Internet se poursuit au Canada. La Commission du droit d’auteur (CDA) a homologué le tarif 22-B à G (PDF, fr, 2p), proposé par la SOCAN (PDF, fr, 4 p), pour la diffusion de munique par Internet, pour certains usages, dont la radio et la télévision par Internet. Par ailleurs, les motifs (PDF, fr, 49 p) ainsi que les tarifs (PDF, fr, 49 p) sont disponibles sur le site de la CDA.

La SOCAN, Société de droits d’exécution canadienne, auteurs, compositeurs, éditeurs , oeuvres musicales, est la société de gestion collective pour les oeuvres musicales au Canada. Par exemple, ils facilitent la diffusion musicale grâce à des tarifs par les radios et les stations de télévision, mais aussi dans les bars et restaurants. Ces tarifs doivent être homologués par la Commission du droit d’auteur du Canada, un organisme gouvernemental constitué en vertu de la Loi sur le droit d’auteur (Partie VII, articles 66 et suivants).

Le processus fut entamé par la SOCAN auprès de la CDA en 1995, pour tous les aspects de la diffusion de la musique par Internet. Un premier tarif, nommé 22-A (PDF, fr, 6p), s’applique aux sites qui proposent « un service de musique en ligne offrant des téléchargements limités, avec ou sans transmissions sur demande » (art. 3) en octobre 2007. Par ailleurs, en 2004 la Cour suprême a rejeté une partie du tarif qui s’appliquait aux fournisseurs d’accès à Internet pour les fichiers MP3 que leurs usagers téléchargent. Le tarif 22 B à G couvre d’autres aspects de la diffusion musicale par Internet dans certaines circonstances.

Le tarif 22 B à G couvre la période de 1996 à 2006. En plus des radios et télévisions commerciales ou non, les radios diffusées exclusivement sur Internet et les sites de jeux vidéos devront verser un pourcentage de leurs revenus à la SOCAN. Par contre, sites de baladodiffusion, les sites personnels ainsi que les « autres sites » tels MySpace et Facebook sont présentement exclus du tarif 22.

Selon la CDA :

La première partie de ce tarif, publiée le 18 octobre 2007, visait exclusivement les services de musique en ligne. Cette seconde partie homologue les taux pour d’autres types d’utilisations de musique sur Internet, dont les sites Web des stations de radio et de télévision de même que d’autres sites qui utilisent de la musique dans le cadre de leurs activités sur Internet. Comme pour la première partie du tarif, cette seconde partie homologue des tarifs de redevances à être versées à la SOCAN pour la période 1996 à 2006.

« Pour les utilisateurs qui paient déjà des redevances à la SOCAN à l’égard de leurs activités conventionnelles, la présente décision ne fait essentiellement qu’étendre les tarifs existants à leurs activités Internet », a dit M. Claude Majeau, secrétaire général de la Commission du droit d’auteur. Ainsi, le taux pour les sites Web des stations de radio commerciales est établi à 1,5% des recettes d’Internet pour les faibles utilisateurs de musique, et à 4,2 % pour les autres. Le taux pour les stations de radio non commerciales a été établi à 1,9 % des coûts bruts d’exploitation Internet, soit le même taux que paient présentement ces stations pour leurs opérations conventionnelles. Plus de détails

Le site de la SOCAN précise que les instances de cette société de gestion collective sont « heureuses » mais,

Toutefois, la SOCAN est déçue que la Commission du droit d’auteur n’ait pas fixé de taux pour toutes les utilisations de musique sur Internet pour lesquelles la SOCAN avait fait des demandes. À mesure que l’Internet évolue et a déjà évolué depuis les audiences sur ce tarif – la SOCAN ajustera ses demandes lors des audiences des tarifs pour les années 2007 et suivantes.

Quelques commentateurs proposent leurs vision de ce nouveau développement dans l’arène de la musique dans Internet, comme cet article dans le site Branchez-Vous. Howard Knopf, qui a déjà proposé plusieurs billets sur la question du tarif 22, nous informe qu’une requête en contrôle judiciaire, un sorte d’appel de la décision, est probable à cause de la durée rétroactive de la décision de la CDA. Aussi, le blogueur Michael Geist, professeur en droit à l’Université d’Ottawa, discute de la question dans sa chornique hebdomadaire du Toronto Star (« Proposed podcasting royalty fight not over » du 27 octobre 2008).

