Selon The Times of London (30 dec 2008), le 70e anniversaire de la mort du créateur de Popeye le marin, Elzie Segar, marque son entrée dans le domaine public en Europe.

Par ailleurs, Reuteurs Inde (5 jan 2009) indique que les écrits de Mahatma Gandhi entrent dans le domaine public en Inde, puisque 60 ans se sont écoulés depuis le malheureux assassinat de l’influent politicien et penseur.

Au Canada, une oeuvre entre dans le domaine public 50 ans après la mort du créateur, contre 60 ans en Inde, 70 en Europe et USA, puis 100 au Mexique. Ainsi, un droit d’auteur ne peux pas être opposés aux usages des oeuvres originales de ces feu créateurs.

Et oui, vous vous en doutez bien, nous avons chômé lors de la période des fêtes. La faute revient au cadre enchanteur de la Pourvoirie Waban-Aki (pour nos ami-e-s à l’extérieur du Québec, une pourvoirie est un territoire naturel exploité pour des activités de plein-air), où nous avons passé le temps des fêtes. Par ailleurs, le Rédacteur-en-chef (et unique auteur) de CultureLibre.ca a déposé son mémoire de maitrise en droit ce lundi 5 janvier 2009 (comme de raison, ce mémoire sera versé dans une/des archive/s ouverte/s dès la fin du processus de validation). Donc, nous n’avons pas chômé tant que ça…

Enfin bref, nous profitons de ce moment pour vous souhaiter une excellente année 2009 et souligner ce billet qui nous informe des créateurs dont leurs œuvres sont maintenant dans le domaine public au Canada.

OCLC bonifie son méta-catalogue de bibliothèque WorldCat en y ajoutant un système d’information concernant le statut juridique des livres. Selon le communiqué :

Le WorldCat Copyright Evidence Registry se veut le fruit d’un travail coopératif pour créer un catalogue collectif sur l’information liée au statut juridique des livres basé sur WorldCat. WorldCat contient plus de 100 millions de notices bibliographiques décrivant les documents de milliers de bibliothèques à travers le monde. En plus des métadonnées de WorldCat, le Copyright Evidence Registry utilise d’autres données fournies par des bibliothèques et d’autres types d’établissements.

Les projets de numérisation se poursuivent pour les livres du domaine public, mais les livres dont le statut quant au droit d’auteur est inconnu doivent demeurer en format imprimé et sur les rayons jusqu’à ce que leur statut soit déterminé. Le processus pour déterminer leur statut juridique est long et ardu. L’objectif du Copyright Evidence Registry est de favoriser un environnement de collaboration et de partage de ces informations par la création et l’entretien d’une base de données qui sera inspirée du modèle WorldCat afin d’éliminer la duplication des efforts.

Cliquez ici pour accéder au WorldCat Copyright Evidence Registry. Par ailleurs, il est possible de faide suivre des commentaires sur le projet en utilisant un formulaire web à cet effet.

La Library of Congress diffuse un rapport sur les impacts d’exceptions au droit d’auteur pour la préservation de notre patrimoine culturel sous format numérique, via son site DigitalPreservation.gov :

International Study on the Impact of Copyright Law on Digital Preservation (PDF, en, 1.5 Mb)

Merci à ÉchoDoc pour le lien.

«Google et la Bibliothèque Municipale de Lyon vont rendre plus de 500 000 ouvrages disponibles en ligne et accessibles aux internautes du monde entier.»

Merci à ÉchoDoc pour le lien.

Le New York Times nous informe que le géant du logiciel Microsoft retire son programme de numérisation de livres.

Creative Commons Canada annonce la publication d’un organigramme (flowchart) pour déterminer si une oeuvre est dans le domaine public. Il s’agit d’une suite des travaux de ce groupe en collaboration avec Access Copyright, tel que rapporté dans CultureLibre.ca. Selon le communiqué,

Access Copyright, The Canadian Copyright Licensing Agency and Creative Commons Canada, in partnership with Creative Commons Corporation in the US, today announced the development of a Canadian public domain registry. The ground-breaking project – the most comprehensive of its kind in Canada – will create an online, globally searchable catalogue of published works that are in the Canadian public domain.
[…]
The Wikimedia Foundation, developers of the popular online encyclopedia Wikipedia, will supply software that will allow the public to contribute information to the registry.

Voici le lien direct vers l’organigramme, disponible en anglais uniquement. Il est noté que les intervenants désirent recevoir des commentaires et identifier des partenaires éventuels.

Le communiqué nous informe également de l’éventuelle adresse web de la base de donnée : pdregistry.ca. Par contre, nous devons entrer un mot de passe lorsque nous tentons d’atteindre le site. À suivre donc…

Le quotidien montréalais Le Devoir nous informe que les archives personnelles de Charles Darwin sont maintenant numérisées et disponible dans Internet. Célèbre pour sa théorie de l’évolution, le penseur britannique du 19e siècle a laissé un riche fond d’archive. Selon Le Devoir

Quelque 20 000 documents, dont une ébauche du livre majeur de Darwin, L’Origine des espèces, datant de 1840, bien antérieure à sa parution en 1859, et 90 000 photos ont ainsi été rendus publics, a indiqué un porte-parole de l’université de Cambridge, où le biologiste a fait ses études.

Voici le site des archives de Charles Darwin (1809-1882) : http://darwin-online.org.uk/. Elles sont de toute évidence dans le domaine public, donc sous aucune protection du droit d’auteur.

Nos lecteurs européens seront sûrement intéressés : une pétition est lancée pour maintenir le terme du droit d’auteur à 50 ans en Europe, principalement pour la musique.

Une développement intéressant dans le domaine du patrimoine numérique canadien : l’Institut canadien de microreproductions historiques (ICHM) et de l’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) ont consolidé leurs initiatives de numérisation sous la bannière Canadiana.org.

Le nouveau président du conseil d’administration et bibliothécaire universitaire à la University of New Brunswick, John Teskey, a déclaré

« Rêvons d’un pays où tout citoyen a accès en tout temps et en tout lieu au patrimoine culturel dans toute son exhaustivité, d’un pays capable de canaliser la volonté et l’énergie de toute bibliothèque, centre d’archives, musée, société historique et de toute autre institution comparable pour créer une collection de ressources numériques pour le bénéfice de ses citoyens; d’un pays éliminant toute barrière à l’accès, quelle soit physique ou géographique… par le travail de notre nouvelle organisation, ce pays c’est le Canada. Aujourd’hui, avec la fusion et le travail de Canadiana.org et d’AlouetteCanada, le Canada est le pays qui possède cette vision et Canadiana.org est maintenant en mesure de jouer un rôle majeur dans la réalisation d’une vision nationale et cohérente. »

Par ailleurs, il est indiqué que

Canadiana.org est supporté par les membres d’une alliance pancanadienne formée d’organisations de haut niveau, incluant des organismes représentatifs provinciaux et nationaux, tels que des bibliothèques provinciales, centres d’archives, musées et associations, des communautés de l’édition et de la diffusion et d’autres encore, ainsi qu’une alliance des dépositaires, créateurs et collaborateurs de contenus. Canadiana.org est une organisation sans but lucratif gérée par un conseil d’administration composé d’universitaires éminents et de directeurs des grandes institutions culturelles du Canada. Nous lançons une invitation ouverte à tous ceux et celles qui voudraient et qui seraient prêts à contribuer de façon particulière au développement en ligne de la mémoire collective du Canada.

Finalement, Canadiana.org oeuvrera à la Stratégie canadienne sur l’information numérique, une initiative de Bibliothèque et Archives Canada.