Studio XX, un centre d’artiste féministe engagé dans l’exploration, la création et la critique en art technologique, ainsi que HTMlles annoncent le lancement de la 8e édition de leur Festival d’art médiatique & de pratiques en réseau à Montréal du 17 au 21 octobre 2007.
Pour les mordus d’art contemporain, voici un carnet communautaire voué au soutient de la communauté artistique underground de Montréal : rats de ville. Voir aussi le site web ratsdeville.com et le groupe «rats de ville» dans FaceBook. Bravo à Éric Bolduc pour l’initiative !
Voici un billet (en anglais) du Dr Geist, qui explore la question du droit d’auteur que peuvent réclamer les musées en ce qui concerne les images numérisées de leurs collections qui se trouvent dans le domaine public.
Par ailleurs, un collègue de l’ENSSIB nous propose un mémoire fascinent concernant :
Lionel Maurel. Diplôme de conservateur des bibliothèques, Montréal, École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, 09 mai 2007.
Résumé (tiré de l’archive) :
Les technologies numériques offrent aux bibliothèques de nouvelles opportunités en matière de conservation et de diffusion de documents. Mais les règles du droit d’auteur peuvent constituer une entrave importante à de telles initiatives, dès lors qu’il s’agit de numériser des documents protégés Ce mémoire propose une étude comparée de la situation en France et au Canada, à partir de l’exemple particulier de la collection numérique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). La question est abordée à la fois sous l’angle du droit comparé et de la bibliothéconomie. Cette étude de cas prouve qu’il existe une marge de manoeuvre importante pour les bibliothèques en matière de numérisation de documents protégés et propose plusieurs pistes de réflexion aux établissements français pour le développement des collections numériques.
Un député conservateur a introduit un projet de loi concernant la moralité dans Internet, intitulé :
Nos collègues anglophones parlent du « Clean Internet Act » (C-427). Voir les commentaires dans SLaw ainsi que du Dr. Geist.
Entre autres, cette loi imposerai aux fournisseurs d’accès à Internet d’obtenir une licence d’exploitation auprès de la Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), déjà responsable des ondes radio et de la diffusion par câble.
Selon un article dans l’édition web de Kaloomps This Week (2007-04-01), une photographe pourrait actionner un député pour avoir utilisé sans autorisation une photo diffusée via creative commons dans un commercial politique. Voici un billet que le concerné, David Wise, a déposé dans son blogue.
Une analyse de la rencontre de cet organisme à but non-lucratif chargé d’administrer l’épine dorsale du web est disponible dans le site de IP Watch (en anglais).
Une collègue nous informe de la disponibilité d’une publication diffusée dans Internet à partir du site web de la Société des musées québécois :
Comment documenter vos collections? : le guide de documentation du Réseau Info-Muse (version papier : edition 2000)
« Que ce soit dans les salles d’exposition ou dans le cyberespace, l’heure est à la diffusion du contenu culturel. Or, les collections de musées constituent le contenu culturel par excellence. Cependant, pour diffuser un contenu, encore faut-il connaître ce que l’on possède. C’est pourquoi la première étape de la connaissance des collections consiste dans la documentation de son inventaire. Le rôle de cette publication est justement de guider les gestionnaires de collections dans cette étape cruciale. »
Cas insolite en France, selon Le Monde,
Le 4 janvier 2006, Pinoncelli, 77 ans, a été arrêté au Centre Pompidou, à Paris, et placé en garde à vue, après avoir ébréché à coups de marteau [l’oeuvre] la Fontaine de Duchamp, justement. Il y avait aussi inscrit, partie essentielle selon lui de son action, le mot « Dada ».
M Pinoncelli prétend qu’il a créé une oeuvre dérivée à partir de celle exposée… artiste ou vandale ?
Un collègue me demande si les professeurs peuvent montrer des diapositives ou présentations numériques (du style PowerPoint) de peintures ou d’autres images à l’intérieur d’une classe dans le cadre d’un cours dans une institution d’enseignement.
Voici mes opinions personnelles concernant ces usages. Il est important de noter que je ne suis pas avocat et que je diffuse mes commentaires pour des fins de discussion uniquement.
En guide de réponse, voici un article intéressant de la Loi sur le droit d’auteur, l’article 29.4(1) concernant l’exception au droit d’auteur pour la reproduction d’oeuvres en établissements d’enseignement (nous soulignons) :
29.4 Exceptions – Établissements d’enseignement
Reproduction d’oeuvres
(1) Ne constitue pas une violation du droit d’auteur le fait, pour un établissement d’enseignement ou une personne agissant sous l’autorité de celui-ci, à des fins pédagogiques et dans les locaux de l’établissement :
a) de faire une reproduction manuscrite d’une oeuvre sur un tableau, un bloc de conférence ou une autre surface similaire destinée à recevoir des inscriptions manuscrites;
b) de reproduire une oeuvre pour projeter une image de la reproduction au moyen d’un rétroprojecteur ou d’un dispositif similaire.
Questions d’examen
(2) […]
Accessibilité sur le marché
(3) Sauf cas de reproduction manuscrite, les exceptions prévues à l’alinéa (1)b) et au paragraphe (2) ne s’appliquent pas si l’oeuvre ou l’autre objet du droit d’auteur sont accessibles sur le marché et sont sur un support approprié, aux fins visées par ces dispositions.
1997, ch. 24, art. 18.
Donc, constatez que la loi ouvre une porte pour la fermer tout aussi rapidement. L’alinéa (1)b) de l’article 29.4 semble permettre cet usage, mais l’alinéa (3) de ce même article impose l’acquisition des droits si un marché existe pour acquérir les droits sur l’image et si son format est approprié.
Malheureusement, l’administrateur diligent du bien public ne dispose ni de critères pour établir l’existance d’un marché, ni le caractère approprié ou non de son format. Il faut faire de son mieux pour documenter nos affirmation qui vont guider nos gestes.
Soulignons, un peu sur le tard, une initiative novatrice de l’Office du film du Canada : le concours « Anime tes clics« . Sous la banière « Objectif animation« , cette initiative invite les jeunes de 12 à 15 ans de soumettre des films de 30 secondes créés à partir d’images prises avec une caméra numérique. La date limite est le 15 janvier 2007…