Finalement, mentionnons l’excellent guide de 2007 de la Clinique d’intérêt public et de politique d’Internet du Canada (CIPPIC) à propos des questions juridiques de la baladodiffusion au Canada : Podcasting Legal Guide for Canada: Northern Rules For The Revolution(PDF, en, 31 p).

Selon l’Observatoire de la culture et des communications du Québec, le Québec aurait perdu 20 librairies en entre 2004 et 2006 mais aurait gagné près de 20 bibliothèques publiques autonomes et 10 Bibliothèques publiques affiliées.

Les données proposent aussi le nombre d’établissements pour certains groupes et sous-groupes de la culture et des communications au Québec pour la période 2004-2006, selon le Système de classification de la culture et des communications du Québec (SCACCQ).

À noter aussi, les Statistiques principales de la culture et des communications au Québec, Édition 2008 (Pdf, fr, 131 p).

Peter Suber nous articule les questions du droit d’auteur dans son dernier bulletin sur l’accès libre de (SPARC Open Access Newsletter, #127, 2Novembre 2008):

Let me digress for moment on the copyright objection. It will shed light on the publishing lobby’s tactics and show the sense in which the NIH policy is not only lawful, but battle-tested and ready to extend to other federal funding agencies.

All sides understand that if publishers held full copyright in these research articles, then the NIH would need publisher permission before providing OA to its own copies. To get around this problem, the NIH policy requires grantees not to transfer full copyright to publishers. NIH-funded researchers retain the right to authorize OA. They may transfer all their other rights to a publisher, and typically do. OA through the NIH is authorized by the copyright holders, and publishers only acquire a package of rights subject to that prior authorization. When NIH-funded authors approach publishers, they don’t merely ask « will you publish my article? » but « will you publish it under these terms? » It’s a business proposition which publishers may take or leave, and publishers are virtually unanimous in taking it.

When publishers say that the NIH policy violates their rights, they are being careless with truth. Authors have the right to transfer all, some, or none of their rights to publishers. Publishers may have gotten used to the custom in which authors transferred all their rights, and may prefer it, but they can’t pretend that it’s an entitlement or a requirement of copyright law. Their real complaint is that authors are lawfully exercising their own rights under copyright law, and that publishers now acquire fewer rights than they want to acquire and fewer than they used to acquire. Their real complaint is that their chief supplier is offering a critical resource on less attractive terms than in the past, though still free of charge.

It does not violate publisher rights for authors to drive a harder bargain and transfer less than the full bundle of copyright. Nor does it violate publisher rights for authors to use the right they retain to authorize OA. Publishers have an undiminished right to refuse to publish work by NIH-funded authors, and an undiminished ability to hold and exercise the rights they do acquire from authors.

If the NIH policy triggered actual infringement, publishers would say so. They would go to court, where they have a remedy under existing law. But instead they have gone to Congress to change the law, creating at once a threat to a valuable policy and proof that the NIH policy is consistent with current copyright law.

* You will be under immense pressure to continue to tilt our unbalanced copyright law further toward the content industry, especially as the trend continues for US exports to depend less on manufactured goods and more on intellectual property. The trend is real and you may even want to work with the content industry to promote or maximize those exports. But you can support copyright exports without giving up on balance in copyright law or favoring publishers at the expense of authors and readers.

You can support the legitimate interests of this legitimate industry without harming science and innovation. But to do so, you must see how scientific research differs music and movies. Science thrives when we lift restrictions on access and use, and suffers when we tighten them, the opposite of royalty-driven intellectual property. Scholarly journals don’t pay authors, who can therefore consent to OA without losing revenue. Universities pay scholars in part to free them from the market and free them to publish what they find to be true and important, even if only handful of people in the whole world care to read it or are in a position to understand it. Universities reward scholars for their research publications, creating incentives to publish entirely unrelated to the market value of their publications.

Research articles differ sharply from other categories of copyrighted content, where authors are paid by publishers, where author rewards are proportional to sales, where the temporary monopoly of copyright is an essential incentive for author creativity, and where the publisher interest in limiting circulation to paying customers also serves the author’s interest.

To advance the interests of the larger copyright industry as if academic publishing were just like music and movies would have the perverse effect of locking up knowledge, reducing its impact, and slowing research. OA, by contrast, accelerates research and amplifies its impact, not only for researchers but for the entire economy.

As John Houghton and Peter Sheehan argued in 2006: « With the United State’s GERD [Gross Expenditure on Research and Development] at USD 312.5 billion and assuming social returns to R&D of 50%, a 5% increase in access and efficiency [theirconservative estimate] would have been worth USD 16 billion. »
http://www.cfses.com/documents/wp23.pdf